Sous-série 9 M - Industrie
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SOUS-SERIE 9 M
INDUSTRIE
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Sous-série 9 M - Industrie
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SOMMAIRE
9 M - INDUSTRIE ... 5
REGLEMENTATION, INSTRUCTIONS ... 5
CHAMBRES CONSULAIRES ET GROUPEMENTS PROFESSIONNELS ... 5
SITUATION INDUSTRIELLE ... 6
REGLEMENTATION ET CONTROLE DES DIVERSES INDUSTRIES ... 7
BREVETS D’INVENTION ... 9
SOCIETES D’ENCOURAGEMENT ... 9
ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ... 10
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Sous-série 9 M - Industrie
5
9 M - INDUSTRIE
REGLEMENTATION, INSTRUCTIONS
9 M 1 Instructions, correspondance générale. an IX-1838
9 M 2 Offres de service d’entreprises artisanales ou industrielles adressées à l’Etat et au Conseil Général : correspondance. 1821-1823
CHAMBRES CONSULAIRES ET GROUPEMENTS PROFESSIONNELS
9 M 3-4 Chambres consultatives des manufactures de Chalabre et de Limoux.- Création, fonctionnement, élections, réunion des deux chambres, suppression de la chambre de Limoux, renouvellement des membres.
an XI-1885
3 Instructions, rapports, extraits de délibérations, liste des commerçants et industriels, décrets, correspondance, an XI-1885.
4/1-2 Affiches, 1881-1883.
4/1 Renouvellement [partiel pour 1881] de la Chambre consultative des Arts et Manufactures de Limoux : 3 placards, 47 x 36 cm, 1881-1883.
4/2 Liste des électeurs pour la composition du Tribunal de commerce de Limoux [élections de 1881 et 1883] : 2 placards, 59 x 46 cm, 1880-1882.
9 M 5-7 Chambre des métiers de l’Aude. 1927-1940
5 Création : instructions, enquête préliminaire, pétitions, correspondance, 1927-1940.
6 6-7 Elections, 1936-1945.
6 Instructions, procès verbaux des opérations électorales, déclarations de candidatures, révision des listes électorales, 1936-1939.
7/1-2 Convocations des électeurs (artisans-maîtres et compagnons), établissement des listes électorales : affiches, 1936-1945.
7/1 Chambres de métiers de l’Aude. Convocation des électeurs [élections du 21 février 1937] : arrêté préfectoral (4 exemplaires), 53 x 40 cm, 1937.
7/2 Chambre de métiers de l’Aude (Décret du 30 Août 1936). Etablissement des listes électorales [élections de novembre 1936 et novembre 1945] : arrêté préfectoral, 54 x 41 cm, 1936-1945.
9 M 8 Union chapelière française (siège à Carcassonne).- Assemblée générale ordinaire du 3 juin 1937 : rapport du conseil d’administration, rapport des
commissaires aux comptes, résolutions. 1937
9 M 9 Groupement artisanal des charpentiers et menuisiers de la Haute-Vallée de
l’Aude. Tarif : affiche. 101 x 42 cm. 1937
SITUATION INDUSTRIELLE
9 M 10-19 Développement industriel et situation de l’industrie dans le département.- Enquêtes, statistiques : instructions, questionnaires, rapports, tableaux
communaux, correspondance. an IX-1889
10 an IX-1839.
11 1840-1849.
12 1856-1860.
13 1861-1865.
14 1866-1870.
15 1871-1875.
16 1876-1880.
17 1881.
Sous-série 9 M - Industrie
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18 1888.
19 1889.
REGLEMENTATION ET CONTROLE DES DIVERSES INDUSTRIES
9 M 20-25 Industrie textile. an IX-1930
20 Marque et estampille des étoffes.- Réglementation : instructions, correspondance, recette de teinture pour marquer les étoffes, an IX- an X.
21 Commerce avec le Levant, commandes de draps pour l’armée, qualité des laines, automatisation des fabriques, statistiques : instructions, rapports, enquêtes, tableaux, correspondance, an XI-1837.
22/1-2 Vente de laine et de bêtes à laines.- Avis : affiches, 1817.
