européenne. Archives d'Anne-Marie Charvet, secrétaire générale adjointe, d'Irina Boulin-Ghica, conseillère spéciale, de Béatrice Khaiat et d'Alain Aumis, adjoints au secrétaire général (second
semestre 2008)
Répertoire numérique détaillé du versement 20110171 (20110171/1- 20110171/18)
Etabli par la mission des archives auprès des services du Premier ministre
Première version électronique intégrée au Système d'Information Archivistique (SIA)
Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2011
Cet instrument de recherche a été intégré, en l'état sans correction par rapport à l'original, dans le Système
d'Information Archivistique (SIA) des Archives nationales en 2019 par l'entreprise Archives Solutions, dans le cadre du chantier de rétroconversion des instruments de recherche, suivant le modèle de la DTD SIA.
Ce document est écrit en français.
Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.
INTRODUCTION
Référence
20110171/1-20110171/18
Niveau de description groupe de documents
Intitulé
Secrétariat général de la présidence française de l'Union européenne. Archives d'Anne-Marie Charvet, secrétaire générale adjointe, d'Irina Boulin-Ghica, conseillère spéciale, de Béatrice Khaiat et d'Alain Aumis, adjoints au secrétaire général
Date(s) extrême(s) 2007-2009
Importance matérielle et support 6 mètres linéaires.
Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d'accès
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Le répertoire suivant concerne les archives d'Anne-Marie Charvet, secrétaire générale adjointe, d'Irina
Boulin-Ghica, conseillère spéciale, de Béatrice Khaiat et d'Alain Aumis, adjoints au secrétaire général de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE), Claude Blanchemaison, lors du second semestre de l'année 2008.
Type de classement
Ce versement concerne les archives des proches collaborateurs de Claude Blanchemaison, secrétaire général de la PFUE, à l'exception de celles de Florence Lévy, chef de cabinet, qui ont fait l'objet d'un versement propre, et de Michel Scialom, secrétaire général adjoint chargé des questions budgétaires et financières, qui ont été regroupées avec les archives des pôles Budget, Marchés, et Transport et logistique.
Ce versement se compose de 4 grandes rubriques, correspondant aux dossiers des 4 collaborateurs de Claude Blanchemaison.
Anne-Marie Charvet, issue du corps préfectoral, a essentiellement travaillé sur les questions de sécurité, et plus précisément sur les questions d'accréditation des participants aux multiples évènements organisés dans le cadre de la PFUE. Ses fonctions antérieures expliquent probablement qu'elle ait également eu la charge de suivre les activités du ministère de l'Intérieur, celui de l'Immigration, et également celui de la Justice. Ses dossiers témoignent à la fois de l'importance attachée aux questions de sécurité pour les évènements de la PFUE, mais aussi l'ampleur de l'organisation à mettre en œuvre, eu égard au grand nombre d'évènements et de participants (ministres français et européens, journalistes, agents de logistique...).
Les archives d'Anne-Marie Charvet comprennent aussi des dossiers relatifs à la stratégie et gouvernance, à la
•
communication et aux affaires budgétaires.
Le versement se poursuit ensuite avec les dossiers d'Irina Boulin-Ghica. Ils se composent essentiellement de dossiers de relations avec les entreprises : mise en place de partenariats, recherche de mécénat. La partie Communication représente également une part importante du travail de la conseillère : logo de la PFUE, élaboration du site internet, retombées médiatiques des évènements de la PFUE...
Irina Boulin-Ghica a également consacré une grande partie de son travail au sein du SG-PFUE aux agents de liaison, chargés des aspects organisationnels des évènements. Ces dossiers permettent de bien saisir la complexité des modalités d'organisation des manifestations PFUE : aspects protocolaires, questions des traduction, articulation des préparations entre le SG-PFUE et le ministère des Affaires étrangères et européennes.
La conseillère a également travaillé au suivi des relations avec le Secrétariat général aux affaires européennes (SGAE), et au suivi des activités du ministère de l'Agriculture. Ses archives comprennent également des dossiers relatifs à la stratégie et à la gouvernance ainsi qu'au programme « Transports » de la PFUE.
Le versement comprend ensuite les dossiers de Béatrice Khaiat. Ces archives permettent essentiellement de comprendre la politique du SG-PFUE en matière de promotion. Le choix des cadeaux et des objets promotionnels y occupe une grande place. Ce versement comprend d'ailleurs les objets qui étaient distribués aux journalistes et parlementaires (sacoches, stylos, cravates...). Les dossiers relatifs à la communication sont importants : charte graphique, coopération avec des éditeurs pour la publication d'ouvrages.
Béatrice Khaiat était également en charge du suivi des activités des ministères de l'Éducation nationale, et de l'Enseignement supérieur et la recherche, très probablement en raison de ses précédentes activités professionnelles.
Viennent ensuite les dossiers d'Alain Aumis. On notera la présence, au sein de ses dossiers, de ses cahiers de notes manuscrites, qui permettent de retracer ses activités quotidiennes au sein du SG-PFUE. L'aspect très général de ses attributions (« chargé des réunions dont le déroulement est prévu pendant la PFUE ») explique la diversité de ses archives (Stratégie et gouvernance, évènements, budget, relations avec les ministères, communication). Le chercheur notera toutefois que les dossiers d'Alain Aumis se composent essentiellement de documents datés de 2007, en ce sens, ils serviront essentiellement à saisir les modalités de préparation de la PFUE, et non pas les conditions de sa mise en œuvre.
