[PDF] Top 20 Environnement et fiscalité : l'enjeu de la taxe carbone

... de taxe d’ajustement à la frontière 41 et les récents propos de Günter Verheugen, vice-président de la Commission, chargé des entreprises et de l’in- dustrie, plutôt favorable à des accords sectoriels volontaires ... Voir le document complet

... la taxe carbone incitative des écotaxes à finalité financière, affectées au financement des activités curatives (comme les redevances sur l’eau et la taxe parafiscale sur la pollution de l’eau), et  ... Voir le document complet

... la taxe carbone est fortement liée à cette refonte du système ...une taxe a minima avec un prix faible et une compensation peu susceptible d'avoir des ...la taxe carbone fasse partie ... Voir le document complet

... la fiscalité pesant sur la compétitivité externe de chaque territoire entreprenant et donc symétriquement la rejet de l’action améliore relativement la compétitivité ...une taxe sur les émissions de CO 2 ... Voir le document complet

... un enjeu majeur de la politique énergétique française pour au moins deux ...la fiscalité carbone mise en place en 2014 en ...la taxe carbone (section ... Voir le document complet

... d'enrichir un ensemble en une espèce spécique mais des espèces minoritaires persistent néanmoins. Dans le cadre d'études académiques, il est toujours possible d'isoler un nanotube et de le caractériser complètement a ... Voir le document complet

... la fiscalité est manipulée dans les pays en voie de développement pendant la période électorale, trouve une baisse significative des recettes fiscales indirectes du gouvernement au cours de la période électorale ... Voir le document complet

... la fiscalité automobile est maintenant entièrement assumé — mais de façon implicite— par la fiscalité des ...La taxe sur les carburants, elle, est un impôt nettement ... Voir le document complet

... une fiscalité identique et proportionnelle quelle que soit la date du ...la fiscalité sur le revenu est progressive, de sorte que le poids relatif de la déduction fiscale (par rapport au revenu contemporain ... Voir le document complet

... Il en ressort que le régime fiscal applicable aux aides interentreprises dépend du caractère de celles-ci: les aides à caractère commercial sont en principe déductibles du[r] ... Voir le document complet

... Via le talon joint, à transmettre par mail ou par courrier postal au Suivi des Alumni, Place du 20-Août, 9 à 4000 Liège - alumni@ulg.ac.be.. • Contact[r] ... Voir le document complet

... son environnement économique et concurrentiel immédiat, n’est donc pas, non plus, un acte économiquement ...la fiscalité de l’armateur, la composition de l’équipage, les conditions de travail des marins, ... Voir le document complet

... A ce propos, bien que les constructeurs automobiles européens assemblent des batteries pour les voitures électriques, l’UE ne dispose à l’heure actuelle d’aucun acteur significatif dans la production des cellules de ... Voir le document complet

... d’une taxe de x francs par tonne de polluants), cet instrument est un levier puissant d’efficacité économique en induisant de façon décentralisée l’égalisation des coûts marginaux de réduction des émissions ... Voir le document complet

... Résumé long Lorsque le financement d’un bien collectif repose sur des contributions volontaires, il est courant d’observer une offre insuffisante du bien collectif en raison d’un comportement de passager clandestin. ... Voir le document complet

... fonds recueillis repose sur le bénéficiaire; celui-ci doit donc être prêt à justifier, preuves à l’appui, la nature des fonds qui ont été reçus lors de la campagne de financement participatif. Dans le cas où ... Voir le document complet

... la fiscalité du tabac et de l’énergie), les revenus moyens y gagnent un peu (grâce à la suppression de la taxe d’habitation, surtout pour ceux qui ne sont pas retraités), les 1 % des ménages les plus riches ... Voir le document complet

... la fiscalité vient se ...de taxe, elle sera soumise à la TVA : elle pourra donc, comme toute entreprise redevable, collectée et déduire au gré de ses achats et ses ... Voir le document complet

... la taxe d’habitation (qui rapporte globalement environ le quart de ce que génère l’impôt sur le revenu ou un peu plus du cinquième du produit de la CSG ou encore, un dixième de ce que rapporte la ...la taxe ... Voir le document complet

... No us t rouvons que le stock de ressources découvert par la firme n 'est pas néces- sairem ent plus petit dans le cas asymétrique et que même la firme la plus efficace [r] ... Voir le document complet