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Ordre du jour du Conseil d administration

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917, rue Mgr Grandin, bureau 200 Tél. 418 977-2227

Ordre du jour du Conseil d’administration

Vendredi, 3 décembre 2010, 8h00

au siège social du RICIFQ et le bureau du Conseil de direction 917, rue Mgr-Grandin, bureau 200

Québec (QC) G1V 3X8

1. Présences - Secrétaire du C.D. : Gilles Thouin 2. Acceptation de l’avis de convocation

3. Adoption de l’ordre du jour

4. Adoption du procès-verbal de la réunion du 7 novembre 2010 5. Présentation d’un plan quinquennal au développement du RICIFQ 6. Adoption du BUDGET 2011 du Regroupement : voir l’annexe C 7. Formation et responsabilité des membres du C.A.

7.1 Dossier de l’assurance responsabilité 7.2 Dossier de l’assurance collective

7.3 Responsable des Médias et communications 7.4Responsable du Marketing

7.5Responsable du plan quinquennale sur le recrutement

8. Collège des investisseurs pour promouvoir les meilleurs pratiques Fiduciaires, Coordonnateur du programme FidRisk - monsieur Robert Pouliot : voir annexe D

9. Consultation de l’AMF : Document de réflexion et de consultation sur la distribution sans représentant

10. Rapport du PDG : Jean-Paul Jalbert, A.V.C., Pl. fin.

10.1 Tableau des projets : voir annexe A

10.2 Rapport mensuel des revenus/dépenses: voir annexe B 10.3 Forum 2010: Montréal et Québec

10.4 Formation (Forum) et Assemblée générale annuelle du 5 mai 2011 10.5 Me Maurice Charbonneau : Avocat spécialisé dans les services financiers

que Manon St-Cyr nous a proposé de mettre sur notre site Internet.

http://www.charbonneau-avocatsconseils.ca/

11. Varia ___________________________________________________________________

___________________________________________________________________

12. Date de la prochaine réunion – 7 janvier 2011 sur Skype 13. Ajournement de la réunion

Gaston Boily, B.A.A. Jean-Paul Jalbert, A.V.C., Pl. Fin., PDG

Président du C.A. Conseil de direction du RICIFQ

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Annexe A

Liste des projets du RICIFQ

À réaliser par : RICIFQ

Échéance : Année 2010-2011

dernière mise à jour: le 17 septembre 2010

Projets priorisés

Priorité Projet Sous-projets Responsable(s)

1 Recrutement et suivi des membres Louis Arbour, aidé par René Auger

2 Dossier Formation CA, CD et délégués

3 Validation écrite de l'accord avec la Turquoise au sujet de l'assurance responsabilité

4 Corporation et service aux membres Assurance responsabilité René Auger

5 Forum Québec et Montréal Jean-Paul Jalbert

6 Fonds d'indemnisation des services financiers Raymond Pratte

7 Rapprochement avec les organismes nationaux Raymond Pratte, aidé par René Auger

Projets à réaliser

Priorités Projet Sous-projets Responsable(s)

1 Analyse stratégique Conseil de direction

2 Relève du CA

Responsabilité de chaque membre du CA pour se trouver un remplaçant

3 Étude de viabilité assurance responsabilité Daniel La Tour

4 Site Internet Gaston Boily

5 Section anglaise du site Internet Daniel La Tour

6 Forum Québec et Montréal Jean-Paul Jalbert

7 Plan quinquennal Jean-Paul-Jalbert

8 Abolition des commissions À déterminer

9 Concours du conseiller émérite (CSF) À suivre

10 Vente d'assurance par télémarketing À déterminer

11 Héma Québec À déterminer

12 Concours du conseiller émérite (CSF) À suivre

13 Épinglettes (nous avons un prototype) Jean-Paul Jalbert

Tâches

Colonne1 Tâches Sous-tâches Responsable(s)

1 Communication bimensuelle Conseil d'administration

2 Rapport comité Marketing

3 Rapport comité FISF Raymond Pratte

4 Communications internes du CA Gilles Thouin

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917, rue Mgr Grandin, bureau 200 Tél. 418 977-2227

Annexe B

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Budget proposé

Annexe C REVENUS ET DÉPENSES ANTICIPÉS POUR 2011 Revenu anticipé: 100 000,00 $

Moins TPS = 95 000,00 $

Membres en règle : 379 En date du 31 décembre 2010 Solde bancaire 31-12-2009 12 988,50 $

Membres nécessaire pour balancer le budget : 556 Cotisation annuelle : 180,00 $

Les coûts fixes d'opération sont: 66 007,32 $ 367 Début de la TVH le 1er janvier 2011 Les postes 1 et 2 seront rémunérés, s'il y a des excédents. Soumis le 3 décembre 2010 (révisé)

