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AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Marché de fournitures. Fournitures de tenues de travail pour l'université Jean Moulin Lyon 3 UJM

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Academic year: 2022

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AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Marché de fournitures

Fournitures de tenues de travail pour l'Université Jean Moulin Lyon 3 UJM 2014-22

Personne publique : Université Jean Moulin Lyon 3

1 rue de l’Université – BP 0638 - 69239 Lyon cedex 02

Pouvoir adjudicateur :

Monsieur le Président de l’Université Jean Moulin Lyon 3.

Objet du marché :

L’Université Jean Moulin Lyon 3 lance une consultation ayant pour objet l’acquisition de tenues de travail.

Mode de passation et forme du marché :

Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des marchés publics modifié par les décrets n° 2006-975 du 1er août 2006, n° 2008-1334 du 17 décembre 2008, n° 2008- 1355 et n°2008-1356 du 19 décembre 2008, n° 2009-1456 du 27 novembre 2009 n° 2011-1000 du 25 aout 2011, n° 2011-1104 du 14 septembre 2011, n° 2011-1853 du 9 décembre 2011, n° 2011-2027 du 29 décembre 2011 et n° 2013-269 du 29 mars 2013, et le CCAG-FCS approuvé par l’arrêté du 19/01/09.

Une mise au point du marché sera organisée avec le titulaire de chaque lot, suite à la notification du marché, notamment sur la personnalisation du catalogue fournisseur.

Forme du marché :

Le présent marché est un marché à bons de commande selon l’article 77 du code des marchés publics.

Mode de dévolution :

Le présent marché est composé de quatre lots :

Lot 1 : Tenues de travail maintenance et logistique ;

Lot 2 : Tenues sécurité incendie.

Prestations supplémentaires : sans objet.

Variantes : Les variantes ne sont pas autorisées.

Nomenclature CPV :

18100000-0 : Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires.

18110000-3 : Vêtements professionnels.

18224000-5 : Vêtements en tissu enduit ou imprégné.

18410000-6 : Vêtements spéciaux.

Quantité du marché :

Le présent marché est passé sans montant minimum ni montant maximum annuels.

(2)

A titre indicatif, le tableau des consommations réalisées au cours des années 2012 et 2013 est le suivant :

Lot 1 : Tenues de travail maintenance et logistique Année 2012

T.Shirt

Coton 180 gr

Polo manches longues Coton 230 gr

SWEAT

280 gr

Pantalon 65 % coton / 35 % polyester

total quantité 35 total

quantité 15 total

quantité 10 total

quantité 23

Chaussures de sécurité hautes Chaussures de sécurité

basses Gants de travail cuir Gants de maîtrise

total quantité 9 total

quantité 10 total

quantité 17 total

quantité 3

Chaussures de sécurité hautes

pour travail extérieur Parka 160 g/m2 Gilet multipoches GILETS DE

SIGNALISATION

total quantité 1 total

quantité 8 6 1 total

quantité 75

Année 2013

T.Shirt

Coton 180 gr

Polo manches courtes 215 gr

Polo manches longues Coton 230 gr

SWEAT

280 gr

total quantité 23 total

quantité 53 total

quantité 11 total

quantité 46

Pantalon 65 % coton / 35 % polyester

Chaussures de sécurité hautes

Chaussures de sécurité

basses Gants de travail cuir

total quantité 20 total

quantité 19

total

quantité 8 total

quantité 5

Blouson pour électricien cordura norme EN14404

Pantalon Pour électricien

cordura

norme EN14404

Pantalon pour peintre cordura

norme EN14404

GILET MULTIPOCHES SAFARI (photographic vest)

total quantité 11 total

quantité 22 total

quantité 2 total

quantité 14

Gants de maîtrise

Chaussures de sécurité

hautes pour travail extérieur

Parka 160 g/m2 Gilet multipoches

total quantité 22 total

quantité 2 total

quantité 6 total

quantité 8

BLOUSON POLAIRE 320 GR

total quantité 2

(3)

Lot 2 : Tenues Sécurité Incendie

Année 2012

Total POLO coton anthracite bande rouge "Sécurité Incendie" 23

Total

TEE-SHIRT coton anthracite bande rouge "Sécurité Incendie" 18 Total

CHEMISE F1 coton anthracite 18

Total VESTE F1 KERMEL Viscose anthracite modèle Type SP F1 12

Total PANTALON F1 KERMEL ANTHRACITE modèle type SP F1 bande

réflechissante sans liseré rouge avec 2 POCHES LATERALES CUISSES

2

Total RANGER NOIR AVEC COQUE CARBONE CUIR ET CORDURA 7

Total

PARKA type SP F1 2

Année 2013

Total POLO coton anthracite bande rouge "Sécurité Incendie" 17

Total

TEE-SHIRT coton anthracite bande rouge "Sécurité Incendie" 17

Total

CHEMISE F1 coton anthracite 12

Total VESTE F1 KERMEL Viscose anthracite modèle Type SP F1 10

Total PANTALON F1 KERMEL ANTHRACITE modèle type SP F1 bande

réflechissante sans liseré rouge avec 2 POCHES LATERALES CUISSES

21

Total RANGER NOIR AVEC COQUE CARBONE CUIR ET CORDURA 8

Total

PARKA type SP F1 2

Remise d’échantillons :

Pour le lot 1 Tenue de travail maintenance et logistique, il est nécessaire de joindre des échantillons aux fiches techniques (cf. lettre de consultation et annexe 2 de l’acte d’engagement du lot 1).

