Santé ; Direction des hôpitaux ; Service constructions, équipement ; Sous-direction de la programmation ; Bureau programmes hospitaliers ( )

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Sous-direction de la programmation ; Bureau programmes hospitaliers (1952-1984)

Répertoire (19940039/1-19940039/18)

Par Jean-Pierre Brière

Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

1994

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Cet instrument de recherche a été encodé en 2011 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de

dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales

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INTRODUCTION

Référence

19940039/1-19940039/18

Niveau de description fonds

Intitulé

Santé ; Direction des hôpitaux ; Service constructions, équipement ; Sous-direction de la programmation ; Bureau programmes hospitaliers

Date(s) extrême(s) 1952-1984

Nom du producteur

Bureau des programmes hospitaliers (direction des hôpitaux) (1981-1984)

Localisation physique Pierrefitte

DESCRIPTION

Présentation du contenu

INTRODUCTION

1) 1) A propos de ce fonds

: Ce fonds constitue un amalgame de documents en provenance de plusieurs Bureaux :

* Bureaux 4B et 4C (planification) de la Direction des Hôpitaux,

* Bureau 4B de la Direction générale de la Santé et des Hôpitaux (équipement des établissements hospitaliers),

* divers Bureaux de la Direction des Hôpitaux (équipement, financement, opérations d'investissement, tutelle administrative),

* Bureau de la tutelle des établissements publics nationaux.

Pour plus de commodités et pour ne pas égarer les chercheurs, il a été attribué à l'actuelle sous-direction de l'évaluation et de l'organisation hospitalières de la Direction des Hôpitaux (Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville) et organisé en 2 parties :

* la planification hospitalière (documents collationnés dans les années 70 par le Bureau 4C de la Direction des Hôpitaux et versés en 1985),

* la tutelle des établissements nationaux de bienfaisance (documents versés de manière informelle).

2) 2) A propos des documents relatifs à la planification hospitalière

: Versés en 1985 par le Bureau 4C (Planification des établissements autres que court séjour) de la Direction des Hôpitaux, ces documents proviennent de plusieurs Bureaux ayant en charge la planification, le contrôle administratif, le financement et l'équipement des établissements à vocation hospitalière avec ou sans soins. Le Bureau 4C, chargé de la planification et d'établir une carte sanitaire pour chaque département et chaque région, a en quelque sorte "hérité"

de ces documents de provenance multiple et qui couvrent une période de 30 années : la planification et la modernisation des hôpitaux (de 1958 à 1970, IIIème au Vème Plan) et la mise en place des cartes sanitaires (loi hospitalière du 31 décembre 1970).

Néanmoins, les chercheurs trouveront dans ces dossiers des notions allant au-delà des notions de pure planification : fonctionnement général, établissements disparus, réhabilités ou reconvertis, évolution des hôpitaux (salles communes, équipements, accueil, etc.).

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Les catégories retenues pour le classement (Centre hospitalier régional, centre hospitalier, hôpital rural, hôpital- hospice, hospice, maison de retraite, établissements divers) sont celles en vigueur au début des années 70.

3) 3) A propos des documents relatifs aux établissements nationaux de bienfaisance

: Les documents proviennent du "Bureau de la tutelle des établissements publics nationaux", créé en 1963 auprès du Cabinet du Ministre de la Santé publique et de la Population et chargé d'exercer une tutelle autre que financière sur tous les établissements publics nationaux placés sous l'autorité du Ministre. C'est à dire :

* l'Institut national d'hygiène

* l'Institut national d'études démographiques

* le Centre national d'éducation sanitaire et sociale,

* l'Ecole nationale de la Santé publique

* le Service central de protection contre les radiations ionisantes,

* le Laboratoire national de la Santé,

* le Laboratoire de dosimétrie ; l'ensemble des établissements nationaux de bienfaisance :

* l'Asile national "Vacassy" à St-Maurice (fondé en 1876),

* le Centre national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts (fondé en 1260),

* la Clinique nationale ophtalmologique, annexée au Quinze-Vingts (fondée en 1880),

* l'Etablissement national des convalescents de St-maurice (fondé en 1855),

* l'Etablissement national de bienfaisance de St-Maurice (fondé en 1643),

* l'Etablissement national de bienfaisance "Koenigswarter" à Gillevoisin (fondé en 1908),