CONSEIL DE DIRECTION DU RICIFQ INCLUANT LE CONSEIL D'ADMINISTRATION - BUDGET PRÉVISIONNEL 2011

Remarques

A) Main-d'œuvre et experts conseils : Mensuel Annuel No d'entreprise: 833551161 RC 0001

1. Directeur général du RICIFQ * - $ - $

Ajustement de fin d'année - $ - $

2. Consultant - Travailleur autonome * 833,33 $ 10 000,00 $ 100.00 $ de l'heure 4.81 $/heure

3. Secrétaire générale/trésorière - $ - $

Inclus les avantages sociaux

4. Secrétaire/adjointe administrative * 2 556,53 $ 30 678,32 $ Basé sur 52 semaines / 20 h sem.

5. Direction des technologies de l'information - $ - $

6. Comptabilité et frais bancaires * 2 000,00 $

Comptable agréé 41,67 $ 500,00 $ Logiciel Simple comptable

Vérificateur indépendant * 166,67 $ 2 000,00 $

7. Comité du C.A. - FORUMS, etc. 166,67 $ 2 000,00 $ Les FORUMS devraient s'autofinancer

8. Transfert CCIFQ 250,00 $ 3 000,00 $ Cabinet Conseiller Industrie Financière Qc

B) Assurance responsabilité :

9. Conseil d'administration du RICIFQ * 175,00 $ 2 100,00 $

10. Conseil de direction du RICIFQ - $ - $ s/o

11. Président directeur général - $ - $ Inclus à l'assurance responsabilité

du C.A.

C) Assurance habitation (responsabilité): * - $ - $ Couvert avec l'assurance du C.A.

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917, rue Mgr Grandin, bureau 200 Tél. 418 977-2227

D) Assurance biens (bureau, ordi, imprimante, etc). * 650,00 $

E) Assemblée générale annuelle 333,33 $ 4 000,00 $

F) Accessoires de bureau :

12. - $ - $

13. Imprimante couleur et noir & blanc * 20,83 $ 250,00 $ 14. Papier à lettre 8 1/2 X 11 avec en-tête * 10,42 $ 125,00 $

15. Enveloppes du RICIFQ * 2,50 $ 30,00 $

16. Décoration - $ Sans objet pour l'instant

17. Poste Canada * 43,75 $ 525,00 $

18. - $ - $

19. Bureau du PDG (1) 125,00 $ 1 500,00 $

20. Classeurs du regroupement (2) 79,17 $ 950,00 $

21. Chaises pour le bureau du PDG (2) 37,50 $ 450,00 $

22. - $

23. - $ - $

24.

25.

26.

27.

G) Communications :

28. Téléphone ligne standard avec Vidéotron

* 85,00 $ 660,00 $ Service de base & interurbain

29. Téléphone - CONFÉRENCES CA 750,00 $

30. Téléphone - CONFÉRENCES Comités - $

31. Téléphone - CONFÉRENCES Délégué)e)s - $

32. Internet - $ - $ Inclus au bail de location

33. Télécopieur * 25,00 $ 300,00 $ Fourni avec le bail de location

34. Publicité ex. Conseiller.ca - $

H) Conseil d'administration : - $ - $ À être déterminé À lire, le trian-

gle rouge

J) Correction de textes 83,33 $ 1 000,00 $ À la pige - Michèle Lafleur

K) Formation aux membres du C.A. et du C.D. - $

L) Forum de Montréal et/ou Québec :

35. Montréal - $ - $ Devront s’auto financer

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36. Québec - $ - $

Frais bancaires :

37. - Gestion PAC * 2 500,00 $

38. - PAYPAL * 2 500,00 $

39.

40.

41.

42.

43.

M) Frais juridiques 125,00 $ 1 500,00 $

N) Frais de représentation 83,33 $ 1 000,00 $

O) Frais d'inscription : 41,67 $ 500,00 $ Congrès et autres

P) Licence et permis - CCIFQ-inc * 83,33 $ 1 000,00 $

Q) Location d'un local : Inclus 1 stationnement * 890,75 $ 10 689,00 $ Indexé annuellement

R) Marketing et publicités:

44. Cartes d'affaires du RICIFQ - $ - $

45. Dépliants publicitaires du RICIFQ 166,67 $ 2 000,00 $

46. Cartes postales du RICIFQ - $ - $

47. Capsule vidéo - $ Sans objet pour l'instant

48. Internet (développement) 208,33 $ 2 500,00 $ 5 576 $ en 2008, à suivre

49. Stylo, etc. du RICIFQ - $ - $

50. Pochette corporative et dépliants - $ 0,00 $

S) Transport : 166,67 $ 2 000,00 $

T) Hébergement (Hôtel/Motel): 176,37 $ 2 116,41 $ Incluant taxes et pourboire - 20 nuitées

