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CHARTE FACTURE FOURNISSEUR

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

Être fournisseur chez Barrière

Guide des bonnes pratiques administratives

CHARTE FACTURE

FOURNISSEUR

(2)

L’ESSENTIEL DE LA CHARTE FACTURE OBJECTIFS DE LA CHARTE

SOMMAIRE

� La liste des documents à fournir lors de la première relation

� commerciale avec le groupe Barrière

... 3

� Les modes de transmission de la facture fournisseur

... 4

� La présentation et le contenu de la facture fournisseur

... 5

� Le traitement des acomptes fournisseur

... 9

� Vos interlocuteurs

... 9

� Les coordonnées des sociétés et établissements du groupe Barrière

... 10

Mes actions Consignes à respecter

Je présente ma facture

� Je privilégie le pdf

� J’envoie un fichier par facture

� En papier, j’utilise un format A4

J’indique sur la facture

� Le numéro du bon de commande et/ou le numéro de contrat (référence unique)

� Mon numéro de SIRET

� Mes coordonnées (postales, d’identifications fiscale et bancaire)

� Le trigramme de l’établissement qui a passé la commande

� Le nom de la société qui a passé commande

� Le nom du contact chez Barrière qui a passé la commande

J’envoie ma facture

� EN PDF :

À l’adresse suivante :

envoifact-csp@groupebarriere.com

� EN PAPIER :

À l’adresse unique :

Trigramme établissement + Nom société facturée Chez GIE LB SERVICES

Village 5 – 50 Place de l’Ellipse CS 70082 92985 La Défense cedex

Déterminer les règles essentielles

pour permettre le traitement et l’enregistrement des factures fournisseurs

Éviter les retards de paiement

Améliorer les flux administratifs et diminuer les litiges

(3)

LISTE DE DOCUMENTS MODE DE TRANSMISSION FACTURE

Lors d’une première relation commerciale avec le groupe Barrière, nous enregistrons chaque fournisseur dans notre référentiel et nous nous appuyons sur la plateforme SIS ID pour confirmer vos coordonnées bancaires. Vous serez sollicités par mail et par contre-appel lors d’une première relation commerciale avec le Groupe ou lors d’un changement d’identité bancaire.

Pour cela nous avons besoin, pour chaque fournisseur, des documents suivants :

� Extrait du Kbis

� Coordonnées bancaires (RIB / IBAN)

� Coordonnées postales et digitales

� N° SIRET

� N° de TVA intracommunautaire

FORMAT PDF

Afin qu’elle puisse être acceptée et comptabilisée dans les meilleures conditions, la facture transmise au format PDF doit, d’un point de vue technique :

� être soit envoyée directement par le fournisseur à l’adresse e-mail : envoifact-csp@groupebarriere.com

� soit déposée dans le portail du fournisseur en communiquant les modalités d’accès au groupe Barrière

� être mono-société juridique (pas de facturation concernant plusieurs sociétés juridiques),

� faire l’objet d’un fichier PDF unique (une seule facture par fichier, annexes inclues dans ce même fichier ),

� contenir le minimum de traits, cadres, couleurs, fonds grisés... susceptibles de gêner la lisibilité des données,

� se présenter sous format PDF (article 289 VII du CGI).

PAPIER

Pour simplifier son traitement, la facture doit être envoyée en un seul exemplaire et sans agrafe.

On distingue l’adresse de facturation et l’adresse d’envoi :

� L’adresse de facturation : cette adresse est unique pour toutes les sociétés listées dans cette charte (cf “Coordonnées des sociétés ”).

MODE DE TRANSMISSION FACTURE

La facture doit être émise le jour de la livraison de la marchandise ou le dernier jour de réalisation du service.

Formats acceptés : pdf, papier ou EDI (nous contacter pour la 1

ère

facture EDI).

Le format pdf est à privilégier

La facture dématérialisée au format PDF jointe au message électronique ou disponible dans le portail client du fournisseur doit être le document original.

Sont strictement interdits dans le cadre de l’émission de factures au format PDF :

� Les envois de duplicata,

� Les envois de fichiers compressés (rejetés sans notification),

� Les multiples envois d’un même document,

� Le scan de factures originales papier,

DÉLAIS DE PAIEMENT

Le délai de paiement du groupe Barrière, et ce en conformité avec la loi LME du 4 août 2008, est de 45 jours fin de mois à partir de la date d’émission de la facture.

