VILLE de MAISONS-LAFFITTE service scolaire et de l’enfance
année scolaire 2018-2019
Services péri et extrascolaires Le guide des parents !
13, rue du Fossé 78600 MAISONS-LAFFITTE
: 01.34.93.12.38 scolaire@maisonslaffitte.fr http://www.maisonslaffitte.fr
Ouvert : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h15
A la rentrée c’est 4
jours d’école !!
SOMMAIRE
Le mot du 1
erAdjoint au Maire p 3
Comment ça marche ? p 4
Centres de loisirs maternels p 5 Centres de loisirs primaires p 6 Calendrier des inscriptions au centre de loisirs p 7 Les devoirs – grève de l’Éducation Nationale p 8
Les séjours p 9
A midi on mange quoi ? p 10
Tout faire à distance - @ p 11
Facturation – Modes de paiements p 14
Tarifs
au 01-09-2018p 16
Emploi du temps des écoles p 18
Règlement p 19
Le mot du 1
eradjoint chargé du scolaire et de l’enfance
Brigitte BOIRON
1er adjoint déléguée au scolaire et à l’enfance
L’année scolaire 2018-2019 débute avec, encore, des « nouveautés » : le retour à la semaine de 4 jours travaillés dans les écoles.
En 2017, nous avons réactivé le comité de pilotage, constitué par les directeurs d’écoles, les directeurs des centres de loisirs, les parents d’élèves référents et le Service Scolaire, qui avait été mis en place en 2013, pour travailler sur la réforme des rythmes scolaires.
Les conseils d’écoles ont voté pour le retour à « la semaine de 4 jours ».
La Ville a donc demandé à l’Inspection d’Académie l’autorisation de revenir à une semaine de 4 jours travaillés.
En Septembre 2018 nos enfants iront donc à l’école le lundi, mardi, jeudi, et vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30. Nos centres de loisirs prendront la relève à partir de 16h30.
Encore des changements qui vont, à nouveau, bouleverser le quotidien des familles mais aussi le fonctionnement des centres de loisirs. Mais nos équipes ont déjà prouvé leur capacité d’adaptation !!! Un grand merci à eux.
Cette plaquette vous permettra de vous informer de toutes les nouveautés et adaptations de la rentrée.
Je vous souhaite à tous, une bonne rentrée 2018
Comment ça marche ?
Modalités d’inscription
Pour que votre enfant soit accueilli au centre de loisirs, à la restauration scolaire, il faut :
- Attestation d’assurance péri et extrascolaire
- Attestation CAF
- Fiche sanitaire et de renseignements - Avis d’imposition 2018 sur les revenus
2017 (pour le calcul du quotient)
Ces documents sont à présenter au service scolaire et de l’enfance.
Avant le 01 septembre,
remplir et déposer au service scolaire et de l’enfance la fiche sanitaire (remise lors de l’inscription à l’école et disponible à l’accueil du service scolaire et de l’enfance). Cette fiche permet aux animateurs de vous contacter au cas où votre enfant aurait un accident, et permet également de faciliter l’intervention des pompiers et des équipes médicales. Assurez-vous de bien avoir communiqué ce document au centre de loisirs.
Avant le 30 septembre,
Faire calculer votre quotient (présenter votre avis d’imposition au service scolaire et de l’enfance), ATTENTION pas de rétroactivité appliquée.
Réservations
Les réservations sont obligatoires pour : Pour chaque service vous devez réserver les jours de présence de votre enfant. Ces réservations nous permettent de commander des repas goûters, en nombre suffisant, ou de recruter les animateurs nécessaires.
Deux types de réservations sont possibles.
1. via le site de la ville, ces réservations
avant la présence de l’enfant aux services souhaités.
2. La deuxième sous format papier peut se faire, 8 jours ouvrés, avant la présence de l’enfant aux services souhaités, feuille à remettre au 13, rue du Fossé
Les feuilles de réservation doivent être remises dans les délais de rigueur (voir sur ces dernières)
J’ai oublié, je me suis trompé
La commune intègre la possibilité pour les familles de faire une erreur ou un oubli, dans l’année scolaire, dans ce cas, cette dernière devra formuler par écrit son erreur/son oubli, la ville effectuera la correction en faveur de la famille.
PARENTS – ATTENTION Vous effectuez vos
réservations.
Ces dernières vous seront toutes facturées.
Sans réservation, la présence de votre enfant vous sera facturée, une majoration vous
sera appliquée.
Maladie
En cas de maladie de votre enfant, les jours réservés ne vous seront pas facturés, dans la limite de 10 jours par année scolaire.
Afin de bénéficier de cette possibilité, le certificat médical doit parvenir au service scolaire et de l’enfance dans les 15 jours qui suivent l’absence de votre enfant, passé ce
Les Centres de loisirs maternels Fonctionnement
Les centres de loisirs accueillent les enfants scolarisés en maternelle jusqu’à l’entrée au CP.
L’accès aux centres de loisirs ne se fait qu’après inscription et réservation, ces réservations seront toutes facturées. Cela permet de réserver les repas et les goûters de votre enfant, ainsi que de recruter des animateurs en nombre suffisant.
Les centres de loisirs sont ouverts de 8h00 à 19h00.
ATTENTION, les enfants non-inscrits ne seront pas acceptés.
ATTENTION, les enfants malades ne sont pas acceptés, AUCUN médicament n’est donné aux enfants.
La semaine
Les jours d’école, les enfants sont accueillis dans le centre de loisirs de leur école, pour les services d’accueil du matin (8h00-8h30) et d’accueil du soir (16h30-19h00)
Afin de commander suffisamment de goûters, la réservation à l’accueil du soir est nécessaire.
Après la classe, les animateurs prennent en charge vos enfants et leur proposent des activités.
Pour permettre le bon déroulement de ces activités, vous pouvez récupérer vos enfants à
Un planning d’activités mensuel vous sera proposé.
