Pensions de retraite du personnel des douanes : dossiers individuels (an VI-1813)
Répertoire méthodique des articles 2012-2025 de la sous-série F/12 (F/12/2012 -F/12/2025)
Gilles Mesnil
Première version électronique intégrée au Système d'Information Archivistique (SIA)
Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
1989
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_000188
Cet instrument de recherche a été intégré, en l'état sans correction par rapport à l'original, dans le Système
d'Information Archivistique (SIA) des Archives nationales en 2019 par l'entreprise Archives Solutions, dans le cadre du chantier de rétroconversion des instruments de recherche, suivant le modèle de la DTD SIA.
Ce document est écrit en français.
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INTRODUCTION
Référence
F/12/2012-F/12/2025
Niveau de description groupe de documents
Intitulé
Pensions de retraite du personnel des douanes : dossiers individuels
Date(s) extrême(s) 1797-1813
Importance matérielle et support 14 articles.
Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d'accès
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
DESCRIPTION
Type de classement
Pour des raisons pratiques. j' ai dressé deux listes des dossiers gardés dans les cotes Fl2 2012 à 2025.
La première série correspond aux douaniers mis à la retraite de leur vivant. La seconde comprend les dossiers des douaniers décédés en service ou des suites de blessures en service, pour lesquels un calcul de leur pension a été fait pour le versement â la veuve ou à un ayant droit.
Dans ces deux premières listes, les départements ne sont pas indiqués dans les dossiers. J'ai complété les listes en précisant le département. â partir des éléments contenus dans le dossier du douanier concerné.
A la cote F/12/1892, des "états des liquidations des pensions" sont conservés. La plupart de ces états sont des tableaux en colonnes, comportant les rubriques suivantes : numéro du registre, noms et prénoms des employés proposés pour la pension, durée de leur service, nature de l'emploi au moment de la retraite, nombre des pièces produites, montant de la pension et époque de la jouissance et le résultat des liquidations qui totalise les sommes versées. Lorsque la pension était reversée à une veuve ou â un enfant, les noms et prénoms sont précisés. Sur certains états, la résidence est portée avec la direction où est rattaché l'employé des douanes.
Les deux états nominatifs des 16 décembre 1809 et 3 décembre 1811, sont particulièrement intéressants pour les généalogistes. La date et le lieu de naissance des retraités sont indiqués. J'ai reproduit ces deux listes.
A droite des noms et prénoms apparaissent la cote de classement aux Archives Nationales.
Langue des documents Français
Institution responsable de l'accès intellectuel
Archives nationales (France)
Archives nationales de France ENTREE ET CONSERVATION
Modalités d'entrée
Versé aux Archives nationales en 1989.
Historique de la conservation
Documents entrés aux Archives nationales dans la première moitié du XIXe siècle.
SOURCES ET REFERENCES
Sources complémentaires
• AN Fl2 1892 Pensions de retraite du personnel des douanes ; législation ; états nominatifs
• AN Ill-1814
• AN Fl2 2012 à 2025 Pensions de retraite des employés des douanes, préposés, cavaliers, lieutenants, etc ...Penslons à des veuves de préposés, etc ...(dossiers individuels).
• Bibliothèque de la ville de Paris.
Bibliographie
• Ouvrages édités par l'Association pour l’histoire de l'Administration des Douanes. École Nationale des Douanes, 74 boulevard Bourdon 92200 Neuilly sur Seine (en vente à la meme adresse) :
• -L'ADMINISTRATION DES DOUANES EN FRANCE SOUS :
• -L'ANCIEN RÉGIME ;
• - LA RÉVOLUTION ( 1789-1794) ;
• -LE CONSULAT ET L'EMPIRE (1800-1815) ;
• -LA RESTAURATION ET LA MONARCHIE DE JUILLET (1815-1848).
• ·LA DOUANE A PARIS (1790-1850)
• Paris, Archives Nationales, GUIDE DES RECHERCHES SUR L'HISTOIRE DES FAMILLES, Gildas BERNARD.
Répertoire méthodique des articles 2012-2025 de la sous-série F/12 (F/12/2012- F/12/2025)
Archives nationales (France)
