SEANCE DU 20 MAI 2019 VILLE DE LYON

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REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU RHONE

VILLE DE LYON

(Direction des Assemblées)

2019/4652

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donée le 5 novembre 2018

Secrétariat général de la Ville de Lyon Direction des Assemblées

Rapporteur : M. COLLOMB Gérard

SEANCE DU 20 MAI 2019

COMPTE RENDU AFFICHE LE : 22 MAI 2019

DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 13 MAI 2019

NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73

RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 27 MAI 2019 DELIBERATION AFFICHEE LE : 31 MAI 2019

PRESIDENT : M. COLLOMB Gérard SECRETAIRE ELU : Mme HAJRI Mina

PRESENTS : M. COLLOMB, M. KEPENEKIAN, Mme DOGNIN-SAUZE, M. BRUMM, Mme AIT MATEN, M. SECHERESSE, Mme GAY, M. CORAZZOL, Mme BOUZERDA, M. GRABER, Mme CONDEMINE, M. GIORDANO, Mme REYNAUD, M. CLAISSE, Mme RIVOIRE, M. DURAND, Mme RABATEL, M. LE FAOU, Mme BESSON, M. CUCHERAT, Mme FRIH, M. LEVY, M. DAVID, Mme NACHURY, Mme LEVY, Mme CROIZIER, M. BLACHE, Mme BALAS, M. LAFOND, Mme ROUX de BEZIEUX, Mme BLEY, M. PHILIP, Mme CHEVALLIER, M. MALESKI, M. KISMOUNE, Mme BRUGNERA, Mme PICOT, M. BRAILLARD, M. TOURAINE, M. COULON, Mme FONDEUR, M.

PELAEZ, Mme HOBERT, Mme FAURIE-GAUTHIER, M. RUDIGOZ, M. JULIEN-LAFERRIERE, Mme HAJRI, Mme SANGOUARD, M. HAVARD, M. TETE, M. KIMELFELD, Mme PALOMINO, M.

GEOURJON, Mme TAZDAIT, M. GUILLAND, Mme de LAVERNEE, M. ROYER, M. BROLIQUIER, M.

HAMELIN, Mme PERRIN-GILBERT, Mme GRANJON, M. REMY, M. BERNARD, Mme MADELEINE, Mme BAUME

ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : Mme SERVIEN (pouvoir à M. BRUMM), Mme ROLLAND-VANNINI (pouvoir à M. MALESKI), Mme BERRA (pouvoir à Mme NACHURY), M. BERAT (pouvoir à Mme BALAS), Mme BURILLON (pouvoir à Mme CONDEMINE), Mme MANOUKIAN (pouvoir à Mme RABATEL), Mme BAUGUIL (pouvoir à M. BROLIQUIER), M. BOUDOT

ABSENTS NON EXCUSES :

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2019/4652 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION QUI LUI A ETE DONEE LE 5 NOVEMBRE 2018 (SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DE LA VILLE DE LYON - DIRECTION DES ASSEMBLÉES) Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 7 mai 2019 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

Conformément à l'article L 2122-23 du code général des collectivités territoriales, j'ai l'honneur de vous rendre compte des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par délibérations n° 2018/4192 et 2018/4193 du 5 novembre 2018.

Il s'agit principalement d’actions d’ester en justice, de conventions, de ventes, de renouvellements d’adhésions à des associations.

La liste de ces décisions vous a été envoyée avec l’ordre du jour.

Vous avez tous pu en prendre connaissance.

Je vous prie de bien vouloir me donner acte de cette communication.

Ouï l'avis de la commission Hors Commission ;

DELIBERE

Le Conseil municipal prend acte des décisions dont la liste est jointe au rapport.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Le Maire de Lyon,

Gérard COLLOMB

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DECISIONS DU MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :

A/ - ACTIONS D’ESTER EN JUSTICE Direction des affaires juridiques

30137 – 14 février 2019 - Action de groupe du syndicat du personnel d'encadrement de la Ville de Lyon et des organismes rattachés UGICT-CGT contre la Ville de Lyon afin de faire cesser toute situation d'inégalité de traitement en matière d'attribution du régime indemnitaire des éducateurs de jeunes enfants (filière sanitaire et sociale)

30138 – 14 février 2019 - Recours en annulation de Mme F. A. contre le renouvellement de contrat du 24 août 2018 portant uniquement sur la période du 1

^er

septembre 2018 au 28 février 2019 à temps incomplet et pour une durée minimum de 13h15 hebdomadaires sur l’école Nové Josserand à Lyon

30139 – 14 février 2019 - Recours en annulation de Mme V. C-L. contre l'arrêté du Maire de Lyon en date du 13 juin 2018 la maintenant en position de disponibilité d'office pour maladie à compter du 17 décembre 2017

30159 – 20 février 2019 - Référé mesures utiles aux fins d’obtenir l’expulsion des occupants sans droit ni titre aux abords de l'Auditorium Maurice Ravel à Lyon 3

^e

30181 – 22 février 2019 - Recours en annulation de Mme L. G. et M. L. M.

contre la décision du 7 septembre 2018 prise par la Mairie du 8

^e

arrondissement de Lyon portant refus de dérogation aux périmètres scolaires de l'enfant K. M.

30182 – 22 février 2019 - Recours de plein contentieux de la Société PEGAZE VISIONS contre la Ville de Lyon au regard du préjudice subi du fait de la perte de jouissance de véhicule pendant 9 mois

30204 – 12 mars 2019 – Recours en annulation de M. P. F. et Mme P. P.

contre l'arrêté du Maire de Lyon en date du 19 juillet 2018 délivrant le permis de construire n° 069 383 18 00145 à Grand Lyon Habitat, ensemble la décision subséquente en date du 25 octobre 2018 rejetant leur recours gracieux en date du 17 septembre 2018

30240 – 12 mars 2019 - Recours en annulation de M. J. B. contre l’arrêté du 20 décembre 2018 de licenciement en fin de stage pour insuffisance professionnelle

30241 – 12 mars 2019 – Référé expertise de la Mairie du 1

^er

arrondissement – expertise concernant l’attribution des critères de l’articles L.2511-16 alinéa 1

^er

du CGCT sur les 56 équipements de proximité prévus dans la liste annexée à la délibération n° 645 du 6 décembre 2017 et les 35 équipements non inclus dans le tableau produit par la Mairie du 1

^er

arrondissement

30242 – 12 mars 2019 – Référé de la société Kaufman & Broad Rhône

Alpes – Demande de rendre commune et opposable à la Ville de Lyon l’ordonnance du

30 octobre 2018 rendue par le Tribunal de grande instance de Lyon ainsi que les

opérations d’expertise judiciaire dirigées par M. Jean Dalmais, expert

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30243 – 12 mars 2019 – Référé suspension de Mme R. R. contre la décision du 19 décembre 2018 l’admettant à faire valoir ses droits à la retraite

30397 – 22 mars 2019 - Recours en annulation de M. D. B. contre la délibération n° 28162 du 28 mai 2018 mettant à disposition de la MJC Presqu’Île Confluence un local situé à l’angle de la rue Denuzière et de la Place Renée Dufour à Lyon 2

^e

et contre la délibération n° 28163 du 28 mai 2018 accordant une subvention de 40 000 € à la MJC pour aménager ledit local

30398 – 22 mars 2019 - Recours en annulation de M. B. I. contre le refus de communiquer par envoi à domicile un acte de naissance intégral de plus de 75 ans

30399 – 22 mars 2019 - Recours en annulation de M. J. B. contre l’arrêté du 20 décembre 2018 de licenciement en fin de stage pour insuffisance professionnelle

30427 – 25 mars 2019 - Recours en annulation de M. et Mme D. contre l'arrêté du 13 décembre 2018 délivrant le permis de construire n° PC 069 389 18 00200 à la société VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL pour la construction d'une résidence étudiante de 77 logements, le changement de destination d'un entrepôt en un logement et la démolition d'entrepôts sur un terrain situé au 15 rue transversale à Lyon 9

