DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
2041723 SNCF Réseau : Projet infrastructure
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Reçu au Contrôle de légalité le 28 avril 2021
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0,00 267 482,30
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0,00 267 482,30
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2008115300 LIBELLE : POLES DE COMPETITIVITE FINANCEMENT R D AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2009110400 LIBELLE : EXTENSION METRO BOUGAINVILLE C. GEZE AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Reçu au Contrôle de légalité le 28 avril 2021
Reçu au Contrôle de légalité le 28 avril 2021
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0,00 178 125,00
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0,00 178 125,00
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0,00 178 125,00
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2011123600 LIBELLE : AMORCAGE AIDE A LA CREATION FIMP DAP AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Reçu au Contrôle de légalité le 28 avril 2021
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0,00 1 637 479,65
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2013120000 LIBELLE : ELABORAT° PROJET URBAIN PARTENARIAL PUP
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
237 Avances commandes immo incorporelles
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Reçu au Contrôle de légalité le 28 avril 2021
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0,00 478 692,77
0,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015110300 LIBELLE : ETUDE URBAINE ET DE PLANIFICATION AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
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(2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
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RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 202 Frais réalisation documents
urbanisme
204 Subventions d'équipement versées (6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Reçu au Contrôle de légalité le 28 avril 2021
Reçu au Contrôle de légalité le 28 avril 2021
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015112600 LIBELLE : CPER ENSEIGNEMENT SUP RECHERCHE AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
204181 Autres org pub - Biens mob, mat, études
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
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(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
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TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
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(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015119400 LIBELLE : ZAC HAUTS SAINTE MARTHE-MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
204181 Autres org pub - Biens mob, mat, études
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
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Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Reçu au Contrôle de légalité le 28 avril 2021
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015119600 LIBELLE : ZAC DE SAINT LOUIS-MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 1 431 161,00
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015119700 LIBELLE : ZAC DE LA JARRE- MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015119800 LIBELLE : ZAC DU ROUET-MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 1 335 118,33
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120100 LIBELLE : ZAC DU VALLON DE REGNY-MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120200 LIBELLE : CONCESSION AMGMT KALLISTE-MARS AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
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TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120300 LIBELLE : ERADICAT° HABITAT INSALUBRE (EHI) lot 1-AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
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DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
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(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
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21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
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(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120400 LIBELLE : ERADICAT° HABITAT INSALUBRE (EHI) lot 2 AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
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20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
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Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
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d'investissement (reçues) (sauf 138)
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affectation
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Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Reçu au Contrôle de légalité le 28 avril 2021
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0,00 1 252 162,00
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120500 LIBELLE : RESORPT° HABITAT INSALUBRE ST MAURONT
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 1 240 402,00
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0,00 1 240 402,00
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0,00 1 240 402,00
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120600 LIBELLE : AMGMT MALPASSE -MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 7 779 897,67
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0,00 7 779 897,67
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120700 LIBELLE : AMGMT SAVINE-MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 30 747 101,36
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0,00 30 747 101,36
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0,00 30 747 101,36
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120800 LIBELLE : AMGMT "GRAND CENTRE VILLE"-MARS AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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17 002 525,350,00
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0,00 107 640,53
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0,00 108 180,53
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0,00 17 110 705,88
0,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015121000 LIBELLE : ZAC CAPELETTE ET FERRIE-CAPELETTE-MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Reçu au Contrôle de légalité le 28 avril 2021
Reçu au Contrôle de légalité le 28 avril 2021
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015121100 LIBELLE : CONCESSION ST JUST-ZAC ST JUST-MARS AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 3 066 301,00
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015121400 LIBELLE : RESTAURAT° IMMOBILIERE VIEUX LA CIOTAT AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
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(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
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TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
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21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 54 388,22
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0,00 54 388,22
0,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015121500 LIBELLE : AMGMT CONDUIT SOUS MO LA CIOTAT RU AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap. / art. (2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement
versées (6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf 138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Reçu au Contrôle de légalité le 28 avril 2021
Reçu au Contrôle de légalité le 28 avril 2021
Reçu au Contrôle de légalité le 28 avril 2021
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0,00 3 050 000,00
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0,00 3 050 000,00
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016102100 LIBELLE : BRAS D'OR-VALLE HUVEAUNE-AUBAGNE AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris ajustement
Réalisations cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf 204) 2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (6)
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
nouvelles