Langue des documents Français
Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France
HISTORIQUE DU PRODUCTEUR
Notice institutionnelle
En vertu de l'article 16.9 du Traité sur l'Union européenne, la présidence du Conseil de l'Union européenne
n'est pas détenue par un président unique, elle est exercée par le Gouvernement d'un Etat membre, la rotation s'effectuant tous les 6 mois. L'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, en 2009, qui s'est traduite par la nomination d'un président du Conseil européen pour 2 ans et demi en la personne d'Herman van Rompuy, n'a d'ailleurs pas mis un terme à la pratique des présidences tournantes.
La présidence du Conseil joue un rôle significatif en matière d'impulsion du processus législatif et politique.
Elle a pour mission d'organiser et de présider les réunions, et d'élaborer des compromis.
La France a pris le relais de la Slovénie, qui a présidé au cours du 1er semestre 2008. La République tchèque a
assuré la présidence suivante (1er semestre 2009).
Le décret du 15 juin 2007 porte création d'un secrétariat général de la Présidence française de l'Union
européenne (SG-PFUE), dans la perspective du semestre de présidence française, l'année suivante. Placé sous l'autorité du Premier ministre, il est dirigé par un secrétaire général, lui-même assisté de collaborateurs mis à sa disposition par les administrations. Lors des précédentes présidences exercées par la France, aucune structure de cet
ordre n'avait été mise en place.
Le SG-PFUE coordonne la définition de la liste des évènements, réunions et manifestations relevant de la
PFUE. Dès la fin 2007, il commence à recenser et établir les budgets de toutes les manifestations, en coordination avec les ministères.
Il est spécifiquement chargé de la communication, la coordination avec la Saison culturelle européenne, le
mécénat, la définition des modalités d'accréditation, la définition des modalités d'association de la société civile.
Le SG-PFUE, structure provisoire, disparaît au début de l'année 2009.
Si le secrétaire général et la chef de cabinet assuraient le suivi de l'ensemble des dossiers stratégiques, les
missions du SG-PFUE étaient ensuite réparties entre les agents. Le secrétaire général général disposait de 2 secrétaires généraux adjoints, le premier étant plus spécifiquement chargé des questions budgétaires et financières, la seconde des questions de sécurité. Le SG-PFUE se composait également de 2 adjoints au secrétaire général, le premier étant chargé des réunions, la seconde des objets promotionnels. Concernant cette équipe de direction, il faut aussi mentionner la présence d'une conseillère spéciale, plus spécifiquement chargée des relations avec les entreprises et de la gestion des agents de liaison.
Chacun des membres de cette équipe de direction assurait également le suivi des activités d'un ou plusieurs
ministères au cours de la PFUE.
Le SG-PFUE comprenait également 4 conseillers, travaillant respectivement sur les affaires culturelles,
l'écologie, les questions sociales et les collectivités territoriales.
Il se constituait enfin de 3 pôles de gestion : budget, marchés publics, et transport et logistique.
Notices biographiques
Anne-Marie Charvet est née en 1947. Haut-fonctionnaire, elle entre dans le corps préfectoral en 2004. En
2007, elle est nommée secrétaire générale adjointe de la PFUE, où elle est chargée des questions de sécurité et des relations avec les ministères de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, de la Justice, et de l'Immigration, l'intégration, l'identité nationale et du codéveloppement. Début 2009, elle est nommée préfète de l'Aude.
Irina Boulin-Ghica est née en 1959 à Bucarest (Roumanie). Initialement journaliste, elle entre dans la
fonction publique en 1994, après avoir été élève à l'École nationale d'administration (ENA). Elle travaille successivement à la Ville de Paris, au Secrétariat général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI), et à la Direction du développement des médias (DDM), avant d'être nommée conseillère spéciale au sein du SG-PFUE, chargée de l'information, des agents de liaison, des relations avec la société civile, les entreprises et les parlementaires.
Béatrice Khaiat est née en 1958. Elle a exercé pendant 10 ans les fonctions de commissaire général
d'exposition technologique française à l'étranger auprès du Comité français pour les manifestations à l'étranger, avant d'être nommée chef adjoint des cabinets de Claude Allègre, ministre de l'Éducation nationale, de la recherche et de la technologie puis de Jack Lang, ministre de l'Éducation nationale.
En 2007, elle est nommée adjointe au secrétaire général de la PFUE, chargée des cadeaux des produits
promotionnels et des relations avec les ministères de l'Éducation nationale, et de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Alain Aumis est nommé adjoint au secrétaire général de la PFUE en 2007, il est chargé des réunions dont le
déroulement est prévu pendant la PFUE. Il est ensuite nommé conseiller de coopération et d'action culturelle à l'ambassade de France en Jordanie.
ENTREE ET CONSERVATION
Modalités d'entrée
Versé aux Archives nationales en 2011.
Evaluation, tris et éliminations
Outre les copies et les documents en double, les dossiers traitant uniquement des aspects logistiques ont été éliminés (utilisation des véhicules, du matériel informatique...). Les dossiers d'accréditation, ainsi que ceux traitant des agents de liaison, ont fait l'objet de tris : les documents traitant de points techniques ou purement opérationnels ont été supprimés. Au sein des archives de Béatrice Khaiat, les ouvrages publiés, qui avaient été versés, ont été éliminés : le chercheur en trouvera la liste au sein du dossier traitant des relations avec les éditeurs. Les revues de presse thématiques présentes au sein du versement d'Alain Aumis ont également été éliminées.
