Comme nous l'avons déjà souligné, il faut insister sur le caractère préliminaire du présent document de réflexion. Il doit être complété pour un important travail de validation et de consultation qui servira à la préparation d'un livre vert sur la sécurité dans les transports pour avril 1993.
Cette prochaine étape suppose que tous les collaborateurs actuels du Ministère continueront à alimenter l'équipe de rédaction.
Par ailleurs, le Ministère a fait des démarches auprès de la SAAQ pour qu'elle puisse, en tant qu'intervenant majeur en sécurité routière, contribuer à enrichir la réflexion, notamment par rapport à ses préoccupations sur le comportement de l'usager et sur le véhicule.
BIBLIOGRAPHIE
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ZEMBAL A., Effective Highwav Corridor Management, Transportation Corridor Management Office, Ministry of Transportation, Downsview, Ontario, August 1988, 16 p
ANNEXE 1
COORDINATION ET RÉDACTION:
Daniel Desmeules, Direction de la sécurité routière Louise Dussault, Direction de ta sécurité routière COLLABORATION À LA RÉDACTION:
Direction de la sécurité routière (D.G.G.):
Pierre La Fontaine
Direction des politiques et des programmes routiers (D.G.P.R.):
Réal Gagnon Yvan Gagnon
Direction du support aux opérations (D.G.0.):
Michel Rochon
Service de la coordination de la préparation des projets (D.G.G.):
Roch Huet
Direction de la planification (D.G.P.R.):
Pierre Beaudoin
Direction des politiques et des programmes en transport terrestre des personnes (D.G.T.P.M.):
Claude Martin Marie-Michèle Dion Monique Masson
Direction du transport routier des marchandises (D.G.T.P.M.):
Alain Turcotte Claude Émond
Direction du transport maritime, aérien et ferroviaire (D.G.T.P.M.):
Alain Labonté Louise Soulière Alexandra Halchini
Direction des affaires juridiques:
Michel Drolet EXPERTISE-CONSEIL:
Martin E.H. Lee-Gosselin
Professeur à l'Université Laval (ATDR et la Faculté des sciences de l'administration) Responsables du GRIMES
Groupe de recherche interdisciplinaire mobilité sécurité SECRÉTARIAT ET SOUTIEN LOGISTIQUE:
Chantal Gariépy, Direction de la sécurité routière Robert Girard, Direction de La sécurité routière
ANNEXE 2
Règlement approuvant des balances en vertu de l'Article 414 du Code de la sécurité routière.
Règlement sur les dispenses d'effectuer un arrêt avant de franchir certains passages à niveau.
Règlement sur les normes de charges et de dimensions applicables aux véhicules routiers et aux ensembles de véhicules routiers.
Règlement sur le transport des matières dangereuses.
Règlement sur les normes d'arrimage.
Règlement sur les véhicules tout terrain.
Règlement sur la motoneige.
Règlement sur le stationnement des véhicules sur le chemin public en dehors des villes.
Règlement sur le transport de bois en grume sur le chemin public qui croise la route 58 à la hauteur de Lebel et Quévillon.
Règlement sur la signalisation routière.
ANNEXE 3
Règlement sur les casques protecteurs utilisés par une personne qui circule sur un vélomoteur, un cyclomoteur ou une caisse adjacente.
Règlement sur une entente de réciprocité entre le Québec et l'État de New York concernant les permis de conduire et les infractions aux règles de la sécurité routière.
Règlement sur une entente entre le ministère de la Défense Nationale du Canada et le ministère des Transports du Québec concernant les permis de conduire et certaines infractions criminelles aux règles de la sécurité routière.
Règlement sur une entente entre le Québec et la province de l'Ontario concernant les permis de conduire et les infractions aux règles de la sécurité routière.
Règlement sur une entente entre le gouvernement du Québec et le gouvernement de l'État de New York en matière de vérification mécanique des autobus.
Règlement sur les frais exigibles en vertu du Code de la sécurité routière.
Règlement sur les heures de conduite et de travail.
Règlement sur l'immatriculation des véhicules routiers.
Règlements sur les normes médicales et optométristes pour la conduite des véhicules routiers sur les conditions dont un permis peut être assorti.
Règlement sur les permis.
Règlement sur les points d'inaptitude.
Règlement sur les points d'inaptitude imputés aux transporteurs.
Règlement précisant la notion de transporteur.
Règlement sur le rapport d'accident.
Règlement sur un accord de réciprocité en matière de réglementation entre le Gouvernement du Québec et le Gouvernement du Nouveau-Brunswick.
Règlement sur les accords de réciprocité en matière d'immatriculation entre le Gouvernement du Québec et certains états américains.
Règlement sur les allocations de présence et autres frais des membres du Comité médicale et optométriste.
Règlement sur l'échéance de permis de conduire entre le Gouvernement du Québec et le Gouvernement de la République française.
Règlement d'application concernant une entente de réciprocité en matière de vérification mécanique entre le Gouvernement du Québec et certaines administra-tions nord-américaines.
Règlement sur les droits exigibles pour la délivrance des permis d'école de conduite et d'enseignement sur les registres et les cautionnements.
Règlement sur les écoles de conduite.
Règlement sur les véhicules d'urgence les véhicules munis de feux jaunes clignotants ou pivotants et signaux clignoteurs pour personnes handicapées.
Règlement sur la vérification mécanique et sur les normes de sécurité des véhicules routiers.
Règlement sur les vignettes d'identification délivrées aux personnes handicapées.
Règlement sur les commerçants et les recycleurs.
Règlement sur la remise des objets confisqués et enlevés en vertu du Code de la sécurité routière.