* l'Etablissement national des convalescents du Vésinet (fondé en 1859),

* l'Institut national des jeunes sourds de Paris (fondé en 1760),

* l'Institut national des jeunes sourds de Metz (fondé en 1875),

* l'Institut national des jeunes sourds de Gradignan (fondé en 1785),

* l'Institut national des sourds-muets de Chambéry (fondé en 1841),

* l'Institut national des jeunes aveugles de Paris (fondé en 1784),

* le Sanatorium "Vancauwenberghe" à Zuydcoote (fondé en 1888),

* l'hôpital-hospice national "Dufresne-Sommeiler" à St-Jeoir (fondé en 1907 ;

et quelques établissements à statut "national" pouvant être assimilés aux établissements de bienfaisance :

* hôpitaux psychiatriques autonomes (Bassens, Bayeul, Armentières, Bordeaux, Cadillac-sur-Garonne, Aix-en- Provence),

* les Thermes nationaux d'Aix-les-Bains.

On trouvera dans ce fonds, exclusivement consacré aux établissements nationaux de bienfaisance, des dossiers documentaires (textes officiels, notes techniques), des plaquettes d'information le plus souvent illustrées, des rapports annuels de visite et de nombreuses notes ; documents consacrés au fonctionnement quotidien de ces établissements qui ont beaucoup évolués au cours des 30 dernières années

A l'heure actuelle, les établissements nationaux de bienfaisance n'existent plus en tant que tel :

* les 6 hôpitaux psychiatriques autonomes et le sanatorium de Zuydcoote sont départementalisés,

* les Quinze-Vingts et les structures de St-Maurice ont un statut d'établissement public,

* les Thermes d'Aix-les-Bains sont dotés d'une commission administrative (mais néanmoins restent sous tutelle directe du Ministère chargé de la Santé)

SOMMAIRE

DH 2095-2111. Archives du Bureau 4C de la Direction des Hôpitaux.

Planification hospitalière et élaboration de cartes sanitaires départementales et régionales relatives aux établissements d'hospitalisation, de soins et de cure : notes, études, rapports, rapports annuels des établissements et rapports de l'Inspection générale des Affaires sociales, procès-verbaux de séance de la Commission nationale de l'équipement hospitalier, de la Commission nationale de l'équipement sanitaire, de la Commission nationale de coordination des établissements de soins comportant hospitalisation, extraits des délibérations des commissions administratives des établissements, statistiques, textes officiels, demandes d'ordonnance de paiement de subvention, plans,

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photographies, plaquettes d'information, extraits de presse, correspondance, documentation (classement par département puis par type d'établissement). 1952-1984.

DH 2111(suite)-2112. Archives du Bureau de tutelle des établissements publics nationaux placé auprès du Cabinet du Ministre de la Santé publique et de la Population. Tutelle des établissements nationaux de bienfaisance : notes, textes officiels, rapport de l'Inspection générale des Affaires sociales et rapports de visite, plaquette d'information, correspondance, documentation. 1959-1971.

Sommaire Art 1-17. Archives de l’ancien bureau 4C de la direction des hôpitaux. Planification hospitalière et élaboration de cartes sanitaires départementales et régionales relatives aux établissements d’hospitalisation, de soins et de cure : Notes, études, rapports, rapports annuels des établissements et rapports de l’inspection générale des affaires sociales, procès-verbaux de séance de la Commission Nationale de l’Equipement Hospitalier, de la commission Nationale de Coordination des Etablissements de Soins comportant Hospitalisation, de la Commission Nationale de l’Equipement Sanitaire, extraits des délibérations des commissions administratives des établissements, statistiques, textes officiels, demandes d’ordonnance de paiement de subvention, plans, photographies, plaquettes d’information, extraits de presse, correspondance, documentation, 1952-1984. Art 17 (suite)-18. Archives du bureau de tutelle des établissements publics nationaux placé auprès du cabinet. Tutelle des établissements nationaux de bienfaisance : Notes, textes officiels, rapport de l’inspection générale des affaires sociales, plaquette d’information, correspondance, documentation, 1959-1971.

TERMES D'INDEXATION

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Répertoire (19940039/1-19940039/18)

19940039/1-19940039/16 DH 2095-DH 2110

Planification hospitalière et élaboration de cartes sanitaires départementales et régionales. 1952-1984.

19940039/1 DH 2095

Département de l'Aisne.