SOURCES ET REFERENCES
Sources complémentaires
• Archives nationales
• Secrétariat général de la Présidence française de l'Union européenne (SG-PFUE) (2007-2009)
• 20110161 : Dossiers de Claude Blanchemaison, secrétaire général
• 20110165 : Dossiers de Florence Lévy, chef de cabinet
• 20110177 : Dossiers de Michel Scialom, secrétaire général adjoint et des pôles marchés, budgétaire et transports
• 20110178 : Dossiers des conseillers.
• Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
• 20110179 : Kakémonos exposés sur la façade de l’Hôtel de Matignon lors de la PFUE
Répertoire numérique détaillé du versement 20110171 (20110171/1-20110171/18)
20110171/1-20110171/6
Dossiers d'Anne-Marie Charvet, secrétaire générale adjointe
2007-2009
20110171/1
Stratégie et gouvernance
2007-2008 Présidence portugaise de l'Union européenne au cours du 2nd semestre 2007 : examen des modalités d'organisation : lettre, document de travail. 2008.
Comptes-rendus des entretiens de Claude Blanchemaison, secrétaire général de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE), à Paris, avec Sylviane Tarsot Gillery, déléguée générale de la Cité internationale universitaire de Paris (5 novembre 2007), Franck Riboud, président-directeur général de Danone (13 novembre 2007), Serge Lemoine, président du musée d'Orsay (21 novembre 2007) et Yves Carcelle, président de Louis Vuitton (21 novembre 2007).
Comptes-rendus des réunions de travail d'Anne-Marie Charvet, secrétaire générale adjointe de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : comptes rendus de réunion, projets d'ordre du jour, notes, projet, relevés de conclusions, lettres, tableaux, fiches, cartes. 2007-2008.
20110171/1-20110171/4 Évènements
2007-2008
20110171/1-20110171/2 Sécurité
2007-2008
20110171/1
Evènements liés à la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) ; accréditation des participants ; gestion informatique des accréditations du Secrétariat général de la Présidence française de l'Union européenne (SG-PFUE)
2007-2008 Evènements liés à la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : mise en oeuvre des services d'ordre.
CIRCULAIRE / SCHEMA / LISTES / NOTES / LETTRES 2008
Accréditation des participants aux évènements organisés dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : recours à une solution informatique.
LETTRES / COMPTES RENDUS DE REUNION / NOTE DE SYNTHESE / MARCHE / TABLEAU / RAPPORTS / NOTES / DOCUMENTATION
2007 - 2008
Gestion informatique des accréditations du Secrétariat général de la Présidence française de l'Union européenne (SG-PFUE) : préparation de l'autorisation de création d'un traitement de données à caractère personnel par la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
ARRETE / DELIBERATION / LETTRES / NOTES / GUIDE / LISTE / CALENDRIER / CONVENTION / FORMULAIRE / PROJET D'ARRETE / DECRET
2008
20110171/2
Accréditation pour les évènements de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE)
2008 Accréditation pour les évènements de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : suivi des travaux du comité de pilotage de mars à octobre 2008.
LETTRES / PROCES-VERBAUX / LISTE / NOTE DE SYNTHESE / DOSSIER DE PRESENTATION / DOCUMENTS DE TRAVAIL / TABLEAUX
2008
Evènements de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : suivi des procédures d'accréditation.
TABLEAUX / ATTESTATIONS / LETTRES / LISTES DES PARTICIPANTS / NOTES / NOTES MANUSCRITES / BILAN / DOCUMENTS DE TRAVAIL / VADEMECUM / QUESTIONNAIRE / PLAN D'ACTION / FICHES / LISTES / PROCES-VERBAL 2008
Accréditation des évènements français de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation du rapport de synthèse, du bilan des activités de la cellule support et des rapports d'exploitation du système informatique.
RAPPORT DE SYNTHESE / BILAN / FICHES / RAPPORTS / NOTE DE SYNTHESE 2008 - 2008
20110171/3-20110171/4 Déroulement
2007-2008
20110171/3
Evènements organisés dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE)
2007-2008 Evènements organisés dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation de l'organisation des programmes.
LISTES DES PARTICIPANTS / CARTES / LETTRES / PROGRAMMES / FICHES / PROJETS DE PROGRAMMES / NOTES / CIRCULAIRE
2007 - 2008
Evènements organisés dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : planification des dates et des lieux.
DOCUMENT DE TRAVAIL / RAPPORTS / CALENDRIER / LISTES 2008
Déroulement des événements organisés dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) en juillet et septembre 2008 : préparation.
