TARIFS MUNICIPAUX 2022/23 et 2023
I / PRESTATIONS SPORTS / LOISIRS Page
1 – Espace aquatique et écoles de sport 1
3 – Stade d’eaux vives 3
4 – Tennis 4
5 – Locations des salles de sports 4
6 – Location de terrains de Football 4
7 – Palais des sports, boulodrome et autres salles de sport 4
8 - Salles de loisirs 4
9 - Maison des fêtes familiales 4
10 - Carré Sévigné 4
11 – Auditorium 4
12 – Espace citoyen 4
II / PRESTATIONS A CARACTERE CULTUREL
1 – Découverte 5
2 – Pratique de la musique 6
3 – Pratique de la danse 7
4 - Pratique des arts Plastiques 8
5 – Médiathèque 9
III / PRESTATIONS ENFANCE/JEUNESSE
1 – Services périscolaires 10
2 – Activités jeunesse 11
IV / PRESTATIONS RELATIVES AU DOMAINE PUBLIC
1 – Interventions du personnel municipal 12
2 – Cimetière 13
3 – Marchés de plein air hebdomadaires 14
4 – Droits de place 14
5 – Occupation du domaine public 14
6 – Mise en fourrière de véhicules 14
V / PRESTATIONS RELATIVES A LA COMMUNICATION
1 – Encarts dans le CIM 15
Annexes :
Tarifs applicables au personnel communal 16
Tranches des tarifs dégressifs 17
DISPOSITIONS GENERALES Cycles des tarifs :
Les tarifs votés s’appliquent sur 2 cycles distincts selon les prestations proposées : Tarifs en € N : application du 1
erjanvier au 31 décembre de l’année N (année civile) Tarifs en € N/N+1 : application du 1
erseptembre N au 31 août N+1 (année scolaire)
Rappel des principes d’équilibre budgétaire pour les stages et activités spécifiques toutes activités confondues : Obligation de respecter le principe d'équilibre budgétaire tous stages et toutes activités spécifiques confondus sur l'année
Principe obligatoire de tarification pour les stages et activités spécifiques organisés par la commune : total des dépenses prévisionnelles directes + 5% de frais de structure + 5% de frais administratifs / Nombre de participants
Principe obligatoire de tarification pour les stages et activités spécifiques organisés par des intervenants extérieurs : facturation directe aux participants sur la base de la grille des tarifs existants
Exceptions : le principe d’équilibre budgétaire ne sera pas appliqué dans les cas suivants :
- activités spécifiques mises en place par la bibliothèque municipale qui sont gratuites depuis l’ouverture du centre culturel, tout comme la gratuité du spectacle de Noël de la Maison de l’enfance.
- activités spécifiques organisées par les accueils de loisirs maternel et élémentaire où les tarifs à facturer pour chaque participant résultent du prix de revient de l’activité hors frais de personnel et frais administratifs considérant que pour la quasi-totalité des cas aucune
préparation n’est nécessaire de la part des animateurs puisqu’il s’agit purement et simplement d’accompagner les enfants dans des structures extérieures (activités hors sportives municipales comme la patinoire…)
- camps de l’Escale organisés en intercommunalité afin d’être en adéquation avec les autres communes partenaires qui ont décidé de ne pas intégrer les frais de personnel dans le coût de ces activités et qui par ailleurs se voient appliquer une autorisation de couverture par le budget principal limité à 25%.
Calcul des tarifs dégressifs : pour les familles dont le quotient familial change au 1er janvier, ce qui induit un changement de tarifs, le nouveau quotient est appliqué à compter du mois de janvier. Aucune rétro-activité ne sera appliquée après le 28 février. Les familles qui n'ont pas donné l'autorisation à l"espace citoyen de mettre à jour automatiquement leur QF ou celles qui ne sont pas allocataires CAF ou MSA doivent transmettre avant le 28 février une attestation de quotient famililal ou à défaut leur avis d'imposition ou de non imposition N- 1
Règles applicables à l'Ecole des Arts:
L'engagement est annuel, le paiement peut être effectué au mois sur 10 mensualités d'octobre à juillet ou au comptant en octobre (tarif mensuel x 10)
Avantage famille : abattement de 20% sur le(s) tarif(s) le(s) moins élevé(s), calculé(s) à partir de 3 inscrits et suivants de la même famille cessonnaise ou application des tarifs dégressifs s'ils sont plus avantageux pour l'usager.
Remboursements en cas de nombre de cours inférieurs à 30 : le forfait annuel est divisé par 30 cours (quelque soit le nombre de semaines de cours dans l'année) et le résultat est multiplié par le nombre de cours non donnés en dessous de 30 cours.
