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La solution est en chacun de nous

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

POUBELLE - BELLEGARDE - COLLECTE - FRÉVILLE EN GÂTINAIS - PRÉVENTION - PRESNOY - ANIMATION - OUSSOY-EN-GATINAIS - INFORMATION - OUZOUER - SERVICE PUBLIC - ST BENOIT SUR LOIRE - TONNAGE SULLY SUR LOIRE - DEEE - NOYERS

- TRAITEMENT - VITRY AUX LOGES - QUALITÉ - THIMORY - ÉCOUTE - ST MARTIN D’ABBAT -

DÉCHETS - BONNÉE - CARTONS - ISDES - FERRAILLES - SURY- AUX-BOIS - TOUT-VENANT - CHANGY - BOIS - SULLY LA CHAPELLE - GRAVATS - OUZOUER SUR LOIRE - VÉGÉTAUX - AUVILLIERS EN GÂTINAIS - PILES - LA COUR MARIGNY - PNEUS - LORRIS - EMMAÜS - INCITATIF - MÉZIÈRES EN GÂTINAIS - QUALITÉ - TIGY - RÉHABILITATION - MONTEREAU - RECYCLABLE - SIGLOY - HUILE - VILLEMOUTIERS - PILES - QUIERS SUR BÉZONDE - ÉLECTRONIQUE - VIENNE EN VAL - - CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE - INTERNET - LION EN SULLIAS - COLLECTIVITÉS - DARVOY - ENTREPRISES - BRAY EN VAL - ASSOCIATIONS - VIGLAIN - JOURNAUX - ST AIGNAN LE JAILLARD - MAGAZINES - BEAUCHAMPS SUR HUILLARD - ENCOMBRANTS - COUDROY - INCINÉRATION - ST DENIS DE L’HÔTEL - ENFOUISSEMENT - JARGEAU - DÉPÔT - CHAILLY EN GÂTINAIS - VALORISATION - BRIÈRES - STOCKAGE - ENVIRONNEMENT - VILLEMURLIN - INVESTISSEMENT - APPORT VOLONTAIRE - ST FLORENT LE JEUNE - CARACTÉRISATION - ST PÈRE SUR LOIRE - ACCUEIL - OUZOUER SOUS BELLEGARDE - BOUTEILLES - VANNES SUR COSSON - VERRE - CHÂTENOY - PLASTIQUE - LADON - COMPOST - LES BORDES - MÉTAUX - GERMIGNY DES PRÉS - RAMASSAGE - SANDILLON - TRAITEMENT - RESIDU - BATTERIES - ST AIGNAN DES GUÉS - RADIOGRAPHIE - DAMPIERRE EN BURLY - MÉDICALE - CERDON - ALUMINIUM - MOULON - FLACONS - DONNERY - INCINÉRATION - OUZOUËR DES CHAMPS - RAMASSAGE - FÉROLLES - RESSOURCES - GUILLY - ACIER - NESPLOY - CAMION BENNE - OUVROUER LES CHAMPS - SERVICE - VARENNES - COLONNES - NEUVY

EN SULLIAS - BOUCHONS - VIEILLES MAISONS

 “La solution est en chacun de nous”

POUBELLE - BELLEGARDE - COLLECTE - FRÉVILLE EN GÂTINAIS - PRÉVENTION - PRESNOY - ANIMATION - OUSSOY-EN-GATINAIS - INFORMATION - OUZOUER - SERVICE PUBLIC - ST BENOIT SUR LOIRE - TONNAGE SULLY SUR LOIRE - DEEE - NOYERS

