réglementation de la production
Un modèle explicatif des niveaux de réglementation des États américains en matière de production de gaz à effet de serre
... de réglementation voulant diminuer la production de GES pour protéger ces industries et les emplois locaux qui y sont ...la production de ...la production d’électricité demeure le charbon ...
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Production de protéines recombinantes en système acellulaire : industrialisation et réglementation
... la production de ce vaccin purifié pour le traitement de ce lymphome spécifique a pris quelques jours alors que cela aurait pris des mois en utilisant un système de production de protéine mammifère ...
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La réglementation européenne face aux évolutions de la société : les exemples des antibiotiques facteurs de croissance et du bien-être animal en production porcine
... mesures est complexe. Les données disponibles indiquent que des distorsions de concurrence se manifesteront avec la plus grande probabilité dans les formes de production agricoles les plus intensives comme ...
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Le cas Enron : les enseignements pour la réglementation
... Si certains auteurs 6 , dans une optique de Public Choice, considèrent que la régulation fut le fruit d’une demande de protection des firmes du secteur face à la concurrence destructrice suscitée par les municipalités ...
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Théorie économique de la réglementation des prix de transfert
... la réglementation des prix de transfert sur les décisions de production d’une multinationale « représentative », puis sur la répartition internationale du ...
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Évolution et enjeux de la réglementation des médicaments biosimilaires
... 15 INTRODUCTION L’histoire des premières générations de biomédicaments nait avec l’opothérapie (grec opos, suc et therapeia, traitement) dans l’Antiquité, qui consiste en l’administration d’extraits d’organes de ...
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Réglementation du temps de travail, revenu et emploi
... Le repos hebdomadaire, en fait dominical, connaissait en effet de nombreux adversaires, soucieux des conséquences néfastes de l’oisiveté des ouvriers, de la baisse de la production et [r] ...
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Organismes-modèles et réglementation de la recherche animale
... 156 m/s n° 2, vol. 35, février 2019 nisme, des résultats obtenus in silico ou in vitro. La connaissance des mécanismes physiopathologiques à l’origine des thérapeutiques médicales et chirurgicales ou les études de ...
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Améliorer la réglementation peut-il réduire le chômage structurel ?
... de production 53 ...la réglementation stimule progressivement l’entrée de nouvelles entreprises, ce qui dope l’investissement et l’emploi, et se traduit par une croissance plus soutenue à ...
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Impact de la réglementation sur la performance de la gestion des matières résiduelles
... Les performances sont très attrayantes. Cependant ce système n’est pas parfait et certains y font quelques reproches. Entre autres, il présente un enjeu d’équité social. Les frais chargés en fonction du volume ne ...
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Impact de la réglementation sur le développement et l'accès aux médicaments de thérapie innovante
... de réglementation des PTC Pour appréhender l’impact financier global que la réglementation MTI aurait par rapport à la réglementation PTC en ce qui concerne les CSH utilisées pour une indication de ...
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La mycose vulvo-vaginale : automédication et réglementation en matière de publicité
... 2.2.3 Puberté Par définition la puberté est le début de la maturation sexuelle avec l’acquisition des caractères sexuels secondaires, la mise en place de l’ovulation et l’apparition des premières menstruations. Les ...
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La réglementation de l'énergie au Québec
... de production sont aménagées de telle sorte qu’une seule firme possède tous les barrages sur la rivière, ces coûts et bénéfices sont ...de production du barrage le plus en aval figurera implicitement dans ...
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La réglementation dans les lotissement
... de production de logement et un mode d’habiter, poser le problème en ces termes permet de mieux comprendre le lotissement, ceux ci ne pas sont d’ailleurs pas indépendants des facteurs économiques et sociaux qui ...
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La réglementation incitative
... de production et leur contr^ole du reseau ou scinder production et distribution ? Ce choix repose sur une comparaison dif- cile mais possible entre les inecacites d'un bon systeme de reglementation sur ...
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Enjeux et défis de la réglementation canadienne des valeurs mobilières
... cain 11 . Le principal semble être lié aux coûts induits par l’application des principes comptables américains. La convergence des normes devrait pro- gressivement éliminer ce coût, tout comme le Multijurisdictional ...
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La démocratie québécoise aux prises avec la réglementation électronique des communications
... Ce texte constitue les notes de la communication prononcée par l'auteur lors de la rencontre- discussion «Pratique du droit à la communication et internet citoyen : L’expérience du Qu[r] ...
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La réglementation de la durée du travail applicable au personnel de la batellerie
... Concernant la flotte poussée non exploitée en continu, le décret de 1983 se contentait pour l'essentiel de soumettre les navigants au droit commun du travail, sauf en matière de durée qu[r] ...
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Réglementation éthique de l’expérimentation animale en recherche biomédicale
... cette réglementation touche à la fois l’agrément des locaux où se pratique l’expéri- mentation, responsabilise le chercheur en lui attri- buant une autorisation pour réaliser des expériences et canalise les ...
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Réglementation et répartition du trafic en transports terrestres de marchandises
... L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignemen[r] ...
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