66 AMORTISSEMENTS, REDUCTIONS DE VALEURS, REDUCTIONS DES STOCKS, REDRESSEMENTS, PROVISIONS

(1)

660 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS Compte

général

Le Libellé Rubrique

du cpte.rés.

Préfixe du compte part.

(5)

* 66014 Dotations aux amortissements

des plans et études

IV.A N

66020 Dotations aux amortissements des

équipements de l'entretien extraordinaire et des plantations sur terrains

IV.A N

66021 Dotations aux amortissements

des bâtiments IV.A N

60023 Dotations aux amortissements de la voirie

IV.A N

66024 Dotations aux amortissements des ouvrages d'art

IV.A N

66026 Dotations aux amortissements des cours et plans d'eau

IV.A N

66030 Dotations aux amortissements du mobilier et de la signalisation et des petits équipements de voirie

IV.A N

66031 Dotations aux amortissements du matériel de bureau

IV.A N

66032 Dotations aux amortissements du matériel roulant

IV.A N

66033 Dotations aux amortissements de machines et du matériel d'équipement et d'exploitation

IV.A N

66034 Dotations aux amortissements des autres investissements mobiliers

IV.A N

66061 Dotations aux amortissements des droits réels d'emphytéose et de superficie

IV.A N

661 REDUCTIONS ANNELLES DE VALEURS Compte

général

du cpte.rés.

(5)

* 66120 Réduction annuelle de valeur

du patrimoine immobilier

IV.B N

(2)

662 DOTATIONS AUX REDUCTIONS DE VALEURS DE STOCKS Compte

général Le Libellé Rubrique

du cpte.rés. Préfixe du

compte part. (5)

* 66201 Dotations aux réductions de

valeurs de stocks

IV.C N

66202 Restitution-des-dotations aux réductions de valeurs de stocks

IV.C N

664 REDUCTIONS DES STOCKS Compte

général

du cpte.rés.

(5)

*

66400 Variations des stocks : réduction IV.C N

665 REDRESSEMENT DES RECUPERATIONS DE REMBOURSEMENTS DES EMPRUNTS

Compte

compte part. (5)

* 66514 Redressement des récupérations

de remboursements d'emprunts IV.D N

66554 Redressement des remboursements de crédits

IV.D N

666 PROVISIONS Compte

compte part. (5)

* 66621 Dotations aux provisions pour

risques et charges

IV.E O

66622 Utilisation des provisions pour risques et charges

IV.E O

667 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES SUBSIDES D'INVESTISSEMENT ACCORDES

Compte

compte part. (5)

* 66780 Dotations aux amortissements

des subsides d’investissement accordés

IV.F N

(3)

67 CHARGES EXCEPTIONNELLES

671 CHARGES EXCEPTIONNELLES RELATIVES AU SERVICE ORDINAIRE Compte

général

Libellé Rubrique

du. cpte.rés.

Préfixe du, compte part.

(5)

* 67111 Non-valeurs de créances du

service ordinaire

VIII.A O

67151 Petits dédommagements VIII.A O

672 CHARGES EXCEPTIONNELLES DU SERVICE EXTRAORDINAIRE Compte

général

du cpte.rés.

(5)

* 67212 Non-valeurs du service

extraordinaire

VIII.B O

67241 Moins-values sur réalisation d'actif de l'immobilisé

VIII.B N

67251 Dédommagement exceptionnel VIII.B O

673 CHARGES EXCEPTIONNELLES NON BUDGETEES Compte

général

du cpte.rés.

Préfixe. du compte part.

(5)

*

67311 Moins-values exceptionnelles VIII.C N

67361 Dotation exceptionnelle aux amortissements sur immobilisés

VIII.C N

67371 Dotation aux séductions exceptionnelles de valeur des immobilisés

VIII.C N

67391 Charges diverses exceptionnelles VIII.C N

(4)

68 DOTATIONS AUX RESERVES

685 DOTATIONS AUX RESERVES PROVENANT DU SERVICE ORDINAIRE Compte

général

du cpte.rés.

(5)

* 68504 Dotations du service ordinaire

au fonds de réserve ordinaire

IX.A O

68505 Dotations du service ordinaire au fonds de réserve

extraordinaire

IX.A O

686 DOTATIONS AUX RESERVES PROVENANT DU SERVICE EXTRAORDINAIRE

Compte général

du cpte.rés.

(5)

* 68605 Dotations du service extraordinaire

au fonds de réserve extraordinaire

IX.B O

68 RESULTATS Compte

général

du cpte.rés.

