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Vu la délibération du 15 septembre 2008

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Texte intégral

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MF/MB SEANCE DU 22 DECEMBRE 2008 2008/1024 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2008/660 DU

15 SEPTEMBRE 2008 - PROGRAMMATION TEMPS SCOLAIRE PERISCOLAIRE 2008 – 2009 (DIRECTION DE L'EDUCATION)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 8 décembre 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

« Vous avez délibéré le 15 septembre 2008 sur l’ensemble de la programmation scolaire et périscolaire de l’année 2008 – 2009. Le financement du volet «Contrat Educatif Local » au niveau des actions socio-éducatives comprend une participation de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports à hauteur de 40.250 € que la Ville a encaissée le 27 novembre 2008.

Ce montant était inclus dans le coût global de l’opération sur lequel vous avez délibéré soit la somme de 156.980 €.

Or suite à une erreur matérielle, une liste d’opérations ont été inscrites dans l’ensemble des projets que vous avez approuvés mais dont le financement n’était pas inclus dans l’enveloppe de 156.980 €.

Au terme de l’année 2008, les opérations financées sur l’exercice s’élèvent en définitive à 156.960 €

Le financement des opérations restantes, sera décalé sur l’exercice 2009 et feront l’objet d’une délibération qui vous sera soumise en janvier 2009.

En conséquence, il convient d’apporter un correctif à la délibération du 15 septembre dernier. »

Vu la délibération du 15 septembre 2008 ;

Vu les avis émis par les Conseils des 3e et 8e arrondissements ; Ouï l’avis de sa Commission Education – Petite Enfance ;

D E L I B E R E

La délibération du 15 septembre 2008 est modifiée ainsi qu’il suit : - le financement inscrit en 2008 pour les opérations du CEL associatif à hauteur de 156 960 € inclut la participation de 40.250 € versée par la DDJS ;

- sont exclus, des tableaux n°s 2 et 3 de la délibération n° 2008/660 les actions suivantes qui feront l’objet d’une nouvelle délibération en janvier 2009 et dont le financement sera inscrit au Budget Primitif :

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2008/1024 2

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Pour le Maire, l’Adjoint délégué, Y. FOURNEL

Nom association Intitulé action Montant

Atelier expression jeux Groupe Scolaire Montbrilland 5500 Atelier expression Maternelle Combe Blanche 5000 Atelier expression Elémentaire Combe Blanche 2920 Atelier expression soir Danse Paul Emile Victor 930 Atelier expression soir Paul Emile Victor 750 Atelier Jeux de société Paul Emile Victor 750 Atelier Sport midi tennis Paul Emile Victor 2700 Atelier Informatique midi Paul Emile Victor 2700 Atelier Informatique soir Paul Emile Victor 750 Atelier Jeu midi Elémentaire Lumière 1350 Atelier midi Théâtre Elémentaire Lumière 1350 Maison de l’Enfance

Monplaisir

Atelier soir Théâtre Elémentaire Paul Emile Victor 1860 Atelier expression midi Elémentaire Jean Mermoz 2640 Atelier informatique midi Elémentaire Jean Mermoz 2640 Atelier Sports Elémentaire Jean Mermoz 1980 Centre Social Laënnec

Atelier Accompagnement à la scolarité Elémentaire 2700 Maison Pour Tous Salle des

Rancy

Atelier expression soir Elémentaire Paul Painlevé 3750

Total 40 270

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