Les mercredis
Deux centres de loisirs accueillent vos enfants :
• le centre de loisirs la Renarde, 4 passage du Château, accueille les enfants des écoles, la Renarde ; Bois Bonnet ; et Clos Lainé.
• le centre de loisirs Colbert 5 av Beaumarchais accueille les enfants des écoles, Colbert M., Montebello, Cocteau.
Votre enfant peut être accueilli en :
• demi-journée le matin de 8h00 à 13h30, ou en
• journée de 8h à 19h00.
L’accès au centre de loisirs nécessite une réservation afin de pouvoir commander le repas et le goûter de votre enfant.
Les vacances
Pour les « petites vacances scolaires », en fonction des effectifs, un ou deux centres de loisirs sont ouverts de 8h00 à 19h00.
Lorsque deux centres sont ouverts, la répartition se fait en fonction de l’école de scolarisation, une information est donnée lors des inscriptions.
POUR LA SECURITE DE VOS ENFANTS PENSEZ A FERMER LES PORTES D’ACCES
AU CENTRE QUAND VOUS ENTREZ ET PARTEZ
Les centres de loisirs primaires Fonctionnement
Le centre de loisirs accueille les enfants scolarisés en élémentaire du CP à moins de 12 ans. Encadrés par des équipes d’animation dynamiques, les enfants ont la possibilité de pratiquer des activités diverses et variées, manuelles, artistiques, culturelles et sportives.
ATTENTION, les enfants malades ne sont pas acceptés, AUCUN médicament n’est donné aux enfants.
L’inscription et la réservation y sont indispensables afin de prévoir la présence des animateurs en nombre suffisant.
TOUTES les réservations seront facturées.
La semaine
Le centre de loisirs
17h45-19h00 Présents dans toutes les écoles, les animateurs du centre de loisirs proposent des activités récréatives aux enfants, afin de terminer une journée bien remplie.Un temps est consacré aux devoirs (sauf vendredi), puis des activités de loisirs sont proposées aux enfants.
Le vendredi après le goûter (fourni par les parents), les animateurs proposent aux enfants des activités artistiques, sportives ou récréatives, l’enfant choisit son activité.
Les enfants de l’école Colbert et Mansart sont accueillis au centre de loisirs du Parc.
Ouverture des portes des centres à 18h15.
Les mercredis
L’accueil au centre de loisirs ne se fait qu’après réservation dans les centres, au service scolaire ou via le site internet de la ville.
Les enfants sont accueillis soit de :
• 8h00 à 13h30, au centre de loisirs du Prieuré (récupération de votre enfant au centre de loisirs la Renarde à 13h30)
ou de
• 8h00 à 19h00 au centre de loisirs Curvelier (navette de bus depuis la gare routière, départ vers 8h10, retour vers 18h10).
Les vacances
Le centre de loisirs Curvelier fonctionne de 8h00 à 19h00.
La réservation y est indispensable.
En partenariat avec la Caf des Yvelines
POUR LA SECURITE DE VOS ENFANTS PENSEZ A FERMER LES PORTES D’ACCES AU CENTRE QUAND VOUS ENTREZ ET PARTEZ
Calendrier des inscriptions au centre de loisirs les vacances
Retrouvez le calendrier des vacances scolaires, sur le site de l’Éducation Nationale
Inscription à faire sur le site de la ville
ou au
service scolaire et de l’enfance
Les lieux d’accueil vous seront donnés sur le site de la ville et sur les feuilles d’inscriptions
Rentrée scolaire 2018 Jour de reprise : lundi 3 septembre 2018
Vacances de la Toussaint
Inscription, réservation au centre de loisirs du 5 septembre au 19 septembre
Fin des cours : vendredi 19 octobre 2018 Reprise des cours : lundi 5 novembre 2018
Vacances de Noël
Inscription, réservation au centre de loisirs du 7 novembre au 21 novembre
Fin des cours : vendredi 22 décembre 2018 Jour de reprise : lundi 7 janvier 2019
Vacances d'hiver
Inscription, réservation au centre de loisirs du 9 janvier au 23 janvier 2019
Fin des cours : vendredi 22 février 2019 Jour de reprise : lundi 11 mars 2019
Vacances de printemps
Inscription, réservation au centre de loisirs du 06 au 21 mars 2019
Fin des cours : vendredi 20 avril 2019 Jour de reprise : lundi 6 mai 2019
Pont de l'Ascension
Inscription, réservation au centre de loisirs du 09 au 17 avril 2019
Fin des cours : mardi 28 mai 2019 Jour de reprise : lundi 3 juin 2019
Grandes vacances
Inscription, au centre de loisirs pour juillet Inscription du 06 au 29 mai 2019 Inscription, au centre de loisirs pour août
Inscription du 03 au 26 juin 2019
Fin des cours : vendredi 5 juillet 2019
Les devoirs – les jours de grève
Les devoirs
La commune met en place après l’école un service d’étude entre 16h30 et 17h45.
Ce service permet aux enfants de faire leurs devoirs. Il ne s’agit pas de soutien ni d’approfondissement, ce service leurs permet d’apprendre à travailler seuls dans un lieu propice au travail scolaire.
L’encadrement est assuré par des enseignants, des étudiants et des animateurs recrutés pas la commune.
Pour les CP, ce service est proposé un peu différemment, les enfants sont encadrés par des animateurs qui assurent pendant 30 minutes le suivi des devoirs (lecture, écriture…), puis des jeux sont proposés autour de la lecture, des mots, des lettres, des chiffres.
Grève de l’Éducation nationale
Dans le cadre de la loi du 20 août 2008, la commune assurera l’accueil des élèves des écoles du 1er degré dont 25% des enseignants sont déclarés grévistes.
Un affichage sera effectué dans les écoles concernées par un mouvement de grève.
En fonction de l’importance du mouvement de grève, les enfants peuvent être accueillis dans un centre de loisirs qui n’est pas le leur habituellement.
