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ASSOCIATIONS
DOSSIER POUR DEMANDE D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE
EXERCICE 2014
Présenté par M.
Monsieur le Maire,
J'ai l'honneur de solliciter pour l'Association :
L'attribution d'une subvention d'un montant de (en lettres)
A , le
Le président,
Signature:
Avant le 12 janvier 2014, terme de rigueur
NOTA : La présente demande de subvention dûment complétée devra parvenir à la Mairie de Jargeau avec les pièces annexées en version papier (place du grand cloître)
A l'appui de ma demande et du questionnaire ci-contre, je joins le rapport moral, le
compte-rendu d'activité et le dernier bilan financier approuvés lors de la dernière AG.
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Nombre d'adhérents Nombre d'adhérents
OUI/NON ? Si oui, laquelle ?
2009 2010 2012 2013
TOTAL
OUI/NON ?
2012 2013
2012 2013
Autre:
Subvention reçue (indiquer le montant) 2011 Du Conseil Général
Du Conseil Régional De la ville de Jargeau AUTRES SUBVENTIONS
EN 2008 AVEZ-VOUS RECU UNE SUBVENTION MUNICIPALE ? Subvention reçue (indiquer le montant) 2011
EVOLUTION DU NOMBRE D'ADHERENTS (au cours des cinq dernières années) 2011
L'association applique-t-elle une convention collective ? NOMBRE TOTAL DE SALARIES
NOMBRE DE SALARIES (équivalent temps plein) MONTANT(S) DE LA (DES) COTISATION(S)
COMMUNE COMMUNE
REPARTITION DES ADHERENTS PAR COMMUNE D'ORIGINE FIN 2011
MEMBRES ACTIFS MEMBRES HONORAIRES
DONT JEUNES DE MOINS DE 16 ANS : EFFECTIFS TOTALISES FIN 2012:
N° et DATE D'AGREMENT
DATE D'INSERTION AU JOURNAL OFFICIEL
DATE ET NUMERO DE DECLARATION A LA PREFECTURE (Art. 4 de la loi du 1/7/1901) ACTIVITES PRATIQUEES
ADRESSE SIEGE SOCIAL N° DE TEL
PRESENTATION DE L'ASSOCIATION TITRE EXACT DE L'ASSOCIATION OBJET DE L'ASSOCIATION
BUREAU DE L'ASSOCIATION
FONCTIONS NOM & adresse postale E-MAIL (important pour les infos) & tél Président
1er Vice-président 2ème Vice-président
Secrétaire
Secrétaire adjoint
Trésorier Trésorier adjoint Autre membre
Nombre de personnes dans le CA autorisé par les statuts : Nombre de personnes dans le CA à ce jour :
VERIFICATEURS AUX COMPTES
FONCTIONS NOM & adresse postale COURRIEL & tél 1er vérificateur aux comptes
2ème vérificateur aux comptes
COLLER ICI VOTRE RIB
SI PAS DE CHANGEMENT, MERCI DE L'INDIQUER
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OUI/NON ? Type d'agent
Président de
déclare sur l'honneur l'exactitude des renseignements fournis ci-dessus.
Fait à Jargeau, le
Signature : Je soussigné NOM et PRENOM
QUANTITE OBTENUE EN 2013 QUANTITE DEMANDEE POUR 2014 (POUR QUELLE OCCASION ?) (POUR QUELLE OCCASION ?)
COUPES DE LA VILLE DE JARGEAU (subvention en nature) OUI / NON ? OUI / NON ? OUI / NON ? MATERIEL REQUIS ?
OUI / NON ? PERSONNEL COMMUNAL "MIS A DISPOSITION"
Nbre d'heures hebdomadaire
AIDE TECHNIQUE MUNICIPALE ENVISAGEE POUR 2014 PRINCIPALES MANIFESTATIONS DATE
date d'échéance : Si OUI, à quelle date?
UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS A-T-ELLE ETE SIGNEE AVEC LA VILLE ? OUI/NON ?
Si OUI, à quelle date? date d'échéance :
UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A-T-ELLE ETE SIGNEE AVEC LE MAIRE ? OUI/NON ?
Foyer …
Dojo
salle Polyvalente …
La Chanterie
Berry 1 maison des associations
Berry 2 gymnase
fréquence fréquence
LOCAUX UTILISES DE MANIERE FREQUENTE DENOMINATION DE L'ASSOCIATION
En application de la loi 92-125 du 6 février relative à l'Administration Territoriale de la République, il est fait obligation de répondre avec toute la rigueur nécessaire au questionnaire ci-après.
5 Merci d'indiquer ci-dessous vos projets pour l'année prochaine. Ces informations sont importantes pour
déterminer le montant de la subvention.
Comment participez-vous au rayonnement de Jargeau ?
Participez-vous au forum des associations ? OUI/NON ?
Si NON, pourquoi ?
Participation aux fêtes communales (carnaval, foires, manifestations, jargeau plage) OUI/NON ? Si OUI, précisez vos projets :
Participation au Temps d’Activités Périscolaires (TAP) OUI/NON ? Si OUI, précisez vos projets:
NOUVEAUX PROJETS 2014 ACTIVITES HABITUELLES
PROJETS 2014
JARGEAU SUBVENTIONS 2014
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RECETTES DEPENSES
COTISATIONS ETAT GENERAUX ADMINISTRATIFS
ET DE FONCTIONNEMENT MEMBRES ACTIFS
MEMBRES HONORAIRES ACHAT DE MATERIEL ET
EQUIPEMENT
SUBVENTIONS DEPENSES DE MANIFESTATIONS
ETAT ……….
DEPARTEMENT ………
COMMUNE DE JARGEAU ………
AUTRES COMMUNES DIVERS (à préciser)
RECETTES DE MANIFESTATIONS RECETTES DIVERSES (à préciser)
TOTAL 0 TOTAL 0
BUDGET EN EQUILIBRE OU DEFICIT OU EXCEDENT
A Jargeau, le En caisse au début de votre saison :
Sur livret Caisse d'Epargne Président de l'Association Sur compte bancaire :
(signature et cachet) Autres (à préciser)
TOTAL 0
SI EXCEDENT POUR QUELLE FINALITE ?
ADRESSE DU SIEGE SOCIAL NOM DE L'ASSOCIATION
PREVISIONS BUDGETAIRES 2014 ou saison 2013-2014 JARGEAU SUBVENTIONS 2014
