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Base de données de l'observatoire de Recherche ORACLE

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Academic year: 2022

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(1)

Base de données

de l'Observatoire de Recherche

ORACLE

(2)

Sommaire

Présentation ... 3

Conditions d'utilisations ... 4

Propriété intellectuelle : ... 4

Droits d'utilisation : ... 4

Obligations de l'utilisateur : ... 4

Généralités ... 5

1. Données de la base BD_ORACLE© ... 5

Mesures météorologiques... 10

Mesures débitmétriques... 10

Mesures pluviométriques ... 10

Stations piézométriques... 10

Stations de mesure d'humidité des sols... 11

Stations de mesure de qualité des eaux... 11

2. La démarche Qualité des données... 11

Maintenance et métrologie des équipements d’ORACLE ... 11

Traitement et reconstitution des données... 12

3. Mise à jour de BD_ORACLE©... 12

Consultation et téléchargement...13

1. Consultation de la liste des stations ... 13

2. Télécharger les données ... 13

3. Métadonnées des fichiers téléchargés (format d'exportation)... 15

01. Météorologie horaire ... 15

02. Météorologie journalière... 15

03. Débitmètrie continue ... 15

04. Débitmètrie instantanée hebdomadaire ... 16

05. Pluviométrie horaire ... 16

06. Pluviométrie journalière... 17

07. Piézométrie continue... 17

08. Piézométrie instantanée hebdomadaire ... 18

09. Humidité sol (TDR)... 18

10. Humidité sol (FDR)... 19

11. Qualité de l'eau ... 19

Annexe...20

LICENCE BD_ORACLE©... 20

Définitions des termes commençant par une majuscule ... 20

1.0 Champ d’application de la présente Licence ... 21

2.0 Droits cédés par la licence ... 22

3.0 Conditions d’Utilisation... 22

4.0 Droits moraux ... 23

5.0 Utilisation équitable, exceptions à BD_ORACLE© et autres droits non concernés ... 23

6.0 Limitation de responsabilité... 23

7.0 Cessation de Vos droits au titre de la présente Licence... 23

8.0 Stipulations générales... 24

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Présentation

La base de données BD_ORACLE© met à disposition l'ensemble des chroniques produites et gérées par Irstea sur ORACLE, Observatoire de Recherche qui a pour objectif scientifique le fonctionnement hydrologique et biogéochimique des bassins sédimentaires à dominante rurale et fortement anthropisés sous climat océanique tempéré. Les approches développées sont caractéristiques du fonctionnement de ces milieux mais aussi des enjeux sociaux économiques importants liés à la dégradation de la qualité du milieu naturel et à la prévision et la prévention des risques hydrologiques (crues et étiages).

Cette recherche passe par l'observation multi-variables et multi-échelles d'un ensemble de sous-bassins versants emboîtés (1km² à 1800 km²) du bassin parisien.

Situé à 70 km à l'Est de Paris, ORACLE est constitué par les bassins versants du Grand Morin et du Petit Morin. L'ensemble des compartiments hydrologiques et hydriques d’ORACLE sont suivis via un réseau de mesure complet : stations limnimétriques à l'exutoire de chaque sous-bassin et dans le réseau de drainage, stations piézométriques, stations pluviométriques réparties sur l'ensemble d’ORACLE et stations d'humidité des sols en surface et en profondeur. Ce dispositif est doublé d'un réseau de mesure de la qualité des eaux de surface, de pluie et de la nappe, aisni que d'une station météorologique complète.

Sur le bassin versant de l’Orgeval (sous-bassin du Grand Morin de 104 km²), près de 50 années de chroniques de débit, données météorologiques et plus de 30 années de chroniques de qualité de l’eau sont disponibles. La disponibilité de ces chroniques sur ce domaine géographique en fait un site d’exception et permet une approche statistique des phénomènes et des évolutions du paysage, souvent difficile à obtenir.

Un réseau de mesures dit « de base » est maintenu en permanence sur l'observatoire ORACLE. Ces données sont acquises par la DRIEE Ile-de-France, Météo-France et Irstea. Actuellement, seules les données gérées par Irstea sont accessibles via BD_ORACLE©. Les membres du GIS ORACLE sont invités à contacter directement Météo-France et la DRIEE Ile-de-France pour les observations complémentaires concernant l'observatoire ORACLE.

Pour plus d'information, vous pouvez visiter le site du GIS ORACLE (https://gisoracle.cemagref.fr/).

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Conditions d'utilisations

Veuillez consulter la Licence de BD_ORACLE© en annexe

Les conditions d'utilisations concernent BD_ORACLE©, base de données d'ORACLE, Observatoire de Recherche sur le fonctionnement hydrologique et biogéochimique des bassins sédimentaires à dominante rurale et fortement anthropisés. Les données de BD_ORACLE© auxquelles vous allez accéder sont la propriété d'Irstea®. Elles sont propriétaires, tous les droits sont réservés. Elles sont protégées au titre du droit d'auteur, soit l'article L 112-3 du Code de propriété intellectuelle, de la Directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données. Elles ont été produites et gérées par l'équipe de l'Unité Hydrosystèmes et Bioprocédés d'Irstea®, chargée de la gestion d'ORACLE. Elles constituent les données de la base de données dénommée BD_ORACLE©.

Propriété intellectuelle :

Irstea® est producteur et seul propriétaire de la base de données BD_ORACLE©. Il détient l'ensemble des droits patrimoniaux y afférents.

Conditions d'accès :

Les membres du GIS ORACLE ont un accès libre et illimité à BD_ORACLE©.

Toute personne non membre du GIS ORACLE n'a par principe pas accès à BD_ORACLE©. Elle peut toutefois en demander l'accès en s'inscrivant sur le site internet sous l'adresse suivante : http://bdoracle.irstea.fr. Un accès limité et nominatif peut alors être autorisé pour une session de téléchargement. L'autorisation est expressément donnée par l'administrateur de BD_ORACLE©, elle est unique, limitée aux seules données identifiées lors du dépôt de la demande, et nominative.

L'ensemble des opérations d'inscription et de téléchargement seront tracées (datage, nom utilisateur, nom organisme, données téléchargées,…), conformément à la règlementation en vigueur, elles feront notamment l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

Garanties :

Irstea garantie la qualité des données produites et leurs normalisations à la date de mise à jour affichée au jour du téléchargement.

En tant que propriétaire de BD_ORACLE©, Irstea® exploite les équipements supports et en assure la maintenance.

Le support informatique de ces données téléchargées ne pourra pas être fourni à un autre utilisateur non identifié même appartenant au même organisme. Il lui suffira seulement de s'inscrire comme nouvel utilisateur.