Lieu d’exécution :

Université Jean Moulin Lyon 3 Manufacture des Tabacs 1A avenue des Frères Lumière 69008 Lyon

(4)

Date de début et durée du marché :

Le marché est d'une durée d'un an à compter de la date prévisionnelle du lundi 28/04/2014.

Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de deux reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé au titulaire trois mois avant l'échéance de chaque période annuelle.

La durée du marché ne pourra excéder trois ans.

Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction.

Dans tous les cas, les deux parties demeurent liées jusqu’à l’achèvement des obligations contractées pendant la période de validité du marché.

Conditions de participation : cf. lettre de consultation.

Sélection des candidats :

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont les garanties et les capacités techniques et financières ainsi que les capacités professionnelles.

Sélection des offres :

La sélection de l’offre économiquement la plus avantageuse s’effectuera en fonction des critères pondérés suivants, pour les lots 1 et 2 :

1. Prix de l’offre (45%) décomposés comme suit : - BPU (35%, cf. annexe 2 de l’AE des lots 1 et 2) ;

- Remise consentie sur les tarifs du catalogue (10%), cf. annexe 3 de l'AE des lots 1 et 2) ;

2. Valeur qualitative du produit (30% appréciée au regard des fiches techniques et des échantillons (lot 1) et des fiches techniques (lot 2) fournis) ;

3. Etendue de la gamme (20%) décomposés comme suit : - BPU (15%, cf. annexe 2 des lots 1 et 2) ;

- Catalogue général fournisseur (5%) ;

4. Echange vêtements (5%), cf. annexe 2 de l'AE des lots 1 et 2).

Date et lieu où l’on peut retirer le dossier de consultation des entreprises : A compter du lundi 10/02/2014.

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est transmis par mail gratuitement à tout candidat ayant envoyé ou présenté une demande écrite à en-tête commerciale, ou par courriel, au Service des marchés à l'adresse suivante :

Université Jean Moulin Lyon 3

Service des marchés publics – DAF – Bureau 4580 1A avenue des Frères Lumière - Bâtiment F - 69008 LYON

Tel : 04 78 78 74 35 / Fax : 04 78 78 74 13 De 9h à 12h et de 14h à 17h du lundi au vendredi

Ce dossier peut être également envoyé par courrier électronique à la demande des intéressés, à l’adresse suivante : marchespublics@univ-lyon3.fr

Le DCE est également disponible et téléchargeable à l’adresse électronique suivante : www.marches- publics.gouv.fr (référence du marché UJM 2014-22).

Dans la rubrique « Rechercher une Consultation » :

- sélectionner dans le champ Entité publique : Etablissements et Organismes d'Enseignement Supérieur et de Recherche ;

- sélectionner dans le champ Service : EOESR / UJML3 – Université Jean Moulin Lyon 3.

L’usage de la langue française est obligatoire pour la rédaction des propositions et des déclarations.

Les offres devront être faites en euros.

En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Lyon est compétent en la matière si le règlement à l’amiable du différend n’aboutit pas.

Pour obtenir des informations complémentaires sur cette consultation, les candidats devront adresser une demande par courriel au plus tard quatre jours avant la date limite de dépôt des offres à l’adresse : marchespublics@univ-lyon3.fr.

(5)

Une réponse sera adressée aux candidats dans un délai de deux jours ouvrables à compter de la réception de la demande par l'Université.

Renseignements :

Renseignements techniques : Wilfrid MEDINA

Université Jean Moulin Lyon 3 Service des Achats-DAF 1A avenue des Frères Lumière 69 008 Lyon

Tél. : 04 78 78 70 28 Fax : 04 78 78 73 69

Mail : wilfrid.medina@univ-lyon3.fr

Renseignements administratifs : Giselle DESSIRIER / Florence TIRARD Service des marchés publics-DAF Université Jean Moulin Lyon 3

1A avenue des Frères Lumière – 69008 Lyon Bâtiment F - Bureau 4582

Tél : 04 78 78 74 35 / 04 26 31 87 27 Fax : 04 78 78 73 14

Mail : marchespublics@univ-lyon3.fr

Présentation des offres : Se référer à la lettre de consultation du présent marché.

Date limite de remise des offres : le lundi 17/03/2014 à 12h

Date de validité des offres : deux mois à compter de la date limite de dépôt des offres.

Date d’envoi à la publication : le lundi 10/02/2014.

Date prévisionnelle d’effet du marché : lundi 28/04/2014.

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