L1 DROIT Heures CM Heures TD

(1)

SEMESTRE 1 30

UE Majeure droit 15

Introduction au droit public 30 16 5

Introduction au droit privé 30 16 5

Introduction historique au droit 24 2,5

Qu'est-ce que le droit ? 24 2,5

UE Transversale 3

Méthodologie du travail universitaire : 2

sans renforcement 24

avec renforcement 40

Acquisition de compétences numériques 0,5

Test de positionnement 0,5

UE Mineure Droit 12

Histoire politique et sociale contemporaine 1 24 4

Introduction à la science politique 24 4

Introduction au droit international public et européen 24 4

UE Mineure Economie/Gestion 12

Introduction à l'économie 30 4

Grandes fonctions de l'entreprise 30 4

Mathématiques : indice et analyse 30 10 4

UE Mineure Sciences sociales 12

Introduction à la sociologie 30 4

Introduction à la science politique 24 4

UE Mineure Arbitrage 12

Stage complémentaire

(2)

SEMESTRE 2 30

Droit constitutionnel 1 30 16 6

Droit civil 1 30 16 6

Droit constitutionnel 2 24 1,5

Droit civil 2 24 1,5

Méthodologie de la dissertation : 3

sans renforcement 16

avec renforcement 32

Organisation administrative et juridictionnelle 24 3

Science politique 24 3

Anglais 15 3

Macroéconomie 1 : Grandes fonctions 30 3

Mathématiques et statistiques descriptives 30 10 3

Système d'information comptable 30 10 3

Anglais 15 3

Science politique 24 3

Sociologie : Auteurs et théories 30 3

Anglais 15 3

(3)

SEMESTRE 3 30

Droit administratif 1 30 16 6

Méthode du commentaire 20 3

Droit commercial 24 2

Droit pénal général 24 2

Enjeux politiques de la société française 24 2

UE Mineure droit 9

Histoire des idées politiques 30 4

Histoire du droit pénal 24 3

Projet personnel et professionnel 10 2

Macroéconomie 2 : politques économiques I 30 4

L'entreprise et ses marchés 20 3

UE Mineure sciences sociales 9

Histoire des idées politiques 30 4

Politiques publiques 24 3

UE Mineure Qualification vers licence PRO 9

Enseignements professionnalisants 60

UE Mineure arbitrage 9

(4)

SEMESTRE 4 30

Droit administratif 2 40 16 7

Méthode du commentaire 20 4

Droit pénal général 24 3

Droit budgétaire 20 3

Droit fiscal 20 3

Macroéconomie 3 : politiques économiques II 30 5

Structures et organisations 25 4

Sociologie de l'Etat et de l'administration 30 5

Sociologie du travail et des organisations 24 4

UE Libre (1 au choix) 3

Sociogie de l'Etat et de l'administration 30

Histoire du droit des obligations 30

Anglais de spécialité*

Droit américain*

Université d'été franco-tchèque*

Engagement associatif*

Sport (SUAPS)*

UE Mineure Qualification vers licence PRO 9

Enseignements professionnalisants 40 3

Projet tutoré ou stage 50 6

* Se reporter à la rubrique sur les crédits libres du livret de l'étudiant.

(5)

SEMESTRE 5 30

UE 5A Droit public 6

Libertés publiques 1 30 3

Droit institutionnel de l'Union Européenne 30 3

UE 5 B Droit privé 1 15

Droit commun des sociétés 30 16 6

Droit du travail 30 16 6

Droit de la concurrence 24 3

UE 5 C Enseignements complémentaires 9

Grands systèmes juridiques 24 3

Méthode de la note de synthèse 2 21 4

SEMESTRE 6 30

UE 6 A Procédure contentieuse 6

Procédure civile 24 3

Procédure pénale 24 3

Contrats spéciaux 24 3

Droit des sûretés 30 3 (sans TD)

Droit civil des biens 30 3 (sans TD)

1 TD au choix :

Droit des sûretés 16 6 (avec TD)

Droit civil des biens 16 6 (avec TD)

UE 6 C Droit de l'entreprise 9

Droit du travail 2 30 4 (sans TD)

Droit spécial des sociétés 30 4 (sans TD)

1 TD au choix :

Droit du travail 2 16 5 (avec TD)

Droit spécial des sociétés 16 5 (avec TD)

UE 6 D Libre (1 au choix) 3

Contentieux administratif 24

Histoire du droit des personnes et de la famille 24 Anglais de spécialité*

Droit américain*

Engagement associatif (AFEV ou LYSIAS)*

Sport (SUAPS)*

(6)

SEMESTRE 5 30

UE 5 A Droit public 15

Libertés publiques 1 30 3 (sans TD)

Droit institutionnel de l'Union européenne 30 3 (sans TD)