- TRAITEMENT - VITRY AUX LOGES - QUALITÉ - THIMORY - ÉCOUTE - ST MARTIN D’ABBAT -

DÉCHETS - BONNÉE - CARTONS - ISDES - FERRAILLES - SURY- AUX-BOIS - TOUT-VENANT - CHANGY - BOIS - SULLY LA CHAPELLE - GRAVATS - OUZOUER SUR LOIRE - VÉGÉTAUX - AUVILLIERS EN GÂTINAIS - PILES - LA COUR MARIGNY - PNEUS - LORRIS - EMMAÜS - INCITATIF - MÉZIÈRES EN GÂTINAIS - QUALITÉ - TIGY - RÉHABILITATION - MONTEREAU - RECYCLABLE - SIGLOY - HUILE - VILLEMOUTIERS - PILES - QUIERS SUR BÉZONDE - ÉLECTRONIQUE - VIENNE EN VAL - - CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE - INTERNET - LION EN SULLIAS - COLLECTIVITÉS - DARVOY - ENTREPRISES - BRAY EN VAL - ASSOCIATIONS - VIGLAIN - JOURNAUX - ST AIGNAN LE JAILLARD - MAGAZINES - BEAUCHAMPS SUR HUILLARD - ENCOMBRANTS - COUDROY - INCINÉRATION - ST DENIS DE L’HÔTEL - ENFOUISSEMENT - JARGEAU - DÉPÔT - CHAILLY EN GÂTINAIS - VALORISATION - BRIÈRES - STOCKAGE - ENVIRONNEMENT - VILLEMURLIN - INVESTISSEMENT - APPORT VOLONTAIRE - ST FLORENT LE JEUNE - CARACTÉRISATION - ST PÈRE SUR LOIRE - ACCUEIL - OUZOUER SOUS BELLEGARDE - BOUTEILLES - VANNES SUR COSSON - VERRE - CHÂTENOY - PLASTIQUE - LADON - COMPOST - LES BORDES - MÉTAUX - GERMIGNY DES PRÉS - RAMASSAGE - SANDILLON - TRAITEMENT - RESIDU - BATTERIES - ST AIGNAN DES GUÉS - RADIOGRAPHIE - DAMPIERRE EN BURLY - MÉDICALE - CERDON - ALUMINIUM - MOULON - FLACONS - DONNERY - INCINÉRATION - OUZOUËR DES CHAMPS - RAMASSAGE - FÉROLLES - RESSOURCES - GUILLY - ACIER - NESPLOY - CAMION BENNE - OUVROUER LES CHAMPS - SERVICE - VARENNES - COLONNES - NEUVY

EN SULLIAS - BOUCHONS - VIEILLES MAISONS RAPPORT D’ACTIVITÉ

(2)

Sommaire

1.

1.1.

1.2.

1.3.

1.4.

1.4.1.

1.4.2.

1.4.3.

1.4.4.

1.4.5.

1.4.6.

1.4.7.

1.5.

1.5.1.

1.5.2.

2.

2.1 2.2 2.3 3.

4.

5.

Introduction 

Liste des collectivités membres du Sictom au 31 décembre 2012 Les indicateurs techniques

L’organisation des collectes de déchets ménagers Les déchèteries

Les déchets non ménagers Les tonnages enlevés en 2012 Tonnages par mode de collecte

Tonnages par matériaux et déchèeries

Fréquentation annuelle des déchèteries par site Fréquentation par mois et par site des déchèteries Bilan de la collecte sélective

Répartition des tonnages par type de collecte

Evolution des tonnages de déchets (tous types de collecte) Le traitement des déchets ménagers

Localisation des unités de traitement des déchets ménagers et assimilés et modes de traitement

Schéma d’organisation de la gestion des déchets du Sictom de Châteauneuf sur Loire en 2012

Les indicateurs financiers Les modalités d’exploitation Les dépenses et les recettes Compte administratif 2012 Le Sictom et l’emploi  Réalisations 2012 Projets 2013

4 5 6 6 6 7 8 8 9 11 11 12 12 13 14

14

15 16 16 16 17 18 18 19

3

(3)

5

Communautés de communes membres du Sictom :

• Communauté de communes des Loges : Bouzy la Forêt, Châteauneuf sur Loire, Combreux, Darvoy, Donnery, Fay aux Loges, Ingrannes, Jargeau, St Denis de l’Hôtel, St Martin d’Abbat, Seichebrières, Sully la Chapelle, Sury-aux-Bois et Vitry aux Loges

• Communauté de communes du Bellegardois : Auvilliers en Gâtinais, Beauchamps sur Huillard, Bellegarde, Fréville en Gâtinais, Ladon, Mézières en Gâtinais, Moulon, Nesploy, Ouzouer sous Bellegarde, Quiers sur Bézonde et Villemoutiers

• Communauté de Communes du Val d’Or et Forêt : Bonnée, Bray en Val, Dampierre en Burly, Germigny des Prés, Les Bordes, Ouzouer sur Loire, St Aignan des Gués et St Benoit sur Loire

• Communauté de Communes Valsol : Férolles, Ouvrouer les Champs, Sandillon, Sigloy, Tigy, Vannes sur Cosson et Vienne en Val

• Communauté de Communes de Lorris : Chailly en Gâtinais, Châtenoy, Coudroy, La Cour Marigny, Lorris, Montereau, Noyers, Oussoy-en-Gatinais, Ouzouer des Champs, Presnoy, Thimory, Varennes Changy et Vieilles Maisons

• Communauté de Communes du Sullias : Cerdon, Guilly, Isdes, Lion en Sullias, Neuvy en Sullias, Saint Aignan le Jaillard, Saint Florent le Jeune, Saint Père sur Loire, Sully sur Loire, Viglain, Villermurlin

Les organes du Sictom :

Le comité syndical est constitué de 64 membres titulaires. Un Président et trois Vice- présidents sont élus parmi ces membres.