^e

30446 – 28 mars 2019 - Référé instruction avant démolition de la Ville de Lyon – désignation d’un expert avant la démolition des bâtiments situés sur les parcelles cadastrées BT 39 et 41 pour la construction du nouveau groupe scolaire Ginkgo

30443 - 28 mars 2019 – Référé suspension de la société INTIM 7 contre l’arrêté du 15 mars 2019 portant retrait de l’arrêté du 24 mai 2018 accordant le permis de construire 069 387 17 00097

30444 - 28 mars 2019 - Recours en annulation de la SCI SEBASTIEN contre l’arrêté du 6 décembre 2018 rejetant la DP 069 387 18 02372 demandant le changement de destination d’un local commercial en habitation sis 29 rue Sébastien Gryphe à Lyon 7

^e

30437 – 1

^er

avril 2019 - Appel de M. T. P. contre le jugement n° 1606180 du 17 octobre 2018 rendu par le Tribunal administratif de Lyon rejetant la demande de condamnation de la Ville de Lyon au versement de la somme de 40 000 € en réparation des préjudices consécutifs à l'exécution irrégulière de ses contrats successifs et à l'illégalité de la décision de non renouvellement de contrat

30447 – 5 avril 2019 – Pourvoi en cassation formé par la Ville de Lyon à l’encontre de l’arrêt n° 17LY02378 du 12 février 2019 de la Cour administrative d’appel de Lyon ayant annulé le jugement n° 1500127 du 13 avril 2017 et le titre exécutoire n°

20108 du 18 octobre 2014 relatif aux participations financières du PAE « GUERIN GENEVE » (PC n° 69386 06 00227)

30448 – 5 avril 2019 - Pourvoi en cassation formé par la Ville de Lyon à l’encontre de l’arrêt n° 17LY02376 du 12 février 2019 de la Cour administrative d’appel de Lyon ayant annulé le jugement n° 1500126 du 13 avril 2017 et le titre exécutoire n°

20109 du 18 octobre 2014 relatif aux participations financières du PAE « GUERIN GENEVE » (PC n°69 386 06 00228)

B/ - AVENANTS – BAUX - CONVENTIONS D’OCCUPATION

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Direction centrale de l'immobilier

29788 – 14 décembre 2018 - Convention d’occupation temporaire du domaine public à titre onéreux au profit de la société compagnie de phalsbourg pour la réalisation d’investigations techniques préalables à la prise à bail du bâtiment situé 29- 31 rue de la Martinière à Lyon 1

^er

, cadastré AP 172 (EI 01 015)

29875 – 21 décembre 2018 - Avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public à titre onéreux et d’exploitation de locaux à usage de bar restaurant sur le site de l’Auditorium Maurice Ravel, sis 39 rue Garibaldi à Lyon 3

^e

- EI 03 048

29876 – 21 décembre 2018 - Convention d’occupation temporaire du domaine public

tènement sis 56 rue Pierre Valdo, à Lyon 5

^e

, au profit de la Ville de Lyon – EI 05 011.

29877 – 21 décembre 2018 - Autorisation d’occupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au profit de l’Association diocésaine de Lyon divers locaux situés sur l’emprise du Matmut Stadium sis 8 rue Ouradour-sur-Glane à Vénissieux (69200) - EI 99 015

29928 – 8 janvier 2019 - Convention d’occupation temporaire pour la mise à disposition d’une partie de la toiture de l’immeuble sis 1, place Louis Pradel à Lyon 1

^er

, annexe de l’Hôtel de Ville, au profit de la société « Orange »

29929 – 8 janvier 2019 - Convention d’occupation et d’exploitation de locaux à usage de café-restaurant-salon de thé au sein de la Bibliothèque municipale de la Part-Dieu sise 30 boulevard Vivier Merle à Lyon 3

^e

au profit de la SARL EN CAS (Miwam) - EI 03 047

30004 – 8 janvier 2019 – Conclusion d’un bail pour la location de deux emplacements de stationnement (n° 7 & 8) sis 17 rue des Tables Claudiennes à Lyon 1

^er

– EI 01058

30003 – 16 janvier 2019 - Convention d’occupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au profit de la société INVEST HOTEL LYON PART DIEU représentée par la SAS BYRON GESTION d’une partie du parc Jeanne Jugan sis rue Maurice Flandin à Lyon 3

^e

pour l’aménagement d’une terrasse extérieure – EI 03 164

30005 – 21 janvier 2019 - Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’association Opéra national de Lyon pour le bâtiment « Grand Théâtre » sis 1 place de la Comédie à LYON 1

^er

- EI 01 014

30180 – 4 février 2019 - Convention d’occupation temporaire du domaine privé à titre onéreux au profit de la SCI Berthelot (SIRET 817 728 074) pour la réalisation de diagnostics techniques sur la parcelle située 130 avenue Berthelot à Lyon 7

^e

, cadastrée BK221 - EI 07 102

30144 – 6 février 2019 - Convention d’occupation temporaire du domaine

privé à titre onéreux au profit de la société Compagnie de Phalsbourg pour la réalisation

d’investigations techniques préalables à la prise à bail du bâtiment situé 29-31 rue de la

Martinière à Lyon 1

^er

, cadastré AP 172

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30169 – 14 février 2019 - Convention d’occupation temporaire à titre onéreux du domaine public consentie à l’association « Théâtre de la Croix-Rousse » pour les locaux sis 92 place Joannès Ambre à Lyon 4

^e

– EI 04 010

30168 – 18 février 2019 - Avenant n° 1 au bail mixte à usage commercial et d’habitation en date du 2 novembre 2018 au profit de la société SERLISE pour une activité de « prêt-à-porter, hommes, femmes et enfants, commerce de chaussures, maroquinerie et accessoires de mode, bonneterie et linge de maison » Palais Saint- Pierre sis 11/13/15 rue Paul Chenavard à Lyon 1

^er

- EI 01 013

30171 – 18 février 2019 - Conclusion d’un bail pour la location de deux emplacements de stationnement (n°13 & 14) sis 17 rue des Tables Claudiennes à Lyon 1

^er

- EI 01 058

30172 – 18 février 2019 - Conclusion d’un bail pour la location de deux emplacements de stationnement (n°4 & 5) sis 17 rue des Tables Claudiennes à Lyon 1

^er

- EI 01 058

30174 – 18 février 2019 - Conclusion d’un bail pour la location de deux emplacements de stationnement (n°17 & 18) sis 17 rue des Tables Claudiennes à Lyon 1

^er

- EI 01058

30175 – 18 février 2019 - Conclusion d’un bail pour la mise à disposition d’un emplacement de stationnement (n° 25) sis 13 rue du 24 février 1848 à Villeurbanne (69100) – EI 99 072

30176 – 18 février 2019 - Conclusion d’un bail pour la mise à disposition d’un emplacement de stationnement (n° 17) sis 13 rue Claudius Pionchon à Lyon 3

^e

- EI 03 417

30177 - 18 février 2019 - Conclusion d’un bail pour la mise à disposition d’un emplacement de stationnement (n° 13) sis 13 rue Claudius Pionchon – Lyon 3

^e

- EI 03 417

30167 – 19 février 2019 - Renouvellement de la convention d’occupation du domaine privé autorisant la mise à disposition d’un tènement immobilier sis 13 bis rue Girié à Lyon 3

^e

par la Ville de Lyon à l’association de gestion du Site polyvalent lyonnais pour l’insertion et la formation (SPLIF)- EI 03 375

30160 – 26 février 2019 - Convention d’occupation temporaire du domaine privé à titre onéreux au profit de la Fondation de l’Armée du Salut (SIREN 431968601) pour la réalisation d’un diagnostic amiante sur le local situé 32 rue Montesquieu à Lyon 7

^e

, cadastré AN 7 - EI 07 267

30330 – 27 février 2019 - Autorisation d’occupation temporaire relative à la mise à disposition à titre onéreux de la cour du Palais Saint Jean sise 4 rue Adolphe Max à Lyon 5

