administration de la preuve
Le musée comme lieu d’administration de la preuve.
... Édouard Piette (1827-1906) a fait don de ses objets au musée d’Archéologie nationale de Saint-Germain-en-Laye, où ils sont conservés dans une salle du même nom ; avec environ 8 000 pi[r] ...
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La preuve et la conservation de l'écrit dans la société de l'information
... La preuve et la conservation de l’écrit dans la société de l’information Stéphane Caïdi-2002 présentent des cycles de plus en plus courts 409 ...la preuve suppose nécessairement que les entreprises, les ...
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L'utilisation de la preuve par l'ADN et ses impacts sur notre société
... saine administration de la justice et de la ...la preuve par l’ADN peut mener à la condamnation des auteurs de crimes, elle ne doit pas éclipser pour autant tous les autres moyens de preuve à la ...
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La règle de la meilleure preuve dans le procès civil
... la preuve testimoniale seulement si l’écrit a été perdu ou détruit malgré la bonne foi et la diligence de la ...la preuve. Devrions-nous conclure que la preuve de la réunion (et non de son contenu) ...
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« Traité général de preuve et de procédure pénales »
... Dans une troisième partie, les auteurs exposent les règles de preuve pénale. Ils établissent tout d’abord les principes généraux de notre droit, notamment ceux concernant la présomption d’innocence, ...
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La preuve par métadonnées
... de preuve introduit, rendent le courriel davantage probant, puisque le contenu de celui-ci et son entête imprimés sur papier peuvent être comparés aux métadonnées extraites de ce ...de preuve n’est pas ...
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La recherche de la preuve par l'employeur en droit du travail
... A cet égard, ce phénomène est complexe dans la mesure où « le statut des éléments relevés sur les réseaux sociaux demeure sujet à discussion et engendre des difficultés en matière de preuve » 145 . Dans cette ...
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Initiation à la preuve en classe de 6e année
... à l'ensemble des élèves ayant participé à l'activité. De plus, afin de pouvoir illustrer l'évolution des paradigmes, nous avons tracé 3 courbes. Les courbes représe[r] ...
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Intelligence d'affaires pour la soutenabilité : une preuve de concept
... L 'objectif central de cette recherche est de proposer une méthode d 'application de la soutenabilité dans les entreprises, en utilisant les approches d ' intelligence d 'af[r] ...
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Handicap visuel et administration
... En fonction du projet de vie de la personne, un plan de compensation est élaboré et concrétisé par la prestation de compensation du handicap (PCH). Elle permet de couvrir[r] ...
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Une preuve analytique de la conjecture de J. Rosenberg
... La conjecture de Novikov énonce l’invariance rationnelle par homotopie de l’image, dans le groupe de K-homologie de l’espace classifiant du groupe fondamental d’une va- riété, et par l’a[r] ...
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La preuve par l’ADN et ses enjeux sociaux
... Studies ou une démarche socio-juridique, ont apporté des éléments de compréhension des enjeux liés à l’usage des empreintes génétiques dans le monde du droit, ainsi qu’à la production, la fiabilité, les failles, et la ...
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Concepts «fondamentaux» en administration de l’éducation
... SAVOIRS OU CONNAISSANCES : Ces deux termes sont synonymes. Ils désignent un ensemble d’informations, de données et d’idées acquises par un individu, grâce à l’étude ou à l’expé[r] ...
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Culture organisationnelle et administration intermédiaire
... bureaucrates », passifs, sans vraie valeur ajoutée à l’administration. En définitive, il convient de dire que changer la culture défensive-passive qui caractérise nos organisations administratives passe en premier lieu ...
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L’usage des langues dans une administration algérienne
... Durant la réalisation de notre travail de recherche, nous avons tenté de démontrer la place qu’occupe les langues dans la mutuelle et plus particulièrement, la p[r] ...
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Avenir de la zone euro : La preuve par la Grèce ?
... L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignemen[r] ...
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ECRINS un laboratoire de preuve pour les calculs de processus
... L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignemen[r] ...
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La preuve et la conservation de l'écrit dans la société de l'information
... [53] La CNUDCI, en posant les premières bases de ce concept d'équivalence fonctionnelle désormais reconnu comme universel, a considérablement facilité la tâche des États souhaitant adapt[r] ...
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Preuve de propriétés de comportement deprogrammes ProActive
... Unité de recherche INRIA Sophia Antipolis 2004, route des Lucioles - BP 93 - 06902 Sophia Antipolis Cedex France Unité de recherche INRIA Lorraine : LORIA, Technopôle de Nancy-Brabois - [r] ...
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Un constructeur d'arbres de preuve dirigé par des tactiques
... L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignemen[r] ...
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