Le comité syndical désigne parmi ses membres 22 délégués titulaires et 22 délégués suppléants chargés de siéger au comité syndical du Syctom de Gien-Châteauneuf sur Loire.

Liste des collectivités membres du Sictom au 31 décembre 2012

Transparence

Juridiquement, le SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire est un service public administratif. Dénomination guère parlante pour les personnes qui ne sont pas familières des classifications du droit. Il serait donc plus parlant de dire qu’au quotidien, élus et agents sommes au service du public. Cette responsabilité implique tout d’abord un

nécessaire travail de transparence sur la gestion de l’argent que nous prélevons en fonction de la base du foncier bâti des propriétés.

Ce document vous permet d’avoir une vision à la fois globale et synthétique, mais également très précise des différents flux financiers, des tonnages des déchets mais également

des moyens et contrats que votre syndicat élabore pour vous assurer au quotidien une bonne gestion

Cette transparence dans nos choix n’est pas simplement une

obligation juridique, elle est un leitmotiv de notre gestion quotidienne, le fil rouge de nos actions.

Elus, nous avons le devoir de rendre compte. En expliquant régulièrement dans nos conseils municipaux et communautaires le sens de nos choix. C’est la condition pour être vraiment au service de tous.

Patrick Roland

Président du SICTOM de Châteauneuf sur Loire

4

(4)

RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012

1.  Les indicateurs techniques

Les conditions d’accès sont les suivantes (extrait du règlement) :

- L’accès est limité aux véhicules légers, aux véhicules attelés d’une remorque, aux véhicules d’un PTC maximum de deux tonnes non attelés. Il est interdit aux tracteurs et remorques agricoles.

- Seuls les habitants du Sictom sont autorisés à déposer leurs déchets.

- Des conditions particulières d’accès sont imposées aux professionnels (voir ci-après) et aux administrations.

1.1. L’organisation des collectes de déchets ménagers

1.2. Les déchèteries

Compétence

Collecte ordures ménagères

Collecte sélective du Verre

Collecte sélective des journaux magazines Collecte sélective des emballages

Collecte des encombrants déchèterie

Mode de collecte

Porte à porte

Apport volontaire

Apport volontaire

Apport volontaire

Porte à porte

Ponctuel sur appel

Apport volontaire

Contenants

-

Colonnes 4 m3 Colonnes

4 m3

Colonnes 4 m3 Bacs à couvercles

jaunes de 50 à 340 litres

-

10 déchèteries

Fréquence de collecte

1 fois par semaine

2 fois par semaine

-

-

-

1 fois par semaine

-

-

Population concernée

(Insee 2012 Population totale)

33 666

49 273

82 939

82 939

74 026

8 101 (commune de Châteauneuf-sur-Loire)

-

82 939

Mode d’exploitation

Prestation privée (VEOLIA) Prestation privée

(VEOLIA) Prestation privée

(VEOLIA) Prestation privée

(VEOLIA)

Prestation privée (VEOLIA) Prestation privée

(VEOLIA)

Régie

Prestation privée pour le bas de quai (VEOLIA) Régie pour le haut

de quai

Châteauneuf/Loire, Jargeau, Lorris, Ouzouer sur Loire, Sully/Loire

Quiers/Bézonde, Tigy, Vitry aux Loges, St Aignan des Gués

Cerdon

Samedi

9h30-12h30 / 13h-17h

9h30-12h30 / 13h-17h

9h30-12h30/

13h-17h Vendredi

9h30-12h30 / 13h-17h

14h-17h

14h-17h Jeudi

13h-17h

/

/ Mercredi

9h30-12h30 / 13h-17h

14h-18h uniquement

du 1er avril au 31 octobre

/ Mardi

9h30-12h30 / 13h-17h

9h30-12h30 / 13h-17h

9h30-12h30/

13h-17h

Localisation et horaires d’ouverture des sites depuis le 1er janvier 2011

1.3. Les déchets non ménagers

Il n’existe pas de service spécifique de collecte des déchets non ménagers. La collecte s’effectue en simultané avec les déchets ménagers selon deux modes.