^e

, au profit du Comité des fêtes de la Ville de Lyon - EI 05 068

30184 – 4 mars 2019 - Convention d’occupation temporaire du domaine

privé à titre onéreux du terrain 33, 33bis, 35 rue du Bon Pasteur à Lyon 1

^er

au profit de

la société NEOXIA GROUP, pour la réalisation de sondages géotechniques afin de

déterminer les principes constructifs des aménagements futurs

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C /- MISES A DISPOSITION – VENTES – DONS ADHESION A DES ASSOCIATIONS

FOUILLES ARCHEOLOGIQUES Direction centrale de l’immobilier Mises à disposition – Locations :

30006 - 21 janvier 2019 - Mise à disposition à titre onéreux d’un local sis 149 rue Garibaldi à Lyon 3

^e

pour une durée de 3 ans au profit du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l’agglomération lyonnaise (SYTRAL) en vue d’installer des équipements de signalisation pour les besoins du tramway - EI 03 048

30170 – 18 février 2019 - Mise à disposition à titre onéreux d’un délaissé de voirie sis rue de Tourville à Lyon 7

^e

pour une durée de 22 mois au profit de la société UTEI en vue de réaliser des travaux de construction - EI 57 183

Direction des affaires culturelles Mises à disposition – Locations :

30179 – 1

^er

mars 2019 - Mise à disposition de l’Auditorium Maurice Ravel au profit de la société Thésame, 86 avenue d'Aix-les-Bains à Seynod, le 13 décembre 2018

30302 – 28 mars 2019 - Mise à disposition ponctuelle d'espaces des Musées Gadagne au profit d’EMlyon business school, 23 avenue Guy de Collongue, à Écully le 8 mai 2019

30312 – 28 mars 2019 - Mise à disposition de la « Grande Salle et Péristyle

» du Théâtre des Célestins à l’association des Toques Blanches Lyonnaises, 45 Quai Charles de Gaulle, à Lyon 6

^e

, et la Banque Rhône-Alpes le 21 janvier 2019

Vente :

30121 – 13 février 2019 – Archives municipales - Vente de 150 exemplaires du « plan scénographique de Lyon » au prix de 40 euros, et vente de 100 exemplaires de « la vue Cléric » au prix de 5 euros

Dons :

30125 – 15 février 2019 – Don des Archives municipales de 100 catalogues « Longue vie à la cité Mignot » dans le cadre de l’exposition éponyme

30159 – 20 février 2019 - Don de M. Bernard Langlois et de son épouse Mme Françoise Khantine-Langlois au Musée de l’imprimerie et de la communication graphique d’un ensemble de pièces et documents : lot de journaux des années 1945- 1946 et 1968, scène de bataille, lithographie de V. Lassus (1818), vue d’optique représentant la cascade de Saint-Cloud et une importante et rare collection d’éphémera (étiquettes de boîtes d’allumettes soviétiques)

30158 – 1

^er

mars 2019 - Don de M. Alain Gougenheim au Musée de

l’imprimerie et de la communication graphique d’un ensemble d’archives d’imprimerie

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30201 – 6 mars 2019 - Archives municipales - Modification des articles 4, 5, 6, 7 et 8 de la convention du 21 mars 2013 pour permettre un accès facilité au fond d’archives donné par M. Marc Rochet, constitué des papiers provenant de la famille Vitte et de la maison Vitte

30202 – 6 mars 2019 - Modification des articles 4 à 9 de la convention du 22 juillet 2016 pour permettre un accès facilité au fond d’archives donné par M. Marc Rochet, constitué des papiers personnels et familiaux de Denis Rochet (1922-1951) et des études rédigées par M. Marc Rochet à partir de la correspondance familiale et des papiers personnels de Denis Rochet (2016)

30205 – 11 mars 2019 - Don de M. Christian Pouchard aux Archives municipales du fonds d’archives constitué d’actes notariés et d’état civil relatifs au peintre vernisseur lyonnais Amand Blanchet (1780-1801)

30226 – 15 mars 2019 - Don de M. Christian Chevandier aux Archives municipales de son fond d’archives. Constitué des documents préparatoires, notes, photographies et archives collectés, pour rédiger la biographie du lyonnais Georges Valerio intitulée « La Fabrique d’une génération. Georges Valero postier, militant et écrivain »

30236 – 21 mars 2019 - Don de Mme Christiane Morand à la bibliothèque municipale de Lyon de 22 cassettes audio contenant des enregistrements de réunions de travail avec Denis Vasse

30237 – 21 mars 2019 - Don de M. Léo Scherer à la bibliothèque municipale de Lyon, constitué de dix dossiers de documents en rapport avec Denis Vasse

30374 – 28 mars 2019 - Don de M. Etienne Grafe aux Musée des beaux- arts de deux tableaux de Joanny Domer

30376 – 28 mars 2019 - Don de M. Olivier Scherberich au Musée des beaux-arts, d’un tableau de Fleury richard

30377 – 27 mars 2019 - Don de Mme et M. Souleil au Musée des beaux- arts d’une sculpture en bronze d’Etienne Martin

30378 – 25 mars 2019 - Don de l’association des amis du Musée des beaux-arts de Lyon au Musée des beaux-arts d’une sculpture en bois, d’une sculpture en bronze et d’une sculpture en pierre d’Etienne Martin

30419 – 3 avril 2019 - Don de Mme Monique Forest aux Archives municipales du fonds d’archives constitué des papiers relatifs à Eugène et Antoine Durupty

Direction de la commande publique Vente :

30146 – 14 février 2019 - Aliénation de biens mobiliers - Décision de mise

en vente de matériel réformé :

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Numéro Nom du produit Catégorie Début de la vente Mise à prix 6235 Lot de petites lampes divers Lots - Grandes quantités 15/02/2019 12:00 100,00 € 6234 1 Photocopieur toshiba +

monnayeur

Copieur - Imprimante 15/02/2019 12:00 100,00 € 6233 Paire de fourches 120. Manutention - Levage 15/02/2019 12:00 30,00 € 6231 Stab-Net 700 Entretien espace vert 15/02/2019 12:00 15,00 € 6230 Tondeuse ETESIA Tondeuse 15/02/2019 12:00 500,00 € 6229 Cylindre - rouleau Engins - Machines 15/02/2019 12:00 100,00 € 6228 Moto faucheuse Tondeuse 15/02/2019 12:00 500,00 € 6227 Petite remorque Agricole

blanche Remorque agricole 15/02/2019 12:00 75,00 € 6226 Petite remorque Agricole

verte

Remorque agricole 15/02/2019 12:00 50,00 € 6225 BROYEUR thermique Entretien espace vert 15/02/2019 12:00 500,00 €

6224 Nacelle Génie Autres 15/02/2019 12:00 350,00 €

6223 607 PEUGEOT AW-784-DA Voiture 15/02/2019 12:00 1 000,00 € 6222 Twingo AK-005-FS Voiture 15/02/2019 12:00 1 000,00 € 6221 Kangoo 212BKR Utilitaire 15/02/2019 12:00 1 000,00 € 6220 Remorque de chargement

5196PP Non roulant 15/02/2019 12:00 500,00 €

6219 PARTNER 9148YR Voiture 15/02/2019 12:00 1 000,00 € 6218 Kangoo 909AZN Utilitaire 15/02/2019 12:00 1 000,00 € 6217 BENNE CONTENEUR B174 Non roulant 15/02/2019 12:00 500,00 € 6216 FIORINO BJ-192-QT Utilitaire 15/02/2019 12:00 1 000,00 € 6215 DOBLO AD-590-KV Utilitaire 15/02/2019 12:00 1 000,00 € 6214 Kangoo 209BKR Utilitaire 15/02/2019 12:00 1 000,00 € 6213 Kangoo 565ANX Utilitaire 15/02/2019 12:00 1 000,00 € 6212 DOBLO BZ-918-JC Utilitaire 15/02/2019 12:00 1 000,00 € 6211 FIORINO BH-112-ZQ Utilitaire 15/02/2019 12:00 1 000,00 € 6210 PARTNER 2398ZK Utilitaire 15/02/2019 12:00 1 000,00 € 6209 Plateau de coupe rouge Tondeuse 15/02/2019 12:00 500,00 €

