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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 28 NOVEMBRE 2019
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
Mme HOMMEL 1° - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
M. HEULLUY 2° - Débat d'Orientation Budgétaire 2020.
M. KOENIG 3° - Examen pour l'exercice 2018 des rapports annuels des délégations de service public de la Ville de Metz, des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution d'eau potable, ainsi que leurs notes liminaires, du rapport annuel du camping municipal géré en régie, et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
M. JEAN 4° - Rapports sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles et UEM pour l'année 2018.
M. le Maire 5° - ZAC DU SANSONNET - Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2018 et des modifications de la rémunération du concessionnaire.
M. le Maire 6° - ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE - Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2018 et des modifications de la rémunération du concessionnaire.
M. le Maire 7° - ZAC DES HAUTS DE QUEULEU - Approbation du bilan de clôture de la ZAC des Hauts de Queuleu réalisée en régie et suppression de la ZAC des Hauts de Queuleu.
Mme AGAMENNONE 8° - Demande de retrait de l'EPDS de Gorze du Syndicat mixte de gestion forestière du Val de Metz.
2/3 Mme MOLINET 9° - Appel à projets Trame Verte et Bleue (TVB) Grand Est :
passation de conventions avec le CEREMA Est et Metz Métropole.
M. CAMBIANICA 10° - Convention Ville de Metz - CEREMA pour le parking de l'Université de Lorraine au Saulcy.
M. CAMBIANICA 11° - Convention relative à la logistique urbaine entre Metz Métropole, la Ville de Metz et le Groupe La Poste.
M. CAMBIANICA 12° - Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.
M. KRAUSENER 13° - Cession d'une emprise foncière communale à la société LEONARD DRM à la MAXE.
Mme SAADI 14° - Convention de réservation de logements locatifs sociaux - Metz Habitat Territoire.
Mme SAADI 15° - Convention de réservation de logements locatifs sociaux - LOGI-EST.
M. LEKADIR 16° - Programme de travaux sur Monuments Historiques : Poursuite de l'opération de restauration du Cloître des Récollets, par l'aile Ouest.
M. le Maire 17° - Dénomination d'espaces publics.
M. TRON 18° - Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la Ville.
Mme BORI 19° - Participation financière aux actions de "Sensibilisation passionnelle" à l'allemand dans les écoles messines.
Mme TRAN 20° - Voyage d'étude et signature d'une lettre d'intention dans le cadre d'un projet de jumelage entre les Villes de Metz et de Nankin.
M. HEULLUY 21° - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées pour l’année 2019 - Taxe locale de Séjour d’Augny.
3/3 M. HEULLUY 22° - Modification des AP/CP.
M. HEULLUY 23° - Décision modificative du budget n°3.
M. le Maire 24° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
25° - Questions orales.
Séance à Huis Clos
M. HEULLUY 26° - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables.