Droits d'utilisation :

Tout utilisateur de BD_ORACLE© s'engage à mentionner l'origine des données en citant l'adresse du site internet ainsi que ses auteurs : ORACLE et Irstea® en tant que producteur et propriétaires de BD_ORACLE©. L'utilisateur ne reçoit aucun droit patrimonial lors ou du fait de la transmission des données. Toutes données provenant de BD_ORACLE©, reproduites, copiées, diffusées, traduites, adaptées, transformées, intégralement ou partiellement, directement ou indirectement devront faire mention de l'adresse du site internet ainsi que ses auteurs : ORACLE et Irstea® en tant que producteur et propriétaires de BD_ORACLE©.

Toute publication de travaux utilisant les données téléchargées devra mentionner ORACLE et Irstea®

comme producteur et propriétaire des données extraites de la base de données BD_ORACLE©.

Aucune exploitation commerciale ou industrielle, directe ou indirecte n'est autorisée.

Obligations de l'utilisateur :

L'utilisateur est personnellement responsable en cas de non respect des présentes dispositions.

L'utilisateur s'engage à ne pas les transmettre à un tiers même partiellement, à ne les utiliser que sur son poste informatique, à ne pas les transférer.

En cas de litige sur le contenu des données ou leur utilisation, un accord à l'amiable sera recherché entre l'organisme de l'utilisateur et le producteur Irstea®. A défaut, il sera fait attribution de compétence aux juridictions administratives du tribunal de Versailles.

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Généralités

1. Données de la base BD_ORACLE©

Un réseau de mesure dit «de base» est maintenu en permanence sur ORACLE, afin de ne pas interrompre les chroniques. La longueur et la continuité de certaines chroniques sur le long terme sont nécessaires pour i) appréhender correctement le fonctionnement des hydro-systèmes, ii) détecter des tendances ou des changements dans les comportements, iii) évaluer les impacts de modifications d’origines anthropiques, de couvert végétal ou liées aux aménagements hydro-agricoles et ce, jusqu'aux changements climatiques. Les données, acquises par Irstea sur ORACLE sont présentées par le tableau 1. Toutes ces données sont accessibles via la BD_ORACLE©. Les données cartographiques sont accessibles auprès de l'équipe gestionnaire d'ORACLE.

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Tableau 1 : Données de base d’ORACLE produites et gérées par Irstea

Mesures Station Période Périodicité Paramètres

Meteo_Boissy 1971-en cours Horaire

Pluie (mm)

Température Air (°C)

Température Air minimale + 10 cm (°C) Température moyenne Sol -50 cm (°C) Température moyenne Sol -100 cm (°C) Humidité Air (%)

Rayonnement global (J/cm2) Force du vent moyen à 2 m

Meteo_Boissy 1971-en cours Journalière

Pluie (mm)

Température Air minimale (°C) Température Air maximale (°C) Température Air moyenne (°C) Température Air minimale + 10 cm (°C) Température moyenne Sol -50 cm (°C) Température moyenne Sol -100 cm (°C) Humidité Air minimale 00-24h (%) Humidité Air maximale 00-24h (%) Humidité Air moyenne horaire (%) Rayonnement global (J/cm2) ETP 00-24 (mm)

Force du vent moyen à 2 m 01 - 02

Météorologie

Meteo_Melarchez

1962 -1983 1962 -1970 1962 -1970 1962 -1970 1962 -1970 1971-1983

Journalière

Ensoleillement (J/cm2) Température Air moyenne (°C) Température Air minimale (°C) Température Air maximale (°C) ETP (mm)

Humidité Air (%) Mélarchez

Goins Choqueuse Les Quatre-Cent

Collecteur Drain Parcelle Boissy Collecteur Drain Butheil

La Loge La Gouge Les Avenelles Le Theil

1962-en cours 1998-en cours 1998-en cours 2000-en cours 1973-2007 1983-1985 2003-en cours 1962-1984 1962-en cours 1962-en cours

Continue Débit (l/s)

03 - 04 Débitmètrie

Collecteur Drain Mélarchez Source Mélarchez

Collecteur Drain Goins

1975-en cours 1978-en cours 2005-en cours

Hebdomadaire Débit (l/s)

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Mesures Sites Période Périodicité Paramètres

05 - 06 Pluviométrie

P01 P02 P04 P06 P07 P09 P11 P12 P13 P14 P15 P16 P17 P18 P19 P20 P21 P23 P24 P25 P26 P27 P28 P30 P31 P32 P33 P34 P35

1972-1981 1972-1985 1972-1985 1972-1981 1963-en cours 1972-en cours 1972-1981 1972-1981 1972-1981 1963-en cours 1972-1981 1963-en cours 1972-1973 1972-1981 1972-en cours 1972-1981 1972-1981 1972-1976 1972-1981 1972-1985 1973-en cours 1976-1985 1972-en cours 1982-1985 1981-1985 1981-1986 1981-1986 1981-1986 1987-en cours

Horaire

&

Journalière

Précipitation (mm)

07-08 Piézométrie

Z1 (Nappe Brie, Mélarchez, 5 m) Z2 (Forêt de Choqueuse, 1,5m) Z3 (Forêt de Choqueuse, 1,5m) Z4 (Forêt de Choqueuse, 1,5m)

1989 – en cours 1999 – 2001 1999 – 2001 1999 – 2001

Hebdomadaire, 30 mn depuis 2012 30 mn

30 mn 30 mn

Hauteur de nappe (mm vs sol)

(8)

Piezo_Boissy (nappe perchée, 1 m) PQ (Nappe Brie, Goins, 5 m) PL (Nappe Brie, La Loge, 5 m)

PZ1 (Nappe Brie, ru des Avenelles, 3 m) PZ2 (Nappe Brie, Ferme La Derrier, 15 m) PZ3 (Nappe Brie, Les Granges, 15 m) PZ4 (Nappe Champigny, leChemin, 5 m) PZ5 (Nappe Champigny, leChemin, 30 m) PZ6 (Nappe Champigny, leChemin, 8 m) PZ7 (Nappe Champigny, leChemin, 8 m) Forage_Boissy (Nappe Brie, 10 m)

1989 – 2005 2006 – en cours 2006 – en cours 2006 – en cours 2008 – en cours 2008 – en cours 2008 – en cours 2008 – en cours 2008 – en cours 2008 – en cours 1989 – en cours

Continue Hauteur de nappe (mm vs sol)

TDR_Boissy TDR_Suizy TDR_Voulton

1998-en cours 2006-en cours 2006-en cours

12 heures

Humidité du sol (%) par TDR sur 11 profondeurs : -5, -15, -25, -35, -45, -55, -75, -95, -115, -135, - 155 cm