Un affichage est mis en place dès que la commune est informée.
Un accueil sera proposé aux enfants dont les deux parents travaillent
Inscription
L’INSCRIPTION est obligatoire
La fiche d’inscription donnée à l’école est également disponible sur le site de la ville, (www.maisons-laffitte.fr/ vie scolaire/grève EN).
La fiche d’inscription est à déposer au service Scolaire et de l’Enfance, 13, rue du Fossé à envoyer par mail à scolaire@maisonslaffitte.fr
la veille du jour de grève avant 17h00
Le jour de la grève
L’accueil de votre enfant de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30 ce jour est gratuit, l’accès au centre de loisirs et à la restauration scolaire reste inchangé, même si ce jour là un repas froid pourra être proposé aux enfants.
Séjour d’été et d’automne
(enfant scolarisé de grande section à la 6ème)Cet été
Stage du 16 au 25 juillet, d’initiation à la moto, et découverte de l’Auvergne, randonnée sur un volcan, découverte d’une grotte, pour les enfants du CE1 à la 6ème.
Nombre de places : 20
Encadré par les animateurs de la ville.
Transport en train jusqu’à Clermont Ferrand, puis en car jusqu’au centre.
ATTENTION les valises partiront quelques jours avant le départ via un transporteur, pour un retour quelques jours après l’arrivée des enfants.
Inscriptions
Le dossier d’inscription est à retirer à partir de fin avril au service scolaire et de l’enfance, 13 rue du Fossé.
Tarifs du séjour au départ de Paris gare de Bercy :
Cet automne
Les 24 et 25 octobre prochain, les enfants de 5 à 11 ans, iront à la découverte des animaux, pendant 2 jours.
Ils pourront découvrir le zoo de Beauval et ces 10 000 animaux, ils verront sans aucun doute Yuan Meng, le plus célèbre des petits pandas, mais également les girafes, les lions, les hippopotames et encore plein d’autres animaux, petits et grands.
Hébergés non loin du zoo, les enfants profiteront pleinement de cet espace.
Nombre de places : 40 (10 grandes sections maternelles, + 30 élémentaires), encadré par les animateurs de la ville, le transport est assuré en car depuis Maisons-Laffitte.
Inscriptions
Le dossier d’inscription est à retirer à partir du 05 septembre au service scolaire et de l’enfance, 13 rue du Fossé.
Tarifs au départ de Maisons-Laffitte :
quotient Prix pour 1 enfant
A partir de 2 enfants et plus
A 588 € 470 €
B 823 € 705 €
C 941 € 823 €
D 1 058 € 941 €
Ext 1 176 € 1 176 €
quotient Prix pour 1 enfant A partir de 2 enfants et plus
A 54 € 43 €
B 75 € 64 €
C 86 € 75 €
D 96 € 86 €
Ext 107 € 107 €
A midi on mange quoi ? Fonctionnement
Dans chaque école :
Un service de restauration est proposé. Il fonctionne du lundi au vendredi de 11h30 à 13h30.
Les repas proposés répondent aux recommandations légales. La commune a souhaité renforcer son exigence en limitant les produits panés, reconstitués ou frits. Ces produits ne sont présents qu’une fois par mois.
Les produits bio sont présents dans les assiettes des jeunes Mansonniens, à hauteur de 20% du repas de la semaine. Le pain servi tous les midis est Bio.
Afin d’accéder au service de restauration, vous pouvez réserver les repas de votre enfant et ainsi bénéficier d’un tarif spécifique. En cas de non réservation, une majoration sera appliquée. ATTENTION, toutes vos réservations vous seront facturées.
A l’école maternelle
Le service de restauration est ouvert à tous.
Les enfants sont encadrés par les ATSEM et les animateurs de l’école.
A l’école élémentaire
Le service de restauration est ouvert à tous. Les enfants sont encadrés par des animateurs.
Allergie alimentaire
Si votre enfant présente une allergie alimentaire un P.A.I. (protocole d’accueil individualisé) doit être signé avant la première fréquentation au service de restauration.
Le formulaire est disponible au service Scolaire et de l’Enfance.
Vous devrez fournir un panier repas à votre enfant chaque jour, un tarif spécifique est alors appliqué.
Et tous les jours un peu de tout
Tout faire à distance Comment faire ?
Vous pouvez via le site de la ville, et l’espace famille qui vous est dédié, effectuer vos réservations et régler vos factures.
Lors d’une inscription, ou d’un passage au service scolaire et de l’enfance vous pouvez demander votre identifiant.
Il vous suffit ensuite de vous rendre sur le site de la ville :
http://www.maisonslaffitte.fr/
Ce service est disponible de 6h à 23h45.
Via l’espace famille vous accédez aux inscriptions, aux réservations, aux paiements, ainsi qu’à l’historique de votre compte.
Lors de votre première connexion, sur le site de la ville cliquer sur espace familles (à gauche de l’écran), puis sur connectez vous à votre compte.
Vous arrivez sur la page de l’espace familles.
Lors de votre première connexion cliquer sur s’incrire (première utilisation)
Seul votre identifiant vous sera demandé, ce
dernier est le : ………
Ce chiffre est également votre code famille.
Remplissez le formulaire qui apparait et valider.
Pour vos prochaines connexions votre identifiant et votre mot de passe vous seront nécessaires.
Sur la première page de votre compte apparait des informations d’ordre générales.
Les rubriques
« Mes inscriptions », cette rubrique concerne toutes les actions d’inscriptions, et de réservations, ainsi que votre historique concernant ces réservations.
La rubrique « inscription à une activité » est à utiliser lors d’une première inscription à une nouvelle activité.
La rubrique « modifier mes réservations » concerne l’actualisation de votre calendrier de réservation pour la restauration scolaire et les services dit occasionnels.
L’ « historique de vos modifications » concerne vos actions sur les réservations.
« Visualiser mes réservations », cette rubrique est un résumé des inscriptions de vos enfants.
