COMMUNE DE MASSOCK

DECISION N° 2022/02/SG/CMSOK PORTANT ATTRIBUTION DE L'AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT N°01/AONO/CIPM/CMSOK/2022 DU 25 MAI 2022 EN PROCEDURE D'URGENCE POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN BLOC DE DEUX ( 2) SALLES DE CLASSE A L'ECOLE PUBIQUE DE

KAHN DANS LA COMMUNE DE MASSOK SONG LOULOU, DEPARTEMENT DE LA SANAGA MARITIME, REGION DU LITTORAL

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Vu la constitution

Vu la loi n°2019/024 du 24 décembre 2019 portant Code général des Collectivités territoriales décentralisées ; Vu le décret n° 95/082 du 24 avril 1995 portant création de la Commune Rurale de Massok ;

Vu le décret N° 2012/076 du 08 mars 2012 modifiant et complétant certaines dispositions du décre N°2001/048 du 23 février 2001 portant création, organisation et fonctionnement de l'ARMP ;

Vu le décret N° 2018/366 du 20 juin 2018 portant code des marchés publics ;

Vu l'arrêté n°000159/A/MINDDEVEL du 03 mars 2020 constatant l'élection de Monsieur BATOUM BATOUM Robert, Maire de la Commune de Massok et les adjoints à l'issue de la session de plein droit du conseil Municipal tenue à Massok, le 18 février 2020 ;

Vu La circulaire N°0000242/C/MINFI du 30 Décembre 2020 portant instructions relatives à l'exécution des lois de finance, au suivi et au contrôle de l'exécution du budget de l'Etat, et des autres entités publiques pour l'exercice 2021 ;

Vu Décision N°0000346/D/MINMAP/SG/DAJ/CRL/CEA1 du 07 juin 2021 portant nomination du président de commission interne de passation des Marchés auprès de la Commune de Massok ;

Décision municipale N°2021/03/DM/CMSOK/SG/SAG du 10 Février 2022 modifiant et complétant les dispositions de la décision municipale N°2021/41/DM/CMSOK/SG Constatant la composition de la commission interne de Passation des Marchés placée auprès de la Commune de Massok;

Vu le procès -verbal de la session du 12 juillet 2022 de la commission Ad hoc portant proposition d'attribution.

Considérant l'Avis Appel d'Offres National ouvert n°01/AONO/CIPM/CMSOK/2022 du 25 mai 2022 en procédure d'urgence pour la Construction d'un bloc de deux (02) salles de classe à l'Ecole publique de Kahn dans la Commune de Massok Song loulou, Département de la Sanaga Maritime, Région du littoral

DECIDE?

Article 1er : ETS SOPRIN SARL. BP : 7 115 Douala, Tel : 693 20 58 94 , est déclaré adjudicataire de la lettre commande relative à l'avis d'appel d'offre susvisé et dont les caractéristiques se présentent comme suites :

●Nature de la Lettre commande : Construction d'un bloc de deux (02) salles de classe à l'Ecole Publique de Kahn dans la Commune de Massok , Département de la Sanaga maritime, Région du littoral.

●Montant de la Lettre commande : Montant TTC: 16 499 347 FCFA.

●Délai de livraison : Trois (03) mois

Article 2 : La présente décision sera enregistrée et publiée= partout où besoin sera. 7?

MASSOCK le 19 Juillet 2022 Le MAIRE

DECISION N° 2022/01/SG/CMSOK RENDANT INFRUCTUEUX L'AVIS APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT N°05/AONO/CIPM/CMSOK/2022 DU. MAI 2022 EN PROCEDURE D'URGENCE POUR L'ACQUISITION D'UN CAMION BENNE A LA MAIRIE DE MASSOK, COMMUNE DE MASSOK SONG

LOULOU, DEPARTEMENT DE LA SANAGA MARITIME, REGION DU LITTORAL

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Vu la constitution

Vu la loi n°2019/024 du 24 décembre 2019 portant Code généra! clos Collectivités térritoriales décentralisées ; Vu le décret n° 95/082 du 24 avril 1995 portant création de la Commune Rurale de Massok ;

Vu le décret N° 2012/076 du 08 mars 2012 modifiant et complétant certaines dispositions du décri N°2001/048 du 23 février 2001 portant création, organisation et fonctionnement de l'ARMP ;

Vu le décret N° 2018/366 du 20 juin 2018 portant code des marchés publics ;

