M Bertrand GAUME
ARTICLE 2 — Monsieur le Directeur Départemental des Services d‘Incendie et de Secours est chargé de l'exécution du présent arrété, qui sem publié au Recueil des Antes Administratifs.
I 7FEV. 2020
RADA3/3
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-17-005 - arrêté du 17 février 2020 fixant la liste opérationnelle des sapeurs pompiers spécialisés dans le domaine des
risques radiologiques du département de Vaucluse pour l'année 2020
26
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-17-001 - arrêté du 17 février 2020 instituant une réserve temporaire de pêche en amont et en aval de l’aménagement
hydro-électrique de Caderousse - Commune de CADEROUSSE
27
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-17-001 - arrêté du 17 février 2020 instituant une réserve temporaire de pêche en amont et en aval de l’aménagement
hydro-électrique de Caderousse - Commune de CADEROUSSE
28
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-17-001 - arrêté du 17 février 2020 instituant une réserve temporaire de pêche en amont et en aval de l’aménagement
hydro-électrique de Caderousse - Commune de CADEROUSSE
29
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-17-001 - arrêté du 17 février 2020 instituant une réserve temporaire de pêche en amont et en aval de l’aménagement
hydro-électrique de Caderousse - Commune de CADEROUSSE
30
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-17-002 - arrêté du 17 février 2020 instituant une réserve temporaire de pêche Sur le canal Donzère – Mondragon (usine de
Bollène) - Commune de BOLLENE
31
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-17-002 - arrêté du 17 février 2020 instituant une réserve temporaire de pêche Sur le canal Donzère – Mondragon (usine de
Bollène) - Commune de BOLLENE
32
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-17-002 - arrêté du 17 février 2020 instituant une réserve temporaire de pêche Sur le canal Donzère – Mondragon (usine de
Bollène) - Commune de BOLLENE
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-17-002 - arrêté du 17 février 2020 instituant une réserve temporaire de pêche Sur le canal Donzère – Mondragon (usine de
Bollène) - Commune de BOLLENE
34
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-18-002 - arrêté du 18 février 2020 portant cessation de l'agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite
automobile "Caroline Conduite" à Orange
35
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-18-002 - arrêté du 18 février 2020 portant cessation de l'agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite
automobile "Caroline Conduite" à Orange
36
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-18-004 - arrêté du 18 février 2020 portant modification de l'agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite, à
titre onéreux, des véhicules à moteur et de la sécurité routière
37
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-18-004 - arrêté du 18 février 2020 portant modification de l'agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite, à
titre onéreux, des véhicules à moteur et de la sécurité routière
38
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-18-003 - arrêté du 18 février 2020 portant renouvellement de l'agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite, à
titre onéreux, des véhicules à moteur et de la sécurité routière AE Victor Hugo à Carpentras
39
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-18-003 - arrêté du 18 février 2020 portant renouvellement de l'agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite, à
titre onéreux, des véhicules à moteur et de la sécurité routière AE Victor Hugo à Carpentras
40
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-18-001 - arrêté du 18 février 2020 portant transfert d'un terrain issu du domaine public routier national, sur la commune de
Piolenc, dans le domaine public routier communal
41
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-18-001 - arrêté du 18 février 2020 portant transfert d'un terrain issu du domaine public routier national, sur la commune de
Piolenc, dans le domaine public routier communal
42
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-18-001 - arrêté du 18 février 2020 portant transfert d'un terrain issu du domaine public routier national, sur la commune de
Piolenc, dans le domaine public routier communal
43
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-001 - arrêté du 19 février 2020 modifiant la liste des conseillers du salarié du Vaucluse.
44
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-001 - arrêté du 19 février 2020 modifiant la liste des conseillers du salarié du Vaucluse.
45
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-001 - arrêté du 19 février 2020 modifiant la liste des conseillers du salarié du Vaucluse.
46
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-001 - arrêté du 19 février 2020 modifiant la liste des conseillers du salarié du Vaucluse.
47
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-001 - arrêté du 19 février 2020 modifiant la liste des conseillers du salarié du Vaucluse.
48
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-001 - arrêté du 19 février 2020 modifiant la liste des conseillers du salarié du Vaucluse.
49
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-003 - arrêté du 19 février 2020 modifiant la liste opérationnelle des sapeurs pompiers spécialisés dans le domaine des
risques chimiques du département de Vaucluse pour l'année 2020
50
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-003 - arrêté du 19 février 2020 modifiant la liste opérationnelle des sapeurs pompiers spécialisés dans le domaine des
risques chimiques du département de Vaucluse pour l'année 2020
51
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-003 - arrêté du 19 février 2020 modifiant la liste opérationnelle des sapeurs pompiers spécialisés dans le domaine des
risques chimiques du département de Vaucluse pour l'année 2020
52
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-003 - arrêté du 19 février 2020 modifiant la liste opérationnelle des sapeurs pompiers spécialisés dans le domaine des
risques chimiques du département de Vaucluse pour l'année 2020
53
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-30-007 - arrêté du 30 janvier 2020 portant cessation de l'agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite, à titre
onéreux, des véhicules à moteur et de la sécurité routière auto école Exposito à Carpentras
54
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-30-007 - arrêté du 30 janvier 2020 portant cessation de l'agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite, à titre
onéreux, des véhicules à moteur et de la sécurité routière auto école Exposito à Carpentras
55
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-10-004 - arrêté portant organisation d'un jury d'examen pour l'obtention du certificat de formateur aux premiers secours.
56
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-10-004 - arrêté portant organisation d'un jury d'examen pour l'obtention du certificat de formateur aux premiers secours.
57
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-10-004 - arrêté portant organisation d'un jury d'examen pour l'obtention du certificat de formateur aux premiers secours.
58
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-005 - arrêté préfectoral du 19 février 2020 constatant l'intégration de la communauté d'agglomération Ventoux-Comtat
Venaissin au sein du syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux à compter du 1er janvier 2020.
59
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-005 - arrêté préfectoral du 19 février 2020 constatant l'intégration de la communauté d'agglomération Ventoux-Comtat
Venaissin au sein du syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux à compter du 1er janvier 2020.
60
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-004 - arrêté préfectoral du 19 février 2020 portant modification des statuts de la communauté de communes
Aygues-Ouvèze en Provence (CCAOP)
61
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-004 - arrêté préfectoral du 19 février 2020 portant modification des statuts de la communauté de communes
Aygues-Ouvèze en Provence (CCAOP)
62
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-004 - arrêté préfectoral du 19 février 2020 portant modification des statuts de la communauté de communes
Aygues-Ouvèze en Provence (CCAOP)
63
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-004 - arrêté préfectoral du 19 février 2020 portant modification des statuts de la communauté de communes
Aygues-Ouvèze en Provence (CCAOP)
64
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-004 - arrêté préfectoral du 19 février 2020 portant modification des statuts de la communauté de communes
Aygues-Ouvèze en Provence (CCAOP)
65
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-19-004 - arrêté préfectoral du 19 février 2020 portant modification des statuts de la communauté de communes
Aygues-Ouvèze en Provence (CCAOP)
66
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-17-004 - décision du 17 février 2020 relative à l'organisation des unités de contrôle et des intérims des agents de contrôle
67
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-17-004 - décision du 17 février 2020 relative à l'organisation des unités de contrôle et des intérims des agents de contrôle
68
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-17-004 - décision du 17 février 2020 relative à l'organisation des unités de contrôle et des intérims des agents de contrôle
69
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-17-004 - décision du 17 février 2020 relative à l'organisation des unités de contrôle et des intérims des agents de contrôle