Questions/Réponses : Déclaration des codes LPP

Inscrivez son revenu net de 2020 pour demander certains crédits : Inscrivez le montant de prestation universelle pour la garde d'enfants (PUGE) inscrit à la ligne 11700 de sa

Question : J’ai des difficultés ou des questions pour remplir certaines informations de la création de compte.. Réponse : voir les consignes ci-dessous pour la de création de

4 Pour établir la preuve qu’un produit ou qu’une préparation n’est pas issu d’un mode de production interdit en Suisse (preuve de l’équivalence des interdictions concernant

3° fabricant, la personne physique ou morale respon sable de la conception, de la fabrication, du conditionnement et de l'étiquetage d'un dispositif médical en vue

Mandataire : Adresse 1 du siège social 1 ère ligne de l’adresse du siège social du mandataire Mandataire : Adresse 2 du siège social 2 nde ligne de l’adresse du siège social

Vous participez ou vous avez participé à une instance décisionnelle d'un organisme public ou privé dont l'activité, les techniques ou produits entrent dans le champ de compétence,

Au titre du Règlement Général européen sur la Protection des Données (Rgpd) et de la Loi Informatique et Libertés (Lil) modifiée vous disposez d'un droit d'accès et de suite

Est-ce que je peux continuer de travailler si j’ai été en contact (domicile, entourage ou travail) avec une personne qui a développé des symptômes compatibles avec la COVID-19 et