REMERCIEMENTS...3
INTRODUCTION ...10
CHAPITRE I : LES TRANSFORMATIONS DE LA PARENTÉ...14
1. L
A PARENTÉ
:
QUELQUES ÉLÉMENTS TERMINOLOGIQUES
...14
2. E
VOLUTION DES LIENS DE PARENTÉ
...18
2.1. Le modèle parental et familial de référence...18
2.2. Les transformations de la famille : égalité et choix individuel ...20
2.3. La parenté élective et la dissociation des dimensions parentales ...25
2.4. La progression de la parenté sociale ...26
2.5. Le modèle substitutif du droit face à la pluriparentalité ...30
3. L
ES FAMILLES DITES HOMOPARENTALES
:
AU CARREFOUR DES ENJEUX FAMILIAUX CONTEMPORAINS
..33
3.1. Le concept d’homoparentalité...33
3.2. Les familles « homoparentales » : émergence et diversité...35
3.3. Des réalités statistiquement invisibles ...42
3.4. L’homoparentalité : formalisation et diffusion ...44
3.5. La socio-anthropologie de la famille face à l’homoparentalité ...47
3.6. L’homoparentalité comme révélateur de la pluralité familiale, de la pluriparentalité et de la parenté sociale ...48
CHAPITRE II : PROBLEMATISATION ET METHODOLOGIE...55
1. C
ADRE CONCEPTUEL ET DÉMARCHE INTELLECTUELLE
...55
1.1. Parenté sociale, pluriparentalité et homosexualité...55
1.2. Deux terrains d’observation ...57
1.3. Axes d’analyse ...60
1.3.1. Parenté sociale et pluriparentalité : questions et incertitudes ... 60
1.3.2. Parenté sociale et pluriparentalité : réponses et légitimation ... 60
1.3.3. Parenté sociale et pluriparentalité : représentations sociales et normes parentales... 61
1.3.4. Parenté sociale et pluriparentalité : mise en parallèle... 62
1.4. Perspective théorique : construction sociale de la réalité et production de sens ...63
2. O
PÉRATIONNALISATION ET COLLECTE DES DONNÉES
...66
2.1. Les principes d’intelligibilité ...66
2.2. Une démarche qualitative ...67
2.3. Des sources diversifiées ...67
3. L
ES INSTRUMENTS D
’
INVESTIGATION
...70
3.1. La sphère législative : le projet de parenté sociale...70
3.1.1. Les observations... 71
3.1.2. L’analyse documentaire ... 72
3.1.3. Les entretiens avec des parlementaires... 73
3.2. La sphère quotidienne : les projets de coparentalité ...76
3.2.1. Le choix de la coparentalité comme objet empirique ... 76
3.2.2. Une étude de cas : « Qu’est-ce qu’un cas de coparentalité ? » ... 78
3.2.3. Les objectifs de l’étude de cas... 80
3.2.4. La délimitation du terrain d’investigation et le mode d’accès aux répondants ... 81
3.2.5. Le choix des répondants ... 82
3.2.6. Des entretiens individuels qui se croisent et se complètent ... 84
3.2.7. Un type d’entretien en lien avec la démarche... 85
3.2.8. Au croisement de l’entretien compréhensif et du récit de vie... 87
3.2.9. Elaboration de la grille d’entretien ... 89
3.3. L’analyse des données ...91
CHAPITRE III : LA PARENTE SOCIALE...93
1. P
ARENTÉ
,
CONJUGALITÉ ET HOMOSEXUALITÉ EN DROIT BELGE
:
UNE PÉRIODE DE CHANGEMENTS
...95
1.1. Droit familial et homoparentalité : état de la situation actuelle...95
1.2. Le contexte belge : au croisement de différentes évolutions ...100
1.2.1. Une position pionnière au niveau international en matière de dispositions légales relatives aux gays et lesbiennes... 101
1.2.2. Les revendications homosexuelles et la politique anti-discriminatoire ... 107
a) La reconnaissance des couples de même sexe ... 107
b) La reconnaissance des parents de même sexe... 110
1.2.3. Les transformations du droit de la famille... 112
1.3. Les changements de la filiation à travers les droits des couples homosexuels ...116
1.3.1. L’ouverture du mariage : concevoir une alliance sans filiation ... 116
1.3.2. L’ouverture de l’adoption et l’enjeu de la présomption de paternité ... 118