Toute autre condition (délai raccourci ou demande d’acompte) devra faire l’objet d’un accord écrit entre l’initiateur du bon de commande et le fournisseur.

Toutes les factures envoyées par courrier postal doivent ainsi être adressées à : Trigramme Établissement (cf fin de la charte) + Nom de la société facturée

Chez GIE LB SERVICES Village 5 – 50 Place de l’Ellipse

CS 70082

92985 La Défense cedex

� L’adresse de livraison : notion légale, doit apparaître sur la facture et être cohérente avec

l’adresse mentionnée sur la commande. Elle doit correspondre à l’adresse de la société

ou de l’établissement ayant passé la commande. Toutes les adresses de facturation sont

rappelées en “Coordonnées des sociétés”).

(4)

CONTENU DE LA FACTURE

En format papier ou PDF, la présentation de la facture est très importante, dans la mesure où elle conditionne la fluidité avec laquelle nous allons pouvoir l’enregistrer et donc la traiter.

Les technologies utilisées par le groupe Barrière (lecture automatique de documents, acceptation des factures PDF) peuvent donner lieu parfois à de nouvelles exigences.

La présentation pour le format papier A4 et pour le format PDF est la même.

Adresse de livraison. Avec le nom du commandeur chez Barrière.

Elément requis Commentaires

Coordonnées

de la société émettrice

Dénomination sociale de la société, adresse postale, SIRET, N° TVA intrac

om

Nom, n° de téléphone et adresse électronique d’un correspondant à joindre en cas de problème

Coordonnées bancaires du compte sur lequel doit être effectué le règlement

S’il y a contrat d’affacturage, indiquer impérativement les coordonnées du factor

et la date de contrat

Elément requis Commentaires

N° du bon de commande

Numéro unique communiqué par le commandeur chez Barrière. Son absence peut donner lieu à retour de la facture

N° de contrat Numéro unique correspondant à la référence

contrat communiqué au groupe Barrière

Type de pièce Facture, avoir, acompte, …

Numéro de facture Numéro unique basé sur une séquence

chronologique et continue

Date de facture Date d’émission de la facture

Date de règlement

Date à laquelle le règlement doit intervenir.

Doit être en concordance avec la commande-achat et la négociation commerciale

Caractéristiques de l’entreprise émettrice

Caractéristiques générales (en en-tête de facture)

Elément requis Commentaires

Trigramme établissement

Correspond aux trois lettres de l’établissement ayant passé la commande. Ce trigramme est

présent dans « Coordonnées des sociétés » (cf fin de la charte).

Nom ou dénomination sociale du client

Correspond à l’établissement qui commande.

Doit commencer par le trigramme de l’établissement et sa dénomination sociale

(cf “Coordonnées des sociétés” en fin de charte)

Coordonnées de la société facturée Adresse présente sur la commande achat

Adresse d’envoi de la facture (non requis pour la version pdf)

C’est l’adresse à laquelle vous devez envoyer votre fac- ture pour traitement

Trigramme Établissement (cf fin de la charte) + Nom de la société facturée

Chez GIE LB SERVICES

Village 5 – 50 Place de l’Ellipse CS 70082 92985 la défense cedex

Caractéristiques de l’entreprise cliente

(5)

FACTURE TYPE : INFORMATIONS À MENTIONNER

Elément requis Commentaires

Montant de TVA par taux de TVA Montant total HT x Taux de TVA et ce, pour chaque taux de TVA différent

Régime de TVA Donnée obligatoire précisant “Débit”

ou “Encaissement”

Montant total TTC Donnée obligatoire correspondant de manière

Caractéristiques de l’entreprise émettrice

Elément requis Commentaires

Référence et désignation claire du matériel ou de la prestation

N° de bordereau de livraison Il est indispensable au traitement de la facture en cas de livraisons répétitives et fréquentes sur un même article

Quantité facturée Quantité conforme à la commande et à la livraison Prix unitaire hors TVA Prix unitaire dans la devise de facturation

Devise de facturation livraison Donnée obligatoire, elle doit être

impérativement la même que la devise de commande

Prix total hors TVA Il doit être égal à la quantité facturée, multiplié par le prix unitaire hors TVA