(5)

* 69201 Boni d: exploitation de

l'exercice à reporter

XIV.A N

69202 Boni exceptionnel de l'exercice à reporter

XIV.B N

(5)

7 PRODUITS PAR NATURE 70 PRODUITS DE LA FISCALITE 701 IMPOTS COMMUNAUX

Compte

compte part. (5)

* 70110 Taxes communales sur

prestations administratives I.A' O

70120 Taxes communales de remboursement

I.A' O

70130 Taxes communales sur les prestations d'hygiène publique

I.A' O

70140 Taxes communales sur les entreprises industrielles, commerciales et agricoles

I.A' O

70150 Taxes communales sur les spectacles et divertissements

I.A' O

70160 Taxes communales sur

l'occupation du domaine public

I.A' O

70170 Taxes communale sur le patrimoie

I.A' O

70190 Autres taxes communales I.A' O

707 TAXES ADDITIONNELLES Compte

général

du cpte.rés.

(5)

* 70710 Taxes communales additionnelles

au précompte immobilier

I.A' O

70720 Taxes communales additionnelles à l'impôt des personnes physiques

I.A' O

70730 Taxes communales additionnelles

à la taxe sur les véhicules à moteur I.A' O

70790 Autres taxes additionnelles I.A' O

709 AMENDES Compte

général

du cpte.rés.

(5)

*

70910 Amendes I.A' O

(6)

71 PRODUITS D'EXPLOITATION 713 PRODUITS D'EXPLOITATION 7130 PRODUITS DES PRESTATIONS

Compte

compte part. (5)

* 71301 Produits des prestations

effectuées I.B’ O

71302 Produits de la vente des biens I.B’ O

71304 Produits des concessions de

droits I.B’ O

71309 Produits divers I.B' O

7132 LOYERS Compte

général

du cpte.rés.

(5)

* 71320 Produits des locations

immobilières I.B’ O

7136 PRODUITS DE LA VENTE DE BOIS Compte

compte part. (5)

*

71360 Produits de la vente de bois I.B' O

(7)

72 CONTRIBUTIONS DANS LES CHARGES DE TRAITEMENT DU PERSONNEL COMMUNAL

721 CONTRIBUTIONS DANS LES CHARGES DE TRAITEMENT DU PERSONNEL DETACHE

Compte général

du cpte.rés.

Préfixé du compte part.

(5)

* 72111 Contributions des entreprises

et des ASBL dans les charges de traitement du personnel détaché

I.C' O

72141 Contributions de l'Autorité supérieure dans les charges de traitement du personnel détaché

I.C' O

72161 Contributions des autres pouvoirs dans les charges de traitement du personnel détaché

I.C' O

724 PRODUITS DE COTISATIONS DES MANDATAIRES Compte

compte part. (5)

* 72401 Produits de la cotisation

pension des mandataires

I.C' O

(8)

73 SUBSIDES D'EXPLOITATION RECUS 733 DONS MANUELS

Compte général

du cpte.rés.

(5)

*

73300 Dons manuels reçus I.C’ O

734 SUBSIDES D'EXPLOITATION RECUS DE L'AUTORITE SUPERIEURE Compte

général

du cpte.rés.

(5)

* 73401 Subsides de l'Autorité

supérieure pour les traitements des enseignants

I.C’ O

73403 Subsides de l'Autorité supérieure pour frais de fonctionnement de l'enseignement

I.C’ O

73405 Subsides de l'Autorité

supérieure à des fins spécifiques I.C' O

73406 Fonds des communes et fonds spéciaux I.C’ O

736 SUBSIDES D'EXPLOITATION RECUS DES AUTRES POUVOIRS PUBLICS Compte

compte part. (5)

* 73611 Subsides des autres pouvoirs publics

pour les traitements et les pensions des enseignants

I.C' O

73619 Contributions des autres pouvoirs publics pour les autres frais d'exploitation

I.C’ O

(9)

74 RECUPERATION DES REMBOURSEMENTS D' EMPRUNTS ET REMBOURSENENTS DE PRETS

741 RECUPERATION DES REMBOURSEMENTS DES EMPRUNTS DE L'AUTORITE SUPERIEURE

Compte

compte part. (5)

* 74143 Récupération des remboursements,

d'emprunts à charge de l'Autorité supérieure

I.D' O

742 RECUPERATION DES REMBOURSEMENTS D'EMPRUNTS A CHARGE DE TIERS

Compte général

du cpte.rés.