La circulaire N°0000242/C/MINFI du 30 Décembre 2020 portant instructions relatives à l'exécution des lois de finance, au suivi et au contrôle de l'exécution du budget de l'Etat, et des autres entités publiques pour l'exercice 2021 ;

Vu la Décision N°0000346/D/MINMAP/SG/DA1/CRL/CEA1 du 07 juin 2021 portant nomination du président de la commission interne de passation des Marchés auprès de la Commune de Massok ;

Vu Décision municipale N°2021/03/DM/CNISOK/SG/SAG du 10 Février 2022 modifiant et complétant les dispositions de la décision municipale N°2021/41/DM/CMSOK/SG Constatant la composition de la commission interne de Passation des Marchés placée auprès de la Commune de Massok;

Vu le procès -verbal de la session du 24 juin 2022 de la commission Ad hoc portant proposition d'attribution.

Considérant Infructueux l'Avis Appel d'Offres National ouvert n°05/AONO/CIPM/CMSOK/2022: du 27 mai 2022 en procédure d'urgence pour l'acquisition d'un camion benne à la Mairie de Massok, Commune de Massok Song loulou, Département de la Sanaga Maritime, Région du littoral

DECIDE

Article 1er : l'Avis d'Appel d'Offres National ouvert n° 05/AONO/CIPM/CMSOK/2022 du 27 mai 2022 en procédure d'urgence pour l'acquisition d'un camion benne à la Mairie de Massok, Commune oie Massok Song loulou, Département de la Sanaga maritime, région du littoral est rendue infructueux ;

Article 2 : La présente décision sera enregistrée et publiée partout où besoin sera.

/-MASSOCK le 19 Juillet 2022 Le MAIRE BATOUM BATOUM Robert

COMMUNE DE MASSOCK

DECISION N° 2022/06/S?/CMSOK PORTANT ATTRIBUTION DE L'AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT N°06/AONO/CIPM/CMSOK/2022 DU 27 MAI 2022 EN PROCEDURE D'URGENCE POUR LES TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA PISTE AGRICOLE DU TRONÇON IBOM-SONGUEN CHEFFERIE —

MAHOHI DANS LA COMMUNE DE MASSOK , DÉPARTEMENT DE LA SANAS:-: MARITIME, RÉGION DU LITTORAL

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Vu la constitution

Vu la loi n°2019/024 du 24 décembre 2019 portant Code général des Collectivités territoriale décentralisées ; Vu le décret n° 95/082 du 24 avril 1995 portant création de la Commune Rurale de Massok ;

Vu le décret N° 2012/076 du 08 mars 2012 modifiant et complétant certaines dispositions du décrc= N°2001/048 du 23 février 2001 portant création, organisation et fonctionnement de l'ARMP ;

Vu le décret N° 2018/366 du 20 juin 2018 portant code des marchés publics ;

Vu La circulaire N°0000242/C/MINFI du 30 Décembre 2020 portant instructions relatives à l'exécution des

lois de finance, au suivi et au contrôle de l'exécution du budget de l'Etat, et des autres entités publiques pour l'exercice 2021 ;

Vu Décision N°0000346/D/MINMAP/SG/DAJ/CRL/CEA1 du 07 juin 2021 portant nomination du président de le commission interne de passation des Marchés auprès de la Commune de Massok ;

Vu le procès - verbal de la session du 12 juillet 2022 de la commission Ad hoc portant proposition d'attribution.

Considérant l'Avis Appel d'Offres National ouvert n°06/AONO/CIPM/CMSOK/2022 du 27 mai 2022 en procédure d'urgence pour les travaux de Réhabilitation de la piste agricole du tronçon IBOM-SONGUEN chefferie — MAHOHI dans la Commune de Massok , Département de la Sanaga maritime, Région du littoral.

DECIDE?

Article 1er : ETS SIRIUS CL SARL, Tel : 695 17 46 70, est déclaré adjudicataire du marché relatif à l'avis d'appel d'offre susvisé et dont les caractéristiques se présentent comme suit

●Nature du Marché : Réhabilitation de la piste agricole du tronçon IBOM-SONGUEN chefferie — MAHOHI dans la Commune de Massok , Département de la Sanaga maritime, Région du littoral.

●Montant du Marché : Montant TTC : 49 900 000 FCFA.

●Délai de livraison : Trois (03) mois

Article 2 : La présente décision sera enregistrée et publiée= partout où besoin sera.

MASSOCK le 19 Juillet 2022 Le MAIRE BATOUM BATOUM Robert

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