Frais de port hors TVA

Ces frais doivent impérativement être en concordance avec la commande ; c’est-à-dire avoir été prévus et isolés dès la négociation. Cela concerne uniquement les cas exceptionnels où le prix du transport n’est pas intégré dans le prix de la fourniture

Caractéristiques générales (en lignes)

CONTENU DE LA FACTURE

Coordonnées de la société émettrice (SIRET notamment)

Coordonnées bancaires du compte

Type de pièce

Contact d’un correspondant à joindre en cas de problème

Adresse de livraison

N° Bon de commande N° du contrat

N° de facture Date de facture Date de règlement

Nom de la société facturée : trigramme établissement Dénomination sociale du client Chez GIE LB SERVICES

Village 5 ; 50 Place de l’Ellipse CS 70082 92985

La Défense cedex France

N° de bordereau de livraison

Quantité facturée

Référence et désignation claire du matériel ou de

la prestation

Prix unitaire

HT

Devise de facturation

Prix total

HT

Frais de port

HT

Montant de TVA par taux de TVA Régime de TVA

Montant total TTC Acompte versé Net à payer Acompte versé Net à payer

SPÉCIMEN

FACTURE

(6)

ACOMPTE

MES INTERLOCUTEURS

FACTURE D’ACOMPTE

Pour être conforme, la facture d’acompte doit :

Contenir le terme “facture d’acompte” ou faire clairement référence au terme

“acompte”,

Contenir le montant de l’acompte à payer,

Contenir le prix exact du bien ou du service lorsqu’il ne varie pas, respecter les règles de TVA :

être HT pour un achat de bien ou de matériel, être TTC pour une prestation de service

Pour être conforme, la facture définitive doit faire apparaître clairement, avant la zone “Net à payer”, le montant de l’acompte déjà réglé

Montant de TVA par taux de TVA Régime de TVA

Montant total TTC Acompte versé Net à payer Acompte versé Net à payer

Mes actions Interlocuteurs

Compréhension de la commande/livraison

L’émetteur de la commande / donneur d’ordre

Changement d’adresse ou adresse

électronique ou changement de RIB

referentiels-csp@groupebarriere.com

Relations Fournisseurs/ Gestion des incidents

fournisseurs-csp@groupebarriere.com

COORDONNÉES DES SOCIÉTÉS

Trigramme Nom Adresse de livraison Siren

SIÈGE

BAA SAS GROUPE LUCIEN BARRIÈRE 33, rue d’Artois - 75008 Paris 320 050 859

STATIONS STATION CANNES

CAA Hôtel Le Majestic - SIEHM 14, La Croisette, BP 63,

06407 Cannes Cedex 695 420 331

CBA Hôtel Le Gray d’Albion 38, rue des Serbes

06400 Cannes 316 057 116

CFA Casino Barrière

Le Croisette SFCMC

1, Espace Lucien Barrière

06400 Cannes 695 720 284

CGA Casino Barrière

Les Princes SCLC

50, boulevard de la Croisette

06400 Cannes 447 779 208

CKA SCI 8 Cannes Croisette 10, boulevard de la Croisette

06400 Cannes 492 651 328

CPA Plage du Majestic - SEPM 14, La Croisette, BP 63,

06407 Cannes Cedex 788 673 564

CQA Société d’exploitation de la plage du Gray d’Albion

38, rue des Serbes

06400 Cannes 832 680 649

STATION ENGHIEN-LES-BAINS

DJA Casino Barrière

Enghien - STTE

3, avenue de Ceinture

95880 Enghien-les-Bains 831 842 828

DJB Grand Hôtel Enghien - STTE 85, rue du Général de Gaulle,

95880 Enghien-les-Bains 831 842 828

DMC L’Hôtel du Lac - SIEHL 89, rue du Général de Gaulle,

95880 Enghien-les-Bains 775 742 919

DJD Soins, Sports & Spa Diane Barrière - STTE

38, rue de Maleville,

95880 Enghien-les-Bains 831 842 828

DJE Siège Enghien - STTE 3, avenue de Ceinture

95880 Enghien-les-Bains 831 842 828

DJF Siège Hôtels Enghien - STTE 85, rue du Général de Gaulle

95880 Enghien-les-Bains 831 842 828

DNA Le Fouquet’s Enghien PAVLAC

66, rue du Général de Gaulle

95880 Enghien-les-Bains 790 129 050

(7)

