LEs NoVELLES : Droit social. Torne
Ier :
Les contrats de travail -Le contrat d'emploi, parR.
GEYSEN, BruxeU.es, Maison Larcier, 1953, 505 p.L'ouvrage de M. Geysen constitue une étude très complète des contrats de louage de services en droit belge et en droit com-paré ;
il
y a inclus les contrats collectifs de travail ; ... pour répondre à son but, le traité de M. Geysen devait consister principalement en une mise au point du droit positif. H l'-a conçu selon un ordre logique qui en fait un instrument de travail d'une consultation aisée et d'une information sûre ...Classique par son ordonnance générale, l'ouvrage se distingue par l'ampleur inaccoutumée des exposés de droit comparé. Les con-trats de travail sont étudiés, avec le souci d'être complet, en Ai'le-magne, en Angleterre, en Argentine, au Br-ésil, en Espagne, aux Etats-Unis d'Amérique, en France, en Hollande et en Italie ... Cette vaste fresque de dmit comparé constitue pour le l,égislatera belge, appe'lé par des devoirs nécessaires de réforme, un champ d'investi-gations extrêmement fertile. M. Geysen joint, à une expérience de praticien, une large connaissance du droit du travail belge et étranger. Son ouvrage en témoigne : l'ampleur de sa documentation, tant législative que jurisprudentielle, la richesse de son information bibliographique et la minutie de son travai1l appellent un juste hom-mage.
S. DAVID (dans /ounnal des tribunaux, 1953, p. 114).
De tekst ... is v,an de hand van de Heer R. Geysen, de gekende
-37-specialist van het Arbeidsrecht, die in deze uitgave een werkelijke synthe.se bezorgd heeft van het thans geldende recht op dit stuk.
•· · De
vorige werken van de hand van de Heer Geysen mochten ons laten verwachten dat wij hier zouden te doen hebben met een werk van uitzonderlijke waarde. Ook in de literatuur van vreemde ianden zal men moeilijk een werk vinden over het Arbeidsrecht dat zo vol'ledig is en dat zulke oneindige rijkdom biedt aan ge-gevens. De rechtspraak tot op de j,ongste dag is uitvoerig aange-haa-ld en de literatuur over de besproken onderwerpen is geweldig uitgebreid.ln de verschillende hoofdstukken ... worden op zeer methodische wijze de vele vraagstu.kken ontleed die spruiten uit de tegenwoor-d,ige maatschappelijke verhoudingen ...
Bijzondere aandacht is er besteed geworden aan het verge-lijkend recht en het tweede gedeelte van het werk verstrekt ons vol'ledige gegevens over de toestand van het arbeidsrecht in haast a-Ile landen, zodat dit gedeelte van het boek kan beschouwd worden als een afzonderlijke verhandeling betreffende het vergelijkend ar-beidsrecht ...
Het thans verschenen boek is een van de best geslaagde delen van Les Novelles, met een uitzonderlij,k rijke inhoud en het doet eer a•an de wetenschappel'ijke bevoegdheid van de schrijver.
R.
V[ICTOR] (inRechtskundig weekblad,
1952-1953, kol. 950).Rivista di diritto infernazionale
ecomparato del lavoro,
Bologne, Edit. Cappelli, 1953, fasc.l.
326 p.La Revue de droit international et comparé du travail dont le l er tome vient de paraître est dirigée par le professeur Renato Balzarini de l'université de Tri este. C'est à l'occasion du premier congrès international de droit du travail tenu à Tries te en mai 1951 que naquit le projet de création d'une publication destinée à réunir et à publier régulièrement, sous forme de revue, tout ce qui, dans les principaux pays d'Europe et d'Amérique, s'élabore en matière de droit du travail. Comme langues véhiculaires sont utilisées celles de tous les pays d'Europe et d•Amérique où le droit du travail a pris un développement important ; chaque collaborateur à l'étranger se sert de sa langue, ce qui assure un contact intime avec chacune des grandes législations nationales ; le premier numéro de la Revue
-38-contient des articles en allemand, en anglais, en espagnol. en fran-çais, en it~lien, en portugais, exposant, non seulement des points spéciaux des législations nationales, mais également l'évolution du droit du travail en général dans certains pays, pendant les der-nières années, sans compter les études approfondissant les relations internationales du travail.
Dans un article préambule fort développé, le fondateur, R. Bal-zarini, étudie les sources du droit international du travail. Pour l'Argentine, la Belgique et le Brésil, la Revue expose la législation la plus récente en matière de droit du travail ainsi que la juris-prudence, des commentaires appropriés et des données bibliogra-phiques contemporaines concernant les pays considérés.
Il va sans dire que la Rivista constitue de la part des juristes qui l'ont entreprise, une œuvre immense que tous les spécialistes se doivent d'encourager et de soutenir, une entreprise destinée à faci-liter, pour le plus grand bien des travailleurs, une unification inter-nationale du droit du travail, qui peut utilement rattacher ses pré-occupations à celles qui, avec les résultats que l'on connaît, inspirent l'action du Bureau international du travail.