LISTES / PROJETS DE PROGRAMMES / LETTRES / FICHES / PLAN DE TABLE / SYNTHESE / NOTES / TABLEAUX / DOCUMENTATION / PROGRAMMES / CARTON
D'INVITATION 2008
20110171/4
Sommet de l'Union pour la Méditerranée (UPM) (Paris, 13 juillet 2008) ; états généraux culturels méditerranéens à Marseille (Bouches-du-Rhône, 3-4 novembre 2008 ) ;
conférence ministérielle européenne sur l'intégration à Vichy (Allier, 3-4 novembre 2008) ; journées européennes du développement à Strasbourg (Bas-Rhin, 15-17 novembre 2008) ; célébration du 60e anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'Homme (Paris, 13 décembre 2008)
2008 Sommet de l'Union pour la Méditerranée (UPM) (Paris, 13 juillet 2008) : préparation.
NOTICE / FICHES / LETTRES / CIRCULAIRE / COMMUNIQUE / LISTE DES PARTICIPANTS / LISTE / PLAN
2008
Etats généraux culturels méditerranéens à Marseille (Bouches-du-Rhône, 3-4 novembre 2008 ) : préparation.
LETTRE / NOTES / PROGRAMME / LISTES DES PARTICIPANTS 2008
Conférence ministérielle européenne sur l'intégration à Vichy (Allier, 3-4 novembre 2008) : préparation.
FICHE / DOSSIER DE PRESENTATION 2008
Journées européennes du développement à Strasbourg (Bas-Rhin, 15-17 novembre 2008) : préparation.
LISTES DES PARTICIPANTS / PROGRAMME / LETTRES / DOCUMENTS DE TRAVAIL / NOTES / PROCES-VERBAL / NOTES MANUSCRITES
2008
Célébration du 60e anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'Homme (Paris, 13 décembre 2008) : préparation.
PROJET / DOSSIER DE PRESENTATION / FICHES 2008
20110171/4-20110171/5 Communication
2008
20110171/4
Retentissement médiatique de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) ; Site internet de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) ; site internet ue2008.fr
2008 Retentissement médiatique de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : suivi de l'accréditation des journalistes.
LETTRES / FICHES / NOTES
2008
Site internet de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : conception et suivi des dysfonctionnements.
LETTRES / FICHE / NOTES / DOCUMENTS DE TRAVAIL / RELEVE DE CONCLUSIONS 2007 - 2008
Site internet ue2008.fr : examen des statistiques de consultation en août 2008.
STATISTIQUES 2008
Site internet ue2008.fr : examen des statistiques de consultation en septembre 2008.
STATISTIQUES 2008
20110171/5
Demandes d'accréditation des membres de la société civile aux évènements organisés dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE)
2008 Demandes d'accréditation des membres de la société civile aux évènements organisés dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : examen des statistiques de connexion à participants.ue2008.fr.
STATISTIQUES 2008
Demandes d'accréditation des professionnels des médias aux évènements organisés dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : examen des statistiques de connexion à media.ue2008.fr.
STATISTIQUES 2008
Demandes d'accréditation aux évènements organisés dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : examen des statistiques de connexion à fournisseurs.ue2008.fr ; organisation.ue2008.fr et delegations.ue2008.fr.
STATISTIQUES 2008
20110171/6
Relations avec les ministères
2007-2008 Activités du ministère de l'Immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation et suivi.
TABLEAUX / LETTRES / COMPTES RENDUS DE REUNION / FICHES / CARTE / VADEMECUM / PROJETS DE CONVENTION / NOTES
2007 - 2008
Activités du ministère de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation.
PROJET DE CONVENTION / LETTRES / FICHES / TABLEAUX / NOTES / VADEMECUM / CARTE / NOTES MANUSCRITES / LISTE DES PARTICIPANTS / ARGUMENTAIRE
2007
Activités du ministère de la Justice, dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation.
CONVENTION / LETTRES / PROJET DE CONVENTION / TABLEAUX / CALENDRIERS / VADEMECUM / NOTE / FICHES / PROJET DE LETTRE
2007
20110171/6 Budget
2007-2009 Programme budgétaire de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) et Projet annuel de performance (PAP) : élaboration.
PROJET DE LOI / ARGUMENTAIRE / NOTE / TABLEAUX 2007 - 2008
Budget de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : suivi de la gestion des crédits consacrés aux secteurs de la Justice et des Affaires intérieures.
LETTRES / TABLEAUX / CONVENTIONS 2007 - 2008
Marchés publics passés par le Secrétariat général de la Présidence française de l'Union européenne (SG- PFUE) : préparation d'une synthèse.
TABLEAUX / AVENANTS 2009
20110171/6-20110171/10
Dossiers d'Irina Boulin-Ghica, conseillière spéciale
2007-2009
20110171/6-20110171/7 Stratégie et gouvernance
2007-2008
20110171/6
Présidence française de l'Union européenne (PFUE) ; événements
2007-2008 Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : définition des priorités.
AVIS / COMPTE RENDU DE REUNION / FICHE / PAGES DE SITES INTERNET / NOTES 2007 - 2008
Préparation de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : examen des modalités d'organisation des présidences antérieures, notamment par le biais de voyages de Claude Blanchemaison, secrétaire général de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) à Lisbonne (Portugal, 4 décembre 2007) et à Ljubljana (Slovénie, 14 décembre 2007).
NOTES MANUSCRITES / BIOGRAPHIES / DOCUMENTATION / DECLARATION /
PROGRAMMES / TELEGRAMMES / CALENDRIER / COMPTES RENDUS DE REUNION / DISCOURS / ALLOCUTION / LISTE DES PARTICIPANTS / FICHE / LETTRES / NOTES 2007 - 2008
Evènements organisés dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation et déroulement.
