Comptes de l’environnement

6.91 La comptabilité environnementale et économique (SCEE) est un cadre concep-tuel polyvalent qui rend compte des interactions entre l’économie et l’environnement et l’évolution de l’état de ce dernier dans le temps. Le SCEE s’articule autour d’une approche comptable qui décrit aussi complètement que possible les stocks et les flux intéressant l’ana-lyse des questions environnementales et économiques. Cette approche comptable reproduit l’approche systémique décrite dans le SCN. Recourant à des concepts, définitions et classifi-cations communs, le SCEE étend l’enregistrement en termes monétaires utilisé dans le SCN de manière à incorporer un grand nombre de statistiques environnementales qui sont habi-tuellement disponibles en termes physiques ou quantitatifs. Le SCEE tire sa puissance de son cadre conceptuel, qui présente l’interaction entre l’environnement et l’économie en termes physiques et monétaires cohérents.

6.92 En tant que système comptable intégré, le SCEE se distingue des divers ensembles de statistiques environnementales. Alors que ces ensembles sont généralement cohérents sur

2. Comptes satellites de la santé

6.90 L’OCDE, Eurostat et l’Organisation mondiale de la Santé ont entrepris d’actuali-ser de concert le système de comptes de la santé. Dans le cadre du développement des comptes satellites de la santé, il importe de prendre en considération les catégories d’information ci-après : une classification fonctionnelle des soins de santé, une analyse des établissements de santé, les dépenses de santé et l’information sur le financement des soins de santé. L’étude de cas 6.15 présente un exemple national de comptes satellites de la santé (Brésil).

le plan interne, il n’y a souvent, et pour cause, aucune cohérence stricte entre un ensemble de statistiques et un autre. Les statistiques environnementales sont souvent collectées dans un but réglementaire ou administratif précis et la manière dont elles sont structurées est déterminée par ce but. Par ailleurs, le SCEE est tributaire d’ensembles de statistiques environnementales pour les statistiques de base requises pour sa mise en œuvre. Il décrit les cadres comptables conceptuels des flux et des stocks pour l’eau, les minéraux, l’énergie, le bois, les ressources ha-lieutiques, le sol, la terre et les écosystèmes, la pollution et les déchets en rapport avec l’activité économique de production, de consommation et d’accumulation. Chacune de ces ressources naturelles et d’autres matières font l’objet de méthodes de mesure distinctes et détaillées qui sont intégrées dans le SCEE. Ce dernier n’est pas conçu pour apporter ou remplacer la richesse et la profondeur que chacun de ces ensembles de statistiques environnementales fournit dans son domaine propre; en fait, les liens développés dans le SCEE ouvrent une perspective sup-plémentaire et élargie et, de ce fait, ajoutent de la valeur à l’information détaillée déjà dis-ponible. Une approche comptable distingue le SCEE des ensembles généraux de statistiques sur les questions environnementales et économiques parce qu’il exige une cohérence avec un ensemble fondamental de concepts et de définitions. En conséquence, s’appuyant sur un large éventail de sources de données, le SCEE fournit un ensemble homogène et cohérent de statis-tiques environnementales en utilisant une approche systémique pour comparer les sources de données et présente des agrégats et leurs composantes pour toute une série de questions environnementales et économiques.

6.93 Le SCEE est un ensemble cohérent, homogène et intégré de tableaux et de comp-tes qui porte sur différent aspects de l’interaction entre l’économie et l’environnement ou sur les changements subis par l’environnement. Ces tableaux et ces comptes sont basés sur des concepts, définitions, classifications et conventions comptables acceptés à l’échelle inter na-tionale. Le cadre du SCEE comprend cinq principaux types de comptes et de tableaux : a) les comp tes des flux physiques présentés dans des tableaux des ressources et des emplois; b) les comptes d’actifs en termes physiques et monétaires; c) la séquence des comptes économiques;

d) les comptes fonctionnels pour les activités d’ordre environnemental; et e) les tableaux conte-nant les informations démographiques et relatives à l’emploi. Chacun des différents comptes est relié à l’autre dans le cadre du SCEE, mais chacun porte sur un aspect différent de l’inter-action entre l’économie et l’environnement.

6.94 L’étude de cas 6.16 présente les pratiques suivies par les Pays-Bas en matière d’application de la comptabilité environnementale.

Étude de cas 6.16

La comptabilité environnementale aux Pays-Bas

1. En 1991, une matrice de comptabilité nationale et les comptes de l’environnement a été présentée à titre indicatif pour la première fois; toutefois, les données disponibles n’ont pas permis de mettre immé-diatement en œuvre le cadre conceptuel. Il a été décidé de compiler une matrice de comptabilité nationale et les comptes de l’environnement expérimentale plus modeste, en s’appuyant sur un plan national de politique environnementale qui abordait un certain nombre de thèmes environnementaux. Un indicateur unique a été conçu pour chacun des thèmes.

2. En 1993, cette première matrice de comptabilité nationale et les comptes de l’environnement est devenue disponible et les systèmes de matrice actuels en reproduisent fondamentalement la structure.

Ces systèmes sont axés sur les thèmes suivants : l’effet de serre, l’appauvrissement de la couche d’ozone, l’acidification, les déchets solides, les eaux usées et l’exploration du pétrole brut et du gaz naturel.

3. Pendant les années 90 et au début des années 2000, un certain nombre de projets pilotes ont été exécutés pour élargir le système des comptes de l’environnement. À la suite d’un projet pilote exécuté en 1997, le système des comptes de l’environnement des Pays-Bas a été étendu en 2002 avec la matrice de comptabilité nationale et les comptes de l’eau. D’autres projets pilotes ont porté sur les comptes de l’éner-gie, de l’utilisation du sol et du sous-sol, et sur les écotaxes. Entre 2004 et 2007, des sous-systèmes basés sur ces projets pilotes ont été mis au point et en œuvre, tandis que les comptes des émissions atmosphériques

et les comptes des émissions dans l’eau ont été encore élargis. En 2009, un programme de promotion de nouvelles statistiques du développement durable a vu le jour. En coopération avec d’autres entités, de nouvelles statistiques seront élaborées pour répondre à toutes sortes de questions sociales, économiques et environnementales importantes. Dans cette perspective, l’exécution de nouveaux projets relevant de la comptabilité environnementale a démarré.

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