UE 4.5 S2 CM Risques professionnels
Présentation du CHSCT 10 février 2021
Patrice Mureau
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Quelques définitions …
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
• Quelques définitions (Larousse)
– Risque: italien risco, du latin populaire resecum, ce qui coupe
• Danger, inconvénient plus ou moins probable auquel on est exposé
• Possibilité, probabilité d'un fait, d'un événement considéré comme un mal ou un dommage
• Préjudice, sinistre éventuel que les compagnies d'assurance garantissent moyennant le paiement d'une prime
– Danger : latin dominiarium, domination
• Ce qui constitue une menace, un risque pour quelqu'un, quelque chose
• Selon INRS :propriété intrinsèque d’un produit, d’un équipement, d’une situation susceptible de causer un dommage à l’intégrité mentale ou physique du salarié
INRS : l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
• Quelques définitions (INRS)
– le risque est l’éventualité d’une rencontre entre l’homme et un danger auquel il est exposé. Deux composantes caractérisent le risque :
• La probabilité de la survenance d’un dommage liée à la fréquence d’exposition et/ou la durée d’exposition au danger et la probabilité d’apparition du phénomène dangereux,
• La gravité du dommage.
– Le dommage est un évènement non souhaité.
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Les instances CTE et CHSCT en
établissement de santé …
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Instances en établissements de santé – CTE et CHSCT
• Rôle du CTE - Comité Technique d’Etablissement
– Orientations stratégiques de l'établissement et son plan global de financement pluriannuel
– Plan de redressement lorsque la situation financière de l'établissement l'exige – Organisation interne de l'établissement
– Conditions d'accueil et d'intégration des professionnels et étudiants – Gestion prévisionnelle des emplois et compétences
– Convention constitutive d'un groupement hospitalier de territoire (GHT) – Conditions et organisation du travail dans l'établissement
– Politique générale de formation du personnel
– Critères de répartition de la prime de service, de la prime forfaitaire technique et de la prime de technicité
– Politique sociale, les conditions de la politique d'intéressement et le bilan social
– Politique d'amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques et les conditions d'accueil et de prise en charge des usagers
– Règlement intérieur de l'établissement
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Etablissements de santé – CTE et CHSCT
• Rôle du CHSCT – Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail – Contribuer à la prévention et à la protection de la santé physique et
mentale et à la sécurité des agents
– Contribuer à l'amélioration des conditions de travail, notamment en vue de faciliter l'accès des femmes à tous les emplois et de répondre aux problèmes liés à la maternité
– Contribuer à l'adaptation et à l'aménagement des postes de travail afin de faciliter l'accès des personnes handicapées à tous les emplois et de
favoriser leur maintien dans l'emploi au cours de leur vie professionnelle
– Veiller au respect de la réglementation en ces domaines
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Etablissements de santé – CTE et CHSCT
• Le président du CHSCT est le chef d'établissement ou son représentant.
• Les représentants du personnel sont désignés librement par les organisations syndicales proportionnellement au nombre de voix qu'elles ont obtenu lors de l'élection des
représentants du personnel au comité technique d'établissement.
• Le procède à l'analyse des risques professionnels et des conditions de travail. Il propose des actions de prévention du harcèlement moral et du harcèlement sexuel et toute mesure de nature à améliorer la la prévention des risques professionnels. Il procède à des
inspections au moins une fois par trimestre.
• Le CHSCT est consulté dans les situations suivantes :
– Avant toute décision d'aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail et, notamment, avant toute transformation importante des postes de travail et avant toute modification des cadences et des normes de productivité liées ou non à la rémunération du travail
– Projet d'introduction et lors de l'introduction de nouvelles technologies
– Mesures prises en vue de faciliter la mise, la remise ou le maintien au travail des accidentés du travail et des travailleurs handicapés
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Le CHSCT est réuni à la suite de tout accident ayant entraîné ou ayant pu entraîner des
conséquences graves ou à la demande motivée de 2 représentants du personnel. Il est également réuni en cas d'événement grave lié à l'activité de l'établissement ayant porté atteinte ou ayant pu porter atteinte à la santé publique ou à l'environnement.
Au moins 1 fois par an, l'employeur présente au CHSCT un bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l'établissement.
Le CHSCT se réunit au moins tous les trimestres.
Outre les médecins du travail, les personnes suivantes assistent aux réunions du comité à titre consultatif, lorsqu'ils existent :
•Responsable des services économiques
•Ingénieur ou le technicien chargé de l'entretien des installations
•Infirmier général
•Professeur des universités-praticien hospitalier chargé de l'enseignement de l'hygiène
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Le CHSCT peut faire appel à un expert agréé dans les cas suivants :
•Lorsqu'un risque grave, révélé ou non par un accident du travail, une maladie professionnelle est constaté dans l'établissement
•En cas de projet important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail
Il émet ses avis à la majorité des présents.