09-10

Humidité sol TP_Cerneux TP_Chevru TP_Esternay

2008-2008 2008-en cours 2008-en cours

6 heures Humidité du sol (%) par FDR sur 2 profondeurs : - 3, -6 cm

Mélarchez Theil Goins Choqueuse

1978 – 1998 1978 – 1980 1998 – 1998 2000 – 2000

Hebdomadaire & horaire pendant

les crues NO2, NO3, NH4, PO4, PT, K, Cl, MES, pH, µS

Collecteur Drain Parcelle Boissy Source Mélarchez

PQ (Nappe Brie, Goins, 5 m) P28 (pluie)

Z1 (Nappe Brie, Mélarchez, 5 m) Z2 (Forêt de Choqueuse, 1,5m) Z3 (Forêt de Choqueuse, 1,5m) Z4 (Forêt de Choqueuse, 1,5m) Les Qautre -Cent

1975 – 1995 1978 – 1998 2000 – 2000 1975 – 1998 1992 – 1998 1989 – 1992 1989 – 1994 1989 – 1994 1999 – 2003

Hebdomadaire &/ou intégrative

NO2, NO3, NH4, PO4, PT, K, Cl, MES, pH, µS NO2, NO3, NH4, PO4, PT, K, Cl, MES, pH, µS NO2, NO3, NH4, PO4, PT, K, Cl, MES, pH, µS NO2, NO3, NH4, PO4, MES, µS

NO2, NO3, NH4, PO4, PT, K, Cl, MES, pH, µS NO2, NO3, NH4, PO4, PT, K, Cl, MES, pH, µS NO2, NO3, NH4, PO4, PT, K, Cl, MES, pH, µS NO2, NO3, NH4, PO4, PT, K, Cl, MES, pH, µS NO2, NO3, NH4, PO4, MES, µS

11 Qualité de l'eau

Mélarchez La Loge Les Avenelles Le Theil Goins

Les Quatre-Cent Choqueuse

2005 – en cours 2005 – en cours 2005 – en cours 2005 – en cours 2005 – en cours 2005 – en cours 2005 – 2009

12 à 24 heures NO2, NO3, NH4, PO4, Cl, COD, CID, µS

(9)

Z1

Source Mélarchez

Collecteur Drain Mélarchez PL

PA PQ CDG P28

2005 – en cours 2005 – en cours 2005 – en cours 2006 – en cours 2006 – en cours 2006 – en cours 2005 – en cours 2005 – en cours

Hebdomandaire NO2, NO3, NH4, PO4, Cl, COD, CID, µS

12 Données cartographiques

Occupation du sol Occupation du sol MNT 50 m MNT 25 m

Carte hypsométrique Carte pédologique

1998 – en cours 1975 – 1995 2005 2008

Annuelle Annuelle

1/ 100 000

BV des avenelles (46 km2) BV de Mélarchez (7 km2)

BV Grand et Petit Morin (1800 km2) BV Grand et Petit Morin (1800 km2) BV orgeval (104 km2)

BV orgeval (104 km2)

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Mesures météorologiques

Une station météorologique complète gérée par Irstea à été installée sur ORACLE et deux autres stations gérées par Météo-France sont situées dans un environnement proche. Ainsi, les données météorologiques sont acquises depuis 1962.

Une partie de ces mesures est aujourd'hui télétransmise à Météo-France qui renvoie les données validées à Irstea. Météo-France fournit en plus des données ainsi validées, des données journalières d’évapotranspiration potentielle (ETP) calculées en point grille (SAFRAN 8km) avec la formule de Penman (1948). La validation se fait ici par inter-comparaison avec les données provenant des deux stations météorologiques les plus proches.

Certains paramètres météorologiques ont également été mesurés entre 1962 et 1983 à proximité de la station débitmétrique de Mélarchez.

Mesures débitmétriques

Sur ORACLE, Irstea a aménagé 10 stations limnimétriques. Chaque station est équipée d'un déversoir (rectangulaire à seuil plat ou triangulaire isocèle) et d'une échelle limnimétrique de référence. Chaque station est munie d'un limnimètre à flotteur doublé d'un capteur à ultrasons placés dans un puits de tranquillisation relié au cours d'eau, pour éviter toutes perturbations lors des mesures. Les mesures de hauteur d'eau, dans les différents cours d’eau considérés, sont enregistrées et télétransmises au gestionnaire du parc métrologique d’ORACLE. Des jaugeages par extrapolation des champs de vitesse (Norme ISO 748-2007) sont effectués régulièrement, à l'aide d'un courantomètre électromagnétique afin d'actualiser les courbes de tarage de chaque station. Les points de la courbe de tarage et les hauteurs d'eau mesurées en continu (toutes les heures et toutes les 5 minutes en période de crue) sont enregistrés sur la banque nationale de données hydrométriques, la banque "HYDRO", qui dépend du Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement.

Les 10 stations limnimétriques d’ORACLE sont capables de mesurer des valeurs de débit comprises entre 0,01 et 1000 m3/s avec un ordre de grandeur d'erreur moyenne de 5%.

La spatialisation des mesures de débit est représentative de la spatialisation des ordres de Strahler rencontrés sur ORACLE. Une mesure de débit est effectuée à l'exutoire de chaque sous-bassin versant d’ORACLE.

Les mesures de débit manuel (Drain et source de Mélarchez, drain de Goins) sont effectuées par empotement, lors de la tournée hebdomadaire, voir bihebdomadaire du technicien de recherche.

Mesures pluviométriques

Les données pluviométriques sont ou ont été acquises via 29 pluviomètres à augets basculeurs. Les 9 pluviomètres actuels sont tous équipés d’un système enregistreur et télé-transmetteur DANAE/RTC (Alcyr). Pour principe, la pluie tombe dans un réceptacle puis s’écoule dans un des deux compartiments de l’auget basculeur. Lorsque l’eau de l’un des compartiments atteint 0,2 mm, l’auget bascule et le deuxième compartiment se met en place sous le réceptacle. Chaque inclinaison de l’auget est enregistrée. Une fois les données consignées, l’eau se déverse dans la partie inférieure de l’auget et est récupérée par un seau jaugé.

Une procédure de contrôle et d'entretien des pluviomètres a été mise en place à Irstea. Un contrôle mécanique et électrique, ainsi qu'un test de mesure sont réalisés annuellement.

Une procédure semi-automatisée est utilisée pour la validation des mesures pluviométriques. La comparaison entre les mesures seau et les mesures acquises par le pluviomètre constitue une première validation des données. Chaque période de mesure d'un pluviomètre est également comparée au cumul de l'ensemble des mesures effectuées sur les autres pluviomètres d’ORACLE sur cette même période.

Enfin, les mesures sont aussi comparées aux quartiles inférieurs et supérieurs calculés à partir des mesures pluviométriques effectuées sur l'ensemble des années mesurées depuis 1962. L'ordre de grandeur d'erreur moyenne est de 10 %.

