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eRencontre Annuelle
REACH 2015
Les clés pour tenir le cap de la conformité et préparer 2018 : enregistrement, FDSe, dossiers d’autorisation, substitution…
Les 29 et 30 janvier 2015, Salons Champs Elysées Boétie, Paris
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2 journées 100% métier 3 autorités de référence 10 témoignages pratiques
En partenariat avec :
Pourquoi participer ?
Madame, Monsieur,
Depuis près de 10 ans, Dii organise LA réunion annuelle de référence pour les producteurs, importateurs, distributeurs et utilisateurs en aval de matières et préparations chimiques :
9e Rencontre Annuelle
REACH 2015
Les 29 et 30 janvier 2015, à Paris
Si l’échéance de la 3e vague d’enregistrement est fixée en 2018, la soumission des substances constitue un véritable enjeu de planification et de rationalisation des processus réglementaires.
En parallèle, août 2014 a vu arriver les premières sunset dates1 des substances soumises à autorisation, et poussent les opérateurs à mettre en place des programmes de substitution pour éviter les risques de rupture dans la chaîne d’approvisionnement.
Quelle stratégie de gestion des risques et de traçabilité des SVHC2 pour maximiser l’acceptation de vos dossiers d’autorisation ? Quels impacts de l’Annexe XIV sur les utilisateurs en aval ?
Par ailleurs, la revue du règlement REACH3 par la Commission Européenne en 2014 ajoute les éléments nanoparticulaires dans son périmètre. Au-delà, quels sont ses points d’articulation et de frictions avec les réglementations CLP4, Biocides, Déchets et les REACH-like5 des pays hors-UE ? Comment passer d’un enjeu de conformité réglementaire à une problématique business-driven ?
Les + de cet évènement :
✓ La présence de l’ECHA6 sur les 2 jours complets
✓ Les clés pour répondre aux exigences de l’Article 33 et améliorer la collecte auprès de la supply chain ✓ Des recommandations pour optimiser vos scénarios d’exposition intégrés aux FDSe7
✓ Les bonnes pratiques pour constituer vos dossiers d’enregistrement et d’autorisation ✓ L’intervention du MEDDE8 sur le contrôle des Douanes, de la DGCCRF9, des DREAL10 et de
l’inspection du travail
En me réjouissant de vous accueillir lors de ces deux journées, je vous prie de bien vouloir agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Aurélien Cantor Chef de Projet Editorial 9e Rencontre Annuelle
REACH 2015
Les 29 et 30 janvier 2015, Salons Champs Elysées Boétie, Paris
Un rendez-vous dédié réunissant Directeurs REACH, QHSE
11, Juridiques,
Affaires Réglementaires, Achats, Environnement, Développement Durable…
Le Panel des Orateurs
Sylvain Bintein REACH and CLP
Team Coordinator COMMISSION EUROPEENNE
Cyril Jacquet Legal Advisor ECHA - EUROPEAN
CHEMICALS AGENCY Vincent Designolle Chef du bureau des substances
et préparations chimiques
MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’ENERGIE
Cathy Alvarez Chef de projet REACH-Autorisation
BUREAU VERITAS Cécilia Michaud Chargée d’étude socio-économique
Nicole Forichon-
Chaumet Responsable Projet REACH/
Environnement Produit NEXTER MUNITIONS
Virginie Fourneau Responsable HSE Groupe CREALIS GROUPE DEHON Christine Garcia Head of Regulatory Affairs SEPPIC – AIR LIQUIDE
HEALTHCARE SPECIALTY INGREDIENTS
Nicolas Humez Directeur des Relations
Institutionnelles SARP INDUSTRIES –
GROUPE VEOLIA Jean-Hugues
Le Marrec Global Registration &
EHS Projects Manager
SOLVAY Patricia Villers Global Registration &
EHS project engineer
Guillaume Pezzali Avocat Associé FIDAL
Xavier Radisson Directeur Affaires Réglementaires
Chimie L’OREAL
Laurent Sarabando Pilote déploiement REACH et
réglementations substances PSA PEUGEOT CITROEN Olivier Sutterlin Chargé de Mission Affaires Publiques
REACH & Environnement
ERAMET Marie-José Schaff REACH Manager branche Alliages
Autorités de référence
Acteurs du marché
Qui participe ?