(5)

* 74213 Récupération des remboursements

d'emprunts à charge de tiers

I.D' O

743 RECUPERATION DES REMBOURSEMENTS D'EMPRUNTS GARANTIS Compte

général

du cpte.rés.

(5)

* 74303 Récupération des remboursements

d'emprunts garantis

I.D' O

745 REMBOURSEMENTS DES PRETS Compte

général

du cpte.rés.

(5)

* 74515 Remboursement des prêts

accordés aux crises I.D' O

74525 Remboursement des prêts accordés

aux ménages et aux ASBL I.D’ O

74545 Remboursement des prêts

accordés à l'Autorité supérieure I.D’ O

74565 Remboursement périodique par les autres pouvoirs publics des prêts accordés

I.D' O

(10)

75 PRODUITS FINANCIERS

751 RECUPERATION DES CHARGES FINANCIERES DES EMPRUNTS A CHARGE DE L’AUTORITE SUPERIEURE

Compte général

du cpte.rés.

(5)

* 75144 Récupération des charges

financières des emprunts à charge de l'Autorité supérieure

I.E.a’ O

752 RECUPERATION DES CHARGES FINANCIERES DES EMPRUNTS A CHARGE DE TIERS

Compte général

du cpte.rés.

(5)

* 75214 Récupération des charges

financières des emprunts à charge de tiers

I E.a' O

753 RECUPERATION DES CHARGES FINANCIERES DES EMPRUNTS GARANTIS

Compte général

du cpte.rés.

(5)

* 75304 Récupération des charges financières

des emprunts payées en appel de garantie

I.E.a' O

754 RISTOURNES SUR INTERETS D'EMPRUNTS Compte

compte part. (5)

*

75404 Ristournes d'intérêts d'emprunts I.E.a' O

755 INTERETS DES PRETS Compte

général

du cpte.rés.

(5)

* 75504 Intérêts des prêts à plus de

un an I.E.a' O

(11)

757 PRODUITS FINANCIERS DIVERS Compte

compte part. (5)

* 75711 Revenus de participations dans

des entreprises

I.E.b’ O

75721 Revenus de titres de placements I.E.b' O

75781 Intérêts de retard sur créances I.E.b' O

75782 Rentes viagères et perpétuelles I.E.b' O

75783 Annuités de dommages de guerre 1914-1918

I.E.b' O

75788 Intérêts créditeurs sur comptes bancaires

I.E.b' O

(12)

76 PLUS-VALUES, VARIATION DE STOCKS, REDRESSEMENTS, REDUCTIONS ET TRAVAUX INTERNES

761 PLUS-VALUES ANNUELLES Compte

général

du cpte.rés.

(5)

* 76120 Plus-values annuelles sur biens

immobiliers

IV.A' N

764 AUGMENTATION DE STOCKS Compte

général

du cpte.rés.

(5)

*

76400 Variations de stocks : augmentation IV.B' N

765 REDRESSEMENT DU REMBOURSEMENT DES EMPRUNTS Compte

compte part. (5)

* 76511 Redressement du remboursement

d'emprunts à charge de la commune

IV.C' N

76514 Redressement du remboursement d'emprunts à charge de l'Autorité supérieure

IV.C' N

76529 Redressement du remboursement d'emprunts à charge de tiers

IV.C' N

76542 Redressement du remboursement d'emprunts en location financement

IV.C' N

76561 Redressement du remboursement d'emprunts publics

IV.C' N

767 REDUCTION DES SUBSIDES D'INVESTISSEMENT DES DONS ET DES LEGS Compte

général

du cpte rés.

(5)

* 76780 Réduction des subsides d'investissement,

de dons et de legs reçus

IV.D' N

769 TRAVAUX INTERNES Compte

général

du cpte.rés.

(5)

*

76900 Travaux internes aux biens immobiliers IV.E' N

(13)

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS

771 PRODUITS EXCEPTIONNELS DU SERVICE ORDINAIRE Compte

général

Libellé Rubrique

du cpte rés.

(5)

* 77100 Produits exceptionnels du

service ordinaire

VIII.A’ O

77111 Reprise des provisions pour risques et charges

VIII.A' O

772 PRODUITS EXCEPTIONNELS DU SERVICE EXTRAORDINAIRE Compte

général

du cpte.rés.

(5)

* 77241 Plus-values sur les réalisations

d'actifs immobilisés VIII.B' O

77251 Dédommagements extraordinaires

de tiers pour biens communaux VIII.B O

77261 Indemnité unique de droit réel d'emphytéose ou de superficie

VIII.B' O

773 PRODUITS EXCEPTIONNELS NON BUDGETES Compte

général

du cpte.rés.

