7 EMPLACEMENTS - LOCATIES TOUS LES JOURS DURANT UNE PÉRIODE D'UN MOIS PAR COMMERÇANT ELKE DAG VOOR EEN PERIODE VAN ÉÉN MAAND PER HANDELAAR
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Texte intégral
(2) AVIS DE VACANCE. é. A - Description des emplacements propos. é. Par d le. 04 03 2021. cision du. è. Coll. ge. /. des. /. es :. ,. Bourgmestre. candidatures pour pourvoir. à. et. Echevins. a. la vacance de. 6. é. d. é. cid. de. lancer. un. à. appel. emplacements temporaires sur. l’espace public de la Ville de Bruxelles.. Ces emplacements individuels temporaires sont. à. é. occuper pour une dur. e de. à. un mois maximum, non renouvelable, pour la vente de produits alimentaires ( l’exclusion. des. glaces. et. gaufres). et. boissons. é. alcoolis. é. emplacements disponibles sont list. 1. à. é. 30. but d’occupation: Chaque /. /. er lundi du mois. 7 7 J/. J pour une p. riode d’un mois (. é. l’organisation des activit. è. la Ville de Bruxelles (ci-apr. û. avoir pris d. partir du. 05 04 2021 /. /. è. s « le R. jours calendaires).. è. Le fait de se porter candidat vaut acceptation du R. à. des. .. Jours d’occupation :. l’exercice et. L’ensemble. es en annexe.. é 06 09 2021. Date de d jusqu’au. es.. glement communal relatif. à. s ambulantes sur le domaine public de. é. glement »), dont les candidats sont r. é. put. s. ment connaissance.. B - Prix de la redevance :. La. redevance. sera. é. calcul. è. R. e. selon. la. grille. de. tarifs. figurant. à. l’annexe. VI. du. glement.. é. C – R. ception des candidatures :. Les candidatures sont partir du. 05 04 /. commerciale. à. envoyer avant le. é. , par lettre recommand. de. la. Ville. de. Bruxelles. Animations.Eco.Animaties@brucity.be. :. 29 03 à 16 00 /. h. e ou par e-mail. Place. du. pour une occupation. à. Samedi,. à. la Cellule Animation. 1 à 1000. Bruxelles,.
(3) D – Traitement des candidatures :. ê. Pour. tre complets, les dossiers de candidatures devront comprendre les. informations suivantes :. é à. Une copie de l’autorisation patronale vis du. 24. septembre. é. ambulant ») d. é. livr. 2006. é. (commun. e. 25. l’article. é. ment appel. êé. de l’arr. t. royal. e « carte de marchand. e par un guichet d’entreprise au nom du demandeur de. l’emplacement ;. é. S’il s’agit d’une personne physique, le nom, pr. é. nom, num. ro national et. é. l’adresse ou, s’il s’agit d’une personne morale, la raison sociale, le num. è. d’entreprise et l’adresse du si. ro. ge social ;. Le lieu ainsi que le mois pendant lequel le candidat souhaite exercer son. é. activit. ;. Une description des produits que le candidat souhaite vendre ;. é. Le type de mat. é. Le num. é. é. riel utilis. ;. é. ro d’immatriculation, les dimensions et la photo du v. é. ventuellement utilis. é. hicule-. tal. ;. La surface minimale (longueur x largeur) de l’emplacement qu’il souhaite ; Une copie de l’autorisation AFSCA ;. é. Une copie certifi. é. e conforme de la police d’assurance en responsabilit. civile et assurance incendie souscrite par le candidat en vue d’occuper. é. un emplacement sur le domaine public, ou l’engagement de pr. senter ce. document avant toute occupation de l’emplacement.. é. E - Modalit Les. é. s de s. candidatures. lection :. è. compl. é. seront trait. tes,. et. qui. satisfont. aux. è. crit. é ô. es par ordre chronologique de d. p. res. de. é è. s. lection,. t des dossiers aupr. s de la. Cellule Animation Commerciale.. Une. seule. autorisation. L’emplacement proposition attributions.. de. sera. de. un. é. attribu. l’Echevin. mois. par. ayant. é. d. les. é. sera. cision. attribu. e. favorable. Affaires. é. par du. exploitant.. è. Coll. conomiques. ge,. dans. sur ses.
(4) Les. é. candidatures. manant. d’exploitants. qui. é. r. é. ception ou qui ne se sont pas acquitt. au. titre. du. ambulant. é. tre refus. è. du R. commerce. ê. pourront. 2. et. u. des. sanctions. ou. s de vente ambulante sur le. é. ann. é é. es pr. c. dant la date de. de toute redevance ou amende due. non. é. contest. é. es sur d. re. é. amendes administratives dans le cadre d’activit territoire de la Ville de Bruxelles au cours des. ç. ont. è. cision du Coll. e. en. faveur. é. ge (conform. de. à. ment. la. Ville. 45. l’article. glement). é é. F - Respect de la propret. , s. é. curit. é. , salubrit. é. et tranquillit. et de. l’environnement :. è è. L’occupant devra respecter les obligations en mati. é. salubrit. é. et. tranquillit. ,. figurant. tant. au. è. commerciale de l’espace public que dans le R. è. dans le r. de. maintenir. é éé. é. chets par v. en. hicule. ments naturels pr. tat. L'occupant distribution. aucune. è é. utilis. portera de. è. mati. re. une. é. d. chets. commerce. res s.. ,. ral de police et. propret. les. abords. de. é. é. vacuation des. , et de respecter tous les. éà. «. de. produits. exemplaire. par. ne. é. proc. à é. der. l’. lagage des arbres et. cessaires.. attention. plastique. durables. é. de. lectrique ou non motoris. é. mati. é. curit. sents dans le parc (arbres, plantes, herbe…). Seul le. ce dans les cas strictement n. un. n. gier la livraison de marchandises et l’. service des Espaces Verts est habilit. faire. , s. d’occupation. é é. glement g. é. parfait. é é é. l’emplacement, de privil. l. glement. glement d’usage et d’occupation des Espaces Verts. Ceci implique. notamment. d. é é. re de propret. R. è. particuli par en. pourra. leur. son. è. mati. ê. tre. origine. re. à. limiter. exploitation,. et. re. de. é é. Z. distribu leur. la. é é. g. dans. é. n. ro. D. chet. e,. et. des. é. recyclabilit. ration. l’optique ».. A. la. d’en. minima,. é. mat. et. riaux. devront. et. ê. tre.
(5) PARC MEUDON NEDER-OVER-HEEMBEEK. INFOS Espace disponible 2m x 2m.
(6) PLACE DU JEU DE BALLE CROISEMENT RUE BLAES. INFOS Espace disponible 2m x 2m.
(7) MONT DES ARTS JARDIN DU MONT DES ARTS. INFOS Espace disponible 2m x 2m.
(8) AVENUE LOUISE EN FACE DU "CLUB MED". INFOS Espace disponible 2m x 2m.
(9) NOUVEAU MARCHÉ AUX GRAINS CROISEMENT RUE ANTOINE DANSAERT. INFOS Espace disponible 2m x 2m.
(10) PARC LEOPOLD À CÔTÉ DE LA BIBLIOTHÈQUE SOLVAY. INFOS Espace disponible 2m x 2m.
(11) PARC DU CINQUANTENAIRE PRÈS DES ARCADES. INFOS Espace disponible 2m x 2m.
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