PROGRAMMES / LETTRE / NOTES 2007 - 2008
20110171/7
Vademecum de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE)
2007 Préparation.
LETTRE / NOTE / COMPTE RENDU DE MISSION / GUIDES
20110171/7-20110171/8 Relations avec les entreprises
2007-2008
20110171/7
Assistance et conseil pour la définition de stratégies de partenariat à destination des entreprises, des grandes écoles et des universités ; organisation de la Présidence française de l'Union
européenne (PFUE)
2007-2008 Assistance et conseil pour la définition de stratégies de partenariat à destination des entreprises, des grandes écoles et des universités : préparation et déroulement du marché public.
NOTE / RAPPORT DE PRESENTATION / MARCHE / FICHES / NOTES MANUSCRITES / DOSSIERS DE PRESENTATION
2007 - 2008
Assistance et conseil pour la définition de stratégies de partenariat à destination des entreprises, des grandes écoles et des universités : déroulement de la mission d'accompagnement du Secrétariat général de la Présidence française de l'Union européenne (SG-PFUE), réalisée par la société Publicis Consultants.
BILAN / COMPTES RENDUS DE REUNION / DOSSIER DE PRESENTATION / FICHES / ORDRES DU JOUR / SYNTHESE / NOTES / COMMUNIQUE DE PRESSE / LETTRE / PLANNING / MARCHE
2008
Organisation de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : prises de contact avec des entreprises françaises.
COMPTES RENDUS D'ENTRETIENS / LETTRES / NOTES / NOTES MANUSCRITES / LISTES DES PARTICIPANTS / PAGES DE SITES INTERNET / PROJET DE LETTRE / DOSSIERS DE PRESENTATION / FICHES / CONTRIBUTIONS / DOCUMENTS DE PRESENTATION / LISTE 2007
20110171/8
Association des entreprises à la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) ; contribution de la Société nationale des chemins de fer (SNCF) et de la Poste ; contribution des entreprises du secteur du luxe ; organisation de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE)
2007-2008 Association des entreprises à la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : suivi des actions de promotion, des modalités d'organisation, des partenariats et financements.
PROGRAMMES / LETTRES / NOTES / FICHES / MESSAGES / LISTES / TABLEAUX / DOCUMENT DE TRAVAIL / LISTES DES PARTICIPANTS / PROJETS DE PROGRAMMES / DOCUMENT DE PRESENTATION / NOTES MANUSCRITES / COMPTES RENDUS D'ENTRETIENS
2008
Contribution de la Société nationale des chemins de fer (SNCF) à la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation d'une convention de partenariat relative au pelliculage d'un Train à grande vitesse (TGV), à l'installation de kakémonos et à l'impression de pochettes à billets aux couleurs de la PFUE.
PROJET DE CONVENTION / NOTES MANUSCRITES / FICHES / LETTRES / MESSAGES / DOCUMENTS DE PRESENTATION / COMPTE RENDU D'ENTRETIEN / LISTE / SPECIMEN / LISTE DES PARTICIPANTS
2008
Contribution de La Poste à la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : émission de timbres relatifs à l'euro, Galileo, Erasmus et la PFUE.
LETTRES / DOCUMENTS DE PRESENTATION 2008
Contribution des entreprises du secteur du luxe à la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : comptes-rendus des entretiens de Claude Blanchemaison, secrétaire général de la PFUE.
NOTE / COMPTES RENDUS D'ENTRETIENS 2007 - 2008
Organisation de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : suivi des contributions des universités et des membres de la société civile.
TABLEAUX / ORDRE DU JOUR / DOCUMENTS DE PRESENTATION / PROJETS DE PROGRAMMES / LETTRES / LISTES / COMPTES RENDUS D'ENTRETIENS / NOTES 2007 - 2008
20110171/8-20110171/9 Communication
2007-2009
20110171/8
Site internet de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE)
2007-2009 Site internet de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : suivi de la procédure d'appel d'offres.
TABLEAU / DOCUMENT DE PRESENTATION / MARCHE 2007
Gestion du site internet de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : conception, suivi des comités de pilotage, des comités éditoriaux et des dysfonctionnements.
LETTRES / TABLEAUX / NOTES MANUSCRITES / RAPPORT / LISTES / FICHES / CALENDRIERS / NOTES / RELEVES DE CONCLUSIONS / PAGES DE SITES INTERNET / COMPTES RENDUS DE REUNION / DOCUMENT DE TRAVAIL / COMPTE RENDU D'ENTRETIEN
2007 - 2009
20110171/9
Gestion du site internet de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) ; identité visuelle de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) ; communication
2007-2009 Gestion du site internet de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : examen de la question de la traduction des contenus.
GUIDES / NOTES / LETTRE / NOTES MANUSCRITES / COMPTES RENDUS DE REUNION / RAPPORT DE MISSION / COMPTE RENDU D'ENTRETIEN / DOCUMENTS DE PRESENTATION / FICHES / CURRICULUMS VITAE
2007 - 2008
Site internet de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : examen de l'opportunité d'un partenariat de gestion avec le Centre d'information sur l'Europe.
LETTRE / NOTE / NOTES MANUSCRITES / DOCUMENT DE PRESENTATION / PROJET / CARTES / BILAN D'ACTIVITES
2007 - 2008
Identité visuelle de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation du logo et de la charte graphique.
CAHIER DES CHARGES / LETTRES / PROJET DE CAHIER DE CHARGES / NOTES / AVIS / MESSAGE / DOCUMENT DE TRAVAIL
2007 - 2008
Communication de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : suivi de la couverture médiatique des évènements.