1. La collecte en porte à porte :

Pour les administrations, la redevance spéciale a été instaurée. Les modalités en sont les suivantes : déclaration annuelle d’un volume de bacs à collecter et paiement de la redevance en fonction du litrage global.

Pour les professionnels, un seuil de 8 000 litres hebdomadaires a été instauré au-delà duquel le service public de collecte n’est pas assuré.

2. La collecte en déchèterie : les professionnels et les administrations ont accès aux déchèteries selon deux systèmes d’accueil.

• Les déchets banals : accès réservé aux entités munies d’une carte préalablement acquise auprès du Sictom. En 2012 cette carte coûte 260 euros et permet 12 dépôts d’un volume limité à 2 m3 par apport.

• Les déchets toxiques : accès réservé aux professionnels munis d’une carte

d’adhésion annuelle (année civile). Cette carte coûte 150 euros en 2012 et permet un dépôt hebdomadaire plafonné à 60 litres.

7

6

(5)

1.4. Les tonnages enlevés en 2012

1.4.1. Tonnages par mode de collecte

Matériaux

Collecte ordures ménagères Collecte objets encombrants

Collecte sélective

Emballages Collecte en Porte à Porte (8 064 habitants)

Papier - Collecte en apport volontaire Verre - Collecte en apport volontaire Emballages- Collecte en apport volontaire (74 026 habitants) Total Collecte sélective

Déchetteries

Cartons Ferrailles

Tout-venant (dont Sandillon) Bois

Gravats

Végétaux (dont Sandillon) Huile de vidange

Déchets ménagers spéciaux DEEE

Piles Batteries Radiographies Pneus

Total déchetteries

TOTAL GLOBAL

20 054,72 0,00

205,38

1 705,44 2 504,44 725,24

5 140,50

411,88 875,14 6 463,64 746,82 3 911,93 7 195,98 34,18 120,27 631,45 4,46 0,00 0,80 10,92 20 407,46

45 870,27

- 4,30 % 0,00 %

- 0,85 %

- 1,44 % - 1,04 % 7,59 %

- 0,04 %

2,87 % - 1,26 % - 4,87 % 8,33%

- 11,39 % - 7,73 % 9,45 % 19,78 % - 2,43 % - 18,56 % 0,00 % 135,29 % 195,93 % - 6,27 %

- 4,74 %

241,80 0,00

25,35

20,56 30,20 9,69

61,98

4,97 10,55 77,93 9,00 47,17 86,76 0,41 1,45 7,61 0,05 0,00 0,01 0,13 246,05

549,83 Tonnages 2012 Évolution 2012-2011 Production en kg/hab/an

(INSEE 2012 Population totale)

1.4.2. Tonnages par matériau et par déchetterie (Hors DMS, DEEE, pneus et piles) Bilan

Jargeau Châteauneuf Ouzouer Sully Lorris Tigy Cerdon Quiers Vitry St Aignan Sandillon

TOTAL

841,69 891,55 899,85 926,60 771,88 584,20 199,50 476,65 318,97 474,40 78,39

6 463,68

3 891,40 3 481,94 1 551,84 2 636,89 2 043,45 1 561,78 538,84 1 277,04 960,83 1 361,17 334,43

19 639,61

- 10,65 % 2,25 % - 4,42 % - 0,76 % - 11,14 % - 17,15 % 0,23 % - 13,72 % - 6,20 % - 4,55 % 3,96 %

- 6,55 % 1 460,45

1 287,32 555,02 907,28 715,72 552,50 193,30 450,23 325,26 492,86 256,04

7 195,98 Tout

venant TOTAL Evolution

2012/11 Bois Huiles

vidange Gravats Ferrailles

Végétaux Cartons

DMS : déchets issus de produits chimiques, contenant et contenu, conditionnés pour la vente au détail, pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l’environnement.