La spatialisation des mesures pluviométriques résulte d'une bonne connaissance de la répartition des lames d'eau étudiée depuis 1962 sur ORACLE.

Stations piézométriques

Un ensemble de stations piézométriques (piézomètres et puits) permet d'étudier la battance des deux nappes profondes d’ORACLE (les nappes de Brie et de Champigny). Sur chacun de ces piézomètres, un enregistreur de niveau (Orphéus Mini) a été mis en place.

Actuellement les données sont validées par une inter-comparaison entre les variations des hauteurs d'eau des piézomètres et les événements pluvieux de l'Observatoire. La précision des mesures piézométriques est de ± 0,05%, avec une résolution de 0,01% (valeur du constructeur).

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Si les relevés piézométriques sont effectués principalement sur l’un des sous-bassins de l'Orgeval (un transect piézométrique de 7 piézomètres de 10 à 40 m de profondeur a été installé par la Fédération d'Ile-de-France de Recherche en Environnement (FIRE) sur le bassin des Avenelles), le niveau de la nappe de Brie est pris en compte au moins en un point sur chaque sous-bassin de l'Orgeval.

Stations de mesure d'humidité des sols

Les mesures d'humidité du sol sur plusieurs profondeurs en un même site (11 profondeurs différentes de 5 cm à 155 cm) sont acquises par une méthode de réflectométrie temporelle (TDR, TRASE SYSTEM I). Les mesures d'humidité du sol en surface (3 et 6 cm de profondeur) sont acquises par réflectométrie fréquentielle (FDR, THETAPROBE ML2X).

Ces méthodes permettent de mesurer des humidités avec une résolution de 1 % et une précision de la mesure de ± 3 % (valeurs du constructeur). Actuellement, il existe trois points de mesure d'humidité du sol par TDR, situés sur le bassin versant de l'Orgeval, au nord du Petit Morin et au sud du Grand Morin.

Trois stations de mesure de l'humidité des sols en surface sont situées sur le bassin du Grand Morin.

Stations de mesure de qualité des eaux

La qualité des eaux est mesurée sur les eaux de pluie du bassin, les eaux de surface, les eaux de drainage, les eaux de nappe et de source.

Les eaux de surface sont échantillonnées à l'aide de préleveurs automatiques toutes les 24h. Les autres prélèvements d'eau (pluies, nappes, sources, drains) sont effectués manuellement, lors de la tournée hebdomadaire, voir bihebdomadaire d’un technicien de recherche. Les échantillons sont stockés sur place à 4°C avant d'être acheminés au L aboratoire de Chimie d'Irstea Antony qui suit une démarche Qualité et garantit ainsi la fiabilité des mesures.

Sur l'ensemble des échantillons, le NH4, NO3, NO2, PO4 et les Chlorures sont analysés par spectrophotométrie automatisée en flux continu (Traacs 800 Brann + Luebbe). Sont également analysés le carbone organique et inorganique dissous à l’aide d'un TOC Analyser (Model 700 de BIORITECH) avec une précision de ± 0,05 mg/l. Pour certains échantillons, la conductivité a également été mesurée directement à l'aide d'un conductimètre (WTW LF 538).

De la même manière que pour les mesures de débit, la spatialisation des mesures de qualité des eaux de surface est représentative de la spatialisation des ordres de Strahler rencontrés sur ORACLE. Des mesures de qualité d'eau sont effectuées à l'exutoire de chaque sous-bassin versant d’ORACLE. Des mesures de qualités des eaux à l'exutoire de sous-bassins essentiellement agricoles ou essentiellement forestiers sont également effectuées afin d'évaluer l'effet du couvert forestier sur la diffusion de la pollution agricole.

Si ces mesures sont effectuées sans interruptions depuis 2005, des données de qualité sur certains paramètres (MES, K, pH...) sont également disponibles sur différentes stations entre 1978 et 2000.

2. La démarche Qualité des données

L'objectif premier d’ORACLE est de mettre à la disposition des scientifiques et des opérationnels l'ensemble des données de base recueillies sur la totalité de la période d'observation. Ces données exigent la mise en place d'une procédure qualité. Ce travail s'inscrit dans la politique qualité d'Irstea, mise en place sur l'ensemble de ses sites d'Observation, et s'appuie sur deux réseaux, "Mesure et Instrumentation" et "Base de données". La démarche qualité porte sur i) l'aspect métrologique (établissement de protocoles rigoureux d’installation des appareils, systématisation des procédures d’utilisation, maintenance rigoureuse et régulière), ii) le traitement des données (rapatriement fréquent de la donnée, vérification de la cohérence de la série, vérification de la cohérence des variables et des paramètres les uns par rapport aux autres) et iii) sur la question de la reconstitution de données.

L'objectif est de mettre en œuvre un certain nombre de dispositions au niveau de la gestion et au niveau technique pour aboutir à des résultats fiables et être en mesure de prouver cette fiabilité (notion de confiance). Un travail continu en ce sens est effectué par l'équipe ORACLE.

Maintenance et métrologie des équipements d’ORACLE

La première étape de notre démarche qualité a été de mettre en place une base de données concernant l'ensemble du parc métrologique d’ORACLE avec la mise en place d'un logiciel de maintenance d'équipement de mesure (SPLIT4®). Les données techniques de chaque appareil, leur localisation précise sur ORACLE, la date de chaque étalonnage et des événements de maintenance sont pris en compte par le logiciel. Ceci nous permet une meilleure traçabilité des équipements et de

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leur maintenance, une maîtrise des non-conformités et une amélioration des performances des moyens de mesure.

Irstea a également développé certain outil de gestion, tel que le modèle GRP conçu par l'équipe Hydro de l'unité HBAN (Lilas D. et al, 2010, Mise en place du modèle de prévision des crues GRP sur le bassin de l'Orgeval, rapport Irstea) et installé en 2010. Les pluies et débits aux stations de Mélarchez, du Theil et des Avenelles peuvent être ainsi suivis à distance et en continu (mise à jour toutes les heures) par les gestionnaires métrologiques du bassin, de même que les prévisions débitmétriques à 72 heures (cf. Figure 1). Les données pluviométriques et de hauteurs d'eau sont télétransmises directement sur une base de données interne, de manière automatisée, au pas de temps d'une heure.

Figure 1 : Exemple de prévisions générées par le Modèle GRP développé par l'équipe Hydro de l'unité HBAN (Lilas D. et al, 2010, rapport Irstea).