STATISTIQUES / LISTES / MESSAGES / SYNTHESE / VADEMECUM / TABLEAUX / NOTES / BILAN / LETTRES / RELEVE DE CONCLUSIONS / NOTES MANUSCRITES
2008 - 2009
20110171/9-20110171/10 Agents de liaison
2008-2009
20110171/9
Recrutement d'agents de liasion ; agents de liaison de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE)
2008-2009 Recrutement d'agents de liaison : préparation et mise en oeuvre du contrat-cadre du 14 mai 2008 entre les services du Premier ministre, pour le compte du Secrétariat général de la Présidence
française de l'Union européenne (SG-PFUE), et France Coopération internationale.
NOTES / BUDGET / TABLEAUX / DOCUMENT DE PRESENTATION / LETTRES / MESSAGES / RAPPORT DE PRESENTATION / CIRCULAIRE / NOTES MANUSCRITES / CONTRAT CADRE / PROJET D'AVENANT / AVENANTS / PROJET DE CONTRAT / ARRETE
2008 - 2009
Agents de liaison de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : suivi des modalités d'organisation des recrutements organisés par France coopération internationale.
DOCUMENTS DE TRAVAIL / RAPPORT 2008 - 2009
Agents de liaison de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : élaboration d'un programme de formation.
PROGRAMME / MESSAGES / PLANNING / NOTES / LISTE / PROJET DE BROCHURE / CURRICULUM VITAE / LETTRES
2008
20110171/10
Agents de liaison de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) ; manifestations ministérielles ; rôle des agents de liaison au cours des évènements organisés
2008 Agents de liaison de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : définition des fonctions et suivi du travail.
LETTRES / ORDRES DU JOUR / NOTES / NOTES MANUSCRITES / MESSAGES / RELEVE DE CONCLUSIONS / FICHES / PLAN / PROJET D'ARTICLE / LISTES
2008
Manifestations ministérielles organisées dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : suivi et bilan du travail accompli par les agents de liaison.
COMPTES RENDUS / RAPPORTS / LETTRE / PROGRAMMES / FICHE / NOTES MANUSCRITES / LISTES / GUIDE / PROJETS DE PROGRAMMES / PLAN / NOTES 2008
Rôle des agents de liaison au cours des évènements organisés dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : élaboration de guides pratiques.
GUIDES 2008
20110171/10
Relations avec les ministères
2007-2009 Activités du Secrétariat général des affaires européennes (SGAE), dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation et suivi.
FICHE / BUDGET / TABLEAUX / NOTES MANUSCRITES / PROJET DE NOTE / LETTRE / ORDRE DU JOUR / TABLEAU / PAGES DE SITES INTERNET / CONVENTION
2007 - 2009
Activités du ministère de l'Agriculture et de la pêche, dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation et suivi.
LETTRE / TABLEAUX / ORDRES DU JOUR / COMPTES RENDUS DE REUNION / NOTES / FICHES /
LISTES DES PARTICIPANTS / NOTES MANUSCRITES / MESSAGES 2007 - 2009
20110171/10 Transports
2008-2009 Programme Transports de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation, suivi et bilan.
RAPPORT / STATISTIQUES / PROTOCOLE D'ACCORD / NOTES MANUSCRITES / MESSAGES / NOTES / ORDRES DU JOUR / LETTRES / CONTRAT DE PRET / LISTE DES PARTICIPANTS / FICHES
20110171/11-20110171/16
Dossiers de Béatrice Khaiat, adjointe au secrétaire général
2007-2009
20110171/11-20110171/15 Promotion de la PFUE
2007-2009
20110171/11-20110171/14 Cadeaux et objets promotionnels
2007-2009
20110171/11
Cadeaux et objets promotionnels de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) 2007- 2009 Cadeaux et objets promotionnels de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : examen des choix de la présidence française de 2000.
LISTE / NOTES / TABLEAUX / TELEGRAMME / RAPPORT DE PRESENTATION / RAPPORT DE MISSION / BILAN
2007
Cadeaux et objets promotionnels de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : estimation des besoins, suivi de la conception et de la distribution.
DOCUMENTS DE TRAVAIL / LETTRES / NOTES / MESSAGES / COMPTE RENDU D'ENTRETIEN
2007 - 2009
Cadeaux et objets promotionnels de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : examen des propositions et catalogues de Royal River, la Manufacture nationale de Sèvres, la Réunion des musées nationaux, MHL Distribution, Olimpo, Dior, Hermès, la Coopérative d'achat des adhérents de la mutuelle des instituteurs de France (CAMIF), le Comptoir du développement durable et le Comptoir des marques.
LETTRE / DOCUMENTS DE PRESENTATION / LISTES / MESSAGE / PAGES DE SITES INTERNET / CATALOGUES
2007 - 2008
Cadeaux et objets promotionnels de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : bilan des marchés publics et de la distribution.
BILAN / DOCUMENT DE TRAVAIL / RAPPORT 2008 - 2009
20110171/12
Cadeaux et objets promotionnels de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) 2008 Sacoche comprenant un porte-documents, une pochette féminine, un carnet, un bloc-notes, un bloc de post-it, une clé USB, un porte-badge, un bracelet, une épinglette couleur or, une épinglette couleur argent, une épinglette "drapeaux", un aimant, une cravate unie, une cravate à carreaux, une pièce de 2 euros, un stylo.