(5)

*

77311 Plus-values exceptionnelles VIII.C' N

77361 Réduction exceptionnelle des

subsides d'investissement VIII.B' N

77371 Plus-values exceptionnelles de biens immobilisés

(réévaluations exceptionnelles)

VIII.C' N

77391 Produits exceptionnels divers VIII.C' N

(14)

78 PRELEVEMENTS SUR RESERVES

785 PRELEVEMENT SUR RESERVES POUR LE SERVICE ORDINAIRE Compte

général

du cpte.rés.

(5)

* 78504 Prélèvement sur le fonds de réserve

extraordinaire en faveur du service extraordinaire

IX.A’ O

786 PRELEVEMENT SUR RESERVES POUR LE SERVICE EXTRAORDINAIRE Compte

général

du cpte.rés.

(5)

* 78605 Prélèvement sur le fonds de réserve

ordinaire en faveur du service ordinaire

IX.B' O

79 RESULTATS Compte

général

Le Libellé Rubrique.

du cpte.rés.

(5)

*

79201 Mali d'exploitation à reporter XIV.A' N

79202 Mali exceptionnel à reporter XIV.B' N

(15)

N.B. Cette annexe 3 a été modifiée comme suit par l’AMN du 29 avril 1996, art. 1^er :

TABLEAUX AVEC LES MODIFICATIONS A L'ANNEXE 3.

NOUVEAUX COMPTES GENERAUX Compte

du bilan Préfixe du Compte

part.

(5)

* 25131 Subsides d'investissement et dons sous forme de biens

patrimoniaux aux entreprises privées III.A 0462 N

25138 Amortissements des subsides d'investissement et dons sous

forme de biens patrimoniaux aux entreprises privées III.A 0462 N 25281 Subsides d'investissement et dons sous forme de biens

patrimoniaux aux ménages, ASBL et aux autres organismes

III.B 0462 N

25288 Amortissements des subsides d'investissement et dons sous forme de biens patrimoniaux aux ménages, ASBL et aux autres organismes

III.B 0462 N

25431 Subsides d'investissement et dons sous forme de biens patrimoniaux à l'Autorité supérieure

III.C 0462 N

forme de biens patrimoniaux à l'Autorité supérieure III.C 0462 N 25631 Subsides d'investissement et dons sous forme de biens

patrimoniaux aux autres pouvoirs publics IIl.D 0462 N

forme de biens, patrimoniaux aux autres pouvoirs publics III.D 0462 N

26341 Oeuvres d'art en location financement II.J 05 O

26347 Réévaluation exceptionnelle des oeuvres d'art en location

financement II.J 05 N

43301 Intérêts débiteurs sur les comptes financiers VIII.A'.3° 0021 N

46101 Avances accordées et acomptes VII.B.4° 0021 N

46103 Acomptes et avances au personnel communal VII.B.4° 0020 N

65726 Pertes de change I.F.b O

67100 Charges exceptionnelles du service ordinaire VIII.A O

67261 Cotisations uniques aux entreprises privées et primes

d'assurances VIII.B. O

75726 Bénéfices de change I.E.b' O

77200 Produits exceptionnels du service extraordinaire VIII.B.' O

(16)

NOUVEAUX TITRES DE RUBRIQUE DES COMPTES GENERAUX

2511 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT EN CAPITAL AUX ENTREPRISES PRIVEES

2513 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT ET DONS SOUS FORME DE BIENS PATRIMONIAUX AUX ENTREPRISES PRIVEES

2523 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT ET DONS SOUS FORME DE BIENS PATRIMONIAUX AUX MENACES, ASBL ET AUX AUTRES ORGANISMES

2541 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT EN CAPITAL A L'AUTORITE SUPERIEURE

2543 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT ET DONS SOUS FORME DE BIENS PATRIMONIAUX A L'AUTORITE SUPERIEURE

2561 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT EN CAPITAL AUX AUTRES POUVOIRS PUBLICS 2563 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT ET DONS SOUS FORME DE BIENS PATRIMONIAUX

AUX AUTRES POUVOIRS PUBLICS

2634 PATRIMOINE ARTISTIQUE EN LOCATION FINANCEMENT MODIFICATIONS DES COMPTES GENERAUX

Compte

du bilan Préfixe du Compte

part.

