41 Clients et comptes rattachés
411 T Clients
4111 Clients : Ventes de biens et services 4114 T Clients : Autres créances diverses 4117 T Clients : Retenues de garantie
413 Clients : effets à recevoir
416 T Clients douteux (ou litigieux)
4161 Clients douteux : secteur public
4162 Clients douteux : secteur privé
417 T Créances sur travaux ou prestations en cours 4171 Créances sur travaux en cours (à l'avancement) 4172 Créances sur prestations en cours (à l'avancement) 418 T Clients - produits (finis) non encore facturés
4181 Clients : Factures à établir – Secteur Public 4182 Clients : Factures à établir – Secteur Privé 4188 Clients : intérêts moratoires à facturer
419 T Clients créditeurs – RRR à accorder et autres avoirs à établir
4191 Avances et acomptes perçus sur commandes
4196 Clients : dettes pour emballages et matériels consignés 4197 Clients à solde créditeur (à détailler par code Tiers)
4198 R.R.R. à accorder
42 Personnel et comptes rattachés
421 Personnel : Rémunérations dues
4211 Salaires et appointements à payer
4212 Présalaires à payer
4213 Soldes de tout compte restant dus
422 Fonds des œuvres sociales
4221 Contributions annuelles à payer (3%)
4229 Autres avances pour le compte des œuvres sociales 423 Participation des salariés au résultat
4231 Quote-part de bénéfice attribuée au personnel
425 Personnel : Avances et acomptes accordés
4251 Avances sur salaires
4256 Avances sur frais de mission
4258 Autres avances exceptionnelles
CABINET D’AUDIT COMPTABLE & D’INGENIERIE FINANCIERE – Abdelaziz HATTAB
SYSTEME COMPTABLE FINANCIER – ALGERIE
2 8
426 Personnel : Dépôts reçus
4261 Frais médicaux à rembourser
4268 Autres dépôts et prestations reçus au profit du personnel
427 Personnel : Oppositions
4271 Saisie-arrêt et cession de rémunération (sur décision de Justice)
4272 Retenue sur prêts sociaux
4273 Retenue pour fonds de solidarité nationale et internationale
4274 Retenue sur loyers logements du personnel
4275 Salaires bloqués
4278 Autres retenues sur salaires
428 Personnel : Charges à payer et produits à recevoir
4281 Dettes provisionnées pour congés à payer
4286 Frais de mission à payer
4288 Personnel : Autres charges à payer
4289 Personnel : Produits à recevoir
43 Organismes sociaux et comptes rattachés
431 Sécurité sociale
4311 Retenue sécurité sociale (part des employés)
4312 Cotisations FNPOS
4313 CNAS à payer (part employeur)
4314 Cotisations CASNOS à payer
432 Autres organismes sociaux
4321 Cotisations Mutuelle à payer
4322 Cotisations OPREBAT à payer
4323 Cotisations CACOBATPH à payer
4326 Assurance groupe (Quote-part employeur) à payer 4327 Assurance groupe (Quote-part des travailleurs) à payer
4328 Autres organismes sociaux
438 Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir 4386 Organismes sociaux : Charges sociales sur congés à payer 4388 Organismes sociaux : Autres charges à payer
4389 Organismes sociaux : Produits à recevoir
44 Etat, collectivités publiques, organismes internationaux et comptes rattachés
441 Etat et autres collectivités publiques, subventions à recevoir 4411 Subventions d’investissements à recevoir
4412 Subventions d’exploitation à recevoir
4413 Subventions d’équilibre à recevoir
4414 Subventions certification ISO à recevoir
4418 Autres subventions et aides publiques à recevoir
4419 Avances sur subventions
CABINET D’AUDIT COMPTABLE & D’INGENIERIE FINANCIERE – Abdelaziz HATTAB
SYSTEME COMPTABLE FINANCIER – ALGERIE
2 9
CLASSE 4 : COMPTES DE TIERS (SUITE)
442 Etat, impôts et taxes recouvrables sur des tiers
4421 IRG retenu sur salaires (barème)
4422 IRG – Libératoire sur rappels de salaires et participation 4423 IRG – Libératoire sur bénéfices distribués
4424 IRG – Libératoire sur revenus mobiliers
4425 IRG – Libératoire sur Jetons de présence et tantièmes 4426 IRG – Libératoire retenu à la source aux consultants
4428 Autres impôts retenus à la source
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques 4431 Créances sur l'Etat – Indemnisations
4432 Avance pour compte ANEM – Emplois aidés (Quote part de l'Etat) 4438 Créances ou dettes résultant du changement de la réglementation fiscale
444 Etat, impôts sur les résultats
4441 Acomptes provisionnels sur I.B.S
4449 Impôts sur les bénéfices – I.B.S à payer 445 Etat, taxes sur le chiffre d'affaires
4455 TVA à décaisser
44551 TVA à décaisser (à payer sur G.50)
44552 Obligations cautionnées (au profit des Douanes)
4456 TVA récupérable & précompte
44562 TVA récupérable sur immobilisations TVA transférées par d'autres entreprises
44566 TVA récupérable sur achats de stocks et de services 44568 Crédit de TVA à reporter (Précompte)
4457 TVA collectée
44571 TVA collectée sur Ventes – (livraisons juridiques ou matérielles) 44572 TVA collectée sur les encaissements
44575 Droits de timbre perçus au profit du Trésor
4458 TVA à régulariser
44583 Remboursement de TVA demandé
