• Aucun résultat trouvé

Avis public

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Avis public"

Copied!
8
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

Contôlez encore une fois pour être

2018/027 INTERCOMMUNALITÉ – Rapport de la commission Locale des Charges Transférées 2018 Le conseil approuve les compétences communales transférées à la Communauté des Communes

La cimentation de 10 mètres de profondeur, l’équipement de protection de la tête du forage ainsi que la fermeture du puits de surface permettront d’éviter toute pollution des

104 VL.. L’ancien forage de l’exploitation sera comblé dans les règles de l’art.. Absence de relation hydraulique directe entre le réseau de fractures profond et les

6 Si le projet est situé dans un site Natura 2000, un plan de situation détaillé du projet par rapport à ce site. Dans les autres cas, une carte permettant de localiser le projet

Elle garantit un droit d’accès et de rectification pour ces données auprès du service destinataire.. 3) Modification du sytème de prélèvement en eau de l’exploitation: Le

Au 01/01/2021, l’atelier de production maraichère , ainsi que le prélèvement effectué dans le forage (5000 m3/an environ) seront transferés sur le site de SENCE.. 3) Modification

Elle doit également être composée d’au moins un arbre conifère par 100 mètres carrés de la superficie de ce versant et d’au moins un arbrisseau par 25 mètres carrés de