OBJETS
20110171/13
Cadeaux et objets promotionnels de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) 2008 Coupe-vent.
OBJET
20110171/14
Cadeaux et objets promotionnels de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) 2008 Parapluie.
OBJET
20110171/15
Stratégie de communication de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) ; charte graphique ; bâtiment "Juste Lipse" du Conseil européen à Bruxelles (Belgique) ; publication d'ouvrages dans le cadre de la Présidence française de l'Union européeene (PFUE)
2007-2008 Stratégie de communication de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : examen des projets établis par la société Euro RSCG worldwide events.
FACTURES / NOTES MANUSCRITES / MESSAGE / DOCUMENTS DE PRESENTATION / NOTES / FICHE
2008
Charte graphique de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : élaboration.
ORDRE DU JOUR / DOCUMENT DE PRESENTATION / MAQUETTES 2008
Bâtiment "Juste Lipse" du Conseil européen à Bruxelles (Belgique) : suivi du projet d'aménagement scénographique.
MESSAGE / LETTRES / NOTE / PROJET / PLANS 2008
Publication d'ouvrages dans le cadre de la Présidence française de l'Union européeene (PFUE) : coopération avec les éditeurs.
FICHES / LETTRES / DEVIS / MESSAGES / DOCUMENT DE PRESENTATION / PROJET DE SOMMAIRE / TABLEAU / NOTES
2007 - 2008
20110171/15-20110171/16 Relations avec les ministères
2007-2009
20110171/15
Activités des ministères de l'Education nationale et de l'Enseignement supérieur et la recherche, dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE
2007-2009 Préparation et suivi.
COMPTE-RENDU / MESSAGES / LISTE DES PARTICIPANTS / TABLEAUX / PROGRAMME / PROJETS D'ORDRE DU JOUR / DOCUMENT DE TRAVAIL / NOTE / BILAN / COMPTE- RENDU DE REUNION / FICHES / BROCHURES / LETTRES / TELEGRAMMES
20110171/16
Activités du ministère du Logement et de la ville, dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE)
2007-2009 Préparation et suivi.
PROJET D'ORDRE DU JOUR / LETTRES / BILAN / BUDGET / TABLEAUX / ORDRES DU JOUR / COMPTE-RENDU / NOTE
20110171/16-20110171/18
Dossiers d'Alain Aumis, adjoint au secrétaire général
2007-2009
20110171/16
Stratégie et gouvernance
2007 Manuel de la présidence édité par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne : examen.
MESSAGE / COMPTES RENDUS D'ENTRETIENS / MANUEL / GUIDE 2007
Organisation de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : examen des calendriers des précédentes présidences exercées par l'Allemagne (1er semestre 2007), le Portugal (2nd semestre 2007) et la Slovénie (1er semestre 2008).
FICHE / CALENDRIERS / MESSAGES / NOTE 2007
Préparation de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : programmation de réunions au Secrétarait général aux affaires européennes (SGAE) en septembre et octobre 2007.
PROJET DE PROGRAMME / ORGANIGRAMME / COMPTE RENDU DE REUNION / MESSAGES / CONVOCATIONS / FICHE
2007 20110171/16
Organisation du travail
2007-2009 Organisation de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation de listes de contacts ministériels et diplomatiques.
LETTRE DE MISSION / LISTES / NOTE / COMMUNIQUE / ORGANIGRAMMES / TABLEAU 2007
Organisation du travail au sein du Secrétariat général de la Présidence française de l'Union européenne (SG-PFUE) : notes quotidiennes prises par Alain Aumis, adjoint au secrétaire général, d'avril 2008 à février 2009.
CAHIERS 2008 - 2009
20110171/16-20110171/17 Évènements
2007-2008
20110171/16
Voyage de Nicolas Sarkozy ; Evènements organisés dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) ; 15e Conférence des ambassadeurs (Paris, 27-29 août 2007) ; rencontre du collège des commissaires européens et des membres du Gouvernement (Paris, 1er juillet 2008) ; gymnich (réunion informelle des ministres des Affaires étrangères de l'Union européenne) d'Avignon (Vaucluse, 5-6 septembre 2008)
2007-2008 Voyage de Nicolas Sarkozy, président de la République, à Pékin (Chine, 24-25 octobre 2008), à l'occasion du 7e sommet Europe-Asie : préparation.
PROGRAMME / NOTE / LISTE DES PARTICIPANTS / GUIDE / PROJET DE PROGRAMME / CARTE / PLAN
2008
Evènements organisés dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : examen des candidatures des villes.
LISTE / NOTES / MESSAGES / LETTRES / PAGES DE SITES INTERNET / DOCUMENT DE PRESENTATION / PLANS / BROCHURES
2007
15e Conférence des ambassadeurs (Paris, 27-29 août 2007) : préparation et déroulement.
NOTES MANUSCRITES / DISCOURS / COMPTE RENDU DE SEANCE / COMPTE-RENDU / PROJET DE PROGRAMME / ORGANIGRAMME / ALLOCUTION / PROGRAMME / LETTRE / SONDAGE / SYNTHESE
2007
Mécénat : préparation et déroulement des dîners des 4 et 27 septembre 2007 de présentation de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) aux entreprises.