Droit international public 1 30 3 (sans TD)

2 TD au choix :

Libertés publiques 1 16 6 (avec TD)

Droit institutionnel de l'Union européenne 16 6 (avec TD)

Droit international public 1 16 6 (avec TD)

Droit commun des sociétés 30 3

Droit du travail 30 3

SEMESTRE 6 30

UE 6 A Procédure contentieuse 6

Contentieux administratif 24 3

Procédure pénale 24 3

UE 6 B Droit public 18

Libertés publiques 2 30 16 6

Droit des propriétés publiques (domaine public et privé) 30 3 (sans TD)

Histoire de l'Administration 30 3

1 TD au choix (UE 6 B et UE 6 C) :

Droit des propriétés publiques (domaine public et privé) 16 6 (avec TD)

UE 6 C Système international 3

Introduction à la politique internationale 24 3

UE 6 E Libre (1 au choix) 3

Les partis et les mouvements politiques en Europe 24

Procédure civile 24

Anglais de spécialité*

Droit américain*

Préparation aux métiers de l'enseignement (ESPE)*

Sport (SUAPS)*

L3 DROIT - parcours droit public Heures CM Heures TD Crédits

(7)

SEMESTRE 5 30

UE 5 A Droit public 15

Droit institutionnel de l'Union européenne 30 3 (sans TD)

2 TD au choix :

Droit institutionnel de l'Union européenne 16 6 (avec TD)

SEMESTRE 6 30

UE 6 A Faits juridiques et politiques 9

Pensée politique 24 3

Grands concepts politiques 16 3

Partis et mouvements politiques en Europe 24 3

UE 6 B Système international 12

Introduction à la politique internationale 24 4

Politique comparée 24 4

Géopolitique et questions internationales 16 4

UE 6 C Droit public 6

1 TD au choix :

UE 6 E Libre (1 au choix) 3

Politiques sociales (Semestre 5 - AES) 30 Sociologie de la culture et des médias 30 Anglais de spécialité*

Droit américain*

Préparation aux métiers de l'enseignement (ESPE)*

Sport (SUAPS)*

(8)

SEMESTRE 5 30 UE 5 A : Environnement juridique de

l’entreprise 15

Droit institutionnel de l'Union Européenne 30 3

Comptabilité 30 15 4

Contrats dédiés à l’entreprise 20 2

UE 5 B : Assistance au contentieux 1 9

Contentieux pénal 18 3

Contentieux civil 18 3

Contentieux de l'entreprise 16 2

UE 5 C : Outils de professionnalisation 1 6

Organisation de l'activité professionnelle 12 2

Anglais 15 3

SEMESTRE 6 30

UE 6 A : Assistance au conseil 12

Exercice en groupe de l'activité économique 20 2

Environnement financier des entreprises 15 2

Relations sociales 20 2

Rédaction des actes de société 20 2

Gestion des ressources humaines 24 2

Droit européen de l’entreprise 15 2

UE 6 B : Assistance au contentieux 2 3

Rédaction des actes d'huissier 10 1

Rédaction des actes de l'avocat 15 2

UE 6 C : Outils de professionnalisation 2 15

Anglais 15 3

Informatique appliquée 20 2

Organisation de l’activité professionnelle 12 2

Préparation à la recherche d'emploi 20 2

Projet tutoré 40 3

Stage ou mémoire 3

L DROIT - Assistant juridique Heures CM Heures TD Crédits

(9)

SEMESTRE 5 30

UE 5 A : La vente immobilière 9

Les professionnels 16 2

Les contrats de vente 30 3

Les prêts immobiliers 12 2

L'expertise 16 2

UE 5B : La gestion immobilière 9

La copropriété 24 3

La gestion locative 24 3

Pratique de la gestion immobilière 16 2

L'habitat social 16 1

UE 5C : Outils de professionnalisation 9

Anglais 15 3

Comptabilité 30 3

Séminaire : métiers périphériques 18 3

UE 5D : Contentieux 3

Contentieux de l'entreprise 16 1

Contentieux de l'urbanisme 8 1

SEMESTRE 6 30

UE 6 A : L'aménagement urbain 9

L'urbanisme 24 3

Les opérations d'aménagement 34 4

Montages financiers 16 2

UE 6 B : La promotion immobilière 6

Les promoteurs 28 2

La responsabilité du promoteur 16 2

Montage opération de promotion 8 1

La technique du bâtiment 8 1

UE 6 C : Outils de professionnalisation 6

Anglais 15 3

Informatique appliquée 16 1

Projet tutoré 40 2

UE 6 D : Ouverture sur le monde

professionnel 9

Séminaire : recherche d'emploi 24 1

Négociation 8 1

Stage 6