COORDONNÉES DES SOCIÉTÉS

Trigramme Nom Adresse de livraison Siren

STATION DEAUVILLE DAA Casino Barrière Deauville

SHCD

2, rue Edmond Blanc

14800 Deauville 475 750 337 DAB Planches Deauville - SHCD 2, rue Edmond Blanc

14800 Deauville 475 750 337 DAC Hôtel Le Normandy - SHCD 38, rue Jean Mermoz, BP 44100,

14804 Deauville Cedex 475 750 337 DAD Hôtel Le Royal - SHCD Boulevard Cornuché,

14800 Deauville 475 750 337

DAE Hôtel du Golf - SHCD Le Mont Canisy,

14800 Deauville 475 750 337 DAF Golfs de Deauville - SHCD Mont Canisy - Saint Arnould,

14800 Deauville 475 750 337 DAK Les 3 Mages / Folie Douce 1 avenue des Terrasses

14800 Tourgeville 502 716 608

DAH Siège Hôtels

Deauville - SHCD

2, rue Edmond Blanc

14800 Deauville 475 750 337 DAJ Siège Casino Barrière

Deauville - SHCD

2, rue Edmond Blanc

14800 Deauville 475 750 337 STATION LA BAULE

BAC L’Hermitage - SITH 5, esplanade Lucien Barrière, BP

108, 44503 La Baule Cedex 005 780 960 BAD Le Castel Marie Louise - SITH 1, avenue Andrieu, BP 409,

44504 La Baule Cedex 005 780 960 BAE Golf La Baule - SITH Domaine de Saint Denac

44117 Saint André-des-Eaux 005 780 960 BAF Tennis La Baule - SITH 113, avenue de Lattre de Tassigny,

44500 La Baule 005 780 960 BCA Le Royal Thalasso - SITH 6, avenue Pierre Loti, BP 174,

44504 La Baule Cedex 005 780 960 BCB Medimer - SITH 5, esplanade Lucien Barrière

44500 La Baule 005 780 960 BBC Galerie Commerciale

La Baule - SITH

5, esplanade Lucien Barrière

44500 La Baule 005 780 960 BAB Siège La Baule - SITH 12 avenue Victor Duruy

44500 La Baule 005 780 960

COORDONNÉES DES SOCIÉTÉS

Trigramme Nom Adresse de livraison Siren

SITES MULTI-ETABLISSEMENTS LILLE

FDA Casino Barrière Lille - SLAT 777, pont de Flandres

59777 Lille 444 388 250

FDB Hôtel Barrière Lille - SLAT 777, pont de Flandres

59777 Lille 444 388 250

FDC Siège Barrière Lille - SLAT 777, pont de Flandres

59777 Lille 444 388 250

RIBEAUVILLÉ ESA Casino Barrière Ribeauvillé

SECTR

Route départementale 106

68150 Ribeauvillé 433 231 768

ESB Hôtel Barrière Ribeauvillé SECTR

Route départementale 106

68150 Ribeauvillé 433 231 768

ESC Siège Barrière Ribeauvillé SECTR

Route départementale 106

68150 Ribeauvillé 433 231 768 CASINOS MONO-ÉTABLISSEMENT

BOA Casino Barrière Biarritz - SETB 1, avenue Edouard VII

64200 Biarritz 572 722 114

FGA Casino Barrière Blotzheim SAJL 777, allée du Casino

68730 Blotzheim 487 542 474

ECA Casino Barrière Bordeaux SATBL

Rue Cardinal Richaud

33300 Bordeaux 841 461 650

FTA Casino Barrière Cap d’Agde Rond-Point Carré d’As

34300 Agde 342 673 753

EGA Casino Barrière Carry Le Rouet SDTCR

Route bleue, BP 1

13620 Carry Le Rouet 782 712 673

EFA Casino Barrière Cassis Avenue du Professeur

René Leriche, 13260 Cassis 352 640 262

BFA Casino Barrière Dinard - SNPE 4, boulevard Wilson

35800 Dinard 340 813 112

EJA Casino Barrière Bénodet 7, corniche de la Plage

29950 Bénodet 331 099 762 15 allée du Mail

(8)