MESSAGES / FICHE / LISTE DES PARTICIPANTS / PROJET DE NOTE / NOTES / PROJET DE LETTRE
2007
Rencontre du collège des commissaires européens et des membres du Gouvernement (Paris, 1er
juillet 2008) : préparation.
PROGRAMME / PLAN / PROJET DE PROGRAMME / MESSAGE / NOTE / PLANNING 2008
Gymnich (réunion informelle des ministres des Affaires étrangères de l'Union européenne) d'Avignon (Vaucluse, 5-6 septembre 2008) : préparation.
MESSAGES / LETTRE / PROGRAMME / PAGES DE SITES INTERNET / NOTE / LISTE / DOCUMENTS DE PRESENTATION / CURRICULUMS VITAE / CARTE
2007
20110171/17
Evènements organisés dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) 2007-2008 Préparation du colloque "L'évaluation des politiques publiques en Europe" à Strasbourg (Bas- Rhin, 2-4 juillet 2008), des Etats généraux du multilinguisme (Paris, 16 septembre 2008), et du forum "Circuler et vivre ensemble dans l'espace euroméditerranéen" à Marseille (Bouches-du- Rhône, 31 octobre-2 novembre 2008).
BUDGET / TABLEAU / NOTES MANUSCRITES / LISTE DES PARTICIPANTS / LETTRE / DOCUMENT DE PRESENTATION / NOTES / SYNTHESE / MESSAGES / PROGRAMME
20110171/17 Budget
2007 Fonctionnement de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : examen des crédits nécessaires.
NOTES / MESSAGES / RELEVE DE CONCLUSIONS / DECRETS / TABLEAUX / PROGRAMME 2007
Projet de budget alloué à la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : examen des contributions du ministère des Affaires étrangères et européennes.
TABLEAUX / LETTRE / NOTES / MESSAGES / NOTES MANUSCRITES / LISTE DES PARTICIPANTS / PROJET DE NOTE / ORDRES DU JOUR / BROCHURE
2007
Programme budgétaire de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation du Projet annuel de performances (PAP).
PROJET DE NOTE / MESSAGES / NOTES / FICHES / TABLEAUX / GUIDE / COMPTE RENDU DE REUNION / LISTE / NOTES MANUSCRITES / DOCUMENTATION / PROJET DE LOI
2007
20110171/17-20110171/18 Relations avec les ministères
2007
20110171/17
Activités des ministères des Affaires étrangères et européennes, de l'Agriculture et de la pêche, du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, et de la Défense, de l'Ecologie, de
l'aménagement et du développement durables, de l'Economie, des finances et de l'industrie, de l'Education nationale, et de l'Enseignement supérieur et de la recherche dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE)
2007 Activités du ministère des Affaires étrangères et européennes, dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation.
MESSAGES / NOTES / PROGRAMME / DOCUMENT DE PRESENTATION / TABLEAUX 2007
Activités des ministères de l'Agriculture et de la pêche, du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, et de la Défense, dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation.
TABLEAUX / MESSAGES / NOTES MANUSCRITES / CARTE DE VISITE / CONVOCATION / NOTES / LISTES DES PARTICIPANTS / FICHES
2007
Activités des ministères de l'Ecologie, de l'aménagement et du développement durables, de l'Economie, des finances et de l'industrie, de l'Education nationale, et de l'Enseignement supérieur et de la recherche, dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation.
DOCUMENT DE PRESENTATION / NOTES MANUSCRITES / TABLEAUX / MESSAGE / LISTES DES PARTICIPANTS / NOTES / FICHES
2007
20110171/18
Activités des ministères de l'Immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co- développement, du Logement et de la ville, de la Santé, la jeunesse et les sports, du Travail, des relations sociales et de la solidarité, et du Haut commissariat aux Solidarités actives contre la pauvreté, dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE)
2007 Activités des ministères de l'Immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co- développement, de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et de la Justice, dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation.
MESSAGE / TABLEAUX / NOTES MANUSCRITES / NOTE / RAPPORT / LETTRE / LISTES DES PARTICIPANTS / FICHES
2007
Activités des ministères du Logement et de la ville, de la Santé, la jeunesse et les sports, du Travail, des relations sociales et de la solidarité, et du Haut commissariat aux Solidarités actives contre la pauvreté, dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation.
NOTES MANUSCRITES / TABLEAUX / MESSAGES / NOTES / FICHES / LISTES DES PARTICIPANTS / PROGRAMME / LISTE / LETTRES / COMPTES RENDUS DE REUNION 2007
20110171/18 Communication
2007 Site internet de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : préparation.
NOTES / NOTES MANUSCRITES / MESSAGES / COMPTES RENDUS DE REUNION / COMPTE RENDU D'ENTRETIEN / PROJET DE CAHIER DE CHARGES / ETUDE / PLANNING
2007
Identité visuelle de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : création d'un logo.
FICHE / NOTES / MESSAGES / CAHIER DES CHARGES 2007
Cadeaux et objets promotionnels de la Présidence française de l'Union européenne (PFUE) : suivi de la conception et examen des produits dérivés utilisés lors de la présidence de l'Allemagne.
LETTRE / CATALOGUES / LISTE / LISTES / COMPTE RENDU D'ENTRETIEN / MESSAGE / DOCUMENT DE PRESENTATION / DOCUMENTATION
2007
