• Aucun résultat trouvé

> RAA SPECIAL N° 4 - OCTOBRE 2015

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "> RAA SPECIAL N° 4 - OCTOBRE 2015"

Copied!
10
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 4 - OCTOBRE 2015

PUBLIE LE 8 OCTOBRE 2015

(2)

SOMMAIRE

DDTM

SUEDT

ARRETE N° DDTM-SUEDT-UFB-2015-089 portant agrément de l'association

communale de chasse de LABASTIDE-ESPARBAIRENQUE……….1

PREFECTURE

SECRETARIAT GENERAL DCT-BAT

Arrêté préfectoral portant ouverture d'une enquête publique préalable à l'établissement d'une servitude de champ de vue pour le poste électro-sémaphorique de Leucate

et désignation du commissaire enquêteur………...6

(3)

1

(4)

2

(5)

3

(6)

4

(7)

5

(8)

6

(9)

7

(10)

8

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 10 Page - 651.49 KB )

Documents relatifs

> RAA SPECIAL N° 4 - AVRIL 2015 - DRFiP

Arrêté N °2015027-0012 - Délégation d'ordonnancement secondaire entre la DDFiP. de l'Aude et la DRFiP Languedoc

> RAA SPECIAL N° 4 - JUIN 2015

portant constitution de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial concernant la demande n° 2015-478 SCI la Coupe à Narbonne. le Préfet de l'Aude, chargé de

> RAA SPECIAL N° 4 - AOUT 2015

Arrêté préfectoral N° BRH/2015/019 modifiant l'arrêté préfectoral du 23 janvier 2015. portant composition nominative du comité technique de la préfecture de

> RAA SPECIAL N° 4 - SEPTEMBRE 2015

52 11 -20 du code géoélal des collectivités tcrritorial es, à défaut de dél ibération dans le dé!ai de trois mois à compter de la notification de la déc

> RAA SPECIAL N° 1 - OCTOBRE 2015 - DGAC

Arrêté en date du 1 er octobre 2015 portant délégation

> RAA SPECIAL N° 3 - OCTOBRE 2015 - DDTM SPRISR

Arrêté temporaire n°DDTM/SPRISR/USR/20I5-033 portant réglementation. de la circulation

> RAA SPECIAL N° 7 - OCTOBRE 2015

Arrêté n° ARS DT11-CES-2015-006 abrogeant l'arrêté préfectoral N° 2014176-0002 en date du 24 juin 2014 relatif à la Déclaration d'utilité publique des travaux de prélèvement

> RAA SPECIAL N° 8 - OCTOBRE 2015

ARRETE PREFECTORAL N° 286/2015 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine et portant dérogation à l’arrêté préfectoral n°125/2013 du 10