Minutes et répertoires du notaire Auguste Robert OLAGNIER, 19 avril juillet 1902 (étude XCIX)

(1)

avril 1876 - 31 juillet 1902 (étude XCIX)

Répertoire méthodique détaillé

Établi par le personnel du Minutier central des notaires de Paris et François Chancerel, chargé d'études documentaires, sous la direction de Marie-Françoise

Limon-Bonnet, conservateur général du patrimoine, responsable du département.

2ème édition électronique Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

août 2018

(2)

Cet instrument de recherche est le résultat de la conversion de la base de données du Minutier central dans le système d'information archivistique des Archives nationales pour les cotes 964 à 1290 et d'une saisie directe au-delà.

Ce document est écrit en français.

Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.

(3)

août 2018: ajout des minutes nouvellement versées aux Archives nationales (cotes 1291 à 1336)

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(4)

Préface

Me Auguste Robert Olagnier, installé 26, boulevard des Italiens, est le notaire de la succession du linguiste, historien et philosophe Ernest Renan (1823-1892) et de son fils, le peintre et poète, Ary Renan (1857-1900), petit-fils du peintre Henry Scheffer, et petit-neveu d'Ary Scheffer. De façon générale, l'étude comprend beaucoup de peintres (Henry Charles Langerock, Eugène Isabey...), de photographes (Ernest Appert), d'artistes ou d'érudits (Funck-Brentano). Le banquier gréco-ottoman Christakis Zografos, qui meurt à Paris en 1898, y laisse son testament et le notaire procède à son inventaire après décès lors de l'ouverture de la succession. C'est aussi l'étude de la société du collège Sainte-Barbe.

Avec les familles Funck-Brentano et Bodson, il y a peut-être un tropisme luxembourgeois à creuser. On y trouvera aussi beaucoup de sociétés destinées à faciliter les voyages et d'autres portant sur le commerce avec les colonies françaises.

Marie-Françoise Limon-Bonnet Juillet 2020

(5)

Sommaire

Minutes et répertoires du notaire Auguste Robert OLAGNIER (étude XCIX) 13

Minutes de Auguste Robert OLAGNIER 15

Minutes. 1875, 9 janvier - 1878, 15 mai 15

Minutes. 1880, 20 février - 12 août 15

Minutes. 1881, 29 juillet - 1882, 23 décembre 15

Minutes (inventaires après décès). 1885, 13 mars - 1886, 19 mai 15 Compte agricole et commercial. Dépôt des statuts. 1886, septembre 16

Minutes. 1887, 18 janvier - 1891, 18 juin 16

Minutes. 1892, 1er juillet - 1893, 3 mars 16

Minutes. 1895, 4 juillet - 1903, 4 juillet 17

Minutes. 1897, 24 février - 12 juillet 17

Minutes. 1898, 30 décembre - 1899, 23 mai 17

Minutes. 1876, avril - mai 17

Minutes. 1876, juin - juillet 18

Minutes. 1876, août - octobre 18

Minutes. 1876, novembre - décembre 18

Minutes. 1877, janvier - février 18

Minutes. 1877, mars - mai 19

Minutes. 1877, juin - août 19

Minutes. 1877, septembre - octobre 19

Minutes. 1877, novembre - décembre 19

Minutes. 1878, janvier - février 20

Minutes. 1878, mars - avril 20

Minutes. 1878, mai - juillet 20

Minutes. 1878, août - septembre 21

Minutes. 1878, octobre - décembre 21

Minutes. 1879, janvier - février 22

Minutes. 1879, mars - avril 22

Minutes. 1879, mai - juin 22

Minutes. 1879, juillet - août 23

Minutes. 1879, septembre - octobre 24

Minutes. 1879, novembre - décembre 24

Minutes. 1880, janvier - février 24

(6)

Minutes. 1880, mars - avril 24

Minutes. 1880, mai 24

Minutes. 1880, juin 25

Minutes. 1880, juillet - août 25

Minutes. 1880, septembre - octobre 25

Minutes. 1880, novembre - décembre 26

Minutes. 1881, janvier - février 26

Minutes. 1881, mars - avril 26

Minutes. 1881, mai - juin 26

Minutes. 1881, juillet 27

Minutes. 1881, août - octobre 28

Minutes. 1881, novembre - décembre 28

Minutes. 1882, janvier - février 29

Minutes. 1882, mars - avril 29

Minutes. 1882, mai - juin 30

Minutes. 1882, juillet - septembre 31

Minutes. 1882, octobre 31

Minutes. 1882, novembre - décembre 31

Minutes. 1883, janvier 32

Minutes. 1883, février - mars 32

Minutes. 1883, avril - mai 32

Minutes. 1883, juin - juillet 32

Minutes. 1883, août - octobre 33

Minutes. 1883, novembre - décembre 33

Minutes. 1884, janvier - février 33

Minutes. 1884, mars 33

Minutes. 1884, avril 34

Minutes. 1884, mai 34

Minutes. 1884, juin - juillet 34

Minutes. 1884, août - septembre 34

Minutes. 1884, octobre 35

Minutes. 1884, novembre - décembre 35

Minutes. 1885, janvier - février 35

Minutes. 1885, mars 35

Minutes. 1885, avril 36

(7)