Le menu bleu à gauche de la page d’accueil vous permet de réserver, et modifier vos réservations
Vous pouvez aller de rubrique en rubrique afin de découvrir toutes les fonctionnalités du site, le paiement est possible en ligne dans la partie « mes finances ».
Réserver la présence de votre enfant
Dès le mois de juillet, tous les enfants sont inscrits automatiquement à la restauration scolaire, pour indiquer les jours de présence de votre enfant il vous faut aller dans modifier mes réservations.
Choisir les jours que vous souhaitez, puis clique sur « modifier le mois ». Vous pouvez cliquer sur retour, ou aller directement dans une autre rubrique si vous le souhaitez.
Si vous ne trouvez pas un service cliquez dans « inscription à une activité », cette rubrique regroupe tous les services où votre enfant n’est pas encore inscrit.
Facturation - paiement
En début de mois vous recevrez par mail votre facture du mois précédent, vous pouvez la payer en ligne, comme suit :
1. Cliquer sur payer en ligne
2. Cocher « boutique de paiement en ligne enfance » puis la facture choisie et enfin télépaiement
3. Vous serez réorienté vers la plate-forme paybox qui assure pour le compte de la ville les paiements sécurisés des services facturés.
Vos factures et paiements sont disponibles dans l’espaces « mes finances ».
Mes documents
Cette rubrique vous permet d’avoir accès au règlement destiné aux familles, aux lieux où les enfants seront accueillis pendant les vacances scolaires, aux tarifs, et au guide des parents.
ATTENTION – Pour chaque réservation une facturation sera effectuée.
La facturation – les modes de paiements
Les familles recevront chaque début de mois une facture qui indiquera l’ensemble des consommations du mois précédent.
Les familles peuvent contester la facture dans un délai de 15 jours à compter de l’émission. La contestation se fera uniquement par écrit adressée au Maire.
Les familles disposeront d’un délai d’un mois et 5 jours pour régler leur facture.
Passé ce délai, le montant non payé est considéré comme un impayé. Il sera transmis pour recouvrement aux services du Trésor Public.
Les modes de paiement
Les factures peuvent être payées par chèques, espèces, cartes bleues, CESU* (*la restauration ne peut être réglée via ce mode de paiement).
Attention aux dates de validité de ces chèques.
Sur place, les familles peuvent opter pour le prélèvement automatique, une autorisation de prélèvement, ainsi qu’un RIB, sont alors à fournir au service scolaire et de l’enfance.
Afin de bénéficier des tarifs liés à votre quotient, vous devez fournir votre dernier avis d’imposition avant la première facturation (fin septembre).
Aucune rétroactivité n’est effectuée sur les tarifs, en cas de non calcul du quotient dans les temps.
Chaque début de mois, les familles reçoivent une facture qui correspond aux réservations et consommations non prévues du mois précédent.
Ces factures doivent être réglées dans les 35 jours qui suivent leur réception. Le prélèvement est effectué le 05 du mois.
Les réservations et paiements par internet sont possibles. Demandez vos codes de connexion au service scolaire.
Prélèvement
Pour les familles ayant opté pour le prélèvement automatique de leur facture, les prélèvements interviendront le 05 du mois (voir tableau ci-dessous).
A réception de la facture, les familles ont la possibilité de s’opposer au prélèvement au plus tard le 1er du mois qui précède cette opération. La demande doit être faite par écrit auprès du Maire.
En cas de rejet du prélèvement, le montant rejeté sera représenté sur la facture suivante. En cas de nouveau rejet, le prélèvement sera annulé, le montant dû sera considéré comme un impayé et transmis pour recouvrement aux services du Trésor Public.
Calendrier des prélèvements :
Facture de Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Prélèvement le
05 du mois de Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril
Facture de Mars Avril Mai Juin Juillet Août
Prélèvement le
05 du mois de Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre
Mise en recouvrement
Chaque famille reçoit en début de mois une facture des réservations et consommations constatées.
Les familles peuvent contester la facture dans les 15 jours qui suivent son émission.
Elles disposeront d’un délai d’un mois et 5 jours pour régler leur facture.
Passé ce délai 15 jours supplémentaires sont accordés, au-delà, le montant dû sera considéré comme un impayé. Il sera transmis pour recouvrement aux services du Trésor Public.
Les services du Trésor Public peuvent effectuer des prélèvements directement sur le salaire, mandater un huissier, et tout autre moyen pour recouvrer le montant dû.
Les attestations fiscales - impôts
Jusqu’aux 6 ans de votre enfant, vous pouvez déclarer les frais de garde au moment de votre déclaration d’impôts.
Se renseigner auprès des services fiscaux, vos factures acquittées sont vos justificatifs à fournir. Il vous appartient de les conserver aussi longtemps que nécessaire, aucun duplicata ne sera fourni.
Dates de paiement et de mise en recouvrement :
Facture de Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Paiement avant le 05 novembre 05 décembre 05 janvier 05 février 05 mars 05 avril
Rappel paiement
avant le 15 novembre 15 décembre 15 janvier 15 février 15 mars 15 avril recouvrement 16 novembre 16 décembre 16 janvier 16 février 16 mars 16 avril
Facture de Mars Avril Mai Juin Juillet Août
Paiement avant le 05 mai 05 juin 05 juillet 05 aout 05 sept 05 octobre Rappel paiement
avant le 15 mai 15 juin 15 juillet 15 aout 15 sept 15 octobre recouvrement 16 mai 16 juin 16 juillet 16 aout 16 sept 16 octobre
Les tarifs au 01 septembre 2018
Ces tarifs correspondent aux tarifs appliqués lorsque vous réservez ces services dans les délais (voir feuille d’inscription). Les repas et/ou accueils de centre de loisirs seront facturés dès leur réservation.
En cas de non réservation, ou de retard, une majoration de 50% sera appliquée aux tarifs ci-dessous.
