VILLE DE LYON
(Direction des Assemblées)
2020/388
Révision de la nomenclature fournitures-services-travaux Ville de Lyon pour 2021 Secrétariat général de la Ville de Lyon
Direction de la Commande Publique
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
SEANCE DU 17 DÉCEMBRE 2020
COMPTE RENDU AFFICHE LE : 21 DECEMBRE 2020
DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 10 DECEMBRE 2020 NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73
RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 28 DECEMBRE 2020 DELIBERATION AFFICHEE LE : 31 DECEMBRE 2020
PRESIDENT : M. DOUCET Grégory
SECRETAIRE ELU : Mme HENOCQUE Audrey
PRESENTS : M. DOUCET, Mme HENOCQUE, M. GODINOT, Mme VIDAL, M. BOSETTI, M. VASSELIN, Mme PERRIN-GILBERT, M. CHIHI, Mme RUNEL, M. LUNGENSTRASS, Mme AUGEY, M. MAES, Mme DE LAURENS, M. MICHAUD, Mme NUBLAT-FAURE, M. HUSSON, Mme ZDOROVTZOFF, M.
CHEVALIER, Mme DELAUNAY, M. GIRAULT, Mme GOUST, Mme DUBOIS BERTRAND, Mme PRIN, M.
VIVIEN, M. EKINCI, Mme TOMIC, M. MONOT, Mme DUBOT, Mme CROIZIER, M. BLACHE, M.
DUVERNOIS, Mme BORBON, M. HERNANDEZ, M. BILLARD, M. BLANC, Mme DE MONTILLE, M.
SOUVESTRE, Mme BOUAGGA, M. PRIETO, Mme ROCH, M. BERZANE, M. ODIARD, Mme MARAS, Mme CABOT, M. ZINCK, Mme BRAIBANT THORAVAL, M. GIRAUD, M. DRIOLI, M. GENOUVRIER, Mme ALCOVER, M. CHAPUIS, Mme BRUVIER HAMM, Mme FRERY, M. BLANCHARD, M. DEBRAY, Mme POPOFF, M. KEPENEKIAN, M. REVEL, Mme VERNEY-CARRON, Mme CONDEMINE, M.
BROLIQUIER, M. OLIVER, M. CUCHERAT, M. LEVY, Mme BACHA-HIMEUR, M. SECHERESSE, M.
COLLOMB, Mme GAILLIOUT, Mme PALOMINO, Mme FERRARI
ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : Mme LEGER (pouvoir à Mme RUNEL), Mme BLANC (pouvoir à M. DUVERNOIS), Mme GEORGEL (pouvoir à Mme FRERY)
ABSENTS NON EXCUSES :
2020/388 - REVISION DE LA NOMENCLATURE FOURNITURES- SERVICES-TRAVAUX VILLE DE LYON POUR 2021 (SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DE LA VILLE DE LYON - DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE)
Le Conseil Municipal,
Vu le rapport en date du 2 décembre 2020 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :
Le guide de la commande publique de la Ville de Lyon prévoit que l’évaluation des besoins homogènes du fait de leurs caractéristiques propres intervient sur la base d’une nomenclature.
Cette nomenclature est révisée annuellement pour intégrer les modifications liées à une meilleure connaissance des besoins de la Ville, après concertation de l’ensemble des directions.
Les modifications sont très diversifiées et relèvent pour certaines de simples rectifications de rédaction ou changements d’affectation à une famille d’achat tandis que, pour d’autres, il s’agit de modifications plus importantes telles que des modifications de libellé ou de création.
