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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 23 FEVRIER 2017
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. DARBOIS 1° - Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV).
M. le Maire 2° - Date du transfert de la compétence "plan local d'urbanisme (PLU), document d'urbanisme en tenant lieu ou carte communale" à Metz Métropole.
M. LIOGER 3° - Révision générale N°1 du Plan Local d'Urbanisme : Prescription de la réalisation, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation.
M. le Maire 4° - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées.
Mme SALLUSTI 5° - Transfert du marché de plein vent du jeudi de la Place Saint- Louis à la Cour du Marché Couvert.
Mme MOREL 6° - Contrat Local de Santé de Metz 2017-2020 : signature de l'accord-cadre.
Mme SAADI 7° - Contrat de Ville 2015/2020 - Versement de subventions aux associations (1ère programmation).
M. LEKADIR 8° - Versement de la subvention 2017 à l'association TCRM- BLIDA et avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens en date du 02 juin 2016.
M. LEKADIR 9° - Versement de la subvention 2017 de la Ville de Metz pour le festival "Le Livre à Metz".
M. LEKADIR 10° - Soutien aux associations œuvrant dans le domaine des musiques.
2/3 M. BELHADDAD 11° - Saison sportive 2016/2017 : Accompagnement des clubs par la
Ville.
Mme ANTOINE-FABRY 12° - Dispositif Aide au Premier Départ en Centre de Vacances.
Mme BORI 13° - Animation de la pause Méridienne - Projet Entr'Act.
M. LIOGER 14° - Restauration d'un immeuble 22 Place des Charrons : lancement d'une Déclaration d'Utilité Publique.
M. LIOGER 15° - Restauration d’un immeuble 22 En Nexirue : lancement d’une Déclaration d’Utilité Publique.
M. CAMBIANICA 16° - Réaménagement de l'entrée de la rue des Clercs - PUP avec la société Grands Magasins Galeries Lafayette.
M. DARBOIS 17° - Avenant n°1 à la convention portant sur l'utilisation des digues du lac de Madine.
M. KRAUSENER 18° - Déclassement et cession du garage / remise sis 40 rue des Trois Evêchés à Metz.
M. KRAUSENER 19° - Signature d'un protocole d'accord transactionnel et cession de la maison sise 44 rue du Fort des Bordes à Metz.
M. KRAUSENER 20° - Cession de l'immeuble sis 2/4 en Fournirue.
Mme KAUCIC 21° - Etat n°1 de régularisation des décisions modificatives.
M. le Maire 22° - Remplacement d'un membre - Commission des Finances et des Ressources.
M. le Maire 23° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
3/3 24° - Questions orales
Séance à Huis Clos
Mme KAUCIC 25° - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.