DEEE : déchets d’équipements électriques et électroniques

9 8

377,12 322,22 - - 33,84 - - - 13,64 - -

746,82 970,19

747,03 - 622,40 342,84 336,77 105,05 262,71 219,72 305,22 -

3 911,93 81,66

83,68 32,62 55,26 45,24 27,34 6,50 30,88 23,54 25,16 -

411,88

155,16 144,92 60,84 120,58 131,16 58,00 33,68 53,06 57,54 60,20 -

875,14

5,13 5,22 3,51 4,77 2,77 2,97 0,81 3,51 2,16 3,33 -

34,18

(6)

RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012

2012

Chateauneuf-sur-Loire Jargeau

Sully-sur-Loire Lorris

Ouzouer-sur-Loire Tigy

Saint-Aignan-des-Gués Quiers-sur-Bézonde Vitry-aux-Loges Cerdon-du-Loiret

TOTAL annuel

45 327 45 062 27 654 23 604 18 771 14 898 14 199 13 564 10 738 7 630

221 447

Fréquentation (Nombre de passages d’usagers)

1.4.3. Fréquentation annuelle des déchèteries par site

• Répartition du tonnage global par déchèterie

• Répartition du tonnage par type de déchets

7000

6000

5000

4000

3000

2000

1000

0

Janvier Février Mars Avril Mai Juin

Juillet Août

Septembr e

Octobr e

Novembr e

Décembr e

Jargeau - Châteauneuf - Ouzouer - Sully - Lorris - Tigy - Cerdon - Quiers - Vitry - St Aignan Huiles de vidange 0,17%

Bois 3,66 % Tout venant 31,70%

Végétaux 35,29 %

Cartons 2,02 % Gravats 19,18 %

Ferrailles 4,29 % DEEE 3,10 % DMS 0,59 % Quiers 6,50 %

Ouzouer 7,90 % Cerdon 2,74 %

Lorris 10,41 % Tigy 7,95 % Vitry 4,89 %

St Aignan 6,93 %

Jargeau 19,82 %

Châteauneuf 17,73 %

Sully 13,43 % Sandillon 1,71 %

11 10

1.4.4. Fréquentation par mois et par site des déchèteries

(7)

Ordures ménagères Objets encombrants Déchèteries Collecte sélective BILAN

1.4.6. Répartition des tonnages par type de collecte 1.4.5. Bilan de la collecte sélective

2012

Acier Aluminium Cartonnettes

(dont cartons de déchèteries) Briques alimentaires Flacons plastiques Journaux-magazines Verre

Carton déclassé Refus

TOTAL (hors refus)

73,04 2,82 624,50

52,82 249,84 1 573,10 2 504,44 91,74 233,00

5 172,30

- 26 % - 45 % 0 %

- 1 % - 2 % - 6 % - 1 % 8 % 37 %

- 3%

Tonnages recyclés Évolutions 2012/2011

0,88 0,03

8,17

3,01 18,97 30,20 1,11 2,81

62,36 Ratio Insee 2012 Population totale

60000

50000

40000

30000

20000

10000

0

1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012

Total collecte sélective 11 %

Total déchèteries 45 %

Collecte ordures ménagères 44 %

1.4.7. Evolution des tonnages de déchets (tous types de collecte)

13

12

(8)

RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012

1.5. Le traitement des déchets ménagers

Le Sictom de la Région de Châteauneuf sur Loire est membre du Syndicat Mixte central de Traitement de la Région de Gien-Châteauneuf sur Loire. Les compétences incinération, transfert, enfouissement, compostage relèvent donc de ce syndicat mixte. Par modification des statuts en 1999, la compétence tri des déchets ménagers a été de nouveau attribuée à chacun des syndicats de base afin de permettre la maîtrise totale par chaque syndicat de la chaîne collecte sélective.

1.5.1. Localisation des unités de traitement des déchets ménagers et assimilés et modes de traitement

Matériau

Ordures ménagères brutes

Emballages

Journaux-magazines Verre Cartons Déchets verts

Ferrailles des déchèteries Bois des déchèteries Gravats des déchèteries

Déchets ménagers spéciaux Tout venant des déchèteries

Unité de traitement - localisation

Usine d’incinération d’Arrabloy

Centre de tri Veolia de Lorris et Mûr de Sologne Centre de tri Veolia de Lorris Aire de regroupement de Chaingy