Minutes. 1885, mai 36

Minutes. 1885, juin 36

Minutes. 1885, juillet 37

Minutes. 1885, août - septembre 38

Minutes. 1885, octobre - novembre 38

Minutes. 1885, décembre 38

Minutes. 1886, janvier 38

Minutes. 1886, février 38

Minutes. 1886, mars 38

Minutes. 1886, avril 38

Minutes. 1886, mai 39

Minutes. 1886, juin 39

Minutes. 1886, juillet 39

Minutes. 1886, août - septembre 40

Minutes. 1886, octobre - novembre 40

Minutes. 1886, décembre 40

Minutes. 1887, janvier - février 40

Minutes. 1887, mars 40

Minutes. 1887, avril 40

Minutes. 1887, mai 41

Minutes. 1887, juin 41

Minutes. 1887, juillet 41

Minutes. 1887, août 41

Minutes. 1887, septembre 42

Minutes. 1887, octobre 42

Minutes. 1887, novembre 42

Minutes. 1887, décembre 42

Minutes. 1888, janvier 42

Minutes. 1888, février 42

Minutes. 1888, mars 42

Minutes. 1888, avril 43

Minutes. 1888, mai 43

Minutes. 1888, juin - juillet 43

Minutes. 1888, août 43

Minutes. 1888, septembre - octobre 44

(8)

Minutes. 1888, novembre 44

Minutes. 1888, décembre 44

Minutes. 1889, janvier - février 44

Minutes. 1889, mars 44

Minutes. 1889, avril 44

Minutes. 1889, mai - juin 44

Minutes. 1889, juillet 45

Minutes. 1889, août - septembre 45

Minutes. 1889, octobre 45

Minutes. 1889, novembre 45

Minutes. 1889, décembre 45

Minutes. 1890, janvier 45

Minutes. 1890, février - mars 45

Minutes. 1890, avril 46

Minutes. 1890, mai 46

Minutes. 1890, juin 46

Minutes. 1890, juillet 46

Minutes. 1890, août - septembre 46

Minutes. 1890, octobre - novembre 47

Minutes. 1890, décembre 47

Minutes. 1891, janvier 47

Minutes. 1891, février 47

Minutes. 1891, mars 47

Minutes. 1891, avril 48

Minutes. 1891, mai 48

Minutes. 1891, juin 48

Minutes. 1891, juillet 48

Minutes. 1891, août 48

Minutes. 1891, septembre 48

Minutes. 1891, octobre 49

Minutes. 1891, novembre 49

Minutes. 1891, décembre 49

Minutes. 1892, janvier 50

Minutes. 1892, février 50

Minutes. 1892, mars - avril 50

(9)

Minutes. 1892, mai 50

Minutes. 1892, juin 50

Minutes. 1892, juillet - août 50

Minutes. 1892, septembre - octobre 51

Minutes. 1892, novembre 52

Minutes. 1892, décembre 52

Minutes. 1893, janvier - février 52

Minutes. 1893, mars 53

Minutes. 1893, avril 53

Minutes. 1893, mai 53

Minutes. 1893, juin 53

Minutes. 1893, juillet - août 53

Minutes. 1893, septembre 53

Minutes. 1893, octobre 54

Minutes. 1893, novembre 54

Minutes. 1893, décembre 55

Minutes. 1894, janvier 56

Minutes. 1894, février 56

Minutes. 1894, mars 56

Minutes. 1894, avril 56

Minutes. 1894, mai 56

Minutes. 1894, juin 57

Minutes. 1894, juillet - août 57

Minutes. 1894, septembre - octobre 58

Minutes. 1894, novembre - décembre 58

Minutes. 1895, janvier 58

Minutes. 1895, février 59

Minutes. 1895, mars 59

Minutes. 1895, avril 60

Minutes. 1895, mai 60

Minutes. 1895, juin 60

Minutes. 1895, juillet 60

Minutes. 1895, août 61

Minutes. 1895, septembre 61

Minutes. 1895, octobre 61

(10)

Minutes. 1895, novembre 62

Minutes. 1895, décembre 63

Minutes. 1896, janvier 63

Minutes. 1896, février 63

Minutes. 1896, mars 63

Minutes. 1896, avril 64

Minutes. 1896, mai 64

Minutes. 1896, juin 64

Minutes. 1896, juillet - août 64

Minutes. 1896, septembre 64

Minutes. 1896, octobre 64

Minutes. 1896, novembre 65

Minutes. 1896, décembre 65

Minutes. 1897, janvier 65

Minutes. 1897, février - mars 65

Minutes. 1897, avril 66

Minutes. 1897, mai 66

Minutes. 1897, 1er juin - 7 juillet 66

Minutes. 1897, 8 juillet - 31 juillet 67

Minutes. 1897, août 67

Minutes. 1897, septembre - octobre 67

Minutes. 1897, novembre 67

Minutes. 1897, décembre 68

Minutes. 1898, janvier - février 68

Minutes. 1898, mars 68

Minutes. 1898, avril - mai 69

Minutes. 1898, juin 69

Minutes. 1898, juillet - août 69

Minutes. 1898, septembre - octobre 69

Minutes. 1898, novembre - décembre 70

Minutes. 1899, janvier 71

Minutes. 1899, février 71

Minutes. 1899, mars 71

Minutes. 1899, 1er avril - 15 mai 72

Minutes. 1899, 16 mai - 30 juin 72

(11)