- Affaires générales. 1970-1984.

- Centre hospitalier de Laon. 1968-1980.

- Centre hospitalier de St-Quentin. 1965-1980.

- Centre hospitalier de Soisson. 1965-1982.

- Hôpital-hospice de Chateau-Thierry. 1964-1977.

- Hôpital-hospice de Guise. 1965-1977.

- Hôpital-hospice de Chauny. 1966-1975.

- Hôpital-hospice de Hirson. 1953-1975.

- Hôpital-hospice de La Fère. 1963-1982.

- Hôpital-hospice de Vervins. 1965-1978.

- Hospice de Bohain. 1965.

- Hospice de La Ferté-Milon. 1964-1968.

- Hospice de Fleury-le-Martel 1967-1968.

- Hospice de Liesse. 1969-1970.

- Maison de retraite de La Capelle. 1967-1970.

- Maison de retraite de Villeguier-Aumont 1963.

- Maison de retraite de Villers-cotterêts. 1964.

Département de l'Allier.

- Centre hospitalier de Moulins. 1965-1975.

19940039/2 DH 2096

Département de l'Allier.

- Centre hospitalier de Vichy. 1965-1979.

Département des Alpes-de-Haute-Provence (ex Basses-Alpes).

- Hôpital-hospice de Digne. 1964-1982.

- " " " " " de Manosque. 1966-1981.

- " " " " " de Sisteron. 1966-1976.

- Hôpital rural de Banon. 1966-1968.

- " " " " " de Barcelonnette. 1968-1977.

- " " " " " de Castellane. 1965-1972.

- " " " " " de Forcalquier 1968-1972.

- " " " " " de Jausiers. 1967-1977.

- " " " " " de Riez. 1968.

- " " " " " de La Seyne-les-Alpes. 1967-1969.

Département des Hautes-Alpes.

(7)

- Hôpital-hospice de Briançon. 1965-1977.

- " " " " " " d'Embrun. 1959-1974.

- " " " " " de Gap. 1968-1974.

- Hôpital rural d'Aiguilles. 1969-1976.

- " " " " " de Serres. 1969-1970.

- " " " " " de Valensole. 1966-1968.

- Hospice de Guillestre. 1968-1970.

- Maison de retraite de Savines. 1958-1961.

- " " " " " " de Thoard. 1962-1966.

Département des Alpes-Maritimes.

- Hôpital-hospice d'Antibes. 1963-1982.

19940039/3 DH 2097

Département des Alpes-Maritimes.

- Hôpital rural de Puget-Theniers 1968-1972.

- " " " " " de Sospel 1968-1979

- Hospice de Roquebillière. 1963-1974.

- " " " de Vence. 1965-1966.

- " " " de Villefranche-sur-Mer 1965-1979.

Département des Ardennes.

- Centre hospitalier de Charleville-Mezières. 1966-1970.

- Hôpital-hospice de Fumay. 1964-1975.

- " " " " " de Rethel 1966-1979.

- " " " " " de Sedan. 1967-1975.

- " " " " " de Vouziers. 1963-1983.

- Hôpital rural de Nouzonville. 1965-1975.

- Hospice de Château-Porcien. 1979.

- " " " de Glaire. 1970-1971.

- " " " de Mouzon. 1965-1978.

- " " " de St-Germaimont 1963.

- Maison de retraite de Donchery. 1965-1969.

- " " " " " " de Rocroi. 1975.

Département de l'Ariège.

- Hôpital-hospice de Pamiers. 1966-1976.

Département de l'Aude.

- Centre hospitalier de Carcassonne. 1965-1982.

- Centre hospitalier de Narbonne. 1979.

- Hôpital de Castelnaudary 1966-1983.

19940039/4 DH 2098

Département de l'Aude.

- Hospice de Montréal. 1967-1969.

(8)

- Maison de retraite de Belpech. 1962.

Département de l'Aube.

- Centre hospitalier de Troyes. 1967-1980.

- Hôpital rural de Nogent-sur-Seine. 1966-1976.

- Hôpital-hospice de Bar-sur-Aube. 1965-1980.

- Hôpital-hospice de Romilly. 1965-1978.

- Hospice de Brienne-le-Château 1966-1969.

- Maison de retraite d Aix-sur-Othe. 1965.

- " " " " " " de Chaource. 1965-1966.

- " " " " " " d'Evry-le-Chatel 1965-1969.