n Directeurs Projet REACH
n Directeurs Environnement
n Directeurs HSE / QSE
n Directeurs Développement Durable
n Directeurs Juridiques
n Directeurs Affaires Réglementaires
n Directeurs Techniques et Scientifiques
n Directeurs Recherche et Développement
n Product Stewardships
n Directeurs Qualité
n Directeurs Achats
n Directeurs Product Data Management
n Directeurs des Risques
n Compliance Officers
n Toxicologues et Ecotoxicologues
n Directeurs des Assurances
n Directeurs Audit Interne
Industries - Chimie - Automobile - Aéronautique - BTP - Cosmétiques - Distribution Grande Consommation - Laboratoires Pharmaceutiques - Energies - Plasturgie
Pétrochimie - Défense - Automobile - Equipementiers - Matériel Electrique
Bureaux d’Etude - Fédérations Professionnelles - Cabinets d’Avocats et de Conseil - SSII - Certificateurs 9e Rencontre Annuelle
REACH 2015
Les 29 et 30 janvier 2015, Salons Champs Elysées Boétie, Paris
Présentation de nos partenaires
Bureau Veritas est un groupe international qui aide ses clients à se conformer à des référentiels réglementaires ou volontaires appliqués à la Qualité, la Santé, la Sécurité, l’Environnement et la Responsabilité Sociale. Face à la complexité de REACH, Bureau Veritas accompagne les fabricants, importateurs et utilisateurs de produits chimiques dans leurs démarches de mise en conformité : formation, support des utilisateurs en aval, assistance technique aux dossiers d’enregistrement et d’autorisation...
Bureau Veritas vous accompagne également à la mise en œuvre du règlement CLP, sur l’exposition professionnelle aux produits chimiques (inventaire, évaluation du risque chimique, stratégie de prélèvement, mesures d’exposition...) et pour la gestion/rédaction des Fiches de Données de Sécurité.
Contact : Gautier Vincent, Responsable Opérations REACH/ Risques Chimiques
Tél. +33 (0)4 72 29 34 27 / +33 (0)6 45 67 98 87 – [email protected]
Avec 1 350 avocats en France et des partenaires dans 150 pays, FIDAL est le premier cabinet d’avocats d’affaires en France, et le premier cabinet français dans le top 100 mondial.
Les avocats de FIDAL conseillent 50 000 entreprises, des groupes internationaux aux PME. Le cabinet dispose d’une équipe spécialisée en matière de réglementation des produits, dédiée notamment à la mise en œuvre des règlements REACH et CLP. Cette équipe intervient de façon pluridisciplinaire afin d’assurer une sécurité juridique maximale à tous les stades de la mise en œuvre par l’entreprise de ses obligations réglementaires.
Contact : Guillaume Pezzali, Avocat Associé
Tél. +33 (0)1 55 68 15 57 – [email protected]
Agenda de la journée du 29 janvier 2015
Les points critiques des différentes parties d’un dossier d’autorisation
CSR12, AoA13, SEA14... enjeux techniques et organisationnels lors de l’élaboration d’un dossier Cathy Alvarez, Chef de projet REACH-Autorisation Cécilia Michaud, Chargée d’étude socio-économique BUREAU VERITAS
13h00 : Déjeuner
Témoignage d’une PME impliquée dans REACH depuis 2006
Comment maintenir la conformité au règlement et se préparer à une inspection des autorités
Points de vigilance face aux obligations documentaires et sur site
Virginie Fourneau, Responsable HSE Groupe CREALIS GROUPE DEHON
Panorama des règlementations REACH-like5 hors UE
Quels points de convergence et comment les articuler ? Christine Garcia, Head of Regulatory Affairs
SEPPIC – AIR LIQUIDE HEALTHCARE SPECIALTY INGREDIENTS 16h30 : Café de clôture - Fin de la 1ère journée 8h30 : Accueil des participants
Allocution d’ouverture du Président de séance Le travail collaboratif, clé de réussite de REACH !
Comment passer d’un enjeu de conformité réglementaire à une problématique business-driven ? Xavier Radisson, Directeurs Affaires Réglementaires Chimie
L’OREAL
Chemin parcouru, amendements potentiels et prochaines échéances des exigences REACH pour anticiper la 3e vague d’enregistrement en 2018
Sylvain Bintein, REACH and CLP Team Coordinator COMMISSION EUROPEENNE
Rationalisation des processus
réglementaires : initiatives de l’ECHA6 en vue de faciliter la mise en oeuvre de REACH Focus en matière d’enregistrement, de partage des données et d’autorisation
Cyril Jacquet, Legal Advisor ECHA
10h45 : Pause café/ Networking
Les clés pour une contribution efficace des utilisateurs en aval au dossier d’autorisation élaboré par le fabricant d’une substance Les meilleures synergies pour réussir échanges d’informations, structuration du dossier et représentativité des données...
