COMMISSION DES FINANCES ET DES RESSOURCES

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Service des Assemblées

COMMISSION DES FINANCES ET DES RESSOURCES

Compte-rendu de la réunion du 19 avril 2018 à 17h30 dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR POLE FINANCES

1. M3CONGRES-Subvention d'équipement - Approbation de l'avenant à la convention tripartite et versement de la participation de la Ville de Metz.

POLE MOBILITE ET ESPACES PUBLICS

2. Soutien aux associations œuvrant dans le domaine des arts visuels et complément de programmation.

POLE POLITIQUE DE LA VILLE, COHESION TERRITORIALE ET INSERTION

3. Convention de partenariat entre la Ville de Metz et Pôle Emploi.

POLEANIMATION, JEUNESSE, SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE 4. Organisation de la 3^ème édition du festival de la jeunesse en Moselle : Canap#3.

5. Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets jeunes.

6. Financement de deux projets étudiants.

7. Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

8. Attribution de subventions pour couvrir les charges des équipements socioéducatifs.

9. Saison sportive 2017/2018 : Financement de l'évènementiel sportif.

POLE CULTURE

10. Versement de la subvention 2018 pour le festival "Hop Hop Hop".

11. Soutien aux associations œuvrant dans le champ du spectacle vivant et complément de programmation.

POLE PARCS, JARDINS ET ESPACES NATURELS 12. Art dans les Jardins 2018 - Convention d'exposition avec les artistes.

13. Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la SARL Les Highlands du Warndt.

POLE URBANISME, HABITAT ET PLANIFICATION URBAINE

14. Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise communale située rue de Vallières.

15. Avenant à la convention foncière du 7 novembre 2013 concernant la zone d'activités de Coincy.

POLE FINANCES 16. Créances irrécouvrables et remises gracieuses.

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2 Etaient présents, sous la présidence de : Monsieur Jean-Michel TOULOUZE, Adjoint au Maire,

 Madame Isabelle KAUCIC, Première Adjointe au Maire, membre titulaire,

 Madame Françoise FERRARO, Adjointe chargée de Quartiers, membre titulaire,

 Monsieur Gilbert KRAUSENER, Conseiller Délégué, membre titulaire,

 Monsieur Bernard HEULLUY, Conseiller Délégué, membre titulaire,

 Madame Emmanuelle CHAMPIGNY, Directrice Générale des Services,

 Monsieur Frédéric CHARTE, Directeur Général Adjoint de la Direction Rayonnement et Animation Urbaine,

 Monsieur François DUPOUY, Directeur Général Adjoint de la Direction Développement, Services Urbains et Energie,

 Madame Sylvie GOUSTIAUX, Directrice Générale Adjointe de la Direction Ressources,

 Monsieur Nicolas KARMANN, Directeur du Service des Finances,

 Monsieur Frédéric MASSING, Directeur Adjoint du Pôle Mobilité et Espaces Publics,

 Monsieur Alexis LAMBERT, Directeur Adjoint du Politique de la ville, Cohésion Territoriale et Insertion,

 Madame Vanessa ROYER, Directrice du Pôle Animation, Jeunesse, Sports et Vie Associative,

 Monsieur Michel KOENIG, Directeur du Pôle Parcs, Jardins et Espaces Naturels,

 Monsieur Florian PISKOSZ, Directeur du Pôle Urbanisme, Habitat et Planification Urbaine.

Etaient excusé(e)s/absent(e)s :

 Madame Agnès MIGAUD, Adjointe au Maire, membre suppléant,

 Monsieur Jean-Michel ROSSION, Conseiller Municipal, membre titulaire,

 Madame Françoise GROLET, Conseillère Municipale, membre suppléant,

 Madame Doan TRAN, Conseillère Déléguée, membre titulaire,

 Monsieur Emmanuel LEBEAU, Conseiller Municipal, membre titulaire,

 Madame Patricia SALLUSTI, Adjointe au Maire, membre suppléant,

 Madame Marie-Jo ZIMMERMANN, Conseillère Municipale, membre suppléant,

 Monsieur Thierry JEAN, Adjoint au Maire, membre suppléant,

 Madame Christine AGUASCA, Conseillère Déléguée, membre suppléant,

 Madame Nathalie DE OLIVEIRA, Adjointe au Maire, membre suppléant.

Monsieur Jean-Michel TOULOUZE, Président, ouvre la séance à 17h36 en excusant les membres ne pouvant être présents.

1^er Point : M3CONGRES-Subvention d'équipement - Approbation de l'avenant à la convention tripartite et versement de la participation de la Ville de Metz.

Monsieur KARMANN présente le rapport.

Avis favorable de la Commission

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3 2^ème Point : Convention de mandat entre la Ville de Metz et la société Metz- Stationnement.

Monsieur MASSING présente le rapport.

3^ème Point : Convention de partenariat entre la Ville de Metz et Pôle Emploi.

Monsieur LAMBERT présente le rapport.

4^ème Point : Organisation de la 3^ème édition du festival de la jeunesse en Moselle : Canap#3.

Madame ROYER présente le rapport.

5^ème Point : Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets jeunes.

Avis favorable de la Commission 6^ème Point : Financement de deux projets étudiants.

7^ème Point : Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

8^ème Point : Attribution de subventions pour couvrir les charges des équipements socioéducatifs.

9^ème Point : Saison sportive 2017/2018 : Financement de l'évènementiel sportif.

(4)

4 10^ème Point : Versement de la subvention 2018 pour le festival "Hop Hop Hop".

Monsieur CHARTE présente le rapport.

11^ème Point : Soutien aux associations œuvrant dans le champ du spectacle vivant et complément de programmation.

Monsieur CHARTE présente le rapport.

12^ème Point : Art dans les Jardins 2018 - Convention d'exposition avec les artistes.

Monsieur KOENIG présente le rapport.

13^ème Point : Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la SARL Les Highlands du Warndt.

Monsieur KOENIG présente le rapport.

14^ème Point : Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise communale située rue de Vallières.

Monsieur PISKOSZ présente le rapport.

15^ème Point : Avenant à la convention foncière du 7 novembre 2013 concernant la zone d'activités de Coincy.

Monsieur PISKOSZ présente le rapport.

Avis favorable de la Commission 16^ème Point : Créances irrécouvrables et remises gracieuses.

Monsieur KARMANN présente le rapport.

L’ordre du jour étant épuisé, le Président de la Commission lève la séance à 17h47.