1.3.3. La parenté en droit belge : évolutions et questions... 120
2. L
A
«
PARENTÉ SOCIALE
» :
VERS LA CRÉATION D
’
UN STATUT LÉGAL
?...124
2.1. Quelques notions juridiques préalables ...125
2.2. Parcours et construction d’une réponse juridique...127
2.2.1. L’émergence d’une préoccupation politique ... 127
2.2.2. Les premières propositions de loi... 128
2.2.3. Le changement de législation et l’arrêt de la Cour d’arbitrage... 131
2.2.4. La sous-commission « Droit de la famille » et les premières expertises ... 133
2.2.5. La Commission de la Justice et le dépôt d’amendements... 139
2.2.6. L’avis du Conseil d’Etat et l’évocation du Sénat ... 144
2.2.7. Retour en Sous-commission Famille et nouvelles expertises : suite et fin de la parenté sociale ?... 145
2.3. Analyse des propositions de loi...147
2.3.1. Evolution des textes et des positions ... 148
a) Les premiers essais : 2001- mars 2004 ... 148
b) Les alternatives à l’adoption : mars 2004 – mars 2006... 150
c) Les textes récents : mars 2006 – juin 2007 ... 151
2.3.2. Enjeux et arguments autour des normes familiales... 152
a) Reconnaître la pluralité familiale et la « parenté sociale »... 152
b) Disposer d’outils juridiques adaptés pour encadrer les situations de fait... 156
c) Faire primer « l’intérêt de l’enfant » ... 159
d) Intégrer la dimension homosexuelle ... 168
e) Valoriser le lien effectif… mais aussi affectif et électif ? ... 174
f) Vers la reconnaissance d’une pluriparentalité limitée ... 178
g) Préserver la filiation bisexuée et duale ... 183
2.3.3. Le projet de parenté sociale comme révélateur des difficultés à reconnaître légalement la parentalité ? ... 190
3. C
ONCLUSION
...197
CHAPITRE IV : LA COPARENTALITÉ ...210
1. P
RÉAMBULE RÉFLEXIF
...210
1.1. Le retour réflexif comme condition d’objectivisation ...212
1.2. Approcher, rencontrer et interroger les coparents ...215
1.2.1. Les réticences des enquêtés : établir une certaine confiance ... 216
1.2.2. Les réticences du chercheur : se positionner et se faire accepter ... 218
1.2.3. L’interaction : réflexivité et responsabilité... 220
2. L
ES COPARENTS ET LEUR PROJET
...222
2.1. Présentation des cas étudiés ...223
2.1.1. Zoé, Marie et Yvan... 224
2.1.2. Anne, Laure, Nicolas, Jef, Cédric et Jean... 225
2.1.3. Julie, John et Denis... 226
2.1.4. Benoît et Caroline ... 227
2.1.5. Lise, Aline, Daniel, Alex et Yves... 228
2.1.6. Alain, Emilie et Alice... 229
2.1.7. Elena, Julien et Karim ... 230
2.1.8. Sylvie et Quentin... 231
3. L
ES ÉTAPES VERS LA COPARENTALITÉ
...231
3.1. Du désir d’enfant au projet parental...232
3.1.1. Lorsque le désir d’enfant existe depuis toujours ... 232
3.1.2. Lorsque le désir d’enfant est absent ... 238
3.1.3. Concrétiser son désir ... 241
a) Chez les femmes : un projet souvent conjugal ... 241
b) Chez les hommes : un projet plus individuel ... 243
3.2. Se tourner vers la coparentalité ...248
3.2.1. L’origine de l’idée : choisir ou accepter la coparentalité... 248
3.2.2. Coparentalité et normes familiales ... 254
a) Le contact physique ... 258
ANNEXES...419
A
NNEXE
1 : Q
UELQUES STATISTIQUES
...420
1.1. Evolution des mariages et divorces en Belgique...420
1.2. Ménages privés par types de ménage...420
1.3. Noyaux familiaux selon le nombre d’enfant...421
A
NNEXE
2 : G
RILLE D
’
ENTRETIEN
– P
ARLEMENTAIRES
...422
A
NNEXE
3 : G
RILLE D
’
ENTRETIEN
– C
OPARENTS
...424
A
NNEXE
4 : G
RILLE D
’
ANALYSE DES RECITS DE VIE DES COPARENTS
...432
A
NNEXE
5 : T
ABLEAU RECAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE LOI RELATIVES A LA PARENTE SOCIALE
....435