44584 TVA récupérée d’avance ou en attente de régularisation 44586 TVA sur factures d’achats non parvenues
44587 TVA sur factures de ventes ou de prestations à établir
446 Organismes internationaux
4461 Fonds de solidarité internationale
4462 Subventions d’organismes étrangers
CABINET D’AUDIT COMPTABLE & D’INGENIERIE FINANCIERE – Abdelaziz HATTAB
SYSTEME COMPTABLE FINANCIER – ALGERIE
3 0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés
4471 Taxe sur l’activité professionnelle – TAP à payer (sur G.50) 4472 Taxe sur l’apprentissage et la formation professionnelle
4473 Taxe sur l’environnement – (Écotaxe)
4474 Droits d’enregistrement à payer
4475 Taxe foncière à payer
4476 Taxes spéciales (ou spécifiques) à payer 4478 Autres droits, impôts et taxes à payer
448 Etat, charges à payer et produits à recevoir (hors impôts) 4482 Etat – charges à payer : Charges fiscales sur congés à payer 4486 Rappels d'impôts à payer (hors IBS)
4487 Etat – produits à recevoir : Trop versés sur impôts 4488 Etat – produits à recevoir : Dégrèvement d’impôts
45 Groupe et Associés
451 Opérations Groupe
4511 Avances de fonds
4518 Autres opérations
455 Associés – Comptes courants
4551 Associés – Comptes courants : Principal 4556 Associés – Comptes courants : Intérêts courus 456 Associés – Opérations sur le capital
4561 Associés : Comptes d’apport en société 45611 Associés : Apports en nature
45615 Associés : Apports en numéraires
4562 Associés : Capital souscrit, appelé et non versé (apports à libérer) 4563 Associés : Versements reçus sur augmentation de Capital
4564 Associés : Versements anticipés
4566 Actionnaires défaillants
4567 Associés : Capital à rembourser
457 Associés – Dividendes à payer
4571 Coupons d’action
4572 Dividendes mis en paiement
4577 Tantièmes à payer aux administrateurs et gérants
458 Associés – Opérations faites en commun ou en groupement 4586 Opérations faites en commun : Charges à payer
4587 Opérations faites en commun : Produits à recevoir
4588 Intérêts courus
CABINET D’AUDIT COMPTABLE & D’INGENIERIE FINANCIERE – Abdelaziz HATTAB
SYSTEME COMPTABLE FINANCIER – ALGERIE
3 1
CLASSE 4 : COMPTES DE TIERS (SUITE)
46 Débiteurs divers et créditeurs divers
462 Créances sur cessions d'immobilisations 4621 Fonds à recevoir sur cessions d’Actifs réformés 4622 Débiteurs sur cessions d’immobilisations
464 Dettes sur acquisitions de VMP et instruments financiers dérivés
465 Créances sur cessions de VMP et instruments financiers dérivés
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs
4671 T Fonds en dépôt chez les officiers ministériels (notaire, commis. priseurs)
4672 Avances sur frais divers
4673 T Achats pour compte de tiers
4674 Autres avances pour compte
4675 T Jetons de présence à payer aux Administrateurs 4676 T Débiteurs divers (à détailler)
4679 T Créditeurs de frais divers (à détailler)
468 Divers charges à payer et produits à recevoir
4686 Charges à payer
46811 Amendes et pénalités à payer
46812 Autres charges opérationnelles à payer
4687 Produits à recevoir
46871 Remboursement indemnisations d’assurances à percevoir 46872 Autres produits opérationnels à recevoir
47 Comptes transitoires ou d'attente
476 T Dépenses en attente d’imputation 477 T Recettes en attente d’imputation
478 Autres opérations à régulariser
48 Charges ou produits constatés d'avance et provisions
481 Provisions - passifs courants
4811 T Provisions pour procès et litiges (moins de 12 mois)
4812 T Provisions pour garanties données aux clients (moins de 12 mois)
4815 Provisions pour amendes et pénalités
4816 Provisions pour pertes de change
4818 Autres provisions : Passifs courants
486 Charges constatées d'avance
4861 Loyers payés d’avance (autre que cautionnement)
4862 Primes d’assurances payées d’avance
4863 Abonnements payés d’avance
4866 Charges financières différées
4868 Autres charges constatées d’avance
CABINET D’AUDIT COMPTABLE & D’INGENIERIE FINANCIERE – Abdelaziz HATTAB
SYSTEME COMPTABLE FINANCIER – ALGERIE
3 2
487 Produits constatés d'avance
4871 Loyers perçus d’avance (immeubles de placement)
4877 Subventions à étaler
4878 Autres produits constatés d’avance
49 Pertes de valeur sur comptes de tiers
491 T Pertes de valeur sur comptes de clients 4911 Pertes de valeurs sur comptes de clients 4912 Pertes de valeurs sur retenues de garanties
495 T Pertes de valeur sur comptes du groupe et sur associés
4951 Pertes de valeur sur compte du groupe
4955 Pertes de valeur sur comptes courants des associés
4958 Pertes de valeur sur opérations faites en commun (SEP – GIE) 496 T Pertes de valeur sur comptes de débiteurs divers
4962 Pertes de valeur sur créances de cessions d'immobilisations 4965 Pertes de valeur sur créances de cessions de VMP
4967 Pertes de valeur sur autres comptes débiteurs 498 T Pertes de valeur sur autres comptes de tiers
CABINET D’AUDIT COMPTABLE & D’INGENIERIE FINANCIERE – Abdelaziz HATTAB
SYSTEME COMPTABLE FINANCIER – ALGERIE