ATTENTION, toutes vos réservations seront facturées
Des tarifs spécifiques peuvent être proposés par le CCAS aux familles en difficultés, renseignez-vous auprès de l’accueil de l’annexe 2, 13 rue du Fossé, ou au01.34.93.85.08
RESTAURATION MUNICIPALE
SERVICES AU 01-09-2018
Plein tarif maternelle 4,40€
P.A.I maternelle* 2,95€
Extérieurs maternelle 5,45€
Extérieurs maternelle – PAI* 4€
Plein tarif élémentaire 4,60€
Extérieurs élémentaire 5,70€
P.A.I élémentaire* 3,15€
Extérieurs élémentaire – PAI* 4,25€
*PAI : Allergie alimentaire
CENTRE DE LOISIRS AVANT OU APRÈS L’ÉCOLE (périscolaire)
MATERNELS
8h00-8h30 (par matin)
Lundi, mardi, jeudi et vendredi 16h30-19h00
(forfait mensuel)
Occasionnel 16h30-19h00
(par soir)
Quotient Tarif Tarif PAI* Tarif Tarif PAI*
A 1 € 45 € 40 € 4 € 3 €
B 1,25 € 55 € 50 € 6 € 5 €
C 1,45 € 65 € 55 € 7 € 6 €
D 1,60 € 75 € 65 € 8 € 7 €
Extérieurs 3,10 € 85 € 75 € 9 € 8 €
ÉLÉMENTAIRES
CENTRES DE LOISIRS EXTRASCOLAIRE (mercredis et vacances)
Des tarifs spécifiques existent pour les enfants présentant une allergie alimentaire, ou une prise en charge par le service sociale, n’hésitez pas à vous renseigner à l’accueil du service pour toute information à ce sujet.
Inscriptions et réservations obligatoires selon calendrier voir p 12 MATERNELS
Quotients Tarif Tarif PAI*
Journée (8h00-19h00)
A 12,55 € 11,20 €
B 16,25 € 14,85 €
C 17,55 € 16,30 €
D 19,50 € 18,00 €
Extérieurs 23,90 € 21,05 €
½ journée 8h00-13h30
(repas inclus)
A 7,15 € 5,70 €
B 8,90 € 7,45 €
C 9,60 € 8,15 €
D 10,50 € 9,05 €
Extérieurs 16,45 € 15 €
*PAI : Allergie alimentaire
ÉLÉMENTAIRES
quotient Tarif Tarif PAI*
Journée (8h00-19h00)
A 15,75 € 14,05 €
B 19,60 € 17,95 €
C 21,10 € 19,50 €
D 22,80 € 21,30 €
Extérieurs 27,55 € 26 €
quotient Tarif Tarif PAI*
½ journée 8h00-13h30
(repas inclus)
A 8,95 € 7,50 €
B 10,75 € 9,30 €
C 11,55 € 10,10 €
D 12,30 € 10,85 €
Extérieurs 19 € 17,55 €
*PAI : Allergie alimentaire 16h30-17h45*
(forfait mensuel)
*Hors mercredi
16h30-19h00*
(forfait mensuel)
*Hors mercredi
Occasionnel 16h30-19h00
Par soir Quotient
A 30€ 55€ 5€
B 38€ 63€ 7€
C 40€ 65€ 8€
D 44€ 69€ 9€
Extérieurs 50€ 75€ 10€
QUOTIENTS
Faites le calculer avant le 30 septembre
(ATTENTION aucune rétroactivité appliquée)
En fonction de vos revenus, vous bénéficiez d’un tarif adapté.
Revenus mensuels quotients 01/09/2018
A 0 à 2 423 €
B 2 424 € à 3 231 € C 3 232 € à 4 645 € D 4 646 € et +
Lorsque 2 enfants ou plus fréquentent le même établissement scolaire du 1er degré, ou 2 établissements scolaire du 1er degré différents, le tarif de la tranche immédiatement inférieure de ce barème s'applique à chaque enfant, sauf pour la première tranche où ces dispositions ne peuvent s'appliquer.
Calcul de votre quotient :
Total des salaires avant abattements = quotient en € 12
Les emplois du temps des écoles
Maternelles
Écoles BOIS BONNET, COCTEAU
Centre de
loisirs école Restauration école centre de loisirs entrée sortie entrée sortie entrée sortie entrée sortie entrée sortie lundi 08:00 08:25 8:25 11:30 11:30 13:30 13:30 16:25 16:25 19:00 mardi 08:00 08:25 8:25 11:30 11:30 13:30 13:30 16:25 16:25 19:00 jeudi 08:00 08:25 8:25 11:30 11:30 13:30 13:30 16:25 16:25 19:00 vendredi 08:00 08:25 8:25 11:30 11:30 13:30 13:30 16:25 16:25 19:00
Écoles MONTEBELLO, COLBERT maternelle ;La RENARDE et CLOS LAINE
Centre de loisirs école Restauration école Centre de Loisirs
Début fin Début Fin Début Fin Début Fin Début Fin
lundi 8 :00 8 :30 8:30 11:30 11:30 13:30 13:30 16 :30 16 :30 19:00 mardi 8 :00 8 :30 8:30 11:30 11:30 13:30 13:30 16 :30 16 :30 19:00 jeudi 8 :00 8 :30 8:30 11:30 11:30 13:30 13:30 16 :30 16 :30 19:00 vendredi 8 :00 8 :30 8:30 11:30 11:30 13:30 13:30 16 :30 16 :30 19:00
Élémentaires
Écoles le PRIEURE, COLBERT et MANSART
école Restauration école Centre de Loisirs entrée sortie entrée sortie entrée sortie entrée sortie lundi 8:30 11:30 11:30 13:30 13:30 16:30 16:30 19:00 mardi 8:30 11:30 11:30 13:30 13:30 16:30 16:30 19:00 jeudi 8:30 11:30 11:30 13:30 13:30 16:30 16:30 19:00 vendredi 8:30 11:30 11:30 13:30 13:30 16:30 16:30 19:00
École LEDREUX
école Restauration école Centre de Loisirs entrée sortie entrée sortie entrée sortie entrée sortie lundi 8:35 11:30 11:30 13:30 13:30 16:35 16:35 19:00 mardi 8:35 11:30 11:30 13:30 13:30 16:35 16:35 19:00 jeudi 8:35 11:30 11:30 13:30 13:30 16:35 16:35 19:00 vendredi 8:35 11:30 11:30 13:30 13:30 16:35 16:35 19:00
ACTIVITÉS PÉRI ET EXTRASCOLAIRES
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DESTINÉ AUX FAMILLES
I. PRINCIPES GENERAUX
Les services d’accueil péri et extrascolaires non obligatoires sont ouverts aux enfants pouvant être scolarisés dans le 1er degré et ayant procédé à la réservation de ces services suivant les modalités définies par la commune.