- Centre de psychothérapie de Brienne-le-Château. 1969-1975.

Département de l'Aveyron.

- Centre hospitalier de Rodez. 1966-1982.

- Hôpital-hospice de Decazeville. 1967-1978.

- " " " " " " Millau. 1965-1976.

- " " " " " Ste-Affrique. 1970-1975.

- Hôpital rural d'Espalion. 1969-1979.

19940039/5 DH 2099

Département du Cantal.

- Centre hospitalier d'Aurillac. 1961-1978.

- Hôpital rural de Murat. 1962-1968.

- Hospice de Maurs. 1966-1967.

Département de la Côte-d'Or.

- Centre hospitalier régional de Dijon. 1967-1978.

- Hôpital-hospice d'Auxonne. 1965-1975.

- " " " " " de Beaune. 1965-1972.

- " " " " " de Châtillon-sur-Seine. 1965-1977.

- " " " " " de Montbard. 1966-1973.

- " " " " " de Saulieu. 1963-1976.

- " " " " " de Saumur-en-Auxois 1966-1975.

- Hôpital rural d'Alise-Ste-Reine. 1964-1972.

- " " " " " d'Arnay-le-Duc 1966-1975.

- Hôpital rural d Is-sur-Tille. 1962-1973.

- " " " " " de Nuits-St-Georges 1968.

- " " " " " de Vitteaux. 1966-1973.

19940039/6 DH 2100

Département de la Côte-d'Or (fin).

- Hospice de Moutiers-St-Jean. 1968-1973.

- " " " de Nolay 1962-1965.

- Maison de retraite de Bligny-sur-Ouche. 1964-1970.

- " " " " " " de Genlis 1965-1970.

(9)

- " " " " " " de Mirebeau-sur-Bèze. 1966-1970.

- " " " " " " de Pouilly-en-Auxois 1965-1979.

Département de la Haute-Garonne.

- Hôpital-hospice de Revel. 1973-1975.

- " " " " " de St-Gaudens. 1963-1973.

- Hospice de Auterive. 1957-1960.

- " " " " Carbonne. 1967.

- " " " " Grenade. 1965-1966.

- " " " " Muret. 1966-1980.

- " " " " Villemur 1964-1969.

- Maison de retraite de Boulogne-sur-Gesse. 1963.

Département du Gers.

- Centre hospitalier d'Auch. 1965-1974.

- Hôpital-hospice de Condom. 1966-1978.

- Hôpital rural de Vic-Fezensac. 1965-1968.

Département de Haute-Loire.

- Centre hospitalier du Puy. 1965-1981.

- Hôpital-hospice de Brioude.

- Hospice de St-Didier-en-Velay 1965-1966.

- " " " " St-Julien-Chapteuil 1962-1967.

- " " " " Paulhaguet. 1967.

- Maison de retraite d'Aurec-sur-Loire. 1963-1969.

- " " " " " " de Monastier-sur-Gazeille 1965-1970.

- " " " " " " de St-Maurice-de-Gignon. 1966-1970.

19940039/7 DH 2101

Département du Loiret.

- Hôpital-hospice de Montargis. 1964-1975.

- " " " " " de Pithiviers. 1960-1970.

- Hôpital rural de Neuville-aux-Bois. 1969-1975.

- Hôpital rural de Sully-sur-Loire. 1963-1976.

- Maison de retraite d'Olivet. 1968-1969.

- " " " " " " d'Orléans. 1971-1978.

- " " " " " " de Puiseaux. 1959.

- " " " " " " de St-Benoît-sur-Loire. 1968-1969.

Département du Lot.

- Centre hospitalier de Cahors. 1965-1975.

- Hôpital-hospice de Figeac. 1965-1975.

- " " " " " " Gourdon. 1963-1967.

Département de la Marne.

- Centre hospitalier régional de Reims. 1961-1980.

- Centre hospitalier de Châlons-sur-Marne. 1967-1980.

- Hôpital psychiatrique de Cernay-les-Bains 1967.

- Hôpital-hospice de St-Menehould. 1965-1982.

(10)

- " " " " " " Sézanne. 1969-1981.

- Hôpital rural d'Ay-Champagne. 1969-1975.

- " " " " " d'Epernay. 1965-1980.

- " " " " " de Fismes. 1962-1975.

- " " " " " de Montmirail. 1963-1975.