30231 – 21 mars 2019 - Aliénation de biens mobiliers - Décision de mise en vente de matériel réformé :

Numéro Nom du produit Catégorie Début de la vente Mise à Prix 6338 Laguna INITIALE Bva 466ARD69 Voiture 15/03/19 1000,00 € 6337 Kangoo dci 659BKX69 Utilitaire 15/03/19 500,00 € 6336 Lot 5 presses à plat ou à mâchoires Autres 15/03/19 5,00 € 6335 Lot 5 presses à plat ou à mâchoires Autres 15/03/19 5,00 € 6334 Lot 5 presses à plat ou à mâchoires Autres 15/03/19 5,00 € 6333 Lot 5 presses à plat ou à mâchoires Autres 15/03/19 5,00 € 6332 Lot 5 presses à plat ou à mâchoires Autres 15/03/19 5,00 € 6331 Lot 2 grands chariots SANS couvercle Autres 15/03/19 5,00 €

(10)

6330 Lot 2 grands chariots SANS couvercle Autres 15/03/19 5,00 € 6329 Lot 2 grands chariots avec couvercle Autres 15/03/19 5,00 € 6328 Lot 2 grands chariots avec couvercle Autres 15/03/19 5,00 € 6327 Lot 2 grands chariots avec couvercle Autres 15/03/19 5,00 € 6326 Lot 2 grands chariots avec couvercle Autres 15/03/19 5,00 € 6325 Lot 2 grands chariots avec couvercle Autres 15/03/19 5,00 € 6324 Lot 2 chariots de lavage Autres 15/03/19 2,00 € 6323 Lot 2 chariots de lavage Autres 15/03/19 2,00 € 6322 Lot 2 chariots de lavage Autres 15/03/19 2,00 € 6321 Lot 2 chariots de lavage Autres 15/03/19 2,00 € 6320 Lot 2 chariots de lavage Autres 15/03/19 2,00 € 6319 Lot 2 chariots de lavage Autres 15/03/19 2,00 € 6318 Lot 2 chariots de lavage Autres 15/03/19 2,00 € 6317 Lot 2 chariots de lavage Autres 15/03/19 2,00 € 6316 Lot 2 chariots de lavage Autres 15/03/19 2,00 € 6315 Lot 2 chariots de lavage Autres 15/03/19 2,00 € 6314 Lot 2 chariots de lavage Autres 15/03/19 2,00 € 6313 Lot 2 chariots de lavage Autres 15/03/19 2,00 € 6312 Lot 2 chariots de lavage Autres 15/03/19 2,00 € 6311 Lot 20 assiettes diam 24 cm Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

6310 Lot 20 assiettes diam 24 cm Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

6308 Lot 20 assiettes diam 24 cm

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

Numéro Nom du produit Catégorie Début de la vente Mise à Prix 6304 Lot 50 assiettes diam 21 cm

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

Numéro Nom du produit Catégorie Début de la vente Mise à Prix 6300 Lot 50 assiettes diam 21 cm Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 6299 Lot 50 assiettes diam 21 cm

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

(11)

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

Numéro Nom du produit Catégorie Début de la vente Mise à Prix 6273 Lot 25 assiettes diam 15 cm Equipement de

cuisine 15/03/19 10,00 €

6271 Lot de matériel divers VAE 68

Accessoires

informatiques 15/03/19 20,00 € 6270 Lot de 7 écrans VAE 82 Ordinateur - Ecran 15/03/19 20,00 €

6269 Lot de 17 écrans VAE 81 Ordinateur - Ecran 15/03/19 20,00 € Numéro Nom du produit Catégorie Début de la vente Mise à Prix 6268 Lot de 16 PC VAE 80 Ordinateur - Ecran 15/03/19 50,00 € 6267 Barres de toit RENAULT Autres 15/03/19 10,00 € 6266 Barres de toit CITROEN Autres 15/03/19 10,00 € 6265 Barres de toit CITROEN Autres 15/03/19 10,00 € 6264 VELO LAPIERRE free act 24" X0637 Sport 15/03/19 5,00 € 6263 Lot de 13 PC VAE 79 Ordinateur - Ecran 15/03/19 50,00 € 6262 Lot de 15 PC VAE 77 Ordinateur - Ecran 15/03/19 60,00 € 6261 Lot de 20 PC VAE 78 Ordinateur - Ecran 15/03/19 80,00 € 6260 Lot de 6 Wyses VAE 76 Ordinateur - Ecran 15/03/19 50,00 € 6259 Lot de 2 Pc portables VAE 75 Ordinateur - Ecran 15/03/19 40,00 € 6258 Lot de 10 imprimantes VAE 74

Accessoires

informatiques 15/03/19 20,00 €

(12)

6257 Lot de 16 TPE et 16 pinpad VAE 73

Accessoires

informatiques 15/03/19 50,00 € 6256 Lot de 8 TPE et 9 ICT VAE 72 Accessoires

informatiques 15/03/19 50,00 € 6255

Lot de 8 TPE et 9 ICT et 12 pinpad VAE 71

Accessoires

informatiques 15/03/19 50,00 € 6254 Lot de 8 TPE et 9 ICT VAE 70 Accessoires

informatiques 15/03/19 50,00 € 6253 Lot de 13 TPE et 8 Pinpad VAE 69

Accessoires

informatiques 15/03/19 100,00 € 6252 Lot de 5 PC VAE 67 Ordinateur - Ecran 15/03/19 20,00 €

6251 Lot de 6 PC portables VAE 66 Ordinateur - Ecran 15/03/19 60,00 € 6250 Lot de 19 écrans VAE 65 Ordinateur - Ecran 15/03/19 20,00 € 6249 Lot de 15 écrans VAE 64 Ordinateur - Ecran 15/03/19 20,00 € 6248 Lot de 19 imprimantes HP VAE 63 Copieur - Imprimante 15/03/19 20,00 € 6247 Lot de 20 PC HP VAE 62 Ordinateur - Ecran 15/03/19 20,00 € 6246

Lot de 3 PC portables et 1 tablette

VAE 61 Ordinateur - Ecran 15/03/19 30,00 €

6245 Lot de 15 Wyses VAE 60 Ordinateur - Ecran 15/03/19 20,00 € 6244 Lot de 6 imprimantes N° VAE 57 Ordinateur - Ecran 15/03/19 20,00 € 6243 Lot de7 PC HP N° VAE 55 Ordinateur - Ecran 15/03/19 20,00 € 6242 Lot de 3 imprimantes couleur N° VAE

54 Ordinateur - Ecran 15/03/19 10,00 €

6241 Lot de 4 Wyses N° VAE 53 Ordinateur - Ecran 15/03/19 10,00 € 6240 MAC PRO Z0G8 N° VAE 52 Ordinateur - Ecran 15/03/19 25,00 € 6239 Lot de 14 écrans N° VAE 51 Copieur - Imprimante 15/03/19 10,00 € 6238 Lot de 9 PC portables + 1 tablette

N° VAE 50 Copieur - Imprimante 15/03/19 50,00 € 6237 Lot de 10 imprimantes « HP laserjet

pro p1102 » N° VAE 34 Copieur - Imprimante 15/03/19 10,00 € 6236 tondeuse à glace 0165W Autres 15/03/19 50,00 €

D/- RENOUVELLEMENT D’ADHESION Direction des assemblées

30161 – 8 mars 2019 - Renouvellement de l’adhésion à l’Association France urbaine (ex-AMGVF) et approbation du montant de la cotisation – année 2019

30342 – 10 avril 2019 - Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Maires de France (AMF) ainsi qu'à sa section départementale (AMF 69) et approbation du montant des cotisations - année 2019

E/- REGIES DE RECETTES - EMPRUNTS Direction des finances

Régies de recettes et d’avances:

30029 – 4 février 2019 - Direction de l’enfance - Régie de recettes

centralisatrice prolongée – « Régie enfance » 198 avenue Jean Jaurès à Lyon 7

^e

-

Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 1

^er

arrondissement de Lyon, 20 place

Sathonay Lyon 1

^er

(13)

30041 – 4 février 2019 - Direction de l’enfance - Régie de recettes centralisatrice prolongée - « Régie Enfance » 198 avenue Jean Jaurès à Lyon 7

^e

- Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 2

^e

arrondissement de Lyon, 2 rue d’Enghien Lyon 2

^e

30043 – 4 février 2019 - Direction de l’enfance - Régie de recettes centralisatrice prolongée - « Régie Enfance » 198 avenue Jean Jaurès à Lyon 7

^e

- Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 3

^e

arrondissement de Lyon, 215 rue Duguesclin Lyon 3

^e

30044 – 4 février 2019 – Direction de l’enfance - Régie de recettes centralisatrice prolongée - « Régie Enfance » 198 avenue Jean Jaurès à Lyon 7

^e

- Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 4

^e

arrondissement de Lyon, 133 boulevard de la Croix-Rousse Lyon 4

^e

30046 – 4 février 2019 – Direction de l’enfance - Régie de recettes centralisatrice prolongée - « Régie Enfance » 198 avenue Jean Jaurès à Lyon 7

^e

- Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 5

^e

arrondissement de Lyon, 14 rue Edmond Locard Lyon 5

^e

30049 – 4 février 2019 – Direction de l’enfance - Régie de recettes centralisatrice prolongée - « Régie Enfance » 198 avenue Jean Jaurès à Lyon 7

^e

- Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 6

^e

arrondissement de Lyon, 58-60 rue de Sèze Lyon 6

^e

30050 – 4 février 2019 – Direction de l’enfance - Régie de recettes centralisatrice prolongée - « Régie Enfance » 198 avenue Jean Jaurès à Lyon 7

^e

- Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 7

^e

arrondissement de Lyon, 16 place Jean Macé Lyon 7

^e

30051 – 4 février 2019 – Direction de l’enfance - Régie de recettes centralisatrice prolongée - « Régie Enfance » 198 avenue Jean Jaurès à Lyon 7

^e

- Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 8

^e

arrondissement de Lyon, 12 avenue Jean Mermoz Lyon 8

^e

30052 – 4 février 2019 – Direction de l’enfance - Régie de recettes centralisatrice prolongée - « Régie Enfance » 198 avenue Jean Jaurès à Lyon 7

^e

- Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 9

^e

arrondissement de Lyon, 6 place du marché Lyon 9

^e

30131 – 8 mars 2019 - Service des mairies d’arrondissement - Mairie du 5

^e

arrondissement, 14 rue Edmond Locard Lyon 5

^e

- Régie de recettes « quêtes des mariages» - Décision modificative : transformation de la régie de recettes en régie de recettes et d’avances

30156 – 8 mars 2019 - Direction des affaires culturelles - Musée d’art contemporain, 81 quai Charles de Gaulle Lyon à 6

^e

- Décision modificative - Correctif suite à une erreur de visa dans la décision 2019/46/30096 - Augmentation de l’encaisse et du fonds de caisse suite à la mise en place du transport de fonds

30178 – 8 mars 2019 - Direction des affaires culturelles - Centre d’histoire de

la résistance et de la déportation, 14 avenue Berthelot à Lyon 7

^e

- Décision modificative -

Augmentation de l’encaisse et du fonds de caisse suite à la mise en place du transport de

fonds

(14)

30185 – 28 mars 2019 - Direction des sports - Centre Nautique du Rhône - 8 quai Claude Bernard à Lyon 7

^e

- Décision modificative - Augmentation de l’encaisse et du fonds de caisse suite à la mise en place du transport de fonds

30208 – 28 mars 2019 - Direction de l’éducation - Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 1

^er

arrondissement de Lyon, 20 place Sathonay à Lyon 1

^er

30209 – 28 mars 2019 - Direction de l’éducation - Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 2

^e

arrondissement de Lyon, 2 rue d’Enghien à Lyon 2

^e

30210 – 28 mars 2019 - Direction de l’éducation - Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 3

^e

arrondissement de Lyon, 215 rue Duguesclin à Lyon 3

^e

30211 – 28 mars 2019 - Direction de l’éducation - Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 4

^e

arrondissement de Lyon, 133 boulevard de la Croix-Rousse à Lyon 4

^e

30212 – 28 mars 2019 - Direction de l’éducation - Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 5

^e

arrondissement de Lyon, 14 rue Edmond Locard à Lyon 5

^e

30213 – 28 mars 2019 - Direction de l’éducation - Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 6

^e

arrondissement de Lyon, 58-60 rue de Sèze à Lyon 6

^e

30215 – 28 mars 2019 - Direction de l’éducation - Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 7

^e

arrondissement de Lyon, 16 place Jean Macé à Lyon 7

^e

30217 – 28 mars 2019 - Direction de l’éducation - Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 8

^e

arrondissement de Lyon, 12 avenue Jean Mermoz à Lyon 8

^e

30219 – 28 mars 2019 - Direction de l’éducation - Création d’une sous régie de recettes à la Mairie du 9

^e

arrondissement de Lyon, 6 place du marché à Lyon 9

^e

30248 – 28 mars 2019 - Direction des sports - Régie de Recettes centralisatrice - Sous régie de recettes à la patinoire Charlemagne, 100 cours Charlemagne à Lyon 2

^e

- Suppression de la sous régie

30249 – 28 mars 2019 - Direction des sports - Régie de Recettes centralisatrice - Sous régie de recettes à la salle Roger Gourand 405 avenue Jean Jaurès à Lyon 7

^e

- Suppression de la sous régie

30250 – 28 mars 2019 - Direction des affaires culturelles - Bibliothèque municipale de Lyon, 30 boulevard Vivier-Merle à Lyon 3

^e

- Régie d’avances - Décision municipale modificative : ajout de nouvelles dépenses

30320 - 28 mars 2019 - Direction des affaires culturelles - Théâtre des Célestins, 4 rue Charles Dullin à Lyon 2

^e

- Régie de recettes prolongée - Décision modificative : modification de l’article 6 concernant les modes de recouvrement et de l’article 9 prolongeant le délai de recouvrement à 60 jours

30324 - 28 mars 2019 - Direction des affaires culturelles - Musée de

l’imprimerie et de la communication graphique 13 rue de la Poulaillerie à Lyon 2

^e

- Régie

d’avances - Décision modificative : ajout de dépenses

(15)

30413 – 28 mars 2019 - Direction des sports - Patinoire Baraban, 52 rue Baraban à Lyon 3

^e

- Régie de recettes centralisatrice - Décision modificative : modification du fonds de caisse

F – LISTE DES MARCHES du 1

^er

janvier au 31 mars 2019 Direction de la commande publique

Numéro Objet Date de notification

Titulaire marché (T = Titulaire, C =

Co-traitant)

CP ville

Montant retenu (euros)

Nature Procédure

KSJ06

Marché de consultation juridique – Urbanisme_

dossier n°2019- MAPA-0006

01-avr-19

ADDENN AUVERGNE RHONE-ALPES (T)

69001 - LYON 5 375,00 Services Marché Négocié

K1238

Modernisation de la

scénographie (conception et suivi de la réalisation) du parcours permanent du musée d'histoire de Lyon - Gadagne

29-mars-19

SCENORAMA Jean Christophe Ponce (T) REMOTE (C) SCENORAMA Dany Gandon (C)

GUERILLAGRAFIK - SAS (C)

ADEQUAT INGENERIE (C) ATELIER NB (C)

69007 - LYON 78370 - PLAISIR 69007 - LYON 69300 - CALUIRE 78630 - ORGEVAL 63000 -

CLERMONT FERRAND

269 800,00 Fournitures

Procédure concurrentielle avec

négociation

KSJ10

Marché de représentation juridique – contentieux urbanisme_

03-avr-19 PAILLAT, CONTI

ET BOY (T) 69002 - LYON 3 150,00 Services Procédure adaptée

J1483

Désinstallation des œuvres de Bernar VENET de la place Antonin Poncet à Lyon et transport retour à la Fondation B. VENET au Muy