1. Accidents
La famille est informée dans les meilleurs délais du transport de l’enfant vers un centre hospitalier, par les services de secours (ambulance privée, pompiers ou SAMU). Chaque enfant de maternelle accidenté est accompagné par un agent communal.
2. Protocole d’Accueil Individualisé (PAI)
Les enfants présentant une intolérance alimentaire, peuvent être accueillis dans les restaurants scolaires et les centres de loisirs après avoir effectué, auprès du secteur santé scolaire, les démarches nécessaires de signature du protocole d’accueil définissant les conditions de restauration et les modalités d’interventions auprès de l’enfant en cas d’urgence.
Ces démarches doivent être effectuées au mois de mai. Le protocole est valable une année scolaire et doit être renouvelé tous les ans si nécessaire.
La famille fournit un panier repas à son enfant pour chaque déjeuner et un goûter. Un tarif particulier est appliqué.
ATTENTION LE PROTOCOLE DOIT ETRE SIGNE AVANT LA
1erè PRISE DE REPAS A LA RESTAURATION SCOLAIRE.
La Commune se dégage de toute responsabilité au cas où un enfant déjeune à la restauration scolaire, alors qu’il présente une intolérance alimentaire et que le PAI n’a pas été signé par un représentant de la municipalité.
3. Santé
En cas de maladie de l’enfant (certificat médical à fournir), et dans la limite de 10 jours par an, les jours durant lesquels l’enfant ne sera pas présent ne seront pas facturés.
Le certificat médical sera pris en compte s’il est fourni dans les 15 jours qui auront suivi son absence.
Aucun médicament n’est donné aux enfants, même sur présentation d’avis médical.
Les services de la Commune peuvent exiger de la famille un certificat médical de non contagiosité, si un doute existe sur l’état de santé de l’enfant. Cette demande concerne les maladies contagieuses définies dans l’arrêté du 03 mai 1989.
Par ailleurs, la Commune se réserve le droit de refuser un enfant si ce dernier est malade.
4. Vêtements, objets personnels:
Les activités proposées dans les centres de loisirs sont ludiques, les matériels utilisés, malgré toutes les précautions prises, peuvent entraîner des salissures ou la dégradation des vêtements. La Commune ne prend pas en charge les éventuelles salissures ou dommages causés lors d’activités organisées par la ville.
De même, pour les objets personnels (bijoux, jeux électroniques, portable…), la Commune décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol de ces derniers.
5. Tarifs
Les tarifs sont fixés par délibération du Conseil municipal.
6. Respect des règles de fonctionnement
Dans tous les services péri et extrascolaires, un travail axé sur les règles de la vie en collectivité est engagé (apprentissage social et humain, apprentissage nutritionnel).
Tout manquement à ces règles et tout agissement compromettant le bon fonctionnement de ces services, par un enfant, sont sanctionnés par un courrier aux parents pouvant entraîner une exclusion provisoire et/ou définitive.
Des horaires sont définis pour chaque service, il est important que chacun les respecte.
Par ailleurs l’accueil de mineurs implique certaines règles (encadrement, activités…), l’absence de la personne habilitée à prendre en charge l’enfant au moment de la fermeture d’un service péri ou extrascolaire entraîne une information auprès des services de police par un agent communal.
7. Prise en charge des enfants
Les enfants sont confiés aux animateurs durant les créneaux horaires définis pour chaque service.
A l’issue de l’accueil, les enfants des écoles élémentaires inscrits aux activités pourront quitter seul les structures d’accueil, sauf indication contraire mentionnée dans la fiche de renseignement avec précision de la personne habilitée à venir les chercher.
A l’issue de l’accueil, les enfants des écoles maternelles inscrits aux activités ne pourront quitter les structures d’accueil qu’accompagnés des personnes habilitées à venir les chercher, telles que mentionnées dans la fiche de renseignement. Ces personnes devront obligatoirement être âgées de plus de 15 ans.
8. Inscriptions-réservations
Les inscriptions/réservation pour l’ensemble des activités péri et extrascolaires sont fermes et engagent la famille. Toute réservation sera facturée.
Elles s’effectuent auprès du service scolaire et de l’enfance, avec les pièces suivantes :
- un certificat de travail pour chacun des parents - le numéro d’allocataire CAF
- une copie de l’assurance individuelle accident et responsabilité civile
- jugement de divorce, pour les parents concernés
Il est remis une fiche de renseignements/sanitaire à remplir et à rendre au directeur du centre.
- Réservations
Toutes les activités/services où vous souhaitez la présence de votre enfant doivent faire l’objet d’une réservation. A défaut, sa présence sera majorée de 50 %.
Deux types de réservations sont possibles.
La première via le site de la ville, ces réservations dématérialisées peuvent se faire 5 jours avant la présence de l’enfant aux services
La deuxième sous format papier peut se faire, 8 jours ouvrés, avant la présence de l’enfant au service souhaité.
Toute réservation sera facturée.