19940039/8 DH 2102

Département de la Marne.

- Hôpital-hospice de Vitry-le-François 1964-1982.

- Hôpital rural de Thieblemont. 1967-1969. - Hospice de Betheniville. 1963.

- " " " " Vertus. 1965-1967.

- Maison de retraite de St-Germain-la-Ville. 1968-1972.

Département de la Haute-Marne.

- Centre hospitalier de Chaumont. 1969-1975.

- " " " " " " " " St-Dizier. 1961-1980.

- Hôpital-hospice de Bourbonne-les-Bains. 1967-1978.

- Hôpital-hospice de Wassy. 1963-1975.

- Hôpital rural de Joinville. 1962-1963.

- " " " " " " Montier-en-Der. 1960-1975.

- Hospice d'Arc-en-Barrois. 1974.

- " " " de Doulaincourt 1968.

- " " " de Sommevoire. 1963-1970.

Département de la Nièvre.

- Centre hospitalier de Nevers. 1965-1983.

- Hôpital-hospice de Decize. 1965-1975.

- " " " " " " Clamecy. 1962-1982.

- " " " " " " Château-Chinon. 1968.

- " " " " " " Cosne-sur-Loire. 1971-1975.

- " " " " " " La Charité-sur-Loire. 1963-1975.

- Hôpital rural de Donzy. 1963-1969.

- " " " " " " Lormes. 1965-1975.

- Hospice de Luzy. 1962-1965.

- " " " " Pignelen. 1971.

- " " " " Varzy. 1965-1967.

- Maison de retraite de Cercy-la-Tour. 1966-1967.

- " " " " " " " Sauvigny-les-Bois 1966.

- " " " " " " " St-Rémy-d'Azy. 1965-1967.

19940039/9 DH 2103

Département du Nord.

- Centre hospitalier régional de Lille. 1966-1979.

- Idem. Création de services. 1973-1980.

- Idem. Hôpital Calmette. 1966-1979.

(11)

- Idem. Hospice général. 1973-1974.

19940039/10 DH 2104

Département du Nord.

- Idem. La Charité. 1967-1976.

- Idem. Maternité Salengro. 1966-1974.

- Idem. Maison de retraite. 1967.

- Idem. Institut médico éducatif pour enfants aveugles. 1971.

- Idem. Chirurgie infantile. 1970.

Département de l'Oise.

- Centre hospitalier de Beauvais. 1966-1979.

- Hôpital-hospice de Chaumont-en-Vexin. 1969-1977.

- " " " " " " Clermont 1964-1979.

- " " " " " " Compiègne. 1966-1983.

- " " " " " " Creil. 1965-1983.

- " " " " " " Méru. 1963-1980.

- " " " " " " Noyon. 1968-1979.

- " " " " " " Pont-Ste-Maxence. 1969.

- " " " " " " Senlis 1968-1979.

- Hôpital intercommunal du Noyonnais (Noyon, Beaulieu, Cuts). 1971.

- Hôpital rural de Grandvilliers. 1960-1977.

- " " " " " " Crépy-en-Valois 1965-1982.

- " " " " " " Crèvecoeur-le-Grand. 1963-1969.

- " " " " " " Nanteuil-le-Hauduin. 1965-1969.

- Hospice d'Attichy. 1962.

- " " " de Breteuil. 1955-1972.

- " " " de Chambly. 1966-1968.

- " " " de Nouy. 1964-1965.

- " " " de Liancourt. 1967-1970.

- Maison de retraite d Antilly-Betz. 1965-1970.

- " " " " " " de Senlis. 1964-1968.

- Maison de santé médicale "Fondation Condé" à Chantilly. 1976-1977.

Département de Paris.

- Centre médical de Marmottan. 1969-1978.

19940039/11 DH 2105

Département des Hautes-Pyrénées.

- Centre hospitalier de Tarbes. 1965-1978.

- Hôpital-hospice de Lourdes. 1965.

- " " " " " " Bagnères-de-Bigorre. 1962-1977.

- Maison de santé pour cures thermales de Cauterets. 1972.

- Maison de retraite de Castelnau-Rivière-Basse. 1965-1969.

- Maison de retraite de Galan. 1965-1974.

(12)

- " " " " " " " Tuzaguet 1969-1970.

Département du Puy-de-Dôme.

- Centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand. 1967-1979.

