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pour la lutte contre les pollutions diffuses

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

Mise en place du S.Y.M.B.O.L.I.P.

pour la lutte contre les pollutions diffuses

(2)

La lutte contre les pollutions diffuses sur le bassin versant de l’Oudon

S.I.A.E.P. du Segréen

CLE (S.B.O.S.)

SYMBOLIP

Chambres d’agriculture

PORTEURS DE PROJET

Programme d’actions agricoles

Programme de lutte contre les pollutions diffuses agricoles et non agricoles

PROGRAMMES D’ACTIONS

… 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 …

PROGRAMMES FINANCIERS

C.R.B.V.

(2006-2008)

C.R.B.V.

(2009-2011)

C.R.B.V.

(2013-2015)

Contrat territorial (2009-2013)

(3)

S.B.O.S.

au 13 janvier 2012 jusqu’au 13 janvier 2012

S.Y.M.B.O.L.I.

S.B.O.S. / S.B.O.N.

Aménagement et gestion hydraulique

Elaborer, suivre et évaluer le S.A.G.E.

Mettre en œuvre le programme de lutte contre les pollutions diffuses

S.B.O.S.

Mettre en œuvre le programme de lutte contre les inondations

S.Y.M.B.O.L.I.P.

Commission C.L.E.

Commission pollutions

S.B.O.S. / S.B.O.N. / structures A.E.P.

Commission inondations

S.B.O.S. S.B.O.N.

C.L.E.

(4)
(5)

COMITE SYNDICAL SY.M.B.O.L.I.P.

48 MEMBRES

18 A.E.P. . 15 S.B.O.S. . 15 S.B.O.N.

Bureau

4 A.E.P. ; 4 S.B.O.S. ; 4 S.B.O.N.

Commission pollutions

18 A.E.P. ; 2 S.B.O.S. ; 2 S.B.O.N.

Commission inondations

15 S.B.O.S. ; 15 S.B.O.N.

Commission Locale de l’Eau

Composition fixée par le Préfet Représentants Élus, Usagers, Etat

Comités de pilotage

(jardinerie, sur-stockages sud,…)

Comité de pilotage à vocation agricole

Références

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