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Comparaison des données du SCEES et de la

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(1)

CNIS Agriculture 13 avril 2005

Les statistiques sur l'emploi agricole

Comparaison des données du SCEES et de la

MSA

(2)

Les objectifs de la présentation

• Faire le point des données existantes au SCEES et à la MSA

– Emploi non salarié – Emploi salarié

• Trouver une notion commune qui permette des comparaisons

• Préparer éventuellement la diffusion de données

annuelles de référence

(3)

L'emploi non salarié : les statistiques courantes

• Pour le SCEES : nombre d'exploitants (= nombre d'exploitations) des enquêtes ayant produit au cours de la campagne

– Inclut des salariés

– N'inclut pas les co-exploitants

• Pour la MSA : nombre de chefs d'entreprises agricoles, ETA, ETF actifs au 1er janvier

– Ne concerne que les non salariés – Inclut les co-exploitants

• Notion commune possible pour l’emploi non salarié : nombre d'exploitants et de co-exploitants non

salariés

(4)

Le nombre d'emplois non salariés en agriculture d'après le SCEES

• Les enquêtes fournissent

– Le nombre d'exploitants

– Le nombre de co-exploitants

– Le nombre d'exploitants et de co-exploitants salariés

• Calcul de l'emploi non salarié en agriculture (nombre d'exploitants et de co-exploitants non salariés)

– nombre d'exploitants

– + nombre de co-exploitants

– - nombre d'exploitants et de co-exploitants salariés

• Nécessité de redressement des résultats des enquêtes structure

(5)

Le redressement des résultats bruts des enquêtes structure

• Les résultats de la dernière enquête avant un

recensement agricole (RA) sont souvent inférieurs à ceux du RA

• La première enquête après RA surestime la baisse

• Les séries annuelles doivent être redressées

– Sur la passé par recalage sur les résultats du RA

– Pour les enquêtes post RA sur la base des biais constatés sur le passé

(6)

Le redressement des enquêtes structure post RA : cas des

exploitations en 2003

Coefficient correcteur sur les évolutions annuelles égal à la différence des tendances annuelles

– 1988 - 1997 : - 4,34 % – 1988 – 2000 : - 3,49 %

– Coefficient appliqué à l'évolution brute 2000 – 2003 : + 0,85 %

2000 2001 2002 2003

Nombre d’exploitations RA et structure 663 807 589 771

Taux moyen annuel d’évolution brut en % - 3,87 - 3,87 - 3,87

Taux moyen annuel d’évolution corrigé en % - 2,86 - 2,84 - 2,82

Nombre d’exploitations redressé 663 800 643 725 624 462 605 899

(7)

Le nombre d'emplois non salariés en agriculture d'après la MSA

• Les statistiques des cotisants non salariés de la MSA (actifs au 1er janvier de l'année)

– Chefs d'entreprises (y compris co-exploitants) y compris ETA, ETF, marais salants

– Cotisants de solidarité (y compris retraités)

• Calcul de l'emploi non salarié en agriculture (nombre d'exploitants et de co-exploitants non salariés)

– nombre de chefs d'entreprises au sens MSA – - chefs d'ETA, ETF, marais salants

– + cotisants de solidarité

(8)

• Au niveau national, résultats cohérents en niveau et en évolution avec décalage d’un an des séries MSA

– Les effectifs des enquêtes SCEES sont en fin d'année – Les effectifs de la MSA sont au 1er janvier de l'année

• Au niveau des départements sur séries décalées

– bonne cohérence en évolution

– écarts parfois importants en niveau

(9)

Résultats des comparaisons pour l’emploi non salarié : France entière

Nombre d'exploitants et de coexploitants non salariés : comparaison des données du SCEES et de la MSA

600,0 650,0 700,0 750,0 800,0 850,0 900,0 950,0 1000,0

1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003

Millier

SCEES (actifs dans l'année) MSA

MSA décalé d'un an

(10)

Résultats des comparaisons pour l’emploi non salarié : département de la Vendée

Nombre d'exploitants et de coexploitants salariés : comparaison des données du SCEES et de la MSA

9 000 10 000 11 000 12 000 13 000 14 000 15 000 16 000

1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003

Millier

SCEES (actifs dans l'année) MSA décalé d'un an

(11)

Résultats des comparaisons pour l’emploi non salarié : département du Puy-de-Dôme

Nombre d'exploitants et de coexploitants non salariés : comparaison des données du SCEES et de la MSA

9 000 10 000 11 000 12 000 13 000 14 000 15 000 16 000

1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003

Millier

SCEES (actifs dans l'année) MSA décalé d'un an

(12)

L'emploi salarié : les difficultés de mesure

• Difficulté de suivre le nombre de personnes pour le travail saisonnier ou occasionnel, risques de doubles comptes