19940039/12 DH 2106

Département du Puy-de-Dôme.

- Hôpital-hospice d'Ambert. 1965-1976.

- " " " " " d'Issoire. 1965-1978.

- " " " " " de Riom. 1965-1975.

- " " " " " de Pontaumur. 1979-1980.

- " " " " " de Thiers. 1965-1973.

- Hôpital thermal de Chatelguyon. 1971-1975.

- Hôpital rural de Brassac-les-Mines 1969-1970.

- Centre d hémodialyse de St-Nectaire. 1970-1975.

- Hospice d'Aigueperse. 1962-1972.

- " " " d'Ardes-sur-Louze. 1965-1966.

- " " " de Billon. 1965-1975.

- " " " de Culhat. 1964.

- " " " de Cunchat. 1963-1969.

- " " " d'Effiat. 1965-1969.

- " " " de Montaigut-en-Combrailles. 1969-1980.

- " " " de Rochefort. 1965-1973.

- " " " de St-Amant-Tallends 1968.

- " " " de Tauves. 1966-1970.

- Maison de retraite de Chamalières. 1965-1967.

- " " " " " " " Lezoux. 1962-1966.

- " " " " " " " Maringues. 1964.

- " " " " " " " Pontaumur. 1967-1968.

- " " " " " " " St-Anthémi. 1968-1969.

- " " " " " " " Vic-le-Comte 1967-1969.

Département de Saône-et-Loire.

- Centre hospitalier régional de Mâcon. 1968-1981.

19940039/13 DH 2107

Département de Saône-et-Loire.

- Centre hospitalier de Chalon-sur-Saône. 1958-1982.

- Hôpital-hospice d'Autun. 1965-1981.

- " " " " " de Charolles. 1965-1979.

- " " " " " de Cluny. 1965-1975.

- " " " " " du Creusot (établissement privé). 1965-1974.

- " " " " " de Monceau-les-Mines. 1963-1978.

- " " " " " de Paray-le-Monial 1965-1983.

- Hôpital rural de Chagny. 1968-1971.

- " " " " " " Cuisery. 1965-1968.

(13)

- " " " " " " Digoin. 19971-1975.

- " " " " " " Louhars. 1967-1975.

-" " " " " " Marcigny. 1971-1975.

- Maison de retraite du Creusot. 1965-1973.

- " " " " " " de Pierre-de-Bresse. 1968.

- " " " " " de St-Désert. 1969.

- " " " " " " de St-Germain-du Bois. 1973.

- " " " " " " de Semur-en-Brionnais 1970-1972.

- " " " " " " de Sennecy-le-Grand 1972.

- " " " " " " de Toulon-sur-Arroux. 1965-1973.

- Hôpital rural de St-Gengoux-le-National 1968-1975.

- " " " " " Tramayès 1962-1971.

- " " " " " Tournus. 1966-1975.

- Hôpital psychiatrique de Sevrey. 1966.

- Hospice de Bois-Ste-Marie. 1966-1973.

- " " " " Buxy 1969.

- " " " " Couches. 1965-1973.

- " " " d'Epinal-les-Mines. 1968-1972.

- " " " d'Issy-l'Evêque. 1962.

- " " " de Mâcon 1963-1975.

- " " " " Montcenis. 1964-1967.

- " " " " Romanèche-Thorins 1968-1969.

- " " " " Romenay. 1962.

Département du Tarn.

- Centre hospitalier d'Albi. 1965-1977.

- " " " " " " de Castres. 1965-1979.

- Hôpital-hospice de Lavaux. 1966-1979.

- " " " " " Mazamet. 1964-1979.

19940039/14 DH 2108

Département du Tarn-et-Garonne.

- Centre hospitalier de Montaubon. 1965-1979.

- Hôpital-hospice de Moissac. 1967-1979.

Département du Var.

- Centre hospitalier de Toulon. 1965-1977.

Département du Vaucluse.

- Centre hospitalier d'Avignon. 1967-1982.

- Hôpital-hospice d'Apt. 1968-1978.

- " " " " " de Vaison-la-Romaine 1967-1975.

19940039/15 DH 2109

Département de l'Yonne.

- Centre hospitalier d'Auxerre. 1966-1982.

- " " " " " " " de Sens. 1963-1980.

(14)

- Hôpital-hospice d'Avallon. 1955-1976.

- " " " " " de Joigny. 1964-1984.