Minutes. 1899, juillet 72

Minutes. 1899, août - septembre 72

Minutes. 1899, octobre - novembre 73

Minutes. 1899, décembre 73

Minutes. 1900, janvier 73

Minutes. 1900, février 73

Minutes. 1900, mars 74

Minutes. 1900, avril 74

Minutes. 1900, mai 74

Minutes. 1900, juin 74

Minutes. 1900, juillet 75

Minutes. 1900, août - septembre 75

Minutes. 1900, octobre - novembre 75

Minutes. 1900, décembre 75

Minutes. 1901, janvier 76

Minutes. 1901, février 76

Minutes. 1901, mars 76

Minutes. 1901, avril 77

Minutes. 1901, mai 77

Minutes. 1901, juin 77

Minutes. 1901, juillet 77

Minutes. 1901, août - octobre 77

Minutes. 1901, novembre - décembre 78

Minutes. 1902, janvier 78

Minutes. 1902, février 79

Minutes. 1902, mars - avril 79

Minutes. 1902, mai 79

Minutes. 1902, juin 79

Minutes. 1902, juillet 79

Répertoires de Auguste Robert OLAGNIER 79

Répertoire. 1869, 10 juillet - 1876, 19 octobre 79

Répertoire. 1876, 19 octobre - 1882, 24 mai 80

Répertoire. 1882, 24 mai - 1887, 1er juin 80

Répertoire. 1887, 1er juin - 1892, 9 juin 80

Répertoire. 1892, 9 juin - 1897, 7 juillet 80

(12)

Répertoire. 1897, 8 juillet - 1905, 21 novembre 80

(13)

•

INTRODUCTION

Référence

MC/ET/XCIX/964 - MC/ET/XCIX/973, MC/ET/XCIX/1112 - MC/ET/XCIX/1336, MC/RE/XCIX/16 - MC/RE/XCIX/21

Niveau de description sous-fonds

Intitulé

Minutes et répertoires du notaire Auguste Robert OLAGNIER (étude XCIX)

Date(s) extrême(s)

19 avril 1876 - 31 juillet 1902

Nom du producteur Etude XCIX

Olagnier, Auguste-Robert

Importance matérielle et support 235 articles (boîtes de 6 à 15 cm) 26,2 mètres linéaires

Localisation physique Paris

Conditions d'accès

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

DESCRIPTION

Présentation du contenu Liens :

Liens IR :

Archives de l'étude XCIX

Type de classement chronologique

Langue des documents Français

(14)

Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée

Versement par l'étude en décembre 1979 pour les cotes 964 à 973 et 1112 à 1290, puis en juin 2013 pour les cotes 1291 à 1336.

Historique de la conservation

Avant le versement, conservé à l'étude XCIX et LXXV (fusion), puis chez "Notaires Paris Services" au Perray-

en-Yvelines.

Evaluation, tris et éliminations néant

(15)

Répertoire méthodique détaillé

MC/ET/XCIX/964 - MC/ET/XCIX/1336 Minutes de Auguste Robert OLAGNIER

9 janvier 1875 - 4 juillet 1903

MC/ET/XCIX/964

Minutes. 1875, 9 janvier - 1878, 15 mai

9 janvier 1875 - 15 mai 1878 Informations complémentaires :

1875, 9 janvier : testament de Mme Lessard, acte passé par-devant Silvius Du Boys.

1875, 9 janvier : consentement à exécution, acte passé par-devant Silvius Du Boys.

1878, 15 mai : succession Paignon, liquidation, acte passé par-devant Auguste-Robert Olagnier.

Informations concernant le classement:

Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Importance matérielle et support registre. Document détérioré.

MC/ET/XCIX/965

Minutes. 1880, 20 février - 12 août

20 février - 12 août 1880 Informations complémentaires :

1880, 20 février, 19 juin : Collège Sainte-Barbe, procès-verbal d'assemblée et du conseil d'administration.

1880, 12 août : succession Paulhonnier-Selim.

MC/ET/XCIX/966

Minutes. 1881, 29 juillet - 1882, 23 décembre

29 juillet 1881 - 23 décembre 1882 Informations complémentaires :

1881, 29 juillet : succession Laurier, état liquidatif.

1882, 23 décembre : testament de Mme Thiercelin, dépôt judiciaire.

MC/ET/XCIX/967

(16)

Minutes (inventaires après décès). 1885, 13 mars - 1886, 19 mai

13 mars 1885 - 19 mai 1886 Informations complémentaires :

1885, 13 mars : inventaires après décès J. A. Duffié.

