Minutes et répertoires du notaire Alain BOBYE, (étude XLIX)

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Minutes et répertoires du notaire Alain BOBYE, 1592 - 1604 (étude XLIX)

Répertoire numérique détaillé

Minutier central des notaires de Paris

1ère édition électronique Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

18 juin 2013

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Cet instrument de recherche est le résultat de la conversion de la base de données du Minutier central dans le système d'information archivistique des Archives nationales.

Ce document est écrit en français.

Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.

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Sommaire Archives nationales (France)

Minutes et répertoires du notaire Alain BOBYE (étude XLIX) 4

Minutes de Alain BOBYE 6

Minutes. 1592 - 1594 6

Minutes. 1595 6

Minutes. 1596 6

Minutes. 1597 6

Minutes. 1598 6

Minutes. 1599 7

Minutes. 1600 7

Minutes. 1601 7

Minutes. 1602 8

Minutes. 1603 - 1608, 21 avril 9

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INTRODUCTION

Référence

MC/ET/XLIX/237 - MC/ET/XLIX/246

Niveau de description sous-fonds

Intitulé

Minutes et répertoires du notaire Alain BOBYE (étude XLIX)

Date(s) extrême(s) 1592 - 1604

Nom du producteur Etude XLIX Bobye, Alain

Localisation physique Paris

Conditions d'accès

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Attention : ce notaire n'a pas laissé de répertoire pour son activité dans l'étude XLIX

Liens :

Liens IR :

Archives de l'étude XLIX

Langue des documents Français

Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France

ENTREE ET CONSERVATION

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Modalités d'entrée Versement

Archives nationales (France)

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Répertoire numérique détaillé

MC/ET/XLIX/237 - MC/ET/XLIX/246 Minutes de Alain BOBYE

1592 - 21 avril 1608

MC/ET/XLIX/237 Minutes. 1592 - 1594

1592 - 1594 Informations concernant le classement:

Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

MC/ET/XLIX/238 Minutes. 1595

1595 Informations concernant le classement:

MC/ET/XLIX/241

Acte concernant un fossoyeur de l'église Saint-Paul.

2 avril 1598 Origine de l'information :

Métiers, personnes, lieux, 1540-1600 (1423 actes), par Catherine Grodecki, 1971-1986 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

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Date de création de la notice : 2009

Termes d'indexation

Saint-Paul (église); fossoyeur

1600 Manque(s) constaté(s) dans cet article :

Les mois de juin et août 1600 manquent.

Informations concernant le classement:

MC/ET/XLIX/243

MALHERBE (François LEJEUNE, seigneur de) chambellan du Prince de CONTI. § Vente de Chevaux

27 janvier 1600 Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de révision :2011-2012 Date de création de la notice : 2010

Termes d'indexation

acte de vente; Malherbe, François Lejeune, seigneur de

Importance matérielle et support Document détérioré.

MC/ET/XLIX/244

Bail par Pierre Beauchamp, violon ordinaire de la chambre du Roi, bourgeois de Paris, rue Saint- Séverin, à Houdart Chotart, vigneron à Vaugirard, d'une maison rue de Grenelle, moyennant 5 écus soleil de loyer annuel.

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3 janvier 1601 Origine de l'information :

Rétroconversion du fichier préparatoire à l'instrument de recherche imprimé non publié : Documents du Minutier central concernant l'histoire de la musique (1600-1650) (préparation du t.IV, études XXXVI à CXXII, soit 793 actes), par Madeleine Jurgens, 1972-1977 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Termes d'indexation

bail; Saint-Séverin (rue); Vaugirard (ancienne commune); Beauchamp, Pierre; Chtart, Houdart;

viticulteur; musicien; officier de la Chambre du roi (Ancien Régime)

MC/ET/XLIX/244

Apprentissage de Carel Van Breckel, d'Anvers, graveur en taille douce, pour un an, chez Jacques de Weert, graveur en taille douce à Paris.

20 juillet 1601 Origine de l'information :

Étrangers en France, Français à l'étranger et aux colonies, XVIe-XIXe siècle (env. 1.000 actes), par le personnel du Minutier,1950-2000 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Termes d'indexation

contrat d'apprentissage; Anvers (Belgique); Van Breckel, Carel; Weert, Jacques de; graveur

MC/ET/XLIX/244

Bail par Simon Artus, maître joueur d'instruments, demeurant rue de la Harpe, paroisse Saint- Séverin, à Pierre Questeau, laboureur à Vaugirard de 2 vaches pour 1 an moyennant 2 écus.-Idem à Pierre Quierorau, Claude De La Salle, laboureurs à Vaugirard, et idem à Antoine Pothery, laboureur à Vaugirard (25 septembre).

18 septembre 1601 Origine de l'information :

Musique XVIIe siècle [2407 actes], par Madeleine Jurgens et le personnel du Minutier, 1954-1996 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Termes d'indexation

bail; Harpe (rue de la); Saint-Séverin (paroisse); Vaugirard (ancienne commune); musicien;

agriculteur

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MC/ET/XLIX/245

Constitution de rente de Claude Halle l'aîné, vigneron demeurant à Orly, en faveur de Nicolas Philippes, sergent en la justice d'Orly.

5 janvier 1602 Informations complémentaires :

Expédition.

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Termes d'indexation

constitution de rente; Orly (Val-de-Marne); Halle, Claude; Philippes, Nicolas; viticulteur

MC/ET/XLIX/246

Minutes. 1603 - 1608, 21 avril

1603 - 21 avril 1608 Informations complémentaires :

1603 et 1604 : actes passés par-devant Alain Bobye, 2 pièces.

1607, 14 et 18 juillet, 21 avril 1608, 21 avril : concernent personnellement Alain Bobye.

Informations concernant le classement:

MC/ET/XLIX/246

DIEDES (Albert) Emailleur du Roi à Nevers § Apprentissage d'émailleur chez...

15 septembre 1601 Origine de l'information :

Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de révision :2011-2012 Date de création de la notice : 2010

Termes d'indexation

contrat d'apprentissage; Diedes, Albert