Les séances ne sont pas publiques.
Après chaque réunion, il est établi un procès-verbal comprenant le compte rendu des débats et le détail des votes.
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Ce qui change en 2022: Loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique
Fusion du CTE et du CHSCT CSE Comité social d’établissement
Une commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) est créée au sein du comité social et économique (CSE) dans les entreprises et les établissements distincts d'au moins 300 salariés.
La CSSCT exerce, par délégation du CSE, tout ou partie des attributions du comité relatives à la santé, à la sécurité et aux conditions de travail.
Dans le champ de la santé, de la sécurité et des conditions de travail, la CSSCT (Article L2312-9) :
1° Procède à l'analyse des risques professionnels auxquels peuvent être exposés les travailleurs, notamment les femmes enceintes, ainsi que des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels mentionnés à l'article L. 4161-1
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Article L. 4161-1 - facteurs de risques professionnels
Des contraintes physiques marquées : Manutentions manuelles de charges, Postures pénibles définies comme positions forcées des articulations, Vibrations mécaniques
Un environnement physique agressif : Agents chimiques dangereux, y compris les poussières et les fumées, Activités exercées en milieu hyperbare, Températures extrêmes, Bruit ;
Certains rythmes de travail : Travail de nuit dans les conditions fixées aux articles L. 3122-2 à L. 3122-5, Travail en équipes successives alternantes, Travail répétitif caractérisé par la réalisation de travaux impliquant
l'exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte.
2° Contribue notamment à faciliter l'accès des femmes à tous les emplois, à la résolution des
problèmes liés à la maternité, l'adaptation et à l'aménagement des postes de travail afin de faciliter l'accès et le maintien des personnes handicapées à tous les emplois au cours de leur vie
professionnelle ;
3° Peut susciter toute initiative qu'il estime utile et proposer notamment des actions de prévention du harcèlement moral, du harcèlement sexuel et des agissements sexistes définis à l'article L.
1142-2-1. Le refus de l'employeur est motivé.
l'article L. 1142-2-1 : Nul ne doit subir d'agissement sexiste, défini comme tout agissement lié au sexe d'une personne, ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement
intimidant, hostile, dégradant, humiliant ou offensant.
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Le CHSCT au CHU de Dijon
Président
Direction des soins
Direction Services techniques
Service d’hygiène
Service qualité gestion des
risques
Médecine du travail
DRH
Direction des affaires économiques
et logistiques Représentant du corps
médical
Organisation syndicale 1
Organisation syndicale 2
Organisation syndicale 3 Organisation
syndicale 4
Invités
Salle du conseil REPRESENTANTS DU
PERSONNEL
Droit de vote
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Compétences du CHSCT
Analyse des risques et prévention
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Le personnel infirmier et les risques professionnels
Biologiques (proximité avec des malades, AES ...) Physiques (Manipulation de patients alités, chûtes, …)
Chimiques (contact avec des produits ou instruments médicaux)
Psychologiques (Côtoiement avec des personnes souffrantes et parfois violentes)
Ces risques peuvent être aggravés par des conditions de travail stressantes, comme le travail de nuit ou isolé dans le cas d’un exercice de la profession à domicile.
Des mesures de prévention
l’hygiène personnelle (port des équipements de protection individuelle (EPI), hygiène des mains, …)
la conduite adaptée à tenir en cas d’accident d’exposition au sang (AES),
l’utilisation de matériels de sécurité (seringues, …),
la bonne utilisation et élimination des dispositifs piquants ou tranchants et des déchets,
une formation aux gestes et postures et des stages de développement des capacités de faire face à la violence et à la souffrance,
une surveillance médicale renforcée et la vaccination du personnel soignant …
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Les situations à risques
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Les situations à risques
Le risque infectieux
Le risque infectieux nosocomial est présent dans tous actes de soin et d’entretien réalisés par le personnel infirmier et aide-soignant :
Aiguilles de seringues ou autres outils médicaux tranchants
Germes véhiculés par le sang ou les liquides biologiques du patient
Sang (AES) ou un liquide biologique sur une peau lésée par une effraction cutanée (piqûre ou coupure) ou une projection sur une muqueuse (œil, bouche) est potentiellement contaminant.
Fréquence variable : Soins plus ou moins invasifs mettant en jeu différents liquides biologiques (sang en premier lieu, mais aussi liquides céphalorachidien, gastrique ou pleural...).
Exemples d’agents pathogènes : bactéries, virus, parasites, champignons
Vigilance : une sérologie positive peut être méconnue des patients eux-mêmes.