Centre de tri Veolia de Lorris Plate forme Veolia de St Aignan des Gués

Veolia Lorris / Chaingy Véolia Chaingy Centre d’enfouissement technique

de St Aignan des Gués (Classe 3) SOA à Chaingy ISDND de Saint Aignan des Guès

Usine d’incinération d’Arrabloy

Mode de traitement

Incinération avec valorisation énergétique Tri et valorisation matière

Tri et valorisation matière Valorisation matière Tri et valorisation matière

Compostage

Valorisation matière Valorisation matière Enfouissement

Incinération, recyclage Enfouissement

Incinération avec valorisation énergétique

Filière recyclage

Usine d’incinération SYCTOM Arrabloy

Filières recyclage

Valorisation matière

Compostage

Valorisation matière

CET Classe 3 St Aignan des Gués

Centre de stockage II - SYCTOM Saint-Aignan-des-Gués

Usine d’incinération SYCTOM Arrabloy

Filières de traitement spécialisées Aire de regroupement Veolia à Chaingy

Centre de transfert de St Aignan des Gués

Centre de tri Veolia Lorris et Mur de Sologne

Aires de regroupement Veolia

Plateforme de compostage Veolia St Aignan des Gués

Plateforme Veolia

Aire de regroupement SOA Chaingy (DMS) / Ets Martin (Huiles et batteries) /

Corepile (Piles) /Ecologic (DEEE) / ERRIC (pneus) Verre

Ordures ménagères résiduelles

20 054 T

Journaux magazines

Emballages recyclables

Cartons déchèteries

Ferrailles déchèteries

Déchets verts déchèteries

Bois déchèteries

Gravats déchèteries

Tout venant déchèteries

Déchets Ménagers Spéciaux, DEEE

Huiles, batteries et piles

2 504 T 2 965 T

17 089 T

1 705 T

930 T

412 T

875 T

7 196 T

747 T

3 912 T

6 419 T

45 T

768 T

1.5.2. Schéma d’organisation de la gestion des déchets du Sictom de Châteauneuf sur Loire en 2012

ISDND : Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux

15

14

(9)

2. Les indicateurs financiers

2.1. Les modalités d’exploitation

Charges

Charges fonctionnelles Charges techniques

- Prévention / Pré-collecte / Collecte - Transport - Traitement TVA acquittée

TOTAL

540 390

2 806 992 421 877 5 132 042 582 615

9 483 917

7

34 5 62 7

114 S Arrondis S / Habitant

(82 090 hab.)

Produits

Recettes industrielles Soutiens

Subventions

TOTAL

371 325 668 111 88 787

1 128 223

4 8 1

14 S Arrondis S / Habitant

2.2. Les dépenses et les recettes (Méthode Compta coûts ® - ADEME)

• Coûts du service et besoins de financement

Activité

Collecte ordures ménagères et objets encombrants, collecte

sélective en porte à porte Déchèteries

Déchets ménagers spéciaux Collecte par apport

volontaire Tri

Mode d’exploitation

Marché de service

Marché de service Régie directe par

le SICTOM Marché de service

Marché de service

Marché de service

Titulaire du contrat

VEOLIA

VEOLIA /

SOA - VEOLIA

VEOLIA

Soccoim - VEOLIA

Début contrat

29/01/2007

29/01/2007 /

29/01/2007

29/01/2007

30/09/2010

Fin contrat

28/01/2013

28/01/2013 /

28/01/2013

28/01/2013

28/01/2013

Besoins de financement TEOM et contributions Redevance spéciale

111 8

S Arrondis S / Habitant

9 170 274 684 559

• Coût aidé TTC par flux (Coût à la charge de la collectivité)

Ordures ménagères

Dont Collecte et charges fonctionnelles Dont Traitement Collecte sélective - VERRE

Collecte sélective - JOURNAUX Collecte sélective - EMBALLAGES Déchèteries

Passif (emprunt Décharge) Tous flux

325 105 220 33 -9 90 86 - 186

78 25 53 0,99 - 0,18 1 21 0,77 102

S / Tonne S / Habitant

2.3. Compte administratif 2012

2012

Fonctionnement

Prestations Collecte /Tri Contributions SYCTOM Frais de personnel Frais financiers Amortissements Autres dépenses Report en investissement

TOTAL Dépenses

TEOM + contributions Redevance spéciale + cartes Soutiens Eco-Emballages Revente matériaux Excédent reporté Autres Recettes

TOTAL Recettes

3 344 707,34 5 202 753,21 643 357,61 120 130,49 94 806,74 305 814,19 0,00

9 711 569,58

9 170 274,73 684 559,54 701 200,57 423 573,76 1 608 752,73 215 792,85

12 804 154,18

40,74 63,38 7,84 1,46 1,15 3,73 0,00

118,30

111,71 8,34 8,54 5,16 19,60 2,63

155,98

34,44%

53,57%

6,62%

1,24%

0,98%

3,15%

0,00%

100,00%

71,62%

5,35%

5,48%

3,31%

12,56%

1,69%

100,00%

Coût d TTC Coût d TTC / habitant

(INSEE 2012 Population totale)

