COMMISSION DES FINANCES ET DES RESSOURCES

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Service des Assemblées

COMMISSION DES FINANCES ET DES RESSOURCES

Compte-rendu de la réunion du 24 mai 2017 à 17h30 dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

POLE MOBILITE ET ESPACES PUBLICS

1. Convention entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au titre de l'année 2017.

POLE CULTURE

2. Nouvelle saison culturelle « Constellations de Metz ».

3. Développement des activités théâtrales : soutien à l'Espace Bernard-Marie Koltès et adhésion à l'association Passages.

POLE POLITIQUE DE LA VILLE, COHESION TERRITORIALE ET INSERTION

4. Contrat de Ville 2015-2020 - 2^ème programmation.

5. Dispositif de concertation secteur Languedoc - Versement de subventions.

6. Développeur emploi - dossier de subvention FSE.

POLE ANIMATION, JEUNESSE, SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE

7. Projet "Le Bel Etre" porté par le COJEP (Carrefour des Organisations d'Education Populaire).

8. 2^ème édition du festival de la jeunesse en Moselle, Canap#2.

9. Attribution de subvention au titre du Festival Place à la Rue.

10. Animation Estivale 2017 - Attribution de subventions pour diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et des instances publiques.

POLE JURIDIQUE ET MOYENS GENERAUX

11. Avenant n°1 de résiliation du bail emphytéotique du 10 mars 1989 liant la Ville de Metz à l'association Ronde Pétanque de Metz.

POLE MOBILITE ET ESPACES PUBLICS

12. Association Metz à Vélo : subvention et convention d'objectifs et de moyens au titre de l'année 2017.

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MISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE

13. Convention d'objectifs et de moyens avec la Société Française d'Ethnopharmacologie.

POLE CULTURE

14. Programme travaux sur Monuments Historiques : Opération de restauration du Cloître des Récollets.

15. Versement d'une subvention d'équipement au conseil de fabrique de l'église du Très Saint-Sacrement.

POLE TRANSITION ENERGETIQUE ET PREVENTION DES RISQUES

16. Adhésion à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent pour la fourniture de gaz naturel et services associés.

POLE TRANQUILLITE PUBLIQUE, COMMERCE ET REGLEMENTATION 17. TLPE - actualisation des tarifs au 1^er janvier 2018.

Etaient présents, sous la présidence de : Monsieur Gilbert KRAUSENER, Conseiller Délégué, du point 2 au point 9, et Monsieur Jérémy ALDRIN, Conseiller Municipal, du point 10 au point 17.

 Monsieur Gilbert KRAUSENER, Conseiller Délégué, membre titulaire,

 Madame Doan TRAN, Conseillère Déléguée, membre titulaire,

 Madame Françoise FERRARO, Adjointe chargée de Quartiers, membre suppléant,

 Madame Françoise GROLET, Conseillère Municipale, membre suppléant,

 Monsieur Jacques TRON, Adjoint chargé de Quartiers.

 Madame Emmanuelle CHAMPIGNY, Directrice Générale des Services,

 Madame Elisabeth PEIFFERT, Secrétaire Générale,

 Monsieur Frédéric CHARTE, Directeur Général Adjoint de la Direction Rayonnement et Animation Urbaine,

 Monsieur François DUPOUY, Directeur Général Adjoint de la Direction Développement, Services Urbains et Energie,

 Madame Gwenaëlle PROTARD, Cheffe du service Action Culturelle,

 Monsieur Alain STICQ, Contrôleur de Gestion Service Ressources Humaines,

 Monsieur Alexis LAMBERT, Directeur Adjoint du Pôle Politique de la Ville, Cohésion Territoriale et Insertion,

 Madame Violette KONNE, Cheffe du Service Jeunesse, Education Populaire et Vie Etudiante,

 Monsieur Dominique ABEL, Chef du Service Equipement Sportif,

 Monsieur Roger HAMM, Directeur du Pôle Juridique et Moyens Généraux,

 Monsieur Micaël DAVAL, Chef du Service Nouvelles Mobilités,

 Monsieur Dominique RIQUET, Chef du Service Energie et Fluides,

 Monsieur Philippe SCHRUB, Directeur de Pôle Tranquillité Publique, Commerce et Règlementation.

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Etaient excusé(e)s/absent(e)s :

 Monsieur Jean-Michel TOULOUZE, Adjointe au Maire, membre titulaire,

 Madame Isabelle KAUCIC, Adjointe au Maire, membre titulaire,

 Monsieur Thierry JEAN, Adjoint au Maire, membre suppléant,

 Madame Nathalie DE OLIVEIRA, Adjointe au Maire, membre suppléant,

 Monsieur Jean-Michel ROSSION, Conseiller Municipal, membre titulaire,

 Monsieur Philippe CASIN, Conseiller Municipal, membre titulaire,

 Monsieur Emmanuel LEBEAU, Conseiller Municipal, membre titulaire,

 Monsieur Hacène LEKADIR, Adjoint au Maire, membre suppléant,

 Monsieur Bernard HEULLUY, Conseiller Délégué, membre suppléant,

 Madame Nathalie COLIN-OESTERLE, Conseillère Municipale, membre suppléant.