Le risque infectieux peut aussi survenir, plus rarement, par contact direct avec des personnes atteintes de maladies infectieuses, en particulier pulmonaires, ORL ou cutanées ou lors des soins de nursing (selles et urine de la toilette intime …), ou lors d’agressions physiques de malades agités (morsures, griffures).
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Les situations à risques
Le risque chimique
Le formaldéhyde, utilisé en désinfection pour l’hygiène du bloc opératoire, est un puissant irritant
respiratoire et est aussi très irritant pour la peau et les yeux et possède un effet cancérogène suspecté.
L'exposition des professionnels de santé aux cytostatiques employés comme traitements lors des chimiothérapies, absorbés par voie cutanée et respiratoire, les exposent à des risques mutagènes, toxiques et tératogènes.
Les effets cutanés, irritation et sensibilisation, ainsi que les troubles respiratoires et les effets irritants
sensoriels sont produits par le glutaraldéhyde, utilisé pour la stérilisation à froid des surfaces et du matériel médical en milieu hospitalier.
Les effets d’une exposition répétée à l’halothane, utilisé comme vapeur anesthésique, peut avoir des effets sur le foie, entraînant une insuffisance hépatique.
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Les situations à risques
Le risque allergique
Le risque allergique résulte souvent de conséquences à une exposition à un agent chimique (latex, métaux, molécules ou principes actifs, …)
Protéines du latex d’utilisation d’équipements médicaux en caoutchouc naturel (exemple : gants chirurgicaux)
Usage répété de désinfectants et détergents.- lésions eczématiformes (ou bien dermatoses irritatives) aux mains par exemple
Exposition au nickel de certains instruments médicaux tels les ciseaux ou pinces, Résines époxydiques des tubulures
Antiseptiques (ammoniums quaternaires),
Antibiotiques (notamment la streptomycine, la néomycine, les pénicillines et céphalosporines) ou neuroleptiques (chlorpromazine) manipulés lors de l’administration des traitements.
Topiques et pansements pouvant contenir des substances irritantes ou sensibilisantes dans le principe actif ou les excipients.
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Les situations à risques
Le risque radiologique
L’utilisation des rayonnements ionisants lors des radiographies opératoires, en chirurgie osseuse... peut exposer le personnel à des Irradiations accidentelles.
Le risque physique
Chutes ou de contusions par choc en cas d'encombrement, marches, glissades, faux pas … Travaux de manutention des malades et d’un port de charges (problèmes d’épaules, de
cervicales et lombaires) Station debout prolongée
Troubles oculaires (Travail sur écran, éclairage, …) Chaleur, froid
Troubles auditifs – Bruits
Le risque psychosociaux (RPS)
L’utilisation des rayonnements ionisants lors des radiographies opératoires, en chirurgie osseuse... peut exposer le personnel à des Irradiations accidentelles.
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Les situations à risques
Le risque psychosociaux (RPS)
Les risques psychosociaux (RPS) correspondent à des situations de travail où sont présents, combinés ou non :
du stress : déséquilibre entre la perception qu’une personne a des contraintes de son
environnement de travail et la perception qu’elle a de ses propres ressources pour y faire face ;
des violences internes commises au sein du service, de l’établissement : harcèlement moral ou sexuel, conflits exacerbés entre des personnes ou entre des équipes
des violences externes commises sur des agents par des personnes externes à l’établissement (insultes, menaces, agressions)
RPS : FATIGUE COMPASSIONNELLE
Apparu en 1992 pour désigner une forme particulière de « burnout* affectant les professionnels de santé, notamment les infirmières en soins palliatifs et en oncologie, le terme « fatigue
compassionnelle » (encore appelée fatigue de compassion, ou usure de compassion) a ensuite été adopté par divers métiers du soin.
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Les situations à risques
RPS - Notion de charge psychologique et stress compassionnel
Notion de charge psychologique
Confrontation avec le handicap, la précarité Souffrance, Décès, Démence,
Contact avec proches du patient (risques de conflit et agression)
…
Facteurs aggravants : Travail de nuit, horaires décalés, week-end et jours fériés, manque de maturité professionnelle, travail isolé du personnel soignant à domicile…
Un effet cumulatif peut conduire à l'état de stress compassionnel.
Stress compassionnel (Exemples - fin de vie pour un malade que l’on a longtemps soigné, des moments affectivement importants, pertes de capacités, …)
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Les situations à risques
RPS – exemple de situations à risque RPS
Relations avec le patient :
Faciles et attachantes,
Difficiles avec des personnes méfiantes, autoritaires, agressives, désorientées Relations avec certaines familles.
compréhension, considération, remercîments
manque de considération ou de la personne soignée ou de ses proches Difficultés à concilier :
les exigences déontologiques (apporter la meilleure prise en charge possible) l’excellence face l’incertitude à l’égard du traitement
les exigences administratives
les moyens techniques à disposition
Agression physique violente (coups, projections d’objets, morsures, griffures)
Agression verbale (cris, injures..) exemple en services d’urgence, en milieu psychiatrique.