Part du budget

17 16

Evolution Montant 2012 / 2011

3,15%

- 0,62%

15,43%

253,43%

- 6,69%

- 0,16%

-

0,81%

8,05%

- 2,62%

46,29%

44,28%

95,79%

- 37,24%

15,06%

(10)

RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012

3. Le Sictom et l’emploi

Structure

Nombre d’emplois

TOTAL

Sictom

20,9 ETP*

(Y compris remplacements)

Soccoim Veolia (Collecte)

Collecte porte à porte : 29,4 ETP Collecte apport volontaire : 3,05

Collecte Déchèteries : 5,98 + Encadrement (Personnel affecté uniquement à la gestion

des déchets du SICTOM)

63,7 ETP

Soccoim Veolia (tri)

4,5 ETP (Personnel affecté uniquement à la

gestion des déchets du SICTOM)

ETP : Equivalent Temps Plein

Ne sont pas recensés ici :

les emplois liés aux activités du Syctom à savoir le transfert, l’incinération et l’enfouissement, les emplois créés dans les filières de recyclage.

4.  Réalisations 2012

• Agrandissement des locaux administratifs et techniques du SICTOM à Châteauneuf sur Loire.

• Mise en place d’une plateforme téléphonique d’accueil pour les usagers.

• Actions de prévention : compostage individuel, sensibilisation scolaire,…

• Travaux de reconstruction des déchèteries de Lorris et de Vitry aux Loges.

• Passation des contrats de prestations de collecte, de tri et d’exploitation des déchèteries, de fourniture et de distribution des contenants.

• Enquête pour la conteneurisation de l’ensemble des foyers et début des remises des nouvelles poubelles.

• Mise en place des premières colonnes d’apport volontaires pour le dépôt des ordures ménagères.

5.  Projets 2013

• Fin de la conteneurisation de la collecte des ordures ménagères en porte-à-porte.

• Passage à une fréquence unique sur l’ensemble du territoire pour la collecte des ordures ménagères.

• Poursuite de la sensibilisation à la gestion domestique des déchets ménagers.

• Recherche de terrains pour la réhabilitation / reconstruction des déchèteries de Sully-sur-Loire, Tigy et Quiers sur Bézonde.

• Travaux de reconstruction des déchèteries d’Ouzouer sur Loire.

• Etude sur le financement du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés.

• Refonte du site internet.

Ces projets sont possibles grâce à la participation de :

19

18

(11)

 “La solution est en chacun de nous”

Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères

de la Région de Châteauneuf sur Loire

Z.I. Saint-Barthélémy BP 97 45 110 Châteauneuf sur Loire Tél: 02-38-59-56-60 Télécopie : 02 38 59 56 92

Courriel : sictom@sictom-chateauneuf.fr

www.sictom-chateauneuf.fr

Imprimé sur papier recyclé et encre végétale par Imprimerie Centrale

Crédits photos : Sictom Châteauneuf-sur-Loire

RAPPORT D’ACTIVITÉ

POUBELLE - BELLEGARDE - COLLECTE - FRÉVILLE EN GÂTINAIS - PRÉVENTION - PRESNOY - ANIMATION - OUSSOY-EN-GATINAIS - INFORMATION - OUZOUER - SERVICE PUBLIC - ST BENOIT SUR LOIRE - TONNAGE SULLY SUR LOIRE - DEEE - NOYERS

