• Aucun résultat trouvé

CAP Métropole - Zone d’Activité GENILAC - Annexe au Cas par Cas

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "CAP Métropole - Zone d’Activité GENILAC - Annexe au Cas par Cas"

Copied!
15
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

04/04/2017 27/04/2017 2017-ARA-DP-00445

(2)
(3)

-Projet non concerné par une demande d'autorisation de défrichement Correction autorité environnementale le 5 mai 2017

(4)
(5)
(6)

Défrichement d'un verger résiduel et du bosquet entourant la mare d'environ 4800 m²

Correction autorité environnementale le 5 mai 2017

(7)
(8)
(9)
(10)
(11)
(12)
(13)

CAP Métropole - Zone d’Activité GENILAC - Annexe au Cas par Cas

_ A - 1

Mars 2017

(14)

CAP Métropole - Zone d’Activité GENILAC - Annexe au Cas par Cas

_ A - 2

Mars 2017

(15)

CAP Métropole - Zone d’Activité GENILAC - Annexe au Cas par Cas

_ A - 3

Mars 2017

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 15 Page - 1.83 MB )

Documents relatifs

Décision de l’Autorité environnementale, après examen au cas par cas, sur le « défrichement de la parcelle numérotée 2006, section G, de la commune de Bormes-les-Mimosas » (83)

Vu la décision prise par la formation d’autorité environnementale du conseil général de l’environnement et du développement durable dans sa réunion du 3 février

Décision de l’Autorité environnementale, après examen au cas par cas, sur l’ « autorisation de défrichement dans le cadre de la construction du

En application de la section première du chapitre II du titre II du livre premier du code de l’environnement, et sur la base des informations fournies par le pétitionnaire,

Décision de l’Autorité environnementale, après examen au cas par cas, sur « Défrichement d’une zone boisée pour mise en pâture - Moulin du Cosquer à Dinéault (29) »

Vu la décision prise par la formation d’autorité environnementale du conseil général de l’environnement et du développement durable dans sa réunion du 25 avril

Décision de l’Autorité environnementale, après examen au cas par cas, sur le défrichement de 4,15 ha sur la commune de La Malène à Rouveret (48)

Vu la décision prise par la formation d’autorité environnementale du conseil général de l’environnement et du développement durable dans sa réunion du 25 avril

Décision de l’Autorité environnementale, après examen au cas par cas, sur le défrichement de 2,3 ha pour la mise en pâture sur la commune de Meyrueis (48)

La présente décision peut faire l’objet d’un recours gracieux formé dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa mise en ligne sur internet. Lorsqu’elle

Décision de l’Autorité environnementale, après examen au cas par cas, sur le défrichement d’une parcelle en zone agricole en vue de plantation de vigne AOP Côtes-de-Provence (83)

En application de la section première du chapitre II du titre II du livre premier du code de l’environnement, et sur la base des informations fournies par le maître d’ouvrage,

Décision de l’Autorité environnementale, après examen au cas par cas, sur le projet de défrichement pour mise en culture au domaine de Léoube (83)

Ae –Décision en date du 10 décembre 2018–Défrichement pour mise en culture au domaine de Léoube (83)page 3 sur 4 - concernant la biodiversité, un état des lieux détaillé sur

Décision de l’Autorité environnementale, après examen au cas par cas sur le projet de défrichement de 4.28 hectares de peupleraie sur la commune de Langeais (37)

En application de la section première du chapitre II du titre II du livre premier du code de l’environnement, et sur la base des informations et compléments fournis par le