• Nécessité de faire des comparaisons seulement sur le volume de travail en unités de travail annuel ou équivalent temps plein

• Mais difficulté de mesurer le temps de travail par

personne

(13)

L'emploi salarié : les statistiques courantes du SCEES

• Salariés permanents non familiaux : nombre de personnes et nombre d'UTA

– Nombre d'UTA calculé sur la base de tranches de temps de travail

• Salariés saisonniers ou occasionnels : nombre de personnes et nombre de jours travaillés (UTA)

– Possibilité de doubles comptes sur le nombre de personnes

• Nombre d'UTA fournies par les ETA et CUMA : à ne

pas retenir pour l'emploi des exploitations

(14)

L'emploi salarié : les statistiques courantes de la MSA

• Données selon les catégories professionnelles des entreprises employant des salariés

• Le champ des exploitations :

– Cultures spécialisées – Champignonnières

– Élevage spécialisé de petits et gros animaux – Cultures et élevages non spécialisés

– viticulture

• Statistiques disponibles

– Nombre d'employeurs

– Nombre de personnes employées (nombre de contrats) – Nombre d'heures travaillées

– Masse salariale

(15)

L'emploi salarié : les données comparables entre le SCEES et la MSA

• Pour le SCEES :

– nombre d'UTA salariées non familiales redressées – + nombre d'UTA salariées familiales

• Pour la MSA : nombre d'équivalent temps plein (ETP) sur le champ des exploitations

– nombre d'heures travaillées divisées par temps de travail standard – temps de travail MSA : nécessité de distinguer les CDI et les CDD – pour les CDI : nombre d’heures payées, soit 2028 heures par an

avant 2002

– pour les CDD : nombre d’heures travaillées, soit 1833 heures par an avant 2002

– difficulté de comparer les UTA et les ETP avec le passage aux 35 heures

(16)

Résultats des comparaisons pour le volume du travail salarié

• Au niveau national:

– tendances cohérentes, mais évolutions annuelles fluctuantes

– niveaux cohérents

• Au niveau départemental

– niveaux parfois très différents

– évolutions tendancielles souvent cohérentes, mais problèmes d’évolutions annuelles

(17)

Résultats des comparaisons pour le volume du travail salarié : France entière

Volume du travail salarié : comparaison des données du SCEES et de la MSA

200,0 210,0 220,0 230,0 240,0 250,0 260,0 270,0 280,0 290,0 300,0

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003

Millier d'UTA ou d'ETP

SCEES (nombre d'UTA) MSA (nombre d'ETP)

(18)

Résultats des comparaisons pour le volume du travail salarié : Département de l’Aude

Volume du travail salarié : comparaison des données du SCEES et de la MSA

2.800 3.000 3.200 3.400 3.600 3.800 4.000 4.200 4.400 4.600 4.800 5.000

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003

Millier d'UTA ou d'ETP

SCEES (nombre d'UTA) MSA (nombre d'ETP)

(19)

Résultats des comparaisons pour le volume du travail salarié : Département du Nord

Volume du travail salarié : comparaison des données du SCEES et de la MSA

3 .0 0 0 3 .2 0 0 3 .4 0 0 3 .6 0 0 3 .8 0 0 4 .0 0 0 4 .2 0 0 4 .4 0 0 4 .6 0 0 4 .8 0 0 5 .0 0 0

1 9 9 0 1 9 9 1 1 9 9 2 1 9 9 3 1 9 9 4 1 9 9 5 1 9 9 6 1 9 9 7 1 9 9 8 1 9 9 9 2 0 0 0 2 0 0 1 2 0 0 2 2 0 0 3

Millier d'UTA ou d'ETP

SCEES (nombre d'UTA) MSA (nombre d'ETP)

(20)

La mesure de l'emploi en agriculture : premières leçons de ces comparaisons

• Les cohérences nationales peuvent recouvrir des écarts qui se compensent provenant de

– La localisation géographique des entreprises (regroupements d’établissements, lieu du siège social)

– Les définitions (coexploitants, exploitants salariés dans le cas des sociétés)

– Le champ suivi et la définition des exploitations agricoles pour les exploitants comme pour les salariés des exploitations

• Le passage aux 35 heures pose le problème de la définition de l’UTA et de l’ETP

– Pour le SCEES, un travailleur à temps plein ne peut pas dépasser 1 UTA

– Pour la MSA, quel temps de travail annuel retenir pour calculer l’ETP

(21)

La mesure de l'emploi en agriculture : conclusions provisoires

• Les deux sources (SCEES et MSA) peuvent se

compléter pour le calcul d’indicateurs d’évolution de l’emploi annuel non salarié et salarié pour les

comptes de l’agriculture notamment

• Pour des données localisées, l’expertise doit se poursuivre sur

– Les champs suivis et les définitions

– La cohérence des localisations géographiques – La définition du volume du travail pour les salariés

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