- " " " " " de Tonnerre. 1966-1981.

- Hôpital rural de Brienon-sur-Armançon. 1968-1969.

- " " " " " " Villeneuve-sur-Yonne. 1965-1969.

- Hospice de Pont-sur-Yonne. 1959-1960.

- " " " " St-Julien-du-Sault. 1966-1969.

- Maison de retraite de Bleneau. 1963-1969.

- " " " " " " " Charny. 1967-1972.

- " " " " " " " l'Isle-sur-Verein. 1963-1966.

- " " " " " " " Migennes. 1969-1970.

- " " " " " " " Ravières. 1962-1967.

- " " " " " " " St-Fargeau. 1968-1970.

- " " " " " " " St-Sauveur. 1965-1970.

19940039/16 DH 2110

Département de la Guadeloupe.

- Centre hospitalier de Pointe-à-Pitre.

- Hôpital de Ste-Hyacinthe. 1965-1978.

- Foyer départemental de vieillards du Rauzet. 1966-1967.

Département de la Guyane.

- Hôpital de Cayenne. 1965-1975.

- Kourou. 1965-1967.

Département de la Martinique.

- Centre hospitalier de Fort-de-France. 1966-1981.

Département de Saint-Pierre-et-Miquelon.

- Hôpital de St-Pierre-et-Miquelon. 1964-1982.

Territoires d'Outre-Mer.

- Nouvelle-Calédonie. 1976.

- Nouvelles Hébrides. 1975.

- Territoire des Afars et des Issas. 1975-1976.

19940039/17-19940039/18 DH 2111-DH 2112

Tutelle des établissements nationaux de bienfaisance. 1959-1971.

19940039/17 DH 2111 Généralités.

- Fonctionnement général des établissements nationaux de bienfaisance. Financement, équipement, personnel, règlement intérieur : notes, rapports, textes officiels, documents budgétaires, documentation.

1964-1976.

- Création et mise en place du Bureau de tutelle des établissements publics nationaux au sein du Ministère de la Santé publique et de la Population : notes, arrêtés, correspondance. 1963.

(15)

Tutelle des établissements nationaux de bienfaisance.

- Asile national "Vacassy" à St-Maurice (Val-de-Marne) : budget de l'année 1964 et documentation. 1963- 1964.

- Centre national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts à Paris : notes, compte rendu d'activité, rapport d'activité, plaquette historique sur l'institution. 1959-1976.

- Etablissement national de bienfaisance de Condat-en-Feniers (Cantal) : notes et documentation. 1963- 1965.

- Etablissement national de bienfaisance "Koenigswarter" à Janville-sur-Juine (Essonne) : notes et compte administratif de l'année 1963. 1959-1964.

- Etablissement national de bienfaisance de St-Maurice (Val-de-Marne) : notes, rapports annuels de l'établissement, rapport de l'Inspection générale des Affaires sociales. 1960-1965.

19940039/18 DH 2112

Etablissements nationaux de bienfaisance.

- Etablissement national des convalescents de St-Maurice : notes, compte rendu de visite, rapport de contrôle de la recette générale des finances de la Seine, documentation. 1963-1965.

- Etablissement national des convalescents du Vésinet (Yvelines) : notes et correspondance. 1963-1965.

- Hôpital-hospice "Dufresnes-Sommeiller" à La Tour-St-Jeoire (Hte-Savoie) : notes et rapport de l'Inspection générale des Affaires sociales. 1964.

- Hôpital psychiatrique autonome "Chapeau- Picon" à Bordeaux (Gironde) : notes et rapports administratifs et médicaux. 1962-1963.

- Institut national des Jeunes aveugles à Paris : notes. 1961-1964.

- Institut national des Jeunes sourds à Cognin, commune de Chambéry (Savoie) : notes, photographies et plaquette d'information. 1960-1963.

- Institut national des jeunes sourdes à Gradignan (Gironde) : notes. 1965.

- Institut national des jeunes sourds à Metz (Moselle) : notes, rapports de contrôle, photographies. 1963- 1964.

- Institut national des jeunes sourds à Paris : notes et plaquettes d'information. 1963-1964.

- Sanatorium national " Vancauwenberghe" à Zuydcoote (Nord) : notes et correspondance. 1963-1971.

- Thermes nationaux d Aix-les-Bains (Savoie) : notes et documentation. 1963.