(5)

*

13031 Mali de l'exercice III.C'. N

13033 Boni de l'exercice III.C’. N

15111 Subsides d'investissement, dons et legs en capital des

entreprises privées V.A'. 04611 O

15117 Réduction des subsides d'investissement, dons et legs en

capital des entreprises privées V.A'. 04611 N

15131 Dons et legs en biens patrimoniaux des entreprises privées V.A'. 04612 N 15137 Réduction des dons et legs en biens patrimoniaux des

entreprises privées V.A’. 04612 N

15211 Subsides d'investissement, dons et legs en capital des

ménages, ASBL et autres organismes VB'. 04611 O

15217 Réduction des subsides d'investissement, dons et legs en capital des ménages, ASBL et autres organismes

V.B'. 04611 N

15231 Dons et legs en biens patrimoniaux des ménages, ASBL et

autres organismes V.B'. 04612 N

15237 Réduction des dons et legs en biens patrimoniaux des

ménages, ASBL et autres organismes V.B'. 04612 N

(17)

Compte général

du bilan

Préfixe du compte

part.

(5)

* 22122 Le texte néerlandais du libellé est modifié

22129 Le texte néerlandais du libellé est modifié 22132 Le texte néerlandais du libellé est modifié 22139 Le texte néerlandais du libellé est modifié 22142 Le texte néerlandais du libellé est modifié 22149 Le texte néerlandais du libellé est modifié 22152 Le texte néerlandais du libellé est modifié 22159 Le texte néerlandais du libellé est modifié 22182 Le texte néerlandais du libellé est modifié 22189 Le texte néerlandais du libellé est modifié 22192 Le texte néerlandais du libellé est modifié 22199 Le texte néerlandais du libellé est modifié

23301 Matériel d'équipement et d'exploitation II.F 05/06 O

23302 Maintenance extraordinaire du matériel d'équipement et

d'exploitation II.F 05/06 O

23308 Amortissement du matériel d'équipement et d'exploitation lI.F 05/06 N 23309 Amortissement de la maintenance extraordinaire du matériel

d'équipement et d'exploitation II.F 05/06 N

26331 Matériel d'exploitation en location financement II.J 05/06 O 26338 Amortissement du matériel d'exploitation en location

financement II.J 05/06 N

27400 Produits financiers capitalisés IV.A 0473 N

56000 Virements internes IX.C 072 N

62801 Cotisations au service social collectif et aux autres services sociaux

I.C O

65721 Intérêts de retard, moratoires et charges assimilées IF.b O 67391 Le texte néerlandais du libellé est modifié

76900 Travaux internes passés aux immobilisés IV.E' N

(18)

MODIFICATIONS DES TITRES DE RUBRIQUES DES COMPTES GENERAUX 1303 RESULTATS REPORTES DE L'EXERCICE

15 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT DONS ET LEGS OBTENUS

151 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT, DONS ET LEGS DES ENTREPRISES PRIVEES

1511 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT, DONS ET LEGS EN CAPITAL DES ENTREPRISES PRIVEES 1513 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT, DONS ET LEGS EN BIENS PATRIMONIAUX DES ENTREPRISES

PRIVEES

152 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT, DONS ET LEGS DES MENAGES ASBL ET AUTRES ORGANISMES

1521 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT, DONS ET LEGS EN CAPITAL DES MENAGES, ASBL ET AUTRES ORGANISMES

1523 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT, DONS ET LEGS EN BIENS PATRIMONIAUX DES MENAGES, ASBL ET AUTRES ORGANISMES

25 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT ET DONS ACCORDES

251 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT ET DONS AUX ENTREPRISES PRIVEES

252 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT ET DONS AUX MENAGES, ASBL ET AUX AUTRES ORGANISMES

253 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT ET DONS A L'AUTORITE SUPERIEURE 256 SUBSIDES D'INVESTISSEMENT ET DONS AUX AUTRES POUVOIRS PUBLICS

27 PROMESSES DE SUBSIDES, PRETS OCTROYES ET CREANCES DIVERSES A LONG TERME 28 ACTIFS FINANCIERS

415 INTERETS, DIVIDENDES ET AUTRES RISTOURNES 43 DETTES FINANCIERES

44 DETTES COMMERCIALES

45 DETTES FISCALES, SOCIALES ET SALARIALES 461 GARANTIES, AVANCES ET ACOMPTES VERSES 49 Le texte néerlandais du libellé est modifié

658 Le texte néerlandais du libellé est modifié 673 Le texte néerlandais du libellé est modifié 73 Le texte néerlandais du libellé est modifié 734 Le texte néerlandais du libellé est modifié 736 Le texte néerlandais du libellé est modifié