LISTE DES MEMBRES DU COMITÉ CONSULTATIF POUR L’ENFANCE EN DIFFICULTÉ (CCED)
ANNEXE 12 – PRINCIPALES MOTIONS PRÉSENTÉES AU CCED (2014-2015)
2. Adoption de l’ordre du jour du 25 novembre 2014 Motion 1
Le conseiller Marcel Levesque propose Appuyé par madame Monique Anderson
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour, no 9, du 25 novembre 2014, sous la forme modifiée.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ 5.2 Présentation des services
5.2.3 Infirmières en santé mentale – Rôle et services offerts aux parents en ce qui a trait à la santé mentale
Motion 2
Madame Monique Anderson propose Appuyée par madame Lynn Forget
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté recommande au Conseil de recevoir, à titre d’information et pour fins de discussions, la présentation ci-haut mentionnée.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 VOICE for Hearing Impaired Children 5.1.2 Autisme Ontario
5.1.3 La Clé Motion 3
Le conseiller Dominique Janssens propose Appuyée par madame Caroline Plamondon
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté recommande au Conseil de recevoir, à titre d’information et pour fins de discussions, les présentations des associations ci-haut mentionnées.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ 5.2 Présentation des services (suite)
5.2.1 Bonnes nouvelles du système Motion 4
Madame Monique Anderson propose Appuyée par madame Lynn Forget
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté recommande au Conseil de recevoir, à titre d’information et pour fins de discussions, les présentations des services ci-haut mentionnées.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ 6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du CCED du 17 septembre 2014 Motion 5
Madame Caroline Plamondon propose Appuyée par madame Laurie Davidson
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion du 17 septembre 2014 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ 7. Affaires découlant des procès-verbaux
Motion 6
Madame Monique Anderson propose
Appuyée par le conseiller Dominique Janssens
Que soit reçu le tableau des affaires découlant des réunions publiques du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté au 25 novembre 2014 sous la forme présentée.
8. Questions à l'étude
8.1 Rapport mensuel d’activités - Services à l’élève du 1er au 30 septembre 2014 Motion 7
Madame Lynn Forget propose Appuyée par madame Julie Lantaigne
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté recommande au Conseil de recevoir, à titre d’information et pour fins de discussion, le rapport SEÉ.24-10/2014 intitulé « Rapport mensuel d'activités des services à l'élève pour la période du 1er au 30 septembre 2014» à la réunion du Conseil du 26 novembre 2014.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
8.2 Calendrier des formations/présentations au CCED Motion 8
Madame Laurie Davidson propose
Appuyée par madame Monique Anderson
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté recommande au Conseil de recevoir, à titre d’information et pour fins de discussion, le calendrier des présentations/formations offertes au CCED au cours de l’année 2014-2015 à la réunion du Conseil du 26 novembre 2014.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ 10. Correspondances
10.1 Lettre datée du 25 septembre 2014 adressée à la ministre de l’Éducation, l’honorable Liz Sandals de la part de la présidente du CCED et du CSDCCS, la conseillère Dorothée Petit-Pas ayant pour objet : « Formation en enseignement en EED – partie I ».
10.2 Lettre datée du 30 septembre 2014 adressée à monsieur Jérôme Pépin, surintendant de
l’éducation, de la part de madame Karen Turner, chef des programmes communautaires, région de Toronto, ministère des Services sociaux et communautaires en ce qui a trait au travail
accompli en vue d’établir des partenariats locaux aux fins des protocoles tripartites de planification de la transition à l’intention des jeunes ayant une déficience intellectuelle.
Motion 9
Le conseiller Dominique Janssens propose Appuyé par le conseiller Marcel Levesque
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive la correspondance ci-haut mentionnée.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Le 25 novembre 2014 (2)
2. Adoption de l’ordre du jour du 25 novembre 2014 Motion 1
Madame Julie Lantaigne propose
Appuyée par madame Monique Anderson
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour, no 10, du 25 novembre 2014, sous la forme présentée.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ 5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 VOICE for Hearing Impaired Children 5.1.2 Autisme Ontario
5.1.3 La Clé Motion 2
Madame Monique Anderson propose Appuyée par madame Laurie Davidson
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté recommande au Conseil de recevoir, à titre d’information et pour fins de discussions, les présentations des associations ci-haut mentionnées.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
Monsieur Jérôme Pépin, surintendant de l’éducation, désire souligner le travail de tous les membres du personnel qui œuvrent auprès des élèves du cycle préparatoire. Il indique que la rentrée scolaire comporte toujours des défis d’adaptation et que les titulaires de classe ont été très positifs et persévérants.
8. Questions à l'étude
8.1 Rapport mensuel d’activités - Services à l’élève du 1er au 31 octobre 2014 Motion 3
Madame Caroline Plamondon propose Appuyée par madame Lynn Forget
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté recommande au Conseil de recevoir, à titre d’information et pour fins de discussion, le rapport SEÉ.25-11/2014 intitulé « Rapport mensuel d'activités des services à l'élève pour la période du 1er au 31 octobre 2014» à la réunion du Conseil du 26 novembre 2014.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ 10. Correspondances
10.1 Lettre datée du 7 octobre 2014 adressée à l’honorable Liz Sandals, ministre de l’Éducation, de la part de la présidence du CCED du Durham Catholic District School Board demandant à la
Ministre de rendre obligatoire le cours d’éducation spécialisé pour les nouveaux enseignants 10.2 Lettre de démission de madame Lynn Forget, membre sortant du CCED, datée du 14 octobre
2014 adressée à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud, la conseillère Dorothée Petit-Pas
10.3 Bulletin de nouvelles – écoles sécuritaires, édition de novembre 2014 Motion 4
Madame Laurie Davidson propose
Appuyée par le conseiller Dominique Janssens
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive la correspondance ci-haut mentionnée.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Le 9 décembre 2014
2. Membriété – Comité consultatif pour l’enfance en difficulté