1886, 19 mai : succession Duffié, liquidation.

Termes d'indexation inventaire après décès

MC/ET/XCIX/968

Compte agricole et commercial. Dépôt des statuts. 1886, septembre

septembre 1886 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/969

Minutes. 1887, 18 janvier - 1891, 18 juin

18 janvier 1887 - 18 juin 1891 Informations complémentaires :

1887, 18 janvier : Société anonyme de Sainte-Barbe, dépôt du projet de statuts.

1890, 5 février : inventaire après décès du comte Le Marois.

1891, 18 juin : Société Franco-algérienne d'électricité, dépôt de pièces.

Importance matérielle et support registre

MC/ET/XCIX/970

Minutes. 1892, 1er juillet - 1893, 3 mars

1er juillet 1892 - 3 mars 1893 Informations complémentaires :

1892, 1 juillet : Compagnie des pompes Worthington, dépôt des statuts.

1893, 3 mars : succession Aubanel, état liquidatif.

(17)

MC/ET/XCIX/971

Minutes. 1895, 4 juillet - 1903, 4 juillet

4 juillet 1895 - 4 juillet 1903 Informations complémentaires :

1895, 4 juillet à 4 juillet 1903 : Société Ciments Portoland du Boulonnais, dépôt de délibérations, dépôt de pièces, par-devant Auguste-Robert Olagnier, sauf pour l'acte du 4 juillet 1903, par-devant Pierre- André Charpentier.

1895, 11 juillet : succession Dutertre Delmaray, état liquidatif.

1895, 28 décembre : succession Hillel Mansach, état liquidatif.

MC/ET/XCIX/972

Minutes. 1897, 24 février - 12 juillet

24 février - 12 juillet 1897 Informations complémentaires :

1897, 27 février : Société L'Espérence, dépôt des statuts.

1897, 12 juillet : sucession Gesgon, état liquiditatif.

MC/ET/XCIX/973

Minutes. 1898, 30 décembre - 1899, 23 mai

30 décembre 1898 - 23 mai 1899 Informations complémentaires :

1898, 30 décembre : succession Jurque de La Salle, état liquidatif.

1899, 23 mai : Société anonyme française Vacuum Oil Compagny, dépôt des statuts.

MC/ET/XCIX/1112 Minutes. 1876, avril - mai

avril - mai 1876

(18)

Informations complémentaires :

1876, 1 au 18 avril : actes passés par-devant Silvius Du Boys.

1876, 19 avril à mai : actes passés par-devant Auguste-Robert Olagnier.

MC/ET/XCIX/1113

Minutes. 1876, juin - juillet

juin - juillet 1876 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1114

Minutes. 1876, août - octobre

août - octobre 1876 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1115

Minutes. 1876, novembre - décembre

novembre - décembre 1876 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1116

Minutes. 1877, janvier - février

janvier - février 1877 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1116

Inventaire après décès d'Adèle Rousseau, dressé en son domicile 5, rue de Bruxelles où la défunte est morte, le 31 décembre 1876, à la requête de sa fille, Cornélie Henriette Scheffer, épouse de Joseph Ernest Renan, demeurant 16, rue Saint-Guillaume. (6 f.).

15 février 1877 Origine de l'information :

De l'image fixe à l'image animée (1820-1910), documents du Minutier central des notaires de Paris relatifs à l'histoire des photographes et de la photographie, par Marc Durand, Paris, Archives nationales, 2015, notice n° 4456 (version dématérialisée de l'instrument de recherche, les notices biographiques et compléments de descriptions d'actes ne se trouvent que sur la version papier de l'ouvrage, voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de création de la notice :2010

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Date de révision :2020 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)

Termes d'indexation

Rousseau, Adèle; Scheffer, Cornélie Henriette; Bruxelles (rue de); Saint-Guillaume (rue); Renan, Ernest

MC/ET/XCIX/1117 Minutes. 1877, mars - mai

mars - mai 1877 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1118 Minutes. 1877, juin - août

juin - août 1877 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1119

Minutes. 1877, septembre - octobre

septembre - octobre 1877 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1120

Contrat de mariage entre Paul Désiré Parfouru, artiste dramatique, dit Porel, demeurant rue de Verneuil, et Mathilde Lucie Annette Legeay

21 décembre 1876 Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Termes d'indexation

contrat de mariage; Verneuil (rue de); Parfouru dit Porel, Paul Désiré; Legeay, Lucie Annette;

Porel, voir à Parfouru; acteur

(20)

MC/ET/XCIX/1121

MC/ET/XCIX/1122 Minutes. 1878, mars - avril

mars - avril 1878 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1122

Vente par Émile François Amand Plique, propriétaire, et Palmyre Henriette Le Gris, son épouse, demeurant 22, rue de Bellevue, à Henri Charles Langerock, artiste peintre, demeurant 29, boulevard des Italiens, d'une maison située 207, rue Saint-Denis à Courbevoie, pour la somme principale de 24 640 francs.

11 mars 1878 Informations complémentaires :

À la suite :

1878, 17 juillet Décharge par les époux Plique et monsieur Langerock à Me Auguste Robert Olagnier.