10-janv-19

ART TRANSPORT - SERVICES

GARRONE (T)

13500 -

MARTIGUES 26 800,00 Services Marché Négocié

KCU01

Désinstallation de l'exposition du Musée d'art contemporain de Lyon et transport retour à la Fondation B. VENET au Muy

10-janv-19

GARRONE (T)

13691 - MARTIGUES CEDEX

28 200,00 Services Marché Négocié

K1295A

Réalisation d'enquêtes écoute habitants dans le cadre de la convention territoriale de Lyon

04-janv-19 TRAJECTOIRES

REFLEX (T) 69007 - LYON 320 000,00 Services Appel d'offres

K1251A

Travaux acrobatiques pour la Ville de Lyon - Lot 3 : travaux acrobatiques sur

07-janv-19

PONS TRAVAUX ACROBATIQUES - SAS (T)

69003 - LYON 480 000,00 Travaux Appel d'offres

(16)

Co-traitant)

CP ville

le patrimoine bâti

K1252A

Travaux acrobatiques pour la Ville de Lyon - Lot 4 : travaux acrobatiques pour l'élagage des arbres du Parc de la Tête d'Or

07-janv-19 POTHIER

ELAGAGE SAS (T)

69120 - VAUX EN

VELIN 40 000,00 Travaux Appel d'offres

K1250A

Travaux acrobatiques pour la Ville de Lyon - Lot 2 : travaux acrobatiques d'entretien du réseau d'éclairage public et d'illumination

07-janv-19

K1249A

Travaux acrobatiques pour la Ville de Lyon - Lot 1 : travaux acrobatiques d'entretien de terrains et d'ouvrages de soutènement

07-janv-19

J1384

Réaménagement du groupe scolaire Alix mission de contrôle technique

02-janv-19 QUALICONSULT (T)

69370 - ST DIDIER AU MONT D'OR CEDEX

12 330,00 Services Procédure adaptée

K1483

Désinstallation des œuvres de Bernar VENET de la place Antonin Poncet à Lyon et transport retour à la Fondation B. VENET au Muy

10-janv-19

GARRONE (T)

K1482

Désinstallation de l'exposition du Musée d'art contemporain de Lyon et transport retour à la Fondation B. VENET au Muy

10-janv-19

GARRONE (T)

K1552A

Acquisition, mise en œuvre et maintenance d’une solution de récupération et

transformation

08-janv-19 MICROPOLE FRANCE (T)

92300 - LEVALLOIS PERRET

(17)

Co-traitant)

CP ville

de fichiers de données techniques des fournisseurs de fluides énergie et eau

K1179A

Fournitures spécifiques d'archivage, de conservation préventive et de restauration pour les services de la Ville de Lyon - Lot 3 : boites en polypropylène

09-janv-19 ARDENPLAST SAS

(T) 08210 - MOUZON 30 000,00 Fournitures Procédure adaptée

K1178A

Fournitures spécifiques d'archivage, de conservation préventive et de restauration pour les services de la Ville de Lyon - Lot 2 : fourniture de restauration et conservation préventive

08-janv-19 PROMUSEUM (T) 78710 - ROSNY

SUR SEINE 110 000,00 Fournitures Procédure adaptée

K1159A

Maintenance du progiciel Paprika, acquisition et prestations associées

11-janv-19 DECALOG (T)

07500 - GUILHERAND- GRANGES

K1177A

Fournitures spécifiques d'archivage, de conservation préventive et de restauration pour les services de la Ville de Lyon - Lot 1 : fournitures de conditionnement

08-janv-19

KLUG

CONSERVATION (T)

87509 -

IMMENSTADT 80 000,00 Fournitures Procédure adaptée

K1561

Concert du vendredi 11 janvier

11-janv-19 CAECILIA(T) 1204 - GENEVE 120 000,00 Services Marché Négocié

J1173A

Contrôles règlementaires des installations électriques des bâtiments de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon - Lot 1 : secteur 1-2-4

14-janv-19 QUALICONSULT EXPLOITATION (T)

69370 - SAINT- DIDIER AU MONT D'OR

20 082,25 Services Appel d'offres

KSJ01

Marché de représentation juridique – contentieux urbanisme_

15-janv-19 SCP LYON CAEN &

THIRIEZ (T) 75007 - PARIS 7 800,00 Services Marché Négocié

(18)

Co-traitant)

CP ville

J1174A

Contrôles règlementaires des installations électriques des bâtiments de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon - Lot 2 : secteur 5-9

14-janv-19 QUALICONSULT EXPLOITATION (T)

69370 - SAINT- DIDIER AU MONT D'OR

K1213A

Acquisition matériels, accessoires, outillages pièces détachées espaces verts - Lot 2 : tracteurs, tondeuses

17-janv-19 PROCULTURE (T) 38510 - MORESTEL 1 200 000,00 Fournitures Appel d'offres

K1212A

Acquisition matériels, accessoires, outillages, pièces détachées espace verts - Lot 1 : petites machines avec ou sans moteur accessoires associés et pièces détachées entretien, création d'espaces verts

17-janv-19 JARDINS LOISIRS 69 (T)

69800 - SAINT

PRIEST 1 200 000,00 Fournitures Appel d'offres

K1351

Fourniture et installation des fauteuils des salles de spectacle de deux théâtres de la Ville de Lyon - Lot 2 : théâtre nouvelle génération

15-janv-19 CONCEPT D (T) 70300 -

FROIDECONCHE 117 397,00 Fournitures Procédure adaptée

K1350

Fourniture et installation des fauteuils des salles de spectacle de deux théâtres de la Ville de Lyon - Lot 1 : fauteuils Théâtre point du jour

18-janv-19

QUINETTE GALLAY

RENAISSANCE (T)

93100 -

MONTREUIL 74 895,00 Fournitures Procédure adaptée

K1214A

Acquisition matériels, accessoires, outillages, pièces détachées espace verts - Lot 3 : matériels espaces verts électriques batteries avec accessoires et pièces détachées, entretien et création

17-janv-19 FINAS - SARL (T) 69730 - GENAY 1 200 000,00 Fournitures Appel d'offres

(19)

Co-traitant)

CP ville

d'espaces verts

J1175A

14-janv-19 APAVE SUD EUROPE - SAS (T)

69450 - ST CYR AU

MONT D'OR 28 931,33 Services Appel d'offres

J1176A

15-janv-19

VERITAS EXPLOITATION - BUREAU (T)

69571 - DARDILLY

CEDEX 21 227,50 Services Appel d'offres

K1285

Aménagement d'un parvis Ilot Parmentier - Lot 01 : espaces verts et voieries, réseaux divers

17-janv-19

PARCS ET SPORTS - SCOP SA- (T) / SOGEA RHONE ALPES AGENCE EBM- (C)

69684 - CHASSIEU CEDEX 69804 - ST PRIEST

216 603,00 Travaux Procédure adaptée

K1372

Groupe scolaire La Sauvagère - Rénovation - Mission de coordination sécurité et prévention de la santé

16-janv-19 QUALICONSULT SECURITE (T)

K1576

Cession du spectacle Arctique

21-janv-19 DAS FRAULEIN (T) 1050 - BRUXELLES 72 101,00 Services Marché Négocié

J1323A

Fourniture de chlore, de produits chimiques et de matériels pour le traitement et l'analyse de l'eau et de l'air des piscines municipales de Lyon - Lot 4 : Analyse de la trichloramine

09-janv-19

EAU CONCEPT DEVELOPPEMENT (T)

69400 - GLEIZE 13 876,00 Fournitures Marché Négocié

K1286

Aménagement d'un parvis Ilot Parmentier - Lot 02 : éclairage public

15-janv-19 SPIE

CITYNETWORKS- (T)

69200 -

VENISSIEUX 22 780,00 Travaux Procédure adaptée

J1126A

Accord-cadre de travaux sur le Patrimoine des secteurs 5-9 et rive droite-Lot 17 : Etanchéité- Secteur Rive Droite