Traitement et reconstitution des données

Les données rapatriées sont validées par les gestionnaires du parc métrologique de l'Observatoire puis par l'Ingénieur de recherche. Des routines de validation semi-automatisées ont été mises en place pour permettre une validation plus rapide des 34 000 données mensuelles d’ORACLE, mais aussi une certaine répétabilité de la validation (cf. Figure 2. L'utilisation des outils statistiques (e.g., moyenne, quartiles…) permet i) d'effectuer une inter-comparaison sur l'ensemble de la série de données sur toute la période d'observation et ii) de vérifier la cohérence de la série, des variables et des paramètres les uns par rapport aux autres. Les outils et méthodes de validation, mais également la reconstitution des données, s'appuient sur l'expérience et l'expertise d'Irstea, développées depuis près de 50 ans sur la gestion des données. Dans chaque fichier validé sont étiquetées les données validées et les données reconstituées.

3. Mise à jour de BD_ORACLE ©

La BD_ORACLE© est prévue pour durer et permettre l'accessibilité aux données pérennes d'ORACLE.

Irstea s'engage à fournir une mise à jour annuelle après prise en compte des mises à jour de l'année écoulée.

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Consultation et téléchargement

1. Consultation de la liste des stations

Une liste exhaustive de l'ensemble des stations de la BD_ORACLE© est donnée. Ses stations peuvent être filtrées soit par bassin versant, par sous-bassin versant, par cours d'eau ou par types de stations.

Chaque station de mesures est décrite comme suit :

Code

station Nom Type de station Bassin

versant Sous-bassin versant Cours d'eau

Code interne à Irstea

Nom donné à la station

Types de mesures effectuées sur cette station

Bassin versant sur lequel la station est implantée

Sous -bassin

versant sur lequel la station est implantée

Cours d'eau auquel la station se rattache

Pour choisir une station cliquer sur l'icone représentant une loupe.

2. Télécharger les données

Une fois la station choisie, apparait dans une nouvelle fenêtre (cf. Figure 2) : - La localisation de la station sur la carte

- La description de la station

- Le type de chroniques disponibles et le pas de temps de la chronique de cette station - Pour chaque chronique le pourcentage (rond vert) de données disponibles

(14)

Figure 2 : Exemple de page de téléchargement pour une station choisie La station est décrite comme suit :

Code Code interne à Irstea Nom Nom donné à la station Latitude En degrés décimaux Longitude En degrés décimaux

Altitude En m (altitudes provenant du MNT 50 m (SRTM)) Equipement Type d'équipement installé sur la station

Code Hydro Code de référence dans la banque Hydro de cette station Commune Commune où se situe la station

Sous-bassin Sous bassin sur le quel est la station Bassin Bassin versant

Cours d'eau Cours d'eau associé Exploitant(s) Producteur de la donnée

Type(s) Types de mesures effectuées sur cette station

(15)

3. Métadonnées des fichiers téléchargés (format d'exportation)

L'ensemble des chroniques horaires disponibles via BD_ORACLE sont en heure d'hiver !

01. Météorologie horaire

Format d'une ligne

Date heure Pluie (mm) T. Air (°C) T. Air Min +10 (°C) T sol -50 (°C) T sol -1m (°C) Humidité (%) Ray. Glo bal (J/cm2) Force vent moyen à 2m (m/s)

Détails

Date heure : au format "aaaa-mm-jj hh :mm"

Valeur : Lacune : -9999

02. Météorologie journalière

Format d'une ligne

Date Pluie (mm) T. Air min(°C) T. Air max(°C) T. Air moy(°C) T. Air Min +10 (°C) T sol -50 (°C) T sol -1m (°C) Humidité min (%) Humidité max (%) Humidité moy (%) Ray. Global (J/cm2) ETP (mm) Force vent moyen à 2m (m/s)

Détails

Date heure : au format "année-mois-jour ".

Valeur : Lacune : -9999

03. Débitmètrie moyenne journalière

Format d'une ligne

Date Débit (l/s) Origine Validité Détails

Date heure : au format "année-mois-jour "

Débit : Lacune : -9999, Origine :

Valeurs possibles :

Valeur Signification C Calcul automatique S Saisie manuelle Validité :

Valeurs possibles : Valeur Signification 0 Validité inconnue

9 Bon

8 Reconstitué bon

5 Douteux

I Valeur inconnue faible S Valeur inconnue forte

(16)

04. Débitmètrie moyenne horaire

Format d'une ligne

Date heure Débit (l/s) Validité Commentaire

Détails

Date heure : au format "année-mois-jour heure:minutes ".

Débit : Lacune : -9999, Validité :

Valeurs possibles : Valeur Signification 0 Validité inconnue

9 Bon

8 Reconstitué bon

5 Douteux

I Valeur inconnue faible S Valeur inconnue forte

Commentaire : commentaire de l'équipe gestionnaire des données

05. Pluviométrie horaire

Format d'une ligne

Date heure P_Brute (mm) Lacune P_Reconst (mm) Nb_Ref

Détails

Date heure : au format "année-mois-jour heure:minutes ".

P_Brute : Pluie brute enregistrée Lacune : -9999, Lacune :

Valeurs possibles :

Valeur Signification

0 Pas de lacune

1 Lacune

P_Reconst :

Pluie brute si "Lacune" = 0

Pluie reconstituée (moyenne des autres pluviomètres aux même dates) si "Lacune" = 1 Nb_Ref : Nombre de pluviomètre du bassin ayant servi à reconstituer les pluies

(17)

06. Pluviométrie journalière

Format d'une ligne

Date P_Brute (mm) Lacune P_Reconst (mm) Nb_Ref

Détails

Date heure : au format "année-mois-jour ".

P_Brute : Pluie brute enregistrée Lacune : -9999, Lacune :

Valeurs possibles :

Valeur Signification

0 Pas de lacune

1 Lacune

P_Reconst :

Pluie brute si "Lacune" = 0

Pluie reconstituée (moyenne des autres pluviomètres aux même dates) si "Lacune" = 1 Nb_Ref : Nombre de pluviomètre du bassin ayant servi à reconstituer les pluies

07. Piézométrie continue

Format d'une ligne

Date Heure Profondeur (mm) Code_validité

Détails

Date heure : au format "année-mois-jour heure:minutes ".

Profondeur : Lacune ou non correcte : 9999,

Code_validité :

Valeurs possibles : Valeur Signification 0 Valide 1 Non correcte

2 Lacune

3 Douteuse

(18)

08. Piézométrie instantanée hebdomadaire

Format d'une ligne

Date Heure Profondeur (mm) Code_validité

Détails

Date heure : au format "année-mois-jour heure:minutes ".