Origine de l'information :

Termes d'indexation

Bellevue (rue de); Italiens (boulevard des); Courbevoie (Hauts-de-Seine); Plique, Émile François Amand; Le Gris, Palmyre Henriette; Langerock, Henri Charles; Olagnier, Auguste Robert

MC/ET/XCIX/1123 Minutes. 1878, mai - juillet

mai - juillet 1878 Acte(s) de la même période coté(s) séparément :

Voir aussi MC/ET/XCIX/964.

15 mai 1878, liquidation de la succession PAIGNON.

Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes

(21)

ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

MC/ET/XCIX/1123

Obligation par Henri Charles Langerock, artiste peintre, et Claire Léonie Marie Gardon, sa femme, demeurant, 207, rue Saint-Denis à Courbevoie, au profit de Louise Adèle Eudoxie Jorand, épouse de Pierre Joseph Leys, ancien négociant, demeurant à Eeckeren près d'Anvers (Belgique), pour prêt d'une somme principale de 5 000 francs, remboursable le 1er juillet 1881, accompagné d'un taux de 5 % l'an, payable par trimestre. Les contractants hypothèquent, pour sûreté de garantie, une maison située 207, rue Saint-Denis à Courbevoie.

29 juin 1878 Informations complémentaires :

À la suite :

1881, 25 juillet Prorogation par la veuve Leys aux époux Langerock. 1881, 10 septembre Mainlevée par la veuve Leys aux époux Langerock.

De l'image fixe à l'image animée (1820-1910), documents du Minutier central des notaires de Paris relatifs à l'histoire des photographes et de la photographie,par Marc Durand, Paris, Archives nationales, 2015, notice n° 2735 (version dématérialisée de l'instrument de recherche, les notices biographiques et compléments de descriptions d'actes ne se trouvent que sur la version papier de l'ouvrage, voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Termes d'indexation

Anvers (Belgique); Eeckeren (Belgique); Courbevoie (Hauts-de-Seine); Langerock, Henri Charles;

Gardon, Claire Léonie Marie; Jorand, Louise Adèle Eudoxie; Leys, Pierre Joseph

MC/ET/XCIX/1124

Minutes. 1878, août - septembre

août - septembre 1878 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1125

Minutes. 1878, octobre - décembre

octobre - décembre 1878 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1125

Obligation par Henri Charles Langerock, artiste peintre, et Claire Léonie Marie Gardon, son épouse, demeurant, 207, rue Saint-Denis à Courbevoie, au profit de Charlotte Céligne [sic]

Théodose Lempereur de Guerny, épouse de Léon Ferdinand Ambourg, vicomte de Boury, demeurant à Guerny (Eure), pour prêt d'une somme principale de 5 000 francs, remboursable le 20 janvier 1882, accompagné d'un taux de 5 % l'an, payable par trimestre. Les contractants

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hypothèquent, pour sûreté de garantie, une maison située 207, rue Saint-Denis à Courbevoie.

16 décembre 1878 Informations complémentaires :

À la suite :

1881, 7 septembre Mainlevée par la vicomtesse de Boury aux époux Langerock.

Termes d'indexation

Courbevoie (Hauts-de-Seine); Guerny (Eure); Langerock, Henri Charles; Gardon, Claire Léonie Marie; Lempereur de Guerny, Charlotte Céligne Théodose; Ambourg, Léon Ferdinand

MC/ET/XCIX/1126

MC/ET/XCIX/1128 Minutes. 1879, mai - juin

mai - juin 1879 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1128

Procuration par Ernest Appert, photographe, artiste peintre, demeurant 24, rue Taitbout, à Alfred Benjamin Dupont, clerc de notaire, 27, boulevard des Italiens, pour gérer en son nom l'affaire qui l'oppose aux ex époux Huvier.

6 mai 1879 Origine de l'information :

De l'image fixe à l'image animée (1820-1910), documents du Minutier central des notaires de Paris relatifs à l'histoire des photographes et de la photographie, par Marc Durand, Paris, Archives

(23)

nationales, 2015, notice n° 102 (version dématérialisée de l'instrument de recherche, les notices biographiques et compléments de descriptions d'actes ne se trouvent que sur la version papier de l'ouvrage, voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Termes d'indexation

Taitbout (rue); Italiens (boulevard des); Appert, Ernest Charles; Dupont, Alfred Benjamin;

Huvier, Pierre Charles

MC/ET/XCIX/1128

Mainlevée d'inscription hypothécaire par Ernest Charles Appert, photographe, artiste peintre, demeurant 24, rue Taitbout, sur Pierre Eugène Lériche, pour sûreté de garantie d'une somme de 3 000 francs.

Termes d'indexation

Taitbout (rue); Appert, Ernest Charles; Lériche, Pierre Eugène

MC/ET/XCIX/1129

Minutes. 1879, juillet - août

juillet - août 1879 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1129

Mainlevée d'opposition par Ernest Charles Appert, photographe, artiste peintre, demeurant 24, rue Taitbout, au profit de Pierre Eugène Lériche, demeurant 11, rue de la Ferronnerie, pour toute somme que ce dernier et son ex épouse lui devaient, ainsi qu'à Pierre Charles Huvier, ancien marchand papetier, demeurant 67, boulevard de Strasbourg, et sa femme dont il est séparé.

