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Documents d'urbanisme opposables sur le département de la Charente

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Academic year: 2022

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Sources de données : DDT16

Fonds cartographiques : GEOFLA® 2-2

Conception : Direction Départementale des Territoires de la Charente

Réf : postgresql:\\gilbert.barreiro@10.16.8.35:5432?sslmode=disable&dbname=ddt16&schema=c_amgt_urb_zon_plan&project=doc_urba_MA(DU_opposable_a3pa)

Documents d'urbanisme opposables sur le département de la Charente

1 PLUI du Grand Angoulême 2 PLUI Horte et Lavalette 3 PLUi du Confolentais

Édition du 20-01-2021

Commune

Nature du document d'urbanisme RNU

CC

PLU / PLUi PLUi

——————————

Direction

Départementale des Territoires

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