TRANSPORT SCOLAIRE Transport scolaire

Le présent marché a pour objet la fourniture d’une prestation (dont le descriptif figure ci-dessous) pour un séjour à travers l’Italie par le titulaire, ci-après désigné

La Région peut prendre en charge, sous forme d’une aide individuelle au transport (AIT), une part des frais de transport des élèves externes, demi-pensionnaires ou

Pour bénéficier du droit au transport, les familles des élèves doivent s’acquitter une participation forfaitaire dont les modalités et le montant sont fixés annuellement

La Région peut prendre en charge, sous forme d’une aide individuelle au transport (AIT), une part des frais de transport des élèves externes, demi-pensionnaires ou

Une fois l’inscription validée, le titre de transport sous la forme d’une carte magnétique est chargé en fonction du paiement qui aura été réalisé (à l’année

• Absence pour raison médicale sur une période d’au moins 2 jours consécutifs d’école, sur présentation du certificat médical adressé au service Joué

Dans l’intérêt de la sécurité de tous les élèves, il est vivement conseillé aux parents d’utiliser le transport scolaire ou les chemins scolaires sécurisés.. Merci beaucoup

Le Département de la Seine-Maritime a renouvelé, à compter de la rentrée scolaire 2013-2014, la convention de délégation des missions d’organisateur délégué de transport en