20 août 1879 Origine de l'information :

De l'image fixe à l'image animée (1820-1910), documents du Minutier central des notaires de Paris relatifs à l'histoire des photographes et de la photographie,par Marc Durand, Paris, Archives nationales, 2015, notice n° 104 (version dématérialisée de l'instrument de recherche, les notices biographiques et compléments de descriptions d'actes ne se trouvent que sur la version papier de l'ouvrage, voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques

(24)

du Minutier).

Termes d'indexation

Taitbout (rue); Ferronnerie (rue de la); Strasbourg (boulevard de); Appert, Ernest Charles;

Lériche, Pierre Eugène; Huvier, Pierre Charles

MC/ET/XCIX/1130

MC/ET/XCIX/1131

MC/ET/XCIX/1132

janvier - février 1880 Acte(s) de la même période coté(s) séparément :

Voir aussi MC/ET/XCIX/965 (20 février et 19 juin 1880, procès-verbal d'assemblée et délibération du conseil d'administration du collège Sainte-Barbe).

MC/ET/XCIX/1134 Minutes. 1880, mai

mai 1880 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1134

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Obligation par Charles Pépin, photographe, et Adèle Pauline Capon, son épouse, demeurant 56, rue de Siam à Brest (Finistère), au profit de Charlotte Murray, veuve d'Henri Huish, en son vivant chirurgien de l'armée anglaise, demeurant à Plymouth (Royaume-Uni), pour une somme de 10 000 francs, et à Charlotte Huish, veuve de Charles Mackie, demeurant Emsworth (Royaume-Uni), pour une somme de 5 000 francs, remboursable en cinq ans, accompagnée d'un intérêt de 5% l'an, payable par semestre. Les contractants hypothèquent, pour sûreté de garantie, une maison située 40, rue de la Voûte.

27 mai 1880 Informations complémentaires :

À la suite :

1885, 20 avril Mainlevée par madame Mackie. 1885, 20 avril Prorogation de délai par madame Huish au profit des époux Pépin.

Termes d'indexation

Voûte (rue de la); Brest (Finistère); Plymouth (Royaume-Uni); Emsworth (Royaume-Uni); Pépin, Charles; Capon, Adèle Pauline; Murray, Charlotte; Huish, Henri; Huish, Charlotte; Mackie, Charle

MC/ET/XCIX/1135 Minutes. 1880, juin

juin 1880 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1136

Minutes. 1880, juillet - août

juillet - août 1880 Acte(s) de la même période coté(s) séparément :

Voir aussi MC/ET/XCIX/965 (12 août 1880, succession Paulhonnier-Selim).

MC/ET/XCIX/1137

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MC/ET/XCIX/1138

MC/ET/XCIX/1139

MC/ET/XCIX/1141

Dépôt du testament de Charles Jean Marie Félix, marquis de La Valette, ancien ministre de l'Intérieur et des Affaires étrangères, grand croix de la Légion d'honneur, demeurant 11, rue Saint- Florentin, décédé le 2 mai 1881.

Fichier dit 'général' XIXe siècle (1147 actes), par Claire Béchu et Guillaume Nahon, 1988-1999.

(fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Termes d'indexation

ministre; testament; dépôt de pièces; Saint-Florentin (rue); La Valette, Charles Jean Marie Félix de

MC/ET/XCIX/1141

Dépôt des statuts d'une société par Ernest Amédée Boissaye, négociant, demeurant 41, rue Saint- Ferdinand, ayant pour objet la fabrication et la vente d'articles de tous genres de chromolithie

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fabriqués par partir des procédés Boissaye et de tous autres produits similaires, sous la raison sociale, Compagnie générale de chromolithie, établie pour une durée de 50 ans, au capital de 600 000 francs, siège social situé 41, rue Saint-Ferdinand. Dépôts de pièces de publication, de

délibérations du Conseil d'administration, d'augmentation de capital entre 1881 et 1927.

12 juin 1881 Origine de l'information :

Termes d'indexation

Saint-Ferdinand (rue); Boissaye, Ernest Amédée

MC/ET/XCIX/1141

Inventaire après décès de Charles Jean Marie Félix, marquis de La Valette, ancien ministre de l'Intérieur et des Affaires étrangères, grand croix de la Légion d'honneur, demeurant 11, rue Saint- Florentin, à la requête de Georgina Gabrielle de Flahault, sa veuve.

Termes d'indexation

ministre; inventaire après décès; Flahault, Georgina-Gabrielle de; Saint-Florentin (rue); La Valette, Charles Jean Marie Félix de

MC/ET/XCIX/1142 Minutes. 1881, juillet

juillet 1881 Acte(s) de la même période coté(s) séparément :

29 juillet 1881, état liquidatif de la succession LAURIER : classé à part.