En l'absence de Monsieur Jérémy ALDRIN, retardé, Monsieur Gilbert KRAUSENER, assure la présidence en début de séance. Il ouvre la séance à 17H40 en excusant les membres ne pouvant être présents.

Monsieur KRAUSENER propose de débuter l’ordre du jour par le point n° 2 présenté par Madame PROTARD en attendant l'arrivée de Monsieur DUPOUY.

2^ème Point : Nouvelle saison culturelle « Constellations de Metz ».

Madame PROTARD présente le rapport.

En réponse à une interrogation de Madame GROLET, Madame PROTARD donne des précisions concernant le montant des subventions et leur évolution par rapport aux manifestations culturelles d'été 2016, ainsi que sur les aides attendues notamment de la région Grand Est et de Metz Métropole.

Avis favorable de la Commission

3^ème Point : Développement des activités théâtrales : soutien à l'Espace Bernard-Marie Koltès et adhésion à l'association Passages.

Madame PROTARD présente le rapport.

Madame GROLET souhaiterait obtenir une liste à jour des associations auxquelles la Ville de Metz est adhérente.

1^er Point : Convention entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au titre de l'année 2017.

Monsieur DUPOUY présente le rapport.

En réponse à une demande de Madame GROLET, il est précisé que le journal du stationnement est en cours de mise à jour, et que les Bilans d'activité et comptes 2015 ont été

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déposés en salles de groupe dématérialisée. Les documents afférents à l'exercice 2016 ne sont pas encore disponibles car non approuvés par le CA de l'AGURAM.

En réponse à une demande de Monsieur KRAUSENER, Monsieur DUPOUY précise que les principales publications de l'AGURAM sont en ligne sur le site de l'agence.

4^ème Point :Contrat de Ville 2015-2020 - 2^ème programmation.

Monsieur LAMBERT présente le rapport.

5^ème Point : Dispositif de concertation secteur Languedoc - Versement de subventions.

Avis favorable de la Commission 6^ème Point : Développeur emploi - dossier de subvention FSE.

7^ème Point : Projet "Le Bel Etre" porté par le COJEP (Carrefour des Organisations d'Education Populaire).

Madame KONNE présente le rapport.

Madame GROLET souhaite avoir des précisions sur le lien entre ce projet et la démarche Impact Metz dont la presse s'est faite l'écho. Madame CHAMPIGNY indique que ce projet Bel Etre constitue une expérimentation, et que par ailleurs, il n'est pas encore possible d'évoquer plus précisément la démarche globale Impact Metz qui est encore en gestation.

8^ème Point : 2^ème édition du festival de la jeunesse en Moselle, Canap#2.

Madame GROLET demande communication d'un bilan 2016 de l'opération.

9^ème Point : Attribution de subvention au titre du Festival Place à la Rue.

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A compter du 10^ème Point, Monsieur ALDRIN assure la présidence de la commission.

10^ème Point : Animation Estivale 2017 - Attribution de subventions pour diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et des instances publiques.

Madame GROLET souhaiterait disposer d'un tableau détaillé des ateliers.

11^ème Point : Avenant n°1 de résiliation du bail emphytéotique du 10 mars 1989 liant la Ville de Metz à l'association Ronde Pétanque de Metz.

Monsieur HAMM présente le rapport.

12^ème Point : Association Metz à Vélo : subvention et convention d'objectifs et de moyens au titre de l'année 2017.

Monsieur DAVAL présente le rapport.

13^ème Point : Convention d'objectifs et de moyens avec la Société Française d'Ethnopharmacologie.

Monsieur DUPOUY présente le rapport.

14^ème Point : Programme travaux sur Monuments Historiques : Opération de restauration du Cloître des Récollets.

Monsieur STICQ présente le rapport.

15^ème Point : Versement d'une subvention d'équipement au conseil de fabrique de l'église du Très Saint-Sacrement.

Monsieur STICQ présente le rapport.

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16^ème Point : Adhésion à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent pour la fourniture de gaz naturel et services associés.

Monsieur RIQUET présente le rapport.

Avis favorable de la Commission 17^ème Point : TLPE - actualisation des tarifs au 1^er janvier 2018.

Monsieur SCHRUB présente le rapport.

Madame GROLET souhaite avoir des précisions sur le montant perçu en 2016 et sur la prévision 2017, chiffres qui lui sont communiqués en séance. Elle souhaite également avoir communication d'une extraction par catégorie et par secteur.

L’ordre du jour étant épuisé, le Président de la Commission lève la séance à 18H19.

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