Profondeur : Lacune ou non correcte : -9999,

Code_validité :

Valeurs possibles : Valeur Signification 0 Valide 1 Non correcte

2 Lacune

3 Douteuse

09. Humidité sol (TDR)

Format d'une ligne

Date Heure "N° de la mesure " "N° de la mesure " "Nom du site " "Teneur en eau volumique " "Constante diélectrique apparente " "Longueur des guides d'ondes en cm

" "Nom des guides d'ondes «Buriable» " "Valeur si on utilise une table de conversion " "N° de la voie « 1 à 16 pour nos installations » " "Table de conversion standard " "Temps en nanosecondes de l’impulsion électromagnétique "

"Mesure correct " "Version de l'appareil "

Détails

Date et heure : au format "année-mois-jour" et "heure:minutes:secondes ".

Mesure correct :

Valeurs possibles : Valeur Signification 0 Valide 1 Non correcte

2 Lacune

Valeur : Lacune ou non correcte : -9999,

(19)

10. Humidité sol (FDR)

Format d'une ligne

Date Heure theta theta2 Power Code validité

Détails

Date heure : au format "année-mois-jour heure:minutes ".

Theta : teneur en eau volumique à la profondeur - 3 cm Theta 2 : teneur en eau volumique à la profondeur - 6 cm Power :

Code validité : code validité pour lune ou l'autre ou les 2 teneurs Valeurs possibles :

Valeur Signification

0 Valide

1 Non correcte

2 Lacune

Valeur : Lacune ou non correcte : -9999,

11. Qualité de l'eau

Format d'une ligne

Date_Début Heure_Début Date_Fin Heure_Fin N-NO3 en mg/L N-NO2 en mg/L N-NH4 en mg/L P-PO4 en mg/L NK PT DIC en mg/L DOC en mg/L Cl en mg/L Conduct en µS/cm MES mg/l pH K en mg/l Commentaire sur la validation

Détails

Date_Début et Date_Fin : au format "année-mois-jour "

Heure_Début et Heure_Fin : au format " heure:minutes "

Une Date et heure de début et fin identiques correspondent à un prélèvement ponctuel, à l'inverse si elles sont différentes cela correspond à un échantillon complexe sur la période considérée

Commentaire sur la validation : ce commentaire texte précise la donnée à laquelle il se réfère

(20)

Annexe

LICENCE BD_ORACLE©

Définitions des termes commençant par une majuscule

« Base de données collaborative » : désigne la présente Base de données sous sa forme non modifiée en tant que partie d’un ensemble de bases de données toutes indépendantes rassemblées pour former un ensemble collectif. Une création qui constitue une Base de données collaborative ne saurait être considérée comme une

Base de données dérivée.

« Transférer » : désigne, sous sa forme verbale, Utiliser BD_ORACLE©, une

Base de données dérivée ou BD_ORACLE© en tant que partie d’une Base de données collaborative de toute manière autorisant une Personne à créer ou recevoir des copies de BD_ORACLE© ou d’une Base de données dérivée. Le fait de

Transférer n’inclut pas l’interaction d’un utilisateur avec un réseau informatique ni la création ou l’Utilisation d’une Création en l’absence de transfert d’une copie de la

Base de données ou d’une Base de données dérivée. « Contenu » : désigne le contenu de la présente Base de données, soit les informations, les œuvres indépendantes et tout autre matériel intégré dans BD_ORACLE©. A titre d’exemple, le contenu de BD_ORACLE© peut être des données factuelles ou des oeuvres comme des supports visuels, audiovisuels ou audio, ou des textes.

« Base de données » : désigne un ensemble de matériels (le Contenu) organisés de manière systématique ou méthodique et accessibles individuellement par voie électronique ou de toute autre manière prévue en vertu de la présente Licence.

« Directive relative aux bases de données » : désigne la Directive 96/9/CE du

Parlement européen et du Conseil du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données dans sa version amendée ou remplacée.

« Droits afférents à BD_ORACLE© » : désigne les droits découlant de ceux prévus au Chapitre III («

sui generis ») de la Directive relative aux bases de données (dans sa version amendée et transposée par les États membres), y compris l'Extraction et la Réutilisation de la totalité ou d’une Partie Substantielle du Contenu, ainsi que tout autre droit similaire existant dans la juridiction compétente au titre de l’Article 10.4.

« Base de données dérivée » : désigne une base de données reposant sur BD_ORACLE©, y compris toute traduction, adaptation, arrangement, modification ou toute autre altération de BD_ORACLE© ou d’une Partie Substantielle du Contenu, y compris, de manière non limitative, l’Extraction ou la Réutilisation de la totalité ou d’une Partie Substantielle du Contenu dans une nouvelle Base de données.

« Extraction » : désigne le transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d’une

Partie Substantielle du Contenu sur un autre support, et ce, par tous moyens ou sous quelque forme que ce soit.

« Licence » : désigne le présent contrat de licence, et est à la fois une cession de droits (tels que le droit d’auteur et les Droits afférents à BD_ORACLE©) et un engagement contractuel.

« Cédant » : désigne la Personne qui propose BD_ORACLE© aux conditions stipulées dans la présente Licence.

« Personne » : désigne une personne physique ou morale.

« Création produite » : désigne une création (tel qu’un support visuel, audiovisuel ou audio, ou un texte) résultant de l’utilisation de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu (à travers une recherche ou une autre requête) de la présente base de données, d’une base de données dérivée ou de la présente base de données en tant que partie d’une base de données collaborative.

(21)

« Publiquement » : signifie à des Personnes autres que vous ou que vous ne contrôlez pas par la détention soit de plus de 50 % de participations, soit par le pouvoir décisionnaire que vous exercez sur leurs activités (comme la conclusion d’un contrat avec un consultant indépendant).

« Réutilisation » : désigne tout moyen de rendre public la totalité ou une partie substantielle du contenu par voie de diffusion de copies, de location, de mise en ligne ou par tout autre moyen de diffusion.

« Substantiel(le) » : signifie substantiel en termes de quantité, de qualité ou les deux. L’Extraction et la Réutilisation systématique et répétée de parties non substantielles du Contenu est susceptible d’être considérée comme l’Extraction ou la

Réutilisation d’une Partie Substantielle du Contenu.

« Utiliser » : désigne, sous sa forme verbale, toute action soumise au respect des droits d'auteur ou des Droits afférents à BD_ORACLE©, que ce soit sur le support original ou non, ce qui inclut, notamment, la distribution, la copie, la diffusion en public, l’affichage public et la préparation d’oeuvres dérivées de la Base de données ainsi que toute modification de BD_ORACLE© pouvant s’avérer techniquement nécessaire pour son utilisation dans un mode ou un format différent.

« Vous / Vos » : désigne une Personne exerçant des droits prévus dans la présente Licence, qui n’a pas préalablement enfreint les conditions de la présente Licence afférentes à BD_ORACLE©, ou qui a obtenu du Cédant l'autorisation expresse d’exercer les droits prévus par la présente Licence malgré une violation antérieure desdits droits.