Olivier Sutterlin, Chargé de Mission Affaires Publiques - REACH & Environnement
Marie-José Schaff, REACH Manager branche Alliages ERAMET
Glossaire
1. Sunset dates : Dates d’expiration 2. SVHC : Substances of Very High Concern
3. REACH : Registration Evaluation and Autorisation of CHemicals 4. CLP : Classification, Labelling, Packaging
5. REACH-like : Réglementations apparentées 6. ECHA : European CHemicals Agency 7. FDSe : Fiches de Données de Sécurité étendues
8. MEDDE : Ministère de de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie
9. DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
10. DREAL : Directions Régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
11. QHSE : Qualité Hygiène Sécurité Environnement 12. CSR : Chemical Safety Report
13. AoA : Analysis of Alternatives 14. SEA : Socio-Economic Analysis 15. ETI : Entreprise de Taille Intermédiaire 16. RoI : Return on Investment
9e Rencontre Annuelle
REACH 2015
Les 29 et 30 janvier 2015, Salons Champs Elysées Boétie, Paris
© Dii 2014
Agenda de la journée du 30 janvier 2015
Les clés pour se prémunir des risques juridiques et de contentieux liés à REACH
• Revue des principales actions à mener sur le plan juridique pour sécuriser votre entreprise
• De la propriété intellectuelle à la conformité produit, quelle(s) clause(s) insérer dans vos contrats ?
Guillaume Pezzali, Avocat Associé FIDAL
13h00 : Déjeuner
Retour d’expérience sur les organisations gagnantes pour le déploiement de REACH dans une ETI15
Fournisseurs, clients, confidentialité, complexité des procédures… panorama des problèmes rencontrés et solutions apportées
Nicole Forichon-Chaumet, Responsable Projet REACH/
Environnement Produit NEXTER MUNITIONS
Comment développer la communication avec toute la supply chain pour anticiper les futures interdictions de substances et assurer la pérennité de l’activité
• Les 1ères actions mises en place au niveau de la Liste Candidate, l’étape de priorisation dans l’Annexe XIV et le RoI16
• Meilleures pratiques pour la collecte des informations relatives à l’Article 33
Laurent Sarabando, Pilote déploiement REACH et réglementations substances
PSA PEUGEOT CITROEN
16h30 : Café de clôture - Fin de la Conférence 8h30 : Accueil des participants
Allocution d’ouverture du Président de séance Substitution : quels programmes mettre en place pour éviter les risques de rupture de votre supply chain ?
Jean-Hugues Le Marrec, Global Registration & EHS Projects Manager
SOLVAY
Points d’articulation et de friction de REACH avec ses réglementations sœurs, CLP4 et la Directive Déchets
• Impacts vis-à-vis du classement des déchets et des installations, et notamment leur statut SEVESO
• Substances préoccupantes et matières issues de déchets : difficultés et risques
Nicolas Humez, Directeur des Relations Institutionnelles
SARP INDUSTRIES – GROUPE VEOLIA Comment anticiper les contrôles des Douanes, de la DGCCRF9, des DREAL10 et de l’inspection du travail pour vos substances chimiques, mélanges et articles ?
• Maîtriser les flux et s’assurer de leur conformité à REACH
• Régime de sanctions et exemples concrets Vincent Designolle, Chef du bureau des substances et préparations chimiques
MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’ENERGIE
10h45 : Pause café/ Networking
Gestion des FDSe7 : les clés pour vérifier la conformité des usages et des mesures de maîtrise des risques sur un site industriel suite à la réception des fiches des fournisseurs Jean-Hugues Le Marrec, Global Registration & EHS Projects Manager
Patricia Villers, Global Registration & EHS project engineer
SOLVAY
Règlement et CGV
Règlement
Les frais d’inscription doivent impérativement être réglés avant la manifestation :
• par chèque à l’ordre de Development Institute International en portant la mention JRE1501 au dos du chèque et le nom du participant
• par virement à notre banque : BNP, compte N°30004 0076000010009271/92
libellé au nom de Development Institute International avec la mention JRE1501 et le nom du participant
• par virement international SWIFT à notre banque : BNP AFRPPPCE, IBAN : FR7630004 0076000010009271/92 libellé au nom de Development Institute International avec la mention JRE1501 et le nom du participant
Dès réception de votre inscription, une facture tenant lieu de convention de formation simplifiée, vous sera adressée.
Les frais d’inscription comprennent l’accès au séminaire, la documentation, les pauses et les déjeuners. Les organisateurs se réservent le droit de modifier le programme et de changer le lieu du séminaire si les circonstances les y obligent.
Protection des données
Conformément à l’article 27 de la loi n°78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous avez un droit d’accès aux données vous concernant. Sauf opposition de votre part, vos coordonnées pourront être cédées à des sociétés extérieures.
CGV : consultables au dos de la brochure.
