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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 21 DÉCEMBRE 2017
A 09 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. le Maire 1° - Approbation du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable.
M. le Maire 2° - Débat sur les orientations générales du PADD.
M. le Maire 3° - Transfert de la compétence en matière de PLU à la Métropole : poursuite des procédures d'urbanisme communales par Metz Métropole.
Mme KAUCIC 4° - Transfert des agents municipaux lié au transfert des compétences voirie-espaces publics et eau potable à la Métropole.
Mme KAUCIC 5° - Mise à disposition d'agents auprès du Syndicat des Eaux de la Région Messine.
Mme KAUCIC 6° - Mise en œuvre du schéma de mutualisation : création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole.
Mme KAUCIC 7° - Modalités de mise en place d'immersions professionnelles au sein de la Ville de Metz, de Metz Métropole et du CCAS de la Ville de Metz.
M. TOULOUZE 8° - Etat n°6 de régularisation des décisions modificatives.
M. TOULOUZE 9° - Autorisations de Programme et Crédits de paiement 2018.
M. TOULOUZE 10° - Approbation du Budget Primitif 2018.
M. le Maire 11° - M3Congrès - Versement de la subvention de fonctionnement 2018 - Approbation de la convention annuelle de fonctionnement pour l'année 2018.
M. LEKADIR 12° - Projet d'éducation musicale DEMOS - Bilan 1ère année d’apprentissage et mise en œuvre de la seconde année.
2/2 Mme AGUASCA 13° - Acceptation par la Ville de Metz des dons FERRY et Dietmar
PFISTER.
M. PLANCHETTE 14° - Contrat de dépôt d'archives avec l'association Passages.
M. TRON 15° - Saison sportive 2017/2018 : accompagnement des clubs par la ville.
M. KRAUSENER 16° - Avenant n°2 au bail emphytéotique du 8 octobre 1980 liant la Ville de Metz à la Ligue Lorraine de Tennis.
M. KRAUSENER 17° - Cession de la maison sise 13 rue des Mésoyers à Metz.
M. le Maire 18° - Constatation de la désaffectation, décision de déclassement et cession d'une parcelle à Metz-Métropole boulevard de la Solidarité - ZAE Technopôle.
M. CAMBIANICA 19° - Constatation de la désaffectation et décision de déclassement de 52 emplacements du parking Maud'huy.
M. CAMBIANICA 20° - Avenant au contrat de délégation de service public du stationnement payant sur voirie.
Mme SALLUSTI 21° - Création du Fonds de Dotation Metz Mécènes Solidaires : approbation des statuts et désignation des représentants de la Ville de Metz.
Mme AGAMENNONE 22° - Jardins familiaux : modification du règlement.
Mme BORI 23° - Modification du règlement intérieur des activités périscolaires.
M. TOULOUZE 24° - Tarifs 2018.
M. le Maire 25° - Désignations.
M. le Maire 26° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
27° - Questions orales.