Lorsqu’ils sont au singulier, ces termes incluent le pluriel et inversement.

1.0 Champ d’application de la présente Licence

1.1 Conséquences juridiques du présent document. La présente Licence est :

- Une licence régissant les droits d’auteur et les droits voisins applicables (Droit d'auteur)

- Une licence régissant les Droits afférents à BD_ORACLE© (Droits afférents à BD_ORACLE©) et - Un engagement contractuel entre Vous et le Cédant (Contrat).

1.2 - Droits visés. La présente licence régit les droits afférents à BD_ORACLE©, y compris :

- Droit d’auteur. Tout droit d’auteur ou droit voisin (tels que prévus par la convention de Rome de 1961 et, en France, par les livres 1 et 2 du code de la Propriété intellectuelle) relatif à la base de données. Les droits d’auteur concernent tout élément individuel de BD_ORACLE© mais ne s’appliquent pas au droit d’auteur afférent au Contenu indépendant de la présente base de données. Voir l’Article 2.4 pour plus de précisions. Le droit d’auteur change selon la loi applicable, mais porte généralement sur le modèle ou schéma de la base de données, qui est la structure, la mise en page et l’organisation de la base de données, et peut également inclure la table et l’index de la base de données, les formulaires d’entrée et de sortie de données ainsi que les noms des champs du Contenu stocké dans la base de données

- Droits afférents à BD_ORACLE©. Les Droits afférents à la base de données s’appliquent exclusivement à l’Extraction et à la réutilisation de la totalité ou d’une Partie Substantielle du Contenu. Les Droits afférents à BD_ORACLE© peuvent être invoqués même en l’absence de tout droit d’auteur relatif à la base de données. Les Droits afférents à BD_ORACLE© peuvent également s’appliquer lorsque le Contenu est supprimé, sélectionné et organisé de manière à n’enfreindre aucun droit d’auteur applicable

- Contrat. Il s’agit de l'accord, conclu entre le Cédant et Vous, par lequel le

- Cédant vous autorise à accéder à BD_ORACLE©. En contrepartie, vous acceptez les conditions d’utilisation dudit accès décrites dans la présente Licence.

1.3 Droits non compris dans la licence

- La présente Licence ne s'étend pas aux programmes informatiques utilisés pour créer ou exploiter BD_ORACLE©

- La présente Licence ne s’étend pas aux brevets relatifs au Contenu ou à la Base de données et - La présente Licence ne s’étend pas aux marques déposées associées à la Base de données.

- La création de Bases de données dérivées

(22)

- La création de Bases de données collaboratives

- La création de reproductions temporaires ou permanentes, par tous moyens et sous quelque forme que ce soit, en tout ou en partie, y compris de toute Base de données dérivée ou en tant que partie d’une Base de données collaborative et

- La distribution, la communication, l’affichage, la location, la mise à disposition ou la diffusion au public, par tous moyens et sous quelque forme que ce soit, en tout ou en partie, y compris de toute Base de données dérivée ou en tant que partie d’une Base de données collaborative.

-

1.4 Rapport avec le Contenu de BD_ORACLE©. Les éléments distincts du Contenu figurant dans la présente Base de données peuvent être soumis à d’autres droits, notamment des droits d’auteur, des brevets, des droits en matière de protection des données, des droits en matière de protection de la vie privée ou des droits de la personnalité. La présente Licence n’a trait à aucun droit (excepté les Droits afférents à BD_ORACLE© ou les droits contractuels) relatif au Contenu individuel figurant dans BD_ORACLE©. A titre d’exemple, si la présente Licence est appliquée à une Base de données d’images (le Contenu), elle ne s’appliquera pas au droit d’auteur afférent aux images individuelles, celles-ci pouvant être régies par des licences distinctes ou par une licence unique régissant l’ensemble des droits relatifs aux images.

2.0 Droits cédés par la licence

2.1 Sous réserve des termes et conditions stipulés aux présentes, le Cédant Vous octroie une licence mondiale gratuite, non-exclusive et résiliable (conformément à l’Article 9) d’Utilisation unique, nominative de BD_ORACLE© et ce, pour un téléchargement sous condition de respect de remplir les conditions toute la durée des droits d’auteur ou Droits afférents à BD_ORACLE© applicables. Ces droits incluent expressément les utilisations commerciales et non commerciales. Ces droits pourront être exercés indépendamment des supports et formats, qu’ils existent présentement ou soient créés à l’avenir (notamment papier, électronique, informatique, numérique ou magnétique).

Les droits octroyés concernent une Extraction unique et une Réutilisation unique de la totalité ou d’une Partie Substantielle du Contenu

2.2 Régime de redevance obligatoire, sans possibilité de renonciation. Le Cédant se réserve le droit exclusif de collecter lesdites redevances en contrepartie de l’exercice des droits qui Vous sont conférés au titre de la présente Licence

2.3 Le Cédant se réserve le droit de communiquer la base de données à des conditions différentes, ou de cesser de la communiquer ou de la mettre à disposition.

Veuillez noter que la présente base de données est susceptible de faire l’objet de licences multiples. Il est donc possible que Vous ayez le choix d'utiliser des licences alternatives pour la présente Base de données. Sous réserve de l’Article 10.4, le Cédant se réserve tous les autres droits non expressément octroyés par lui.

3.0 Conditions d’Utilisation

3.1 Les droits octroyés au titre de l’Article 2 ci-dessus sont expressément soumis au respect des conditions d’utilisation suivantes. Il s’agit de conditions importantes de la présente Licence. Tout manquement de Votre part sera considéré comme une violation grave des présentes conditions.

3.2 Avis et notifications. Aucun transfert même partiel de la présente licence n'est autorisé. Aucun transfert même partiel de BD_ORACLE© n'est autorisé.

3.3 Notification d’utilisation du résultat (Contenu). Toute création dérivée fera état de l'origine des données et portera les mentions au sens de l’Article 4.2. Cependant, si vous Utilisez Publiquement une création dérivée, Vous êtes tenu(e) d’y intégrer une mention l'origine des données, laquelle est destinée à informer toute Personne utilisant, consultant, accédant à, interagissant ou étant en contact avec la création dérivée que le Contenu provient de BD_ORACLE©, de BD_ORACLE© dérivée, et qu’elle est soumise aux conditions de la présente Licence.

- Exemple de mention. Le message suivant répond aux exigences posées par l’Article 3.3 pour les déclarations : "Contient des informations de BD_ORACLE©, présentement mises à disposition aux conditions de la présente licence.

3.4 Partage à l’identique des conditions initiales.

(23)

Toute Base de données dérivée que Vous Utilisez Publiquement doit impérativement respecter les conditions :

- de la présente Licence

- de toute version ultérieure de la présente Licence ou - d’une licence compatible.