Création de sous-famille :
Sous-famille Intitulé J6 Fourniture de végétaux artificiels
Suppression de codes :
Code Intitulé 13.15 Animaux et organismes vivants divers
14.83 Maintenance des instruments de musique
08.71 Maintenance des machines d'entretien des surfaces
Création de nouveaux codes :
Code Sous-famille Intitulé Sous-détail 21.71 F3 - Déchets
recyclables Collecte et traitement du verre 13.82 J1 – Animalerie Auxiliaires de cultures
13.83 J1 – Animalerie Achats d'animaux divers Equidés, gallinacés, ovins, bovins 15.28 E1 – Culture Maintenance/entretien des
instruments à vent 15.29 E1 – Culture
Conseil/aide pour la
programmation de musiques actuelles pour les concerts
Conseil artistique en musique et en spectacle vivant, aide à la
programmation de spectacles 15.30 E1 – Culture Maintenance/entretien des
instruments à cuivre 15.31 E1 – Culture Maintenance/entretien des
instruments à corde
Code Sous-famille Intitulé Sous-détail 15.32 E1 – Culture Maintenance/entretien des
percussions
15.33 E1 – Culture Maintenance/entretien piano et clavecin
15.34 E1 – Culture Maintenance/entretien d’orgue 15.35 E1 – Culture
Maintenance/Entretien d'instruments de musique électronique
15.36 E1 – Culture
Achats d'objets divers pour la revente en boutique des musées ou autres établissements
Marionnette artisanale, véhicule miniature, maquettes…
16.75 G1 - Conservation et restauration
Prestation de préparation de peaux par un pareur pour atelier de reliure
16.76 G2 - Fournitures et acquisitions
Livres non scolaires à destination des établissements culturels pour la revente en boutique
12.42 M7 – Signalisation et balisage
Mise en accessibilité des espaces extérieurs et intérieurs
Equipements pour l’accessibilité des personnes en situation de handicap : repérage, orientation, guidage et sécurité, boucle à induction magnétique, autres équipements
13.84 J6 - Fourniture de
végétaux artificiels Plantes et arbres artificiels 06.33 S8 - Services
informatiques Service Cloud
30.35
U1 - Travaux d'installation, construction réhabilitation et extension (hors
opération, maintenance et réparation)
Travaux d’étanchéité
Etanchéité résine, pose de membrane : toitures, toit-terrasse, terrasse, balcons, garage, parking
Modification d’intitulé :
Code Intitulé nomenclature Nouvel intitulé
15.70 Conception d'objets publicitaires Conception et fourniture d'objets publicitaires 15.85 Objets promotionnels à destination des
musées
Objets promotionnels des établissements culturels incluant les distributeurs de la Bibliothèque Municipale de Lyon
15.73 Conseil média Conseil et analyse média 08.15 Machines et appareils pour le nettoyage et
l’entretien des surfaces
Machines et appareils pour le nettoyage et l’entretien des surfaces : acquisition et maintenance
Modification des sous-détails :
Code Sous-détail Nouveau sous-détail
15.73 Conseils pour l'achat d'espaces publicitaires Conseil pour l'achat d'espace publicitaire, évaluation de campagne pluri-média
Code Sous-détail Nouveau sous-détail
21.63
Déchets divers produits par la collectivité et ne présentant pas de caractère dangereux pour l'environnement
Déchets divers produits par la collectivité et ne présentant pas de caractère dangereux pour l'environnement : cannettes alu, matières plastiques et autres…
13.10
Graines de plantes à massifs, jeunes plants de plantes à massifs, potées de plantes à massifs, bulbes à fleurs, jeunes plants de pépinières devant être re-cultivés, graines de gazon
Graines de plantes à massifs, jeunes plants de plantes à massifs, potées de plantes à massifs, bulbes à fleurs
13.11
Plantes ligneuses : arbres, cépées, arbustes, conifères, sarmenteuses, sous-arbrisseaux, plantes vivaces, autres jeunes plants de
pépinières (non concernés par la famille 13.10), gazon de plaquage espaces verts, gazon de plaquage sports
Plantes ligneuses : arbres, cépées, arbustes, conifères, sarmenteuses, sous-arbrisseaux
16.13
Fourniture de photos, illustration, gravures:
reproductions d'œuvres d'art et d'estampes, planches d'enseignement, affiches, cartes postales, lettres et carnets, notamment achat pour constitution des fonds de conservation ou boutique de musées
12.13 Armoires électriques
13.13 Plantes rares et végétaux spécifiques du jardin botanique
Plantes rares et végétaux spécifiques du jardin botanique dont les rosiers
09.19
Parapluies, y compris parties de parapluies, clips, ceinture pour téléphones portables, porte- clés, bracelets de montre, gants, ceintures, écharpes, châles, cravates, nœud papillons, bretelles, foulards, épaulettes, articles pour la chapellerie en tissu, ma
Parapluies, y compris parties de parapluies, clips ceinture pour téléphones portables, porte-clés, bracelets de montre, gants, ceintures, écharpes, châles, cravates, nœud papillons, bretelles, foulards, épaulettes, articles pour la chapellerie en tissu
16.21
Photos, illustrations, gravures : reproductions d'œuvres d'art et d'estampes, planches d'enseignement, affiches, cartes postales notamment achat pour constitution des fonds de conservation
Fournitures spécifiques de conditionnement (boîtes d'archivage répondant aux normes de conservation), boîtes en polypropylène, fournitures de restauration et de conservation préventive (papier japon, papier de soie blanc, poudre d'amidon, ficelle de chanvre, fils en soie, solvant de nettoyage, pinceaux…)
12.15
Bornes incendie, plaques et poteaux de clôture en béton, bornes fontaine, corbeilles de propreté, bornes, potelets, grilles et corsets d'arbres, canisettes, jardinières de trottoir, arceaux
Bornes incendie, plaques et poteaux de clôture en béton, bornes fontaine, corbeilles et propreté, bornes, potelets, grilles et corsets d’arbres, canisettes, jardinières de trottoir, arceaux ; pièces détachées
12.34 Contrôleur de segments, nœud, pilotage programmé
Matériels de contrôle d’éclairage (intensité, temps d’éclairage,…) : contrôleur de segments, nœud, pilotage programmé
30.12
Travaux de couverture, charpente, zinguerie, y compris panneaux solaires, étanchéité, isolation
Travaux de couverture, charpente, zinguerie y compris panneaux solaires, isolation