- TRAITEMENT - VITRY AUX LOGES - QUALITÉ - THIMORY - ÉCOUTE - ST MARTIN D’ABBAT -

DÉCHETS - BONNÉE - CARTONS - ISDES - FERRAILLES - SURY- AUX-BOIS - TOUT-VENANT - CHANGY - BOIS - SULLY LA CHAPELLE - GRAVATS - OUZOUER SUR LOIRE - VÉGÉTAUX - AUVILLIERS EN GÂTINAIS - PILES - LA COUR MARIGNY - PNEUS - LORRIS - EMMAÜS - INCITATIF - MÉZIÈRES EN GÂTINAIS - QUALITÉ - TIGY - RÉHABILITATION - MONTEREAU - RECYCLABLE - SIGLOY - HUILE - VILLEMOUTIERS - PILES - QUIERS SUR BÉZONDE - ÉLECTRONIQUE - VIENNE EN VAL - - CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE - INTERNET - LION EN SULLIAS - COLLECTIVITÉS - DARVOY - ENTREPRISES - BRAY EN VAL - ASSOCIATIONS - VIGLAIN - JOURNAUX - ST AIGNAN LE JAILLARD - MAGAZINES - BEAUCHAMPS SUR HUILLARD - ENCOMBRANTS - COUDROY - INCINÉRATION - ST DENIS DE L’HÔTEL - ENFOUISSEMENT - JARGEAU - DÉPÔT - CHAILLY EN GÂTINAIS - VALORISATION - BRIÈRES - STOCKAGE - ENVIRONNEMENT - VILLEMURLIN - INVESTISSEMENT - APPORT VOLONTAIRE - ST FLORENT LE JEUNE - CARACTÉRISATION - ST PÈRE SUR LOIRE - ACCUEIL - OUZOUER SOUS BELLEGARDE - BOUTEILLES - VANNES SUR COSSON - VERRE - CHÂTENOY - PLASTIQUE - LADON - COMPOST - LES BORDES - MÉTAUX - GERMIGNY DES PRÉS - RAMASSAGE - SANDILLON - TRAITEMENT - RESIDU - BATTERIES - ST AIGNAN DES GUÉS - RADIOGRAPHIE - DAMPIERRE EN BURLY - MÉDICALE - CERDON - ALUMINIUM - MOULON - FLACONS - DONNERY - INCINÉRATION - OUZOUËR DES CHAMPS - RAMASSAGE - FÉROLLES - RESSOURCES - GUILLY - ACIER - NESPLOY - CAMION BENNE - OUVROUER LES CHAMPS - SERVICE - VARENNES - COLONNES - NEUVY

EN SULLIAS - BOUCHONS - VIEILLES MAISONS

POUBELLE - BELLEGARDE - COLLECTE - FRÉVILLE EN GÂTINAIS - PRÉVENTION - PRESNOY - ANIMATION - OUSSOY-EN-GATINAIS - INFORMATION - OUZOUER - SERVICE PUBLIC - ST BENOIT SUR LOIRE - TONNAGE SULLY SUR LOIRE - DEEE - NOYERS

- TRAITEMENT - VITRY AUX LOGES - QUALITÉ - THIMORY - ÉCOUTE - ST MARTIN D’ABBAT -

DÉCHETS - BONNÉE - CARTONS - ISDES - FERRAILLES - SURY- AUX-BOIS - TOUT-VENANT - CHANGY - BOIS - SULLY LA CHAPELLE - GRAVATS - OUZOUER SUR LOIRE - VÉGÉTAUX - AUVILLIERS EN GÂTINAIS - PILES - LA COUR MARIGNY - PNEUS - LORRIS - EMMAÜS - INCITATIF - MÉZIÈRES EN GÂTINAIS - QUALITÉ - TIGY - RÉHABILITATION - MONTEREAU - RECYCLABLE - SIGLOY - HUILE - VILLEMOUTIERS - PILES - QUIERS SUR BÉZONDE - ÉLECTRONIQUE - VIENNE EN VAL - - CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE - INTERNET - LION EN SULLIAS - COLLECTIVITÉS - DARVOY - ENTREPRISES - BRAY EN VAL - ASSOCIATIONS - VIGLAIN - JOURNAUX - ST AIGNAN LE JAILLARD - MAGAZINES - BEAUCHAMPS SUR HUILLARD - ENCOMBRANTS - COUDROY - INCINÉRATION - ST DENIS DE L’HÔTEL - ENFOUISSEMENT - JARGEAU - DÉPÔT - CHAILLY EN GÂTINAIS - VALORISATION - BRIÈRES - STOCKAGE - ENVIRONNEMENT - VILLEMURLIN - INVESTISSEMENT - APPORT VOLONTAIRE - ST FLORENT LE JEUNE - CARACTÉRISATION - ST PÈRE SUR LOIRE - ACCUEIL - OUZOUER SOUS BELLEGARDE - BOUTEILLES - VANNES SUR COSSON - VERRE - CHÂTENOY - PLASTIQUE - LADON - COMPOST - LES BORDES - MÉTAUX - GERMIGNY DES PRÉS - RAMASSAGE - SANDILLON - TRAITEMENT - RESIDU - BATTERIES - ST AIGNAN DES GUÉS - RADIOGRAPHIE - DAMPIERRE EN BURLY - MÉDICALE - CERDON - ALUMINIUM - MOULON - FLACONS - DONNERY - INCINÉRATION - OUZOUËR DES CHAMPS - RAMASSAGE - FÉROLLES - RESSOURCES - GUILLY - ACIER - NESPLOY - CAMION BENNE - OUVROUER LES CHAMPS - SERVICE - VARENNES - COLONNES - NEUVY

EN SULLIAS - BOUCHONS - VIEILLES MAISONS

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