MC/ET/XCIX/1142

Dépôt du contrat de mariage, rédigé en anglais, entre Charles Jean Marie Félix, marquis de La Valette, ancien ministre de l'Intérieur et des Affaires étrangères, grand croix de la Légion

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d'honneur, demeurant 11, rue Saint-Florentin, et Georgina Gabrielle de Flahault.

19 juillet 1881 Origine de l'information :

Termes d'indexation

ministre; contrat de mariage; dépôt de pièces; Flahault, Georgina-Gabrielle de; Saint-Florentin (rue); La Valette, Charles Jean Marie Félix de

MC/ET/XCIX/1142

Vente par Louis Frédéric, vicomte de Janzé, propriétaire, et Alice Louise Sophie de Choiseul Gouffier, vicomtesse de Janzé, 12, rue de Marignan, à Louis Émile Jean Deschamps, propriétaire, 30, rue Antoinette, d'un terrain et du château du Val d'Anglas à Bougival et Louveciennes (Seine- et-Oise). Déclaration de command par Louis Émile Jean Deschamps au profit de Julia Tahl, propriétaire, 27bis, rue Vernet.

30 juillet 1881 - 30 juillet 1887 Informations complémentaires :

plan

Mention dans le répertoire du notaire coté : MC/RE/XCIX/17

Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de création de la notice: 2007

Termes d'indexation

acte de vente; Bougival (Yvelines); Louveciennes (Yvelines); Antoinette (rue); Marignan (rue de);

Vernet (rue); Choiseul-Gouffier, Alix de (1835-1915); Deschamps, Louis Emile Jean; Janzé, Louis Frédéric de; Tahl, Julia

MC/ET/XCIX/1143

MC/ET/XCIX/1144

(29)

MC/ET/XCIX/1144

Dépôt de pièces par Eugène Xavier Grandin, marchand de grains et fourrager, demeurant 58, avenue du Maine.

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

Date de création de la notice :2020 (Pierre Marchandin, conservateur stagiaire à l'Institut national du patrimoine).

Versement de l'étude LXXV (2019) dans un carton nommé "Minutes de confrères".

Conservé à l'étude LXXV, ayant fusionné avec l'étude XCIX, jusqu'à son entrée aux Archives nationales.

MC/ET/XCIX/1145

Procès-verbal de l'assemblée générale du collège Sainte-Barbe.

MC/ET/XCIX/1146

Dépôt de pièces par Ernest Nottin, notaire à Paris, demeurant à Paris, 5 rue de la Ville-l'Evêque.

(30)

11 mars 1882 Origine de l'information :

MC/ET/XCIX/1146

Dépôt de pièces concernant un jugement du tribunal de première instance de Paris entre Eugénie Marie Appert d'une part et la Compagnie d'assurance sur la vie La Nationale et M. Bourdesol, d'autre part.

24 mars 1882 - 27 avril 1882 Informations complémentaires:

À signaler : en annexe, un jugement de rectification du Tribunal civil de première instance de Châteauroux, en date du 19 novembre 1860, qui établit les origines filiales d'Eugénie Appert et de ses deux frères Ernest Charles et Eugène Léon, jugement portant rectification de l'orthographe de leur nom sur leur acte de naissance.

Termes d'indexation

Appert, Eugénie Marie; Appert, Eugène Léon; Appert, Ernest Charles

MC/ET/XCIX/1147

Sous-bail pour trois, six ou dix ans, par Ernest Charles Appert, artiste peintre, photographe, demeurant 24, rue Taitbout, à la Compagnie industrielle d'éclairage et de chauffage par le gaz, domiciliée 2, rue Drouot, d'un appartement dépendant d'une maison située 24, rue Taitbout.

Loyer annuel de 2 800 francs, payable par trimestre.

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Termes d'indexation

Taitbout (rue); Drouot (rue); Appert, Ernest Charles

MC/ET/XCIX/1148

Minutes. 1882, juillet - septembre

juillet - septembre 1882 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1149 Minutes. 1882, octobre

octobre 1882 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1150

novembre - décembre 1882 Acte(s) de la même période coté(s) séparément:

23 décembre 1882, dépôt judiciaire du testament de Mme THIERCELIN : classé à part.

MC/ET/XCIX/1150

Dépôt d'une délibération du Conseil d'administration de la société Compagnie générale de chromolithie.

De l'image fixe à l'image animée (1820-1910), documents du Minutier central des notaires de Paris relatifs à l'histoire des photographes et de la photographie, par Marc Durand, Paris, Archives nationales, 2015, notice n° 5094 (version dématérialisée de l'instrument de recherche, les notices biographiques et compléments de descriptions d'actes ne se trouvent que sur la version papier de

(32)

l'ouvrage, voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

MC/ET/XCIX/1151 Minutes. 1883, janvier

janvier 1883 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1152

Minutes. 1883, février - mars

février - mars 1883 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1152

Mainlevée d'inscription hypothécaire par Ernest Charles Appert, artiste peintre, photographe, demeurant 24, rue Taitbout, sur Pierre Eugène Lériche, pour sûreté de garantie d'une somme de 3 000 francs.