L’excès de stress peut paradoxalement engendrer parfois chez le personnel soignant des formes de négligence voire de maltraitance envers un patient, un handicapé mental ou physique…
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Les situations à risques
Formation et prévention du stress compassionnel (quelques pistes)
La fatigue compassionnelle – quelques pistes :
-Ménager une aire de transition entre le travail et le non-travail (rituels durant son trajet travail/domicile comme musique, lecture, marche, etc ..)
-Aménager des plages de temps libre – ressourcement (hobby, activité physique régulière, relaxation, …)
-Bienveillance avec ses collègues, limiter, doser les images mentales traumatisantes - Fournir des détails cliniques absolument nécessaires
- Préparer le consentement à l’écoute de ses collègues
- Limiter les échanges d’images traumatisantes avec ses collègues, proches
- Echanger sur les traumatismes avec des professionnels spécialistes (médecine du travail, psycho traumatologie)
- Privilégier le travail en pluridisciplinarité, le soutien social entre soignants - Développer les occasions de débriefing formel et informel (poses café)
- Développer ses compétences (formation, partage entre plusieurs activités …)
Par définition, la fatigue compassionnelle relève de la psycho traumatologie. Des spécialistes sont à la disposition des soignants au CHU de Dijon
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Les mesures de prévention
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Les mesures de prévention
La vaccination
obligatoire (tétanos, diphtérie, poliomyélite, hépatite B, BCG)
recommandées hépatite A, typhoïde, grippe, COVID
Les précautions
générales d'hygiène, précautions
standard
lavage des mains, nettoyage etdésinfection des surfaces, transport du linge tenue vestimentaire manches courtes, tunique pantalon, cheveux relevés, ongles courts sans vernis, mains et avant-bras sans bijoux.
L’utilisation rationnelle d'un
matériel et d’un équipement adapté
lève personnes ; lits médicalisés ; baignoire à accès latéral réglable en hauteur ; poignées de maintien
Séparation à la source des déchets spéciaux : conteneurs de collecte adaptés pour les produits souillés ou à risque infectieux, collecteurs pour matériels
piquants/tranchants.
Points de lavage des mains, facilement accessibles, complets et bien entretenus : lavage, désinfection des mains, solutions hydro alcooliques (SHA).
Matériels de sécurité pour prélèvements, injections : seringues, systèmes de
prélèvements, scalpels avec manchon de protection recouvrant l’aiguille ou la lame après le geste ; aiguilles de suture à bout mousse, moins dangereuses pour l’opérateur que les aiguilles classiques ...
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Les mesures de prévention
Les équipements de protection
individuelle
Tenue, chaussures, gants, masques, surblouses, charlottes, lunettes, masques,
Les gants
Tenue, chaussures, gants, masques, surblouses, charlottes, lunettes, masques,
Les masques, les lunettes
Tenue, chaussures, gants, masques, surblouses, charlottes, lunettes, masques,
Les tenues
Tenues, chaussures, surblouses, charlottes FDS produits chimiques :
fiche de données de sécurité précisant les EPI appropriés
La Formation
Formation initiale Formation continue Précautions standard
AES
Accompagnement des malades, familles
PRAP
Prévention des Risques liés à l'Activité Physique
STRESS
Risques chimiques ports des EPI
…
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Les outils du CHSCT au CHU de DIJON
Risques professionnels
en établissement de santé - CHSCT
Les outils du CHSCT au CHU de Dijon
Enquêtes CHSCT sur le terrain
Plan d’actions avec tableau de suivi décidées en CHSCT Document unique
Le document unique d'évaluation des risques, DUER, créé par le décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 unique répertoriant tous les risques susceptibles de nuire à la sécurité des agents. Il permet
l’identification des risques professionnels et les actions à mettre en œuvre pour réduire ces risques.
PAPRIPACT - programme de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de défini sur une ou plusieurs années, est un document établi suite au document unique. Il présente,
précise, planifie et budgétise les actions de prévention à réaliser.
EI et Gestion des EI (évènement indésirables)
Baromètre social annuel - questionnaire remis de manière anonyme et confidentielle à l'ensemble des agents afin de mesurer leur perception du fonctionnement de l’établissement, de leur pratique professionnelle, les conditions de travail…
Rapport annuel de la médecine du travail (visites, arrêts, accidents de travail, enquêtes …) La gestion documentaire