TROCLET Léon-Eli,
Manuel de législation sociale,
Liège, lmpr. U.C.,
1953, 287 p.Le fait que ce manuel en est à sa cinqmeme édition démontre que ceux à qui l'auteur le destinait ont su apprécier les qualités de l'ouvrage ; l'expérience de l'auteur, acquise pendant les nom-breuses années que des fonctions officielles lui furent confiées, le prédisposait naturellem.ent à établir un résumé on ne peut plus
A
complet, pour autant que la mobilité de la matière le permet, de W tout ce qui se rattache à la législation sociale.Après quelques données essentielles sur l'organisation inter-nationale du travail ainsi que sur les buts et la mise en œuvre de la législation du travail, l'auteur étudie successivement les divers contrats de louage de travail, puis les relations professionnelles collectives et les institutions paritaires.
Sont examinées ensuite la réglementation du travail et la sé-curité technique et médicale. La dernière partie est consacrée à tout ce qui concerne la prévoyance et la sécurité sociale. Ainsi qu'il le souligne dans son préambule, l'auteur n'a pas eu en vue de
-19-traiter la matière d • une manière exhaustive, mais uniquement d'ex-poser, pour chaque matière, les grands principes et, par la mention des lois et arrêtés, d'assurer le caractère documentaire qui permet un examen facile des sources. L • on ne peut que le féliciter d · avoir su condenser aussi parfaitement une matière complexe et faisant l'objet de textes aussi dispersés que le sont ceux· qui ont trait à la législation sociale.
WALEFFE F.,
Code abrégé de la
sécuritésociale
enBelgique,
Bru-xelles, Ed. comptables, commerciales et financières, 1953, 325 p., 350fr.
(avec mises à jour).Ce code comprend la matière des divers secteurs se rattachant à la sécurité sociale : la sécurité sociale proprement dite, l' assurànce en vue de la vieillesse et du décès prématuré, l'assurance contre le chômage involontaire, les vacances annuelles, les allocations familiales et l'assurance maladie-invalidité. A propos de chacune des matières l'auteur fournit, non seulement les textes légaux et réglementaires qui s'y appliquent, mais les instructions administra-tives (de l'O. N. S. S., etc.), les interprétations et les applications émanant des organismes d'exécution. Comme l'ouvrage est monté sur feuilles mobiles avec classeur et agencé de manière à recevoir les mises à jour périodiques (chose précieuse en cette matière mou-vante), les intéressés (employeurs et bénéficiaires de la S. S.) trou-veront sans difficulté, en le consultant, le renseignement précis ou la solutiol} recherchée.
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Onzecauseries
surla législation sociale,
Bruxelles, Chambre de commerce, 1953, 154 p.Par les soins du comité de législation de la Chambre de com-merce de Bruxelles vient d'être publié le te~te de onze causeries sur la législation sociale. Au cours de ces conférences furent exa-minés successivement : les contrats de travail. d'emploi et de louage de services, ~a sécurité sociale en général, les allocations familiales, l'assurance invalidité, la réforme de l'assurance maladie-invalidité, les congés payés et les jours fériés légaux, l'assurance contre le chômage involontaire, les pensions de vieillesse, les acci-dents du travail, la réglementation du travail, les secrétariats sociaux d'employeurs.
-40-Exposés sous une forme objective et pratique, ces sujets sont d'un intérêt actuel. Il y a lieu de féliciter la Chambre de commerce de Bruxelles d'avoir pris l'initiative de ces conférences et d'en avoir assuré La publication. Une rectification doit être introduite à la page 8 : la suspension du contrat de travail ·avant l'accouchement n • a pas lieu d'office mais à la demande des intéressées.
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Bibliographie du droit du travail, Genève, B.I.
T., 1953, 83 p.(dactyl.).
Le Bureau international du travail à Genève vient de publier -une bibliographie du droit du travail qui mérite toute l'attention des spécialistes s · adonnant à l'#ude de cette discipline juridique, dont le développement intense, particulièrement depuis la dernière guerre, est extrêmement difficile à suivre dans les divers pays.
Sont groupés par pays les principaux recueils de législation et de jurisprudence du trav,ail, ainsi que les manuels, les traités et les commentaires les plus importants en matière de droit social. Même les périodiques consacr,és à cette branche juridique sont recensés.
Un Index alphabétique mentionnant tous les auteurs cités dians la Bibliographie permet de retrouver immédiatement pour chacun d'eux les travaux qui le concement.
AUMONT Michèle, Femmes en usine. Les ouvrières de la métallurgie parisienne, Paris, Ed. Spes, 1953, 158 p.
L'auteur de cet ouvrage n'est pas ouvrière de profession ; licen-ciée en philosophie, elle s'intéresse à la classe ouvrière, spéciale-ment aux conditions de travail des femmes. Ayant travaillé pen- -dant plusieurs années dans diverses usines de la région parisienne, elle a la connaissance intime de la vie des femmes ouvrières ; sa publication expose le malheur de tout un monde de femmes, peinant la dure existence des ouvrières d'usine, supportant un poids insoup-çonné de misère humaine ; toute la vie en accuse la charge et les conséquences dégradantes qui atteignent non seulement les ouvrières individuelles,, mais se répercutent sur leurs familles et sur la société tout entière. L'auteur fait appel à toutes les bonnes volontés pour mener une action efficace afin d'apporter aux situations qu'elle dé-crit les améliorations et les remèdes qui s'imposent.