• Aucun résultat trouvé

Wood In Situ InSpection

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2021

Partager "Wood In Situ InSpection"

Copied!
2
0
0

Texte intégral

(1)

,

1

I

A

1

R

5110

1 CIRAD DELEGATION VALORISATION TA 181/04 AVENUE AGROPOLIS 34398 MONTPELLIER CEDEX 5 N° National : 08 3 581 494 Dépôt du : 2 MAI 2008 à: I.N.P.I. PARIS CIRAD. EPIC. 42 RUE SCHEFFER, N° SIREN : 331 596 270. 75116 PARIS,

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

CIRAD, DELEGATION VALORISATION, TA 181/04, AVENUE AGROPOLIS, 34398 MONTPELLIER CEDEX 5.

Wood In Situ Inspection

Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques autres qu'à

usage médical). nautiques. géodésiques, photographiques,

cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours sauvetage) et

d'enseignement; logiciels (programmes enregistrés.

Classes de produits ou services: 9.

CIRAD-Dist

UNITa BIBLIOTimQUE

Baillarguet

CIRAD

I

I

II

III

I

IIII

IIIII II

III

II

I

II II

I

II

II

II

I

II

III

III

I

I

I

III

I

III

(2)

r H \, 1

~

ÇQJ

U@

'l

8

JUIL

2008

1

[12J,,w,,.

Rép:

_____

---DE 1.A PROPRIÉTI': INDUSTRIELLE

DÉPARTEMENT DES MARQUES,

DESSINS ET MODÈLES SERVICE LOGISTIQUE

32. ru':) des Tro1-; Fontanet

920 i 6 Hanteire Cedex

OBJET : Avis de publication d'une demande 11°

08/29 Vol.

I

du 18 juillet 2008

,fenregistrem.;nt de rnarque au BOP!

Conforrnement

à

l'article L. 712-2 du code de

la proprkré

intcll<:ctrn:lk, v,nrc <krnamk d'enn:gistrement a été publiée, le cas échéant en couleurs, au Bulletin officiel de la propriér.<':

i!lliustr

iclle.

sons

la

forme et dans le libellé. reprodl1its au

n:ri-o.

A tkfaut de moclific.1tit..m en cours de pnici:dun:, l'enr<:gi:-tremcnt de <.:l'.ttc marque ne donnera pas lieu :'.t une nouvelle pnhlic:ttion m,1is llnÎ(jl](:nwnt :, une mention et c·e~t k

1c:-tc: reproduit au verso qui figurera sur le

certifica

t

d'tnregistremcnr..

;\-Jalg.rè le soin apporte

à

la saisk cks données. d(.'s erreurs <Hl

<>rn1ss1ons

pc."11-\l'lll intervenir. Si tel est le cas, ,·euilkz nou:- k !'>ignal<:r (l°\JPI -l)\lA-Snvin· logistique

;1J, rnc des

ï

rllis ront.1.n(ll -9201 <> NANTERRE o.:d<::x -n" télfropit: : :i 3 (O) 1 5

5

0,1 ::;8

<i5)

.11Ïn de pcrmt:ltr .. · d'as!'>tJrt'r la conformité de r1l>S puhlic;1rion!'> avec le libdk de v<>rrc dcm.mù1.·.

AVERTISSEMENT IMPORTANT

VOUS ALLEZ PROBABLEMENT RECEVOIR DES COURRIERS OU FACTUHES DE LA PART OE SOCIETES

PRIVEES ETRANGERES (pa1 exemple · Globus editions, Tradematk publishe1. etc) QUI VOUS RECLAMERONT DES SOMMES D'ARGENT POUR PROCEDER A LA PUBLICATION DE VOTRE MARQUE.

NE VOUS LAISSEZ PAS ABUSER PAR LE FAIT QUE CES COURRIERS COMPORTENT PARFOIS UNE PHOTOCOPIE DE LA PUBLICATION DE VOTRE MARQUE AU BOPI :

CES SOCIETES N'ONT AUCUNE COMPETENCE ET AUCUNE LEGITIMITE EN MATIERE DE MARQUES, NI EN FRANCE, NI A L'ETRANGER ET LA PUBLICATION QU'ELLES PROPOSENT N'A.JOUTE RIEN A LA PROTECTION OE VOTRE MARQUE.

VOUS N'AVEZ AUCUNE OBLIGATION DE PAYER.

SI VOUS SOUHAITEZ ETENDRE VOTRE PROTECTION A L:ETRANGER {dans l'Union europeenne ou à l'inter-national}, SEULS L'INPI. L"OHMI (Office d'harmonisation dans le marché intérieur) OU L'OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle) SONT HABILITES A RECEVOIR VOS DEMANDES ET A PERCEVOIR LES TAXES CORRESPONDANTES.

Nous vous conseillons de faire part de cet avertissement à votre service comptabilité. Pour de plus amples informations (et notamment pour une liste indicative des sociétés concernées) v0us pouvez consulter le site Internet de l'INPI : www.inpi.fr (sous la rubrique ,,Déposer à lïNPli,).

Siège

26bis rue de Saint-Pétersbourg

75800 PARIS Cedex 08 " T.;.1ephone: o 820 ;113 ~13

~ Têlecopm: 33 (Oj1 53 04 45 23

~

,,

w,,h.v.inpi.Tr - contact@mpi.fr

!

Étttbi55:.:.e,1wnt r;ubli(. 11,it!nm1I

Références

Documents relatifs

7. Combien de temps environ votre office a-t-il consacré à l’examen de demandes d’excuse standards en raison de difficultés liées à la COVID-19? Si votre office avait déjà

• activités juridiques et internationales : l’OPRI s’occupe notamment de la rédaction des lois et arrêtés d’exécution et de la représentation de la Belgique

Micronésie (États fédérés de), Monaco, Mongolie, Monténégro, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Nigéria, Norvège, Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Paraguay, Pays-Bas,

Différents cadres pour déclarations : le formulaire de requête contient six cadres différents pour les déclarations, un pour chacun de cinq types de déclarations prévues (du

56. L'alinéa 1) de cet article dans le projet de Convention permettait à tout Etat contractant qui assure aux producteurs de phonogrammes une protection au titre du droit d'auteur,

Les trois quarts (près de 76%) de l’activité mondiale en matière de dépôt de demandes d’enregistrement de dessins ou modèles industriels (déterminée sur la base du nombre

Très attendu notamment par les petites entreprises, pour lesquelles le coût de l’innovation est souvent trop élevé, le nouveau système permettrait de protéger en une seule

Le ministère chargé de l'éducation nationale, le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et la conférence des présidents d'universités ont conclu pour les