JOURNEE D'ECHANGES TECHNIQUES :
CHARTES NATURA 2000
Introduction : Martine POUMARAT- Diren Rhône-Alpes
Objectifs, règles du jeu, programme : Luis DE SOUSA - ATEN
Guide régional Rhône-Alpes sur les chartes Natura 2000 : David MARAILHAC – Diren Rhône-Alpes
J.E.T. NATURA 2000 : INTRO
Valoriser le retour d'expériences d'opérateurs et animateurs de DocOb sur l'élaboration et l'animation de la charte Natura 2000 dans les sites Echanger sur les contenus des chartes suivant les milieux, espèces,
habitats ou activités concernées par Natura 2000 : les engagements et recommendations
Partager le retour d'expériences sur des chartes animées et signées : Comment faire connaître la charte aux personnes concernées? Quel travail
administratif pour la signature de charte? Comment mettre en oeuvre l'exonération de la TFPNB?
OBJECTIFS DE LA JOURNEE
• La participation de tous : opérateurs, animateurs, services de l'Etat, est attendue pour que cette journée soit profitable à tous
• Les animateurs de DocOb présentent leurs expériences : toutes les questions relatives aux chartes ne pourront pas être abordées
• Les débats devront porter prioritairement :
– sur le retour d'expériences des structures opératrices et animatrices – sur les contenus des chartes et la mise en application de cet outil
• Ce que cette journée n'est pas :
– une négociation pour plus de financements !
– une formation exhaustive sur les chartes Natura 2000
• Le temps nous est compté : les animateurs veilleront sur le planning...
REGLES DU JEU
PROGRAMME DE LA JOURNEE
• 3 retours d'expériences sur l'élaboration de chartes en R-A et L-R
• Le bilan de l'expérimentation menée sur 3 sites en Haute-Loire :
Analyse de la démarche de mise en oeuvre de la charte, de l'élaboration à l'exonération de la TFPNB. Points de vue opérateur N2000 / Ddaf / Service fiscal
• 1 retour d'expérience sur la signature de charte en forêt : ONF Orléans
• 1 expérience de charte en mer,
sans la TFPNB comme levier : la charte comme reconnaissance de l'engagement des usagers pour le site N2000 marin
L'objectif : balayer l'ensemble de la démarche d'élaboration et d'animation de la charte sur les sites, en croisant les points de vue et à travers des retours d'expérience de
terrain
PROGRAMME DE LA JOURNEE
10h00-10h45 10h45-11h30 11h30-12h15
14h00-15h00 15h00-15h45 15h45-16h30 16h30-17h00
RN de l'Ile de la Platière
Loïc RASPAIL Elaboration de la charte
ZSC "Milieux alluviaux du Rhône aval" (2177 ha) Parc National des Cévennes
Grégoire GAUTIER Elaboration de la charte ZPS "Les Cévennes" (91613ha) ONF Agence de Savoie
Lise WLERICK Elaboration de la charte
ZSC Tourbières et lacs des Saisies (290ha) DDAF 43
Monique TRAN
Mise en place de la charte Natura 2000 sur 3 sites de Haute-Loire , de l'élaboration à l'exonération de la
TFPNB ONF Orléans
Véronique BERTIN Elaboration et signature de la charte Natura 2000 ZPS forêt d'Orléans (24000ha)
ADENA - RNN du Bagnas
Sylvain BLOUET Une charte Natura 2000 en milieu marin, Contenu, animation et signatures Questions complémentaires
Conclusion Retour sur les différents points abordés dans la journée, les « produits » de cette rencontre