3.5 Accès à des Bases de données dérivées. Irstea aura accès à BD_ORACLE© dérivée, au fur et à mesure de sa réalisation.

3.6 Mesures technologiques et conditions supplémentaires

- La présente Licence ne Vous autorise à imposer (sous réserve de l'Article 3.6 b) aucune mesure technologique, ni condition relativement à BD_ORACLE©, BD_ORACLE© dérivée ou la totalité ou une Partie Substantielle du Contenu qui altère ou restreigne les conditions de la présente Licence ou tout droit octroyé en application de celle-ci, ou qui ont pour effet ou pour objet de restreindre la capacité de toute personne à exercer lesdits droits.

3.7 Octroi d’une Licence à un tiers. Vous n’êtes pas autorisé à octroyer une sous-licence relativement à BD_ORACLE©.

4.0 Droits moraux

Droits moraux. Le présent article est consacré aux droits moraux, y compris le droit d’être identifié en qualité d’auteur de BD_ORACLE© ou de s’opposer à tout traitement susceptible de porter atteinte à l'honneur et à la réputation de l'auteur, ainsi que tout autre traitement dérogatoire.

Vous vous engagez à respecter les droits moraux que l'auteur conserve sur BD_ORACLE©, conformément à l'article L121-1 du Code de la Propriété intellectuelle.

5.0 Utilisation équitable, exceptions à BD_ORACLE© et autres droits non concernés

La présente Licence ne s'applique aux membres du GIS ORACLE qui bénéficient d'un droit d'utilisation étendu de BD_ORACLE©.

- Exceptions au Droit afférent à BD_ORACLE©, les membres du GIS ORACLE ne sont pas limités dans le nombre d'extraction, ne sont pas limités l'utilisation des données, à l'exception de toute exploitation directe ou indirecte à des commerciales.

Les autres dispositions de la présente licence s'appliquent de pleins droits aux membres du GIS ORACLE.

6.0 Limitation de responsabilité

La Licence de BD_ORACLE© est accordée « telle quelle » par le Cédant, sans aucune garantie de quelque type que ce soit, qu'elle soit expresse, tacite ou qu’elle découle de la loi, de la coutume ou de l’usage commercial. Le Cédant s’exonère en particulier de toute responsabilité au titre de la condition de propriété ou de toute garantie tacite, de l’absence de violation, de l’exactitude ou de l'exhaustivité, de la présence ou de l’absence d’erreurs, de l’adéquation à une utilisation particulière, de la qualité marchande ou autre. Certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion des garanties tacites. Dans ce cas, la présente exonération ne Vous est pas applicable.

Sous réserve de toute responsabilité ne pouvant légalement faire l’objet d’une exclusion ou d’une limitation de responsabilité, le Cédant exclut expressément et ne saurait être tenu pour responsable au titre de toute perte ou de tout dommage causé à toute personne de quelque manière et à quelque moment que ce soit dans le cadre de toute utilisation au titre de la présente Licence, que ce soit par Vous ou par toute autre personne, et que ladite perte ou ledit dommage résulte d’une faute du Cédant ou non. Cette exonération de responsabilité comprend notamment tout dommage spécifique, accessoire, par ricochet, punitif, exemplaire tel que le manque à gagner, la perte de données, la perte de bénéfices prévus ou de marchés. Cette exonération s’applique même si le Cédant a été informé de la possibilité que de tels dommages surviennent.

7.0 Cessation de Vos droits au titre de la présente Licence

7.1 Si vous n’avez manqué à aucune obligation vous incombant au titre des conditions de la présente Licence, le Cédant pourra mettre fin à vos droits au titre de ladite Licence.

(24)

7.2 Sans préjudice de ce qui précède, le Cédant se réserve le droit de diffuser la Base de données à des conditions différentes ou de mettre un terme à la distribution ou à la mise à disposition de ladite Base de données. Ni la publication de la Base de données à des conditions de licence différentes ni la cessation de la distribution de la Base de données n'annuleront la présente Licence (ni aucune autre licence octroyée ou devant être octroyée aux conditions de la présente Licence), et la présente Licence restera de plein effet, sauf résiliation conformément aux stipulations susmentionnées.

8.0 Stipulations générales

8.1 Si l'une quelconque des stipulations de la présente Licence s’avérait invalide ou inapplicable, ladite invalidité ou inapplicabilité n’entachera pas la validité ou l’applicabilité des autres conditions de ladite Licence, et toute autre stipulation de la présente Licence restera valide et applicable dans toute la mesure permise par la loi.

8.2 La présente Licence constitue l’intégralité de l’accord entre les Parties en relation avec les droits accordés aux présentes relativement à BD_ORACLE©. Elle remplace toute convention, tout accord ou toute attestation, antérieurs relatifs à BD_ORACLE©.

8.3 En cas de manquement de Votre part aux conditions de la présente Licence, Vous ne saurez être autorisé à invoquer les conditions qui y sont énoncées ni à entamer une action contre quelque manquement du Cédant.

8.4 Droit applicable. La présente Licence prend effet à la date de votre téléchargement et est régie conformément au droit français dans laquelle les conditions de la Licence seront appliquées.

8.5 Compétence territoriale. Seuls les tribunaux de Paris sont compétents.

Liste des unités de recherche membres du GIS ayant signée la convention 2011 :

- UR HBAN, Unité de Recherche, Hydrosystèmes et Bioprocédés

- UR MALY, Unité de Recherche, Milieux Aquatiques, Ecologie et Pollutions - UR HHLY, Unité de Recherche, Hydrologie – Hydraulique

- UR 0272 SOLS, Unité de Recherche, Science du Sol

- FR 3020 – FIRE, Fédération Ile-de-France de Recherche sur L'Environnement

- UMR 7619 Sisyphe, Unité Mixte de Recherche, Structure et fonctionnement des systèmes hydriques continentaux

- UMR 8212, Unité Mixte de Recherche, Laboratoire des Sciences du Climat et l'Environnement - UMR EGC, Unité Mixte de Recherche, Environnement et Grandes Cultures

- UMR 7618 BioEMCO, Unité Mixte de Recherche, Biogéochimie et écologie des milieux continentaux

- UMR CESBIO, Unité Mixte de Recherche, Centre d'Etudes Spatiales de la BIOsphère

- SPRN-SPC, Service Prévention des Risques et des Nuisances-SPC de la DRIEE Ile de France

- Centre de Météorologie radar de la Direction des Systèmes d'Observations de METEO FRANCE

- Division Climatologie de la direction interrégionale Ile de France, Centre, de METEO FRANCE - Centre de Géosciences – MINES ParisTech

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