(125 $ avec occupation double)

Petite caisse Début 300 $ Cartouches imprimante + 1 000,00 $ Je n'ai jamais comblé en 2010 J-P J

U) Recrutement 83,33 $ 1 000,00 $

V) Repas 83,33 $ 1 000,00 $

Total 7 897,81 $ 94 773,73 $ Incluant les salaires

Surplus/déficit 226,27 $

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917, rue Mgr Grandin, bureau 200 Tél. 418 977-2227

Annexe D

Le Collège des Investisseurs pour promouvoir les meilleures pratiques fiduciaires

MONTRÉAL, le 12 juin 2008 - Une nouvelle institution vient de naître au Québec pour promouvoir les meilleures pratiques fiduciaires des sociétés de gestion. Il s’agit du Collège des Investisseurs, le premier du genre en Amérique du Nord, composé de professionnels siégeant sur plus de 25 comités de retraite et de fondations et

supervisant quelque 85 milliards de dollars.

Le Collège des Investisseurs (CI) a pour mission de défendre l’intérêt des caisses de retraite, des fondations canadiennes et des investisseurs en général. Ces organisations croient que

l’amélioration des pratiques fiduciaires des gestionnaires peut avoir un effet direct sur le rendement de leurs actifs. Par le biais du CI, ces organisations gouverneront le programme FidRisk qui vise à évaluer les pratiques fiduciaires des sociétés de gestion sur une base annuelle.

« Toutes les études confirment que la performance passée ne peut garantir la performance future, affirme Robert Pouliot, associé principal chez Rating Capital Partners SA et coordonnateur du programme FidRisk. Que reste-t-il donc aux investisseurs pour repérer et choisir les meilleurs gestionnaires ? Rien, en dehors de l’analyse de leurs pratiques. La diligence de pratiques, plus que le talent, peut faire en effet toute la différence dans la performance d’un portefeuille. » M. Pouliot oeuvre depuis 23 ans en notation financière, dont 13 ans en évaluation fiduciaire.

Pour Reynald N. Harpin, porte-parole du CI et ancien responsable des caisses de retraite d’Alcan,

« le programme FidRisk répond aux nouvelles exigences de gouvernance fiduciaire des régimes complémentaires de retraite entrées en vigueur le 17 décembre 2007. FidRisk représente une série d’initiatives visant à familiariser l’univers des caisses de retraite et des fondations aux dernières tendances et pratiques fiduciaires en gestion de portefeuille. » Ces initiatives comprennent l’évaluation annuelle des sociétés de gestion par catégorie d’actifs et la tenue régulière d'un forum portant sur les risques fiduciaires. Les deux premiers forums ont porté sur la crise des PCAA et les nouvelles règles en matière de transactions de valeurs mobilières. « Ce que nous cherchons à réaliser est similaire à ce que font depuis vingt ans les caisses de retraite américaines, canadiennes et européennes pour stimuler une meilleure gouvernance des sociétés inscrites en bourse et améliorer leur performance. La seule différence est que nous nous adressons aux gestionnaires qui ont la responsabilité de nos contributions, plutôt qu’aux sociétés dans lesquelles nous investissons. Voilà pourquoi la participation des gestionnaires au programme est déterminante. » « En permettant d'éviter des incidents fortuits importants (ou d’en réduire au moins leur impact), déclare Richard Neault, vice-président responsable de la gestion des caisses de retraite de Bombardier Inc. à l'échelle mondiale, l'application des meilleures pratiques

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fiduciaires produit des rendements supérieurs. Cela procure une sécurité accrue des prestations, de meilleures prestations pour les participants aux régimes à cotisations déterminées et un niveau de cotisation adéquat pour les employeurs et participants. »

Les sept premiers membres du CI viennent de Québec, Montréal et Ottawa et de compagnies d’assurance, d’institutions financières, de caisses de retraite, de multinationales et d’un regroupement professionnel qui détiennent des avoirs d’environ 85 milliards de dollars. Ces professionnels ont été choisis pour leur longue expérience. Ils siègent à titre privé. La

Suite : Annexe D composition du CI est limitée aux investisseurs et le mandat de ses membres est d’un an jusqu’à la tenue de la première assemblée générale des organisations participantes au

programme FidRisk.

« FidRisk, souligne Jean Bergeron, directeur du Groupe des services-conseils en gestion d’actif du bureau de Montréal de Morneau Sobeco, cherche à associer aussi bien les investisseurs que les gestionnaires et tous les professionnels qui gravitent autour d’eux, comme les courtiers, les gardiens de valeurs, les fiducies et les fournisseurs de services multiples (systèmes d’information, mesures de risque, algorithmes transactionnels, etc.). Mais il est important de réserver le rôle de supervision aux seuls propriétaires de capitaux que sont les caisses et les fondations pour assurer un alignement d’intérêts. » Morneau Sobeco, un leader canadien dans le domaine des services- conseils en régimes de retraite, en programme d’assurance collective et en rémunération, pionnier du programme FidRisk, commandite le Forum des risques fiduciaires et participe au processus d’évaluation fiduciaire.