En cas de changement du domicile principal de l’enfant lié à la situation familiale (justificatif à fournir), ou de force majeure, les services non utilisés ne seront pas facturés, dans la limite de 2 fois par année scolaire. Les justificatifs seront à communiquer au service scolaire et de l’enfance dans les 15 jours qui suivront l’absence de l’enfant.
Les jours de grèves nationales liées aux transports ou à l’Éducation Nationale, les désinscriptions ne sont pas comptabilisées.
Des adaptations à l’inscription préalable sont possibles, sur demande écrite et présentation de justificatifs, afin de répondre aux situations particulières de certaines familles pour lesquelles la planification des activités se révèle délicate. Dans cette hypothèse, le tarif majoré ne s’appliquera pas.
9. Réservation – oubli - erreur
La commune intègre la possibilité pour les familles de faire une erreur ou un oubli, dans l’année scolaire, dans ce cas, cette dernière devra formuler par écrit son erreur/son oubli, la ville effectuera la correction en faveur de la famille.
10. Facturation – paiement – prélèvement automatique - recouvrement
Les familles recevront chaque début de mois une facture qui indiquera l’ensemble des consommations du mois précédent.
Les familles peuvent contester la facture dans un délai de 15 jours à compter de l’émission. La contestation se fera uniquement par écrit adressée au Maire.
Les familles doivent payer leur facture avant le 05 du mois suivant, passé ce délai, un rappel est adressé à la famille, cette dernière a jusqu’au 15 du même mois pour la régler. En cas de nouveau non- paiement, le montant dû sera considéré comme un impayé. Il sera transmis pour recouvrement aux services du Trésor Public.
Facture de Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Paiement
avant le
05 novembre
05
décembre 05 janvier 05 février 05 mars
05 avril Rappel
paiement avant le
15 novembre
15
décembre 15 janvier 15 février 15 mars
15 avril recouvrement 16
novembre 16
décembre 16 janvier 16 février 16 mars
16 avril Facture de Mars Avril Mai Juin Juillet Août Paiement avant
le 05 mai 05 juin 05 juillet
05
aout 05 sept 05 octobre Rappel
paiement avant le
15 mai 15 juin 15 juillet
15
aout 15 sept 15 octobre recouvrement 16 mai 16 juin 16
juillet 16
aout 16 sept 16 octobre Prélèvement :
Pour les familles ayant opté pour le prélèvement automatique de leur facture, les prélèvements interviendront le 5 du mois comme suit : Facture de Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Prélèvement
le 05 du mois de
Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril
Facture de Mars Avril Mai Juin Juillet Août Prélèvement le
05 du mois de Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre A réception de la facture les familles ont la possibilité de s’opposer au prélèvement au plus tard le 1er du mois qui précède cette opération.
La demande doit être faite par écrit.
En cas de rejet du prélèvement, une facture de rappel sera adressée à la famille, cette dernière devra la régler par un autre moyen de paiement que le prélèvement.
Après 3 rejets de prélèvement, ce mode de paiement sera annulé sans information auprès de la famille.
II.ACTIVITES PERISCOLAIRES (avant ou après la classe)
A. MATERNELLE 1. La restauration 11h30-13h30 :
Ce service fonctionne le lundi, le mardi, le mercredi, le jeudi et le vendredi de 11h30 à 13h30.
Le départ pourra avoir lieu à partir de 13h00, le mercredi, pour les enfants ne se rendant pas au centre de loisirs.
Le service de restauration scolaire se compose, d’un encadrement de 2 heures, assuré par des adultes et d’un repas de 5 composants : - une entrée
- un plat protidique,
- des légumes ou féculents ou céréales, - un produit lacté
- un dessert
S’ajoutent à chaque repas du pain et de l’eau du robinet.
L’ensemble de ces 5 composants est servi à chaque enfant, à chaque repas, en temps péri et extrascolaire.
Une dérogation unique est possible pour les enfants bénéficiant d’un Protocole d’Accueil Individualisé (PAI). Ces enfants présentant une allergie alimentaire, confirmée par un médecin, bénéficient, après que le protocole ait été signé, entre la famille et la Commune, d’un panier repas fourni par les parents.
2. les accueils :
Les centres de loisirs proposent des activités récréatives, culturelles, sportives et artistiques.
Toute sortie anticipée doit faire l’objet d’une demande écrite, adressée au Maire.
a. accueil du matin au centre de loisirs, pour les écoles:
Colbert M. ; Montebello ; la Renarde 8h00-8h30 Cocteau ; Bois Bonnet et Clos Lainé 8h00-8h25
b. accueil du soir au centre de loisirs, pour les écoles : Colbert M. ; Montebello; la Renarde 16h30-19h00 Cocteau ; Bois Bonnet et Clos Lainé 16h25-19h00
B. ELEMENTAIRE 1. La restauration 11h30-13h30 :
Ce service fonctionne le lundi, le mardi, le mercredi, le jeudi et le vendredi de 11h30 à 13h30.
Le départ pourra avoir lieu à partir de 13h00, le mercredi, pour les enfants qui ne vont pas au centre de loisirs.
Le service de restauration scolaire se compose, d’un encadrement de 2 heures, assuré par des adultes et d’un repas de 5 composants : - une entrée
- un plat protidique,
- des légumes ou féculents ou céréales, - un produit lacté
- un dessert
S’ajoutent à chaque repas du pain et de l’eau du robinet.
L’ensemble de ces 5 composants est servi à chaque enfant, à chaque repas, en temps péri et extrascolaire.
Une dérogation unique est possible pour les enfants bénéficiant d’un Protocole d’Accueil Individualisé (PAI). Ces enfants présentant une allergie alimentaire, confirmée par un médecin, bénéficient, après que le protocole ait été signé, entre la famille et la Commune, d’un panier repas fourni par les parents.