COORDONNÉES DES SOCIÉTÉS

Trigramme Nom Adresse de livraison Siren

CASINOS MONO-ÉTABLISSEMENT DOA Casino Barrière Menton

SETM

2 bis avenue Félix Faure

06500 Menton 378 247 902

EEA Casino Barrière Nice - SNEB 1, promenade des Anglais

06000 Nice 318 026 820

EDA Casino Barrière

Niederbronn - SFCMNB

10, place des Thermes

67110 Niederbronn-les-Bains 558 503 785

DCA Casino Barrière

Ouistreham - SFCRB

Place Alfred Thomas

14150 Ouistreham 683 820 146

BKA Casino Barrière

Royan - SNECR

Esplanade de Pontaillac

17200 Royan 337 829 824

BHA Casino Barrière

Saint-Malo - SFCSM

2, chaussée du Sillon

35400 Saint-Malo 333 276 400

EHA Casino Barrière

Saint-Raphaël - CDSR

Square de Gand

83700 Saint-Raphaël 343 142 923

EKA Casino Barrière

Sainte-Maxime - CSSM

23, avenue Charles de Gaulle

83120 Sainte-Maxime 400 130 704

DEA Casino Barrière

Toulouse - STIR

18, chemin de la Loge

31400 Toulouse 481 705 275

EYA Casino Barrière

Le Touquet - SGCT

Place de l’Hermitage

62520 Le Touquet 348 974 254

DBA Casino Barrière

Trouville - SACT

1, place du Maréchal Foch

14360 Trouville-sur-Mer 318 572 740 HÔTELS MONO-ÉTABLISSEMENT

DFA Le Fouquet’s – SEHRF 4 Rue Vernet - 75008 PARIS 402 594 006

BGA Grand Hôtel Dinard - GHD 46, avenue George V

35800 Dinard 350 054 425

BQA SIE de l’Hôtel Westminster Le Touquet

5, avenue du Verger

62520 Le Touquet 813 732 591

CSA SEH Le Carl Gustaf Saint Barthélemy

Lieu dit Lurin, rue des Normands

97133 Saint Barthélemy 813 322 914

BIA Hôtel Les Neiges

Courchevel

422, rue de Bellecôte

73120 Courchevel 1850 798 234 753

COORDONNÉES DES SOCIÉTÉS

Trigramme Nom Adresse de livraison Siren

AUTRES

BSA LB SERVICES 50, place de l’Ellipse

92000 Nanterre 799 453 998

DLA Traiteur Barrière - LB Traiteur RD 579, Zone Industrielle de

Launay 14130 Pont-L’Évêque 438 702 458

AIA B-RESA - SLBRHL 513, avenue Willy Brandt

59000 Lille 450 450 283

ABA Société de participations

casinotières 33, rue d’Artois - 75008 Paris 353 930 282 ADA GEFRESTE HOLDING 33, rue d’Artois - 75008 Paris 398 161 745

AGA SATA Société d’animation

touristique et artistique 33, rue d’Artois - 75008 Paris 394 973 093 AHA Foncière Casino 33, rue d’Artois - 75008 Paris 423 941 145

AKA COLEVEN 33, rue d’Artois - 75008 Paris 434 301 735

ASA SOPARCA 33, rue d’Artois - 75008 Paris 479 493 363

BJA SARL du Grand Bec

Avenue du Compte Greyfié de Bellecombe 73570 Brides-1es-Bains

804 997 443

AFA Fondation Barrière 99, avenue des Champs-Elysées 75008 Paris

DGA

SEMF - Société d’exploitation de la marque Fouquet’s

GIE campus Barrière

33, rue d’Artois - 75008 Paris 420 525 552

FZA Société d’exploitation du puck 31, rue d’Oberstdorf

74120 Megève 823 890 728

BUA Le Club SPEJL 104 Avenue des Champs Elysées

75008 Paris 820 532 547

RHA Campus Barrière GIE 33, rue d’Artois - 75008 Paris 844 926 220

BWA BARRIERE DIGITAL

ENTERTAINMENT 33, rue d’Artois - 75008 Paris 877 841 353

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