1er février 1883 Origine de l'information :

Termes d'indexation

Taitbout (rue); Appert, Ernest Charles; Lériche, Pierre Eugène

MC/ET/XCIX/1153 Minutes. 1883, avril - mai

avril - mai 1883 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1154 Minutes. 1883, juin - juillet

juin - juillet 1883

(33)

MC/ET/XCIX/1155

MC/ET/XCIX/1156

Cahier des charges pour la vente d'un fonds de photographie situé 10, boulevard Montmartre, dépendant de la faillite d'Adéodat Florent Natalis Decagny, photographe, demeurant même adresse, à la requête de Félix Lissoty, syndic de faillite. La mise à prix est fixée à 8 000 francs.

3 novembre 1883 Informations complémentaires :

À la suite :

1883, 14 novembre Procès-verbal de non-adjudication.

Termes d'indexation

Montmartre (boulevard); Decagny, Adéodat Florent Natalis; Lissoty, Félix

MC/ET/XCIX/1157

MC/ET/XCIX/1158

(34)

Minutes. 1884, mars

mars 1884 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1159 Minutes. 1884, avril

avril 1884 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1161

Minutes. 1884, juin - juillet

juin - juillet 1884 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1161

Cahier des charges pour la vente de deux cents actions du journal illustré désigné sous la raison sociale, A. Dumont et Compagnie ; Société du Gil Blas, à la requête d'Oscar Mendès-France, demeurant 34, rue Saint-Lazare. La mise à prix est fixée à 40 000 francs.

Termes d'indexation

Saint-Lazare (rue); Mendès-France, Oscar

MC/ET/XCIX/1162

Minutes. 1884, août - septembre

(35)

août - septembre 1884 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1163 Minutes. 1884, octobre

octobre 1884 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1164

MC/ET/XCIX/1165

Vente par Henri Charles Langerock, artiste peintre, et Claire Léonie Marie Gardon, son épouse, demeurant 5 bis, boulevard de Bonne-Nouvelle, à Frédéric Charles Humbert, employé de commerce, demeurant à Combs-la-Ville (Seine-et-Marne), d'une portion de terrain située à Combs-la-Ville, pour la somme principale de 100 francs.

Termes d'indexation

Bonne-Nouvelle (boulevard de); Combs-la-Ville (Seine-et-Marne); Langerock, Henri Charles;

Gardon, Claire Léonie Marie; Humbert, Frédéric Charles

MC/ET/XCIX/1166

(36)

Minutes. 1885, mars

mars 1885 Acte(s) de la même période coté(s) séparément:

Informations complémentaires : 13 mars 1855, inventaire J. A. Duffie.

MC/ET/XCIX/1167 Minutes. 1885, avril

avril 1885 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1167

Obligation par Charles Pépin, photographe, et Adèle Pauline Capon, son épouse, demeurant 56, rue de Siam à Brest (Finistère), au profit de Charlotte Françoise Lefebvre, rentière, demeurant 33, rue des Vinaigriers, pour une somme de 10 000 francs, remboursable en six ans, accompagnée d'un intérêt de 5% l'an, payable par semestre. Les contractants hypothèquent, pour sûreté de garantie, une maison située 40, rue de la Voûte.

20 avril 1885 Origine de l'information :

Termes d'indexation

Vinaigriers (rue des); Voûte (rue de la); Brest (Finistère); Pépin, Charles; Capon, Adèle Pauline;

Lefebvre, Charlotte Françoise

MC/ET/XCIX/1169 Minutes. 1885, juin

(37)

juin 1885 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1170 Minutes. 1885, juillet

juillet 1885 Informations concernant le classement:

MC/ET/XCIX/1170

Délégation de loyers par Charles Pépin, photographe, et Adèle Pauline Capon, son épouse, demeurant 56, rue de Siam à Brest (Finistère), à Charlotte Murray, veuve d'Henri Huish,

demeurant à Plymouth (Royaume-Uni), et Charlotte Françoise Lefebvre, rentière, demeurant 33, rue des Vinaigriers.

3 juillet 1885 Origine de l'information :

Termes d'indexation

Vinaigriers (rue des); Voûte (rue de la); Brest (Finistère); Plymouth (Royaume-Uni); Pépin, Charles; Capon, Adèle Pauline; Murray, Charlotte; Huish, Henri; Lefebvre, Charlotte Françoise

MC/ET/XCIX/1170

Contrat de mariage entre Jacques Christien François Séraphin Funck, attaché à la bibliothèque de l'Arsenal, demeurant 5, rue de la Barollière, fils de Théophile Funck, attaché au cabinet du

ministre des Finances, et Sophie Brentano de Laroche, dite Funck-Brentano, et Céline Adélaïde Anne Henriette Alice Regray, demeurant 115, rue du Faubourg-Poissonnière, fille de Bartholomé Léon Regray, ingénieur en chef des chemins de fer de l'Est, et Pauline Amy Thérèse Louise Lamarle.

23 juillet 1885 Informations complémentaires :

Dépôt de l'acte de mariage.

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).