Les membres du CI comprennent :

λ Reynald N. Harpin - Membre et conseiller auprès d’une dizaine de comités de retraite et organismes d’épargne, dont ceux du Mouvement Desjardins, de l’Université du Québec, de la Corporation des services du Barreau du Québec et de nombreuses communautés religieuses. Responsable de la gestion d’actifs des caisses de retraite du groupe Alcan jusqu’en 2005, M. Harpin a 37 ans d’expérience dans le domaine du placement et agit comme porte-parole du CI - L. Sc. Comm. (HEC Montréal), CFA, Adm. A.

λ Jacques R. Gagné - Directeur de la gestion des risques et des actifs, Société d’assurance automobile du Québec

(SAAQ). Hormis la Régie des rentes du Québec, M. Gagné a oeuvré pendant sept ans au ministère des Finances du Québec où il était conseillé stratégique en régimes de retraite du secteur public en 2005 avant de joindre la SAAQ - Bac. Mathématiques (Université McGill), CFA et Fellow de l’Institut canadien des actuaires et de la Society of Actuaries.

λ Richard Neault - Vice-président, Gestion des caisses de retraite, Bombardier Inc. à l’échelle mondiale.

M. Neault a 25 ans d’expérience en consultation et gestion de placements. Avant de se joindre à Bombardier, M. Neault a été notamment chef de la pratique canadienne de consultation en gestion de placements chez un consultant et président et chef de l'exploitation d'Élantis, gestionnaire mondial de placements du Mouvement Desjardins – Bac, Actuariat (Université Laval), Fellow de l’Institut canadien des actuaires et de la Society of Actuaries.

λ Jean-Jacques Pelletier - Membre du comité de placement du Régime de retraite des employés du gouvernement et des organismes publics (RREGOP), le plus gros déposant de la Caisse de dépôt et

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917, rue Mgr Grandin, bureau 200 Tél. 418 977-2227 placement du Québec, et membre ou conseiller de sept autres comités ou fonds de placement, dont ceux de la CSN, de Bâtirente et de Alstom Canada.

M. Pelletier est aussi l’auteur de « Caisses de retraite et placement », édition entièrement refondue et augmentée, Montréal, Béliveau éditeur, 747 p. (à paraître) avec la collaboration de Claude Lockhead, Carmand Normand et Marc Veilleux, ainsi que de nombreux autres ouvrages - Maîtrise en philosophie (Université Laval).

λ Gilles Proulx - Directeur exécutif, Gestion des risques et placements, et membre du comité de direction de la Société canadienne d’hypothèques et de logement (SCHL). M. Proulx préside le comité de placement de la caisse de retraite, et est membre des comités d’examen de l’actif/passif et de placement d’assurance et de titrisation. M. Proulx fut économiste en chef chez Alcan et occupa des postes en recherche au Conseil

Suite : Annexe D

économique du Canada et à Santé et Bien-être social du Canada – M. Sc. Économie (Université de Montréal), Financial Risk Management (FRM).

Michel Toupin - Gestionnaire principal de la Caisse de retraite de l’Université Laval, membre et conseiller auprès de six autres régimes de retraite et comités de placement, dont ceux de la Curatelle Publique, du ministère du Revenu du Québec et de la Ville de Québec. M. Toupin a 25 ans d’expérience sur les marchés financiers - Scolarité pour maîtrise en finances (Université de Sherbrooke), Bac. Adm. des affaires, finance (UQTR).

Membre associé

λ Larry Bathurst – Président sortant, Regroupement indépendant des conseillers de l’industrie financière du Québec (RICIFQ), président et partenaire de Planex Solutions financières inc. Depuis 1978, conseiller en sécurité financière, directeur des ventes et de succursale pour le groupe La Laurentienne et Services Financiers La Laurentienne. Il a fondé la division assurances du groupe financier PEAK pour lequel il occupait le poste de directeur-général des Services d’assurances et vice-président développement des affaires - Planificateur financier 1991, Institut québécois de planification financière (I.Q.P.F.) - C.F.G.A 1985, Gestion d’Agence, Assureur-vie agréé 1984, Institut des assureurs-vie agréés du Québec.

Pour plus d’information, veuillez communiquer avec : Robert Pouliot

Coordonnateur de FidRisk Tél. : (514) 878-9090 poste 8291 (514) 476-5256

robert.pouliot@rcp-partners.com Danielle Brochu

Coordonnatrice du marketing Tél. : (514) 392-7862 Téléc. : (514) 875-2673 dbrochu@morneausobeco.com

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