07-janv-19 SMAC (T) 69200 -

VENISSIEUX 1 284 792,00 Travaux Appel d'offres

K1340A

Contrôles techniques des appareils et accessoires de levage de la Ville de Lyon

22-janv-19 VERAMAC. (T) 38300 - BOURGOIN

JALLIEU 80 000,00 Fournitures Procédure adaptée

(20)

Co-traitant)

CP ville

K1587

Coproduction du spectacle Opening Night

21-janv-19

QUAI -CDN ANGERS PAYS DE LA LOIRE (T)

49101 - ANGERS 30 000,00 Services Marché Négocié

J1127A

Accord-cadre de travaux sur le Patrimoine des secteurs 5-9 et rive droite - Lot 18 : parquets - Secteur rive droite

11-janv-19 FPS / SOL'EXPERT (T)

26210 - LENS

LESTANG 56 740,70 Travaux Appel d'offres

J1125A

Accord-cadre de travaux sur le Patrimoine des secteurs 5-9 et rive droite - Lot 16 : pierre de taille - Secteur rive droite

10-janv-19 MGR-

MARBREERIE GENERALE DU RHONE (T)

J1280A

Fourniture de draperies scéniques des établissements culturels de la Ville de Lyon

28-janv-19 TEVILOJ (T) 38200 - VIENNE 600 000,00 Fournitures Appel d'offres

K1473

Théâtre des Célestins - Mise à niveau du cintre - Mission contrôle technique

29-janv-19

SOCOTEC CONSTRUCTION (T)

69416 - LYON

CEDEX 03 14 190,00 Services Procédure adaptée

K1434A

Mesure des performances photométriques des installations d'éclairage public de la Ville de Lyon par des enregistrements automatiques d'éclairement et du champ visuel

14-janv-19

ECLATEC L'ECLAIRAGE TECHNIQUE (T)

54528 - LAXOU

CEDEX 120 000,00 Services Marché Négocié

K1590

Coproduction du spectacle Catherine Frot fait son cabaret

29-janv-19 LES PETITES

HEURES (T) 75010 - PARIS 20 000,00 Services Marché Négocié

K1416A

Maintenance préventive et corrective et rénovation du pater noster de la bibliothèque municipale de Lyon

30-janv-19

ASCENSEURS ET MACHINERIES SPECI. (T)

69500 - BRON 25 000,00 Services Procédure adaptée

K0859A

Hébergement du site internet de la Fête des Lumières

29-janv-19 OXYD (T) 75017 - PARIS 190 000,00 Services Procédure adaptée

K1597

Cession du spectacle La dame aux camélias

04-févr-19

THEATRE NATIONAL DE BRETAGNE (T)

35040 - RENNES 62 478,00 Services Marché Négocié

K1596

Cession du spectacle Le livre de ma mère

04-févr-19 LES VISITEURS DU

SOIR (T) 75011 - PARIS 89 659,00 Services Marché Négocié

(21)

Co-traitant)

CP ville

K1263A

Collecte sélective et revalorisation des déchets papier/carton de la Ville de Lyon - Lot 2 : réservé aux entreprises du secteur adapté

04-févr-19 MELEZE - ELISE LYON (T)

69100 -

VILLEURBANNE 200 000,00 Services Appel d'offres

K1262A

Collecte sélective et revalorisation des déchets papier/carton de la Ville de Lyon - Lot 1 : collecte et revalorisation des déchets papier et carton

01-févr-19

PAPREC RES-LA CORBEILLE BLEUE RA (T)

69680 - CHASSIEU 1 200 000,00 Services Appel d'offres

K1152A

Prestation d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Lyon - Lot 1 : nettoyage en série

01-févr-19 BATIPROPR - SARL

(T) 69500 - BRON 7 340 000,00 Services Appel d'offres

K1237

Groupe scolaire Julien Duret - Construction - Marché global

10-janv-19

EIFFAGE CONSTRUCTION RHONE LOIRE (T)

69285 - LYON

CEDEX 02 9 190 000,00 Travaux

négociation

K1153A

Prestation d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Lyon - Lot 2 : nettoyage des bibliothèques

01-févr-19 MJCM PROPRETE (T)

69150 - DECINES

CHARPIEU 1 600 000,00 Services Appel d'offres

K1155A

Prestation d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Lyon - Lot 4 : nettoyage des vitres rive droite

01-févr-19 GARIC (T) 69150 - DECINES-

CHARPIEU 400 000,00 Services Appel d'offres

K1157A

Prestation d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Lyon l- Lot 6 : nettoyage de locaux réservé au secteur adapté

04-févr-19 L'ENTREPRISE ADAPTEE (T)

38630 - LES

AVENIERES 140 000,00 Services Appel d'offres

K1156A

Prestation d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Lyon - Lot 5 : nettoyage des vitres rive gauche

01-févr-19 CARRARD SERVICES (T)

69693 - VENISSIEUX CEDEX

(22)

Co-traitant)

CP ville

K1154A

Prestation d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Lyon - Lot 3 : nettoyage multi site spécialisés

01-févr-19 CARRARD SERVICES (T)

69693 - VENISSIEUX CEDEX

2 400 000,00 Services Appel d'offres

K1600

Cession du spectacle Le rosaire des voluptés

08-févr-19 LG THEATRE (T) 75007 - PARIS 49 483,00 Services Marché Négocié

K1603

Prestation du chœur Spirito concert Roméo et Juliette 09 et 12 mars 2019

12-févr-19

SPIRITO CHOEURS ET SOLISTES LYON (T)

69001 - LYON 59 544,00 Services Marché Négocié

K1256A

Fourniture et livraison de vêtements de travail, de vêtement d'image et de chaussures classiques - Lot 01 : vêtements spécifiques

08-févr-19 DIMAS S.A.S. (T) 69320 - FEYZIN 600 000,00 Fournitures Appel d'offres

KDC01

Mission de coordination sécurité et prévention de la santé niveau 2 Gymnase les battières construction d'un club house et de locaux gardien et matériel

25-janv-19 QUALICONSULT SECURITE (T)

K1626

Achat de concert Brad Mehldau mardi 26 mars 2019

26-févr-19 LOOP

PRODUCTIONS (T)

92100 - BOULOGNE BILLANCOURT

K1623

Achat de concert Rias Kammerchor 10 mars 2019

05-mars-19 ROC GMBH

BERLIN (T) D10117 - BERLIN 46 000,00 Services Marché Négocié

K1260A

Fourniture, livraison vêtements de travail, vêtements d'image, chaussures classiques - Lot 5 : vêtements d'image et chaussures classiques femmes

08-févr-19 JUMFIL (T) 69390 -

VERNAISON 200 000,00 Fournitures Appel d'offres

K1257A

Livraison de vêtements travail, vêtements d’image, chaussures classiques - Lot 2 : jeans, tee

08-févr-19 BV PROMO (T) 69290 - CRAPONNE 600 000,00 Fournitures Appel d'offres

(23)

Co-traitant)

CP ville

shirt, sweat

K1258A

Fourniture, livraison de vêtements de travail, de vêtement d'image, chaussures classiques - Lot 3 : pluies

08-févr-19 LIGNES DIRECTES (T)

69150 - DECINES

CHARPIEU 400 000,00 Fournitures Appel d'offres

K1624

Achat de concert Anouar Brahem lundi 18 mars 2019

14-févr-19 ACCESS CONCERT

(T) 76000 - ROUEN 28 000,00 Services Marché

Négocié

K1259A

Fournitures livraison vêtements de travail, vêtement d'usage, chaussures classiques - Lot 4 : hommes

08-févr-19 DIMAS S.A.S. (T) 69320 - FEYZIN 240 000,00 Fournitures Appel d'offres

K1630

Cession du spectacle Iphigénie

15-févr-19 COMEDIE DE

REIMS (T) 51724 - REIMS 56 396,00 Services Marché Négocié

K1202A

Robinetterie et accessoires de plomberie - Lot 2 : Fourniture de robinetterie y compris accessoires et pièces détachées pour plomberie

