MF/MB SEANCE DU 22 DECEMBRE 2008 2008/1024 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2008/660 DU
15 SEPTEMBRE 2008 - PROGRAMMATION TEMPS SCOLAIRE PERISCOLAIRE 2008 – 2009 (DIRECTION DE L'EDUCATION)
Le Conseil Municipal,
Vu le rapport en date du 8 décembre 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :
« Vous avez délibéré le 15 septembre 2008 sur l’ensemble de la programmation scolaire et périscolaire de l’année 2008 – 2009. Le financement du volet «Contrat Educatif Local » au niveau des actions socio-éducatives comprend une participation de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports à hauteur de 40.250 € que la Ville a encaissée le 27 novembre 2008.
Ce montant était inclus dans le coût global de l’opération sur lequel vous avez délibéré soit la somme de 156.980 €.
Or suite à une erreur matérielle, une liste d’opérations ont été inscrites dans l’ensemble des projets que vous avez approuvés mais dont le financement n’était pas inclus dans l’enveloppe de 156.980 €.
Au terme de l’année 2008, les opérations financées sur l’exercice s’élèvent en définitive à 156.960 €
Le financement des opérations restantes, sera décalé sur l’exercice 2009 et feront l’objet d’une délibération qui vous sera soumise en janvier 2009.
En conséquence, il convient d’apporter un correctif à la délibération du 15 septembre dernier. »
Vu la délibération du 15 septembre 2008 ;
Vu les avis émis par les Conseils des 3e et 8e arrondissements ; Ouï l’avis de sa Commission Education – Petite Enfance ;
D E L I B E R E
La délibération du 15 septembre 2008 est modifiée ainsi qu’il suit : - le financement inscrit en 2008 pour les opérations du CEL associatif à hauteur de 156 960 € inclut la participation de 40.250 € versée par la DDJS ;
- sont exclus, des tableaux n°s 2 et 3 de la délibération n° 2008/660 les actions suivantes qui feront l’objet d’une nouvelle délibération en janvier 2009 et dont le financement sera inscrit au Budget Primitif :
2008/1024 2
(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,
Pour le Maire, l’Adjoint délégué, Y. FOURNEL
Nom association Intitulé action Montant
Atelier expression jeux Groupe Scolaire Montbrilland 5500 € Atelier expression Maternelle Combe Blanche 5000 € Atelier expression Elémentaire Combe Blanche 2920 € Atelier expression soir Danse Paul Emile Victor 930 € Atelier expression soir Paul Emile Victor 750 € Atelier Jeux de société Paul Emile Victor 750 € Atelier Sport midi tennis Paul Emile Victor 2700 € Atelier Informatique midi Paul Emile Victor 2700 € Atelier Informatique soir Paul Emile Victor 750€ Atelier Jeu midi Elémentaire Lumière 1350 € Atelier midi Théâtre Elémentaire Lumière 1350 € Maison de l’Enfance
Monplaisir
Atelier soir Théâtre Elémentaire Paul Emile Victor 1860 € Atelier expression midi Elémentaire Jean Mermoz 2640 € Atelier informatique midi Elémentaire Jean Mermoz 2640 € Atelier Sports Elémentaire Jean Mermoz 1980 € Centre Social Laënnec
Atelier Accompagnement à la scolarité Elémentaire 2700 € Maison Pour Tous Salle des
Rancy
Atelier expression soir Elémentaire Paul Painlevé 3750 €
Total 40 270 €