22/1 Maison du Roi. Vente à l’établissement rural du domaine royal de Rambouillet… : placard, 49 x 36 cm, 1817.
22/2 Bergerie royale de Perpignan. Avis aux cultivateurs, fabricans et commerçans de laine. Vente… : placard, 37 x 32 cm, 1817.
23/1-3 Marque des étoffes fabriquées dans le royaume. Avis aux fabricans : placards, 1816-1818.
23/1 Arrêté préfectoral du 4 août 1818 [affichage de l’ordonnance royale] : placard, 42 x 36 cm, 1818.
23/2 Arrêté préfectoral du 14 novembre 1818, ordonnance royale du 3 septembre 1818 et réponses à « diverses questions soumises à l’administration : placard, 62 x 37 cm, 1818.
23/3 Extraits des lois, Ordonnance Royale et Instructions ministérielles relatives à la marque qui doit être apposée aux tissus et tricots de fabrique française : placard, 106 x 44 cm, 1816-1818.
24 Exportation des étoffes de laine fabriquées à Carcassonne pour le Levant et les Amériques pendant l’année 1833 : Tableau, 1834.
8 25 Industries lainières.- Enquête sur l’incidence de l’impôt sur le chiffre d’affaires : instructions, questionnaires, tableaux, correspondance, 1930.
9 M 26 Bois feuillards pour la fabrication de cerceaux de barrique.- Régime
douanier : correspondance. 1820
9 M 27 Poterie.- Contentieux avec le consul génois au sujet de la fabrication d’assiettes noires dites de Gênes : correspondance. 1825
9 M 28 Fer et forges.- Fabrication de fer : notice, tableau des forges ; réclamation des maîtres de forges sur le régime douanier des fers étrangers et l’état des routes de l’arrondissement de Limoux : correspondance ministérielle.
1825-1828
9 M 29 Equarrissage des animaux.- Publication d’un ouvrage sur l’équarrissage :
correspondance. 1827
9 M 30 Fabrication de noir animal.- Achat d’ossements d’animaux : avis. 1829
9 M 31 Fabrication de peignes en buis ou en ivoire : rapports, correspondance.
1843-1845
9 M 32 Industrie du jais ou jayet : rapport. 1845
9 M 33 Brasseries.- Recensement des brassiers existants de l’Aude : tableau,
correspondance. 1846
9 M 34 Crise de l’industrie chapelière : requêtes des industriels, rapports,
correspondance. 1928-1937
Sous-série 9 M - Industrie
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BREVETS D’INVENTION
9 M 35-36 Propriété industrielle et commerciale (brevets d’invention) : instructions
générales. an VIII-1939
35 an VIII-1911.
36 1912-1939.
9 M 37 Brevets d’invention, de perfectionnement et d’importation délivrés en
France.- Enregistrement (3 cahiers). 1791-1820
9 M 38*-40* Demandes de brevets d’invention et de perfectionnement.- Transcription des procès-verbaux des demandes déposés à la préfecture de l’Aude. 1863-1954
38* N° 1-287, 1863-1887.
39* N° 290-401, 1887-1911.
40* N° 402-562bis, 1912-1954.
9 M 41-43 Brevets d’invention.- Instruction des dossiers de transmission des brevets : correspondance, brevets d’invention non remis aux destinataires. 1831-1919
41 1831-1870.
42 1871-1900.
43 1901-1919.
SOCIETES D’ENCOURAGEMENT
9 M 44 Société d’encouragement pour l’industrie nationale : instructions, règlement, programme des prix proposés, notices, bulletins. an X-1823
10
ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
9 M 45 Enseignement de la mécanique et de la géométrie appliquées aux arts : instructions, documentation, délibération du Conseil Municipal de Limoux,
enquête, correspondance. 1825-1838
9 M 46 Ecole des Arts et Métiers d’Angers.- Candidatures, admission d’élèves audois, attribution de bourse : instructions, décisions, correspondance.
1918-1935
9 M 47 Ecole centrale des arts et manufactures de Paris.- Concours d’admission des élèves : instructions, correspondance. 1861-1864 9 M 48 Organisation de cours professionnels par la chambre des métiers :
correspondance. 1929-1939