15-févr-19 SIDER (T) 33612 - CANEJAN

CEDEX 88 979,37 Fournitures Appel d'offres

K1598U

Transport aller et retour des œuvres

empruntées pour l'exposition Maxwell Alexandre au Musée d'art contemporain de Lyon

18-févr-19 ANDRE CHENUE - SA- (T)

06284 - NICE

CEDEX 3 33 240,00 Services Appel d'offres

K1201A

Robinetterie et accessoires de plomberie - Lot 1 : Fourniture de tuyauterie, raccords et fixations pour plomberie

18-févr-19 LEGALLAIS (T)

14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR

12 764,18 Fournitures Appel d'offres

1641

Mission de recherche responsable mécénat

20-févr-19 GRAINES DE SOL (T)

69310 - PIERRE

BENITE 8 000,00 Services Marché Négocié

K1559

Patinoire Baraban - Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour un expert frigorifique ammoniac

18-févr-19 ENTHALYS (T) 69490 - LES OLMES 22 670,00 Services Procédure adaptée

K1647

Cession du spectacle La collection

20-févr-19

THEATRE NATIONAL DE BRETAGNE (T)

35040 - RENNES 64 644,00 Services Marché Négocié

(24)

Co-traitant)

CP ville

KSJ03

Marché de représentation juridique – contentieux général_ dossier n°2019-MAPA- 0003

21-févr-19 ITINERAIRES

AVOCATS (T) 69006 - LYON 2 200,00 Services Procédure adaptée

K1343A

Fourniture de vêtements techniques de sport et prestations associées

20-févr-19 INTERSPORT

CROIX-ROUSSE (T) 69004 - LYON 200 000,00 Fournitures Procédure adaptée

K1651

Commande d'œuvre musique du film l'Argent Marcel l'Herbier 26 février 2019

04-mars-19 MASSOT OLIVIER

(T) 69004 - LYON 2 000,00 Services Marché

Négocié

K1423

Groupe scolaire Alix -

Réaménagement - Mission de coordination sécurité et prévention de la santé

19-févr-19 BECS (T) 92100 -

BOULOGNE 9 062,00 Services Procédure adaptée

KCA01

Organisation, coordination, intendance et régie générale pour la Ville de Lyon pour le salon MIPIM 2019

25-févr-19 IVANHOE SARL (T) 69009 - LYON 26 500,00 Services Procédure adaptée

K1275A

Fourniture de peintures, produits et accessoires associés - Lot 02 : peintures à caractère écologique

25-févr-19 PIA PEINT INDUS - BAT. PIA GAZIL (T)

69627 -

VILLEURBANNE CEDEX

K1276A

Fourniture de peintures, produits et accessoires associés - Lot 03 : peintures pour traçage de terrains engazonnés

25-févr-19

THEODORE MAISON DE PEINTURE SAS (T)

69120 - VAULX EN

VELIN 40 000,00 Fournitures Appel d'offres

K1274A

Fourniture de peintures, produits et accessoires associés - Lot 1 : peinture, produits et accessoires

25-févr-19 PIA PEINT INDUS - BAT. PIA GAZIL (T)

69627 -

VILLEURBANNE CEDEX

K1385

Réalisation d'une structure artificielle d'escalade au gymnase Bellecombe - Lot 1 : structure Artificielle

26-févr-19 ENTRE-PRISES - SAS- (T)

38660 - SAINT VINCENT DE MERCUZE

(25)

Co-traitant)

CP ville

d’Escalade et Tapis

K1386

Réalisation d'une structure artificielle d'escalade au gymnase Bellecombe - Lot 2 : fourniture de prises et volumes

26-févr-19 EXPRESSION (T) 56950 - CRACH 21 153,00 Travaux Procédure adaptée

K1554

Église Saint- François de Sales - Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage - Etude de faisabilité - préservation de l’orgue

25-févr-19 Eric BROTTIER (T) 51150 - BOUZY 22 255,00 Services Procédure adaptée

K1435

Construction du groupe scolaire Duvivier Cronstadt - Contrôle technique

06-févr-19 QUALICONSULT (T)

K1684

Cession du spectacle Thyeste

01-mars-19 LA PICCOLA

FAMILIA (T) 76000 - ROUEN 70 795,00 Services Marché Négocié

K1683

Cession concert Philarmonique de Vienne dimanche 17 février 2019

01-mars-19 HARRISON

PARROT (T) W6 8BJ - LONDRES 172 500,00 Services Marché Négocié

K1516

Relocalisation des postes de police P7, P8 et des associations - Démolition

11-févr-19

GANTELET- GALABERTHIER- (T)

69604 -

VILLEURBANNE 69 077,00 Travaux Procédure adaptée

K1693

Performances sonores au Musée d'art contemporain pour l'exposition Tal Isaac Hadad

29-mars-19 TOTAAL REZ 69009- LYON 22 500,00 Services Marché Négocié

K1701

Commande oeuvre Laniaka concert mai 2019

06-mars-19 PEPIN CAMILLE (T) 75019 - PARIS 5 800,00 Services Marché Négocié

K1528A

Fourniture de granulés bois pour le chauffage des bâtiments sur le patrimoine de la Ville de Lyon

07-mars-19 VERT DESHY (T) 01800 -

MEXIMIEUX 200 000,00 Fournitures Procédure adaptée

K1367A

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite des marchés de prestations de nettoyage de la Ville de Lyon

05-mars-19 PCRPROP CONSEIL

(T) 53100 - MAYENNE 100 000,00 Services Procédure adaptée

KSJ05 Marché de

consultation 08-mars-19 ADDEN

AUVERGNE 69001 - LYON 4 325,00 Services Marché Négocié

(26)

Co-traitant)

CP ville

juridique – Urbanisme_

RHONE-ALPES (T)

K1721

Propos d'avant concert saison 2018-2019

12-mars-19 SOPHIE GAIILOT-

MICZKA 69006- LYON 1 188,00 Services Marché

Négocié

K1326A

Assistance à la maitrise d'ouvrage diagnostic et faisabilité technique structure et hors structure - Lot 2 : rive gauche

06-mars-19

SINTEC

INGENIERIE (T) / FLORES (C)

69363 - LYON CEDEX 7 69003 - LYON

K1325A

Assistance à la maitrise d'ouvrage diagnostic et faisabilité technique structure et hors structure - Lot 1 : rive droite

06-mars-19 ALTEREA (T) 44200 - NANTES 60 585,00 Services Appel d'offres

K1503

Rénovation des installations thermiques de la Mairie du 9e arrondissement

28-févr-19 RABY SAS- (T)

69270 -

FONTAINES SUR SAONE

K1729

Coproduction du spectacle La Mouche

12-mars-19

CENTRE

INTERNATIONAL DE CREATIONS THEATRALES (T)

75010 - PARIS 20 000,00 Services Marché Négocié

K1363A

Achat média digital pour la Ville de Lyon - Lot 1 : achat média digital pour les établissements culturels

08-mars-19 COJECOM - SAS (T) 69100 -

VILLEURBANNE 3 000,00 Services Appel d'offres

K1364A

Achat média digital pour la Ville de Lyon - Lot 2 : achat média digital pour la Direction de la communication externe

08-mars-19 AGENCE 79 LYON

(T) 69009 - LYON 8 032,50 Services Appel d'offres

K1422A

Certification ISO 9001 ET 14001 des directions de la Ville de Lyon

18-mars-19

AFNOR

CERTIFICATION (T)

93571 - LA PLAINE SAINT DENIS CEDEX

80 000,00 Services

négociation

K1530

Etablissement accueillant de jeunes enfants - Les p'tits pas - Restructuration - Maîtrise d'œuvre

19-mars-19

FLEURENT ARCHITECTE sarl (T) / IDEUM PARTNERS (Lyon) (C) / ILTEC (C)

69002 - LYON 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE 42400 - SAINT CHAMOND

KSJ07

Marché de consultation juridique

21-mars-19 BETTINA SACEPE

(T) 69003 - LYON 5 400,00 Services Marché

Négocié