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eRencontre Annuelle REACH 2015 Les 29 et 30 janvier 2015
Salons Champs Elysées Boétie, 112-114 rue de la Boétie, 75008 Paris
Gagnez du temps en vous inscrivant sur notre site Internet www.development-institute.com et créez votre compte membre
Inscrivez-vous à plusieurs, en photocopiant ce bulletin d’inscription A. Coordonnées du participant :
Nom : Prénom :
Fonction :
Tél : Fax :
E-mail :
B. Dossier d’inscription suivi par :
Nom : Prénom :
Fonction :
Tél : Fax :
E-mail :
C. Informations sur la société : Société :
Adresse :
Code Postal : Ville :
N° TVA intracommunautaire (obligatoire) : Adresse de facturation (si différente) :
D. Tarifs : cochez ci-dessous les cases de votre choix
r Oui, j’accepte les CGV et m’inscris à la 9e Rencontre Annuelle REACH 2015 des 29 et 30 janvier 2015 (JRE1501)
r Je joins mon règlement d’un montant de : € TTC
Date : / / Signature & cachet de l’entreprise :
Renvoyez-nous le bulletin suivant, accompagné de votre règlement par fax au +33 (0)1 40 06 95 26 par courrier : Dii - 164 boulevard Haussmann - 75008 Paris - Tél : +33 (0)1 43 12 85 55 ou par e-mail : [email protected]
Le numéro de déclaration d’existence de Dii est le : 117 520 371 75. Les programmes de formations Dii sont éligibles au Droit Individuel à la Formation (DIF).
TARIFS * 300� HT de réduction pour
tout règlement avant le 28/11/14 o 1495 � HT/ 1794 € TTC
200� HT de réduction pour
tout règlement avant le 16/01/15 o 1595 � HT/ 1914 € TTC
Plein Tarif pour
tout règlement après le 16/01/15 o 1795 � HT/ 2154 € TTC
*tarifs tenant compte de la réduction
Scan pour inscription
En un clin d’œil 9
eRencontre Annuelle REACH 2015
Date : Lieu : Métro : Parking : RÈGLEMENT Attention votre règlement doit impérativement nous parvenir avant la conférence Adressez-nous le coupon d’inscription ci-joint, dûment rempli et signé, par fax au +33 (0)1 40 06 95 26 ou par courrier à Development Institute International, 164, boulevard Haussmann, 75008 Paris, accompagné de votre règlement (+TVA 20%) : par chèque à l’ordre de Development Institute International en portant la mention JRE1501 au dos du chèque et le nom du participant par virement à notre banque : BNP PARIBAS, compte N°30004 00760 000 10009271 / 92 libellé au nom de Development Institute International avec la mention JRE1501 et le nom du participant par virement international SWIFT à notre banque : BNP AFRPPPCE, IBAN : FR7630004 00760 000 10009271 / 92 libellé au nom de Development Institute International avec la mention JRE1501 et le nom du participant Dès réception de votre inscription, une facture tenant lieu de convention de formation simplifiée, vous sera adressée Les frais d’inscription comprennent l’accès au séminaire, la documentation, les pauses et les déjeuners. Les organisateurs se réservent le droit de modifier le programme et de changer le lieu du séminaire si les circonstances les y obligent. CONDITIONS D’ANNULATION ET DE REMPLACEMENT Toute annulation doit nous être communiquée par écrit Pour toute annulation plus de 30 jours avant la formation, vous pouvez bénéficier d’un report sans frais sur une session de votre choix sur l’année Pour toute annulation 30 à 15 jours avant le séminaire les frais seront de 305 E H.T. Pour toute annulation à moins de 15 jours, les frais de participation seront dus en totalité. Dans ce cas le participant peut se faire remplacer par une autre personne appartenant à l’entreprise. Merci de nous notifier le nom du remplaçant par écrit Protection des données Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à valider votre participation et votre inscription à notre événement. Le destinataire des données est : Development institute international. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au Service Clients à l’adresse suivante : service-clients@ development-institute.com. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Vos coordonnées ont changé ? Signalez-nous toute modification par fax au +33 (0)1 40 06 95 26 eDevenez partenaire de notre 9 Rencontre Annuelle REACH 2015 Nous vous offrons l’opportunité de présenter vos produits, votre analyse ou votre expertise sous forme de stands, de salons privatifs ou d’interventions classiques. Pour connaître l’ensemble de nos « packages », contactez notre Service Sponsoring et Partenariats au +33 (0)1 43 12 85 57
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Les 29 et 30 janvier 2015 Salons Champs Elysées Boétie, 112-114 rue de la Boétie 75008 Paris Saint Philippe du Roule Vinci - Face au 64, Av. des Champs Elysées
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