2. les études :
a. Les leçons
Ce service fonctionne du lundi au jeudi aux horaires suivants : Pour les écoles du Prieuré ; Mansart et Colbert E., les horaires sont 16h30-17h45
Pour l’école Ledreux, l’horaire est 16h35-17h50
Ce service permet aux enfants des classes élémentaires de faire leurs devoirs. Les enfants doivent être présents pendant la totalité de ce service.
L’inscription se fait avant que l’enfant ne soit présent au service.
b. Accueil périscolaire :
Ce service permet d’accueillir les élèves des écoles élémentaires il propose des activités récréatives, culturelles, sportives et artistiques, jusqu’à 19h00.
III. ACTIVITES EXTRASCOLAIRES (mercredi et vacances scolaires) Inscriptions :
L’inscription se fait directement au service enfance, via le site de la ville, ou directement au centre de loisirs.
Un calendrier annuel des inscriptions est publié pour les vacances scolaires. Passé les dates d’inscriptions, les enfants ne sont accueillis que dans la mesure des places éventuellement disponibles. Passé ce délai une majoration de 50 % du prix est appliquée.
En cas, de changement du domicile principal de l’enfant lié à la situation familiale (justificatif à fournir), ou de force majeure, les services non utilisés ne seront pas facturés, dans la limite de 2 fois par année scolaire. Les justificatifs seront à communiquer au service scolaire et de l’enfance dans les 15 jours qui suivront l’absence de l’enfant.
A. MATERNELLE
Le centre de loisirs est ouvert aux enfants scolarisés en maternelle.
Un aménagement pour les enfants inscrits mais non scolarisés à l’école peut-être envisagé au mois d’août, à condition que l’enfant soit propre.
1. Mercredis :
Le mercredi les enfants sont accueillis au centre de loisirs, les animateurs proposent des activités de loisirs, des sorties peuvent être organisées.
Le repas est inclus dans le tarif de ce service.
Les enfants sont accueillis de deux manières :
• En demi-journée de 8h00 à 13h30,
• A la journée de 8h00 à 19h00 2. Vacances :
Les enfants sont accueillis au centre de loisirs entre 8h et 19h. Le repas est inclus dans le tarif de ce service.
B. ÉLÉMENTAIRE
Le centre de loisirs accueille pendant les mercredis et pendant les vacances scolaires, les enfants du CP jusqu’au moins de 12 ans.
1. Mercredis :
Le mercredi les enfants sont accueillis au centre de loisirs, les animateurs proposent des activités de loisirs, des sorties peuvent être organisées.
Le repas est inclus dans le tarif de ce service.
Les enfants sont accueillis de deux manières :
• En demi-journée de 8h00 à 13h30 au centre de loisirs du Prieuré, le repas est inclus dans le tarif de ce service.
• A la journée de 8h00 à 19h00 au centre de loisirs Curvelier.
Un transport en car est effectué depuis la gare SNCF de la ville, le départ est effectué vers 8h10, le retour vers 18h10.
Les familles souhaitant bénéficier de ce service doivent compléter au moment de l’inscription cette information. La responsabilité de la ville s’arrête dès que l’enfant quitte le car le soir.
2. Vacances 8h00-19h00:
Le centre de loisirs accueille entre 8h et 19h les enfants qui auront réservé ce service selon les modalités ci-dessus.
Transport pendant les vacances scolaires
Pendant les vacances et en fonction du lieu où les enfants seront accueillis, un transport en car est effectué depuis la gare SNCF de la ville, les animateurs sont présents dans le car, le départ a lieu environ vers 8h10, le retour vers 18h10. Les familles souhaitant bénéficier de ce service doivent compléter au moment de l’inscription cette information.
La responsabilité de la commune cesse le soir à partir du moment où l’enfant est descendu du bus.
3. Séjours :
Les parents doivent procéder à l’inscription de leur enfant aux dates indiquées sur les publicités liées aux séjours.
Le montant de la participation est acquitté en totalité ou en deux fois, la moitié lors de l’inscription, l’autre moitié dix jours avant le départ.
Aucun remboursement n’est effectué en cas d’absence, sauf sur présentation d’un certificat médical.
En cas de maladie ou d’accident pendant le séjour, les frais médicaux sont à la charge de la famille.
Ils disent qu’ils se garent toujours bien !
Nous contacter
Service scolaire et de l’enfance : 01.34.93.12.38
Coordination secteur enfance : 01.34.93.12.52
Les centres de loisirs
Les petits maternels Du lundi au vendredi 8h00-8h30
Le lundi, mardi, jeudi et vendredi 16h30-19h00
Mercredi 8h00-19h00*
Vacances 8h00-19h00*
Centre de loisirs Bois Bonnet 43, av du Maréchal Foch
01.34.93.71.45
Centre de loisirs Clos Lainé 26, rue Solférino
01.34.93.71.46
Centre de loisirs Cocteau 15, rue P. Kreuscher
01 34 93 71 55
Centre de loisirs Montebello 5, Avenue Montebello
01.34.93.11.14
Centre de loisirs Colbert*
Lundi, mardi, jeudi et vendredi 16h30-19h00 Mercredi 8h00-19h00
5, av Beaumarchais 01.34.93.99.58
Centre de loisirs la Renarde*
Lundi, mardi, jeudi et vendredi 16h30-19h00 Mercredi 8h00-19h00
4, Passage du château 01.34.93.71.47
Les grands primaires
Le lundi, mardi, jeudi et vendredi 17h45-19h00
*Mercredi 8h00-19h00
*Vacances 8h00-19h00
Centre de loisirs Ledreux 66, rue St Nicolas
01.34.93.11.27
Centre de loisirs du Parc (écoles Colbert et Mansart)
3bis, avenue Beaumarchais
01.34.93.71.59
Centre de loisirs Prieuré
et mercredi 8h00-13h30
1, rue du Prieuré 01.34.93.71.57
Mercredis et vacances uniquement
Centre de loisirs Curvelier*
15bis, avenue Desaix 01.34.93.71.58