Remboursement =(Forfait annuel/30) X (Nombre de cours non reçus)
Si le remboursement doit se produire pour des cours non reçus au 3ème trimestre, un titre de remboursement sera émis ou une régularisation sera effectuée sur la facture suivante
Aucun remboursement n'est effectué si le montant du remboursement est inférieur à 15 € pour l'année scolaire.
Aucun cours collectif ne sera ouvert en dessous de 7 élèves
Toute demande de suspension de facturation doit parvenir à l'espace citoyen dans les 15 jours suivants l'évènement (arrêt maladie, déménagement hors commune). Un justificatif valide doit accompagner cette demande. Passé ce délai aucune suspension ne sera possible.
Règles d'arrondis :
Pour les tarifs nécessitant un « rendu de monnaie », l'actualisation est arrondie au 10ème d'€uro supérieur.
Cette règle de l’arrondi ne s’applique pas aux tarifs dégressifs monétisés pour lesquels les familles règlent leurs prestations essentiellement par chèque ou carte bancaire.
Règles de paiement des prestations en cas d'inscription ou désengagement de l'usager en cours d'année :
Afin d'éviter des frais de gestion en inadéquation avec les besoins des usagers puisque les contrats des enseignants et intervenants sont établis au vu des inscriptions enregistrées en début d’année :
Tout désistement intervenant en cours d’année donnera lieu à paiement de la totalité de la cotisation.
Toute inscription réalisée en cours d’année fera l’objet d’un recouvrement pour le mois entamé, en entier.
Définition de la notion de cessonnais :
On entend par cessonnais toute personne physique ayant sa résidence principale sur le territoire de la commune de CESSON SEVIGNE.
Le statut de cessonnais est validé par un justificatif de domicile de l'usager datant de moins de 3 mois (Gaz, électricité, avis
d’imposition ou de non-imposition, attestation d’assurance habitation) fourni chaque année au moment de l'inscription aux activités.
Périscolaire soir élémentaire 15h35-16h30
Tarifs municipaux
Ville de CESSON SEVIGNE Direction finances-commande publiqueLe 11 mai 2022
Prestation Entrée espace aquatique Page 1
Détail prestation Public concerné Unité facturée Tarifs en €
2021/2022
Tarifs en € 2022/2023
Evolution en %
Bassin ludique Enfant Entrée 3,90 3,90 0,0%
Abonnement mensuel 13,70 14,20 3,6%
Abonnement 10 entrées 29,90 30,90 3,3%
Abonnement 10 entrées comité d'entreprise 29,90 30,90 3,3%
Gratuité - Enfants moins de 3 ans 0,00 0,00
Adulte Entrée 4,90 5,00 2,0%
Abonnement mensuel 19,00 20,00 5,3%
Abonnement 10 entrées 41,50 42,90 3,4%
Abonnement 10 entrées comité d'entreprise 41,50 42,90 3,4%
Famille Abonnement mensuel 48,60 -100,0%
Cessonnais Gratuité - Demande du Maire via le service social 0,00 0,00
Etudiant Entrée 4,00 4,10 2,5%
Tout public Carte adhérent 2,20 2,30 4,5%
Gratuité - Incident bassin ludique 0,00 0,00
Groupe scolaire fréquentant la
piscine à l'année Gratuité - Fêtes des écoles - 5 entrées/école/an 0,00 0,00
ALSH Entrée enfant 3,40 3,50
Personne handicapée Entrée carte MDPH 4,00 4,10 2,5%
Accompagnant MDPH ou ALSH Gratuité 0,00 0,00
Bassin sportif Enfant Entrée 2,60 2,70
Adulte Entrée 3,40 3,50 2,9%
Abonnement 10 entrées 30,40 31,50 3,6%
Groupes scolaires Séance : 1h + 1 MNS 75,00 77,50 3,3%
Séance : 1h + 2 MNS 105,00 108,50 3,3%
Abonnement trimestriel + 1 MNS 640,00 662,00 3,4%
Abonnement trimestriel + 3 MNS 945,00 977,00 3,4%
Abonnement annuel + 1 MNS 1 920,00 1 986,00 3,4%
Abonnement annuel + 3 MNS 2 835,00 2 931,00 3,4%
Comités d'entreprises et
associations Abonnement annuel + 1 MNS 3 260,00 3 372,00 3,4%
Abonnement annuel + 2 MNS 4 010,00 4 146,00 3,4%
Groupes scolaires cessonnais Gratuité 0,00 0,00
Aquabike (Sur réservation) Tout public Gratuité - Incident aquabike 0,00 0,00
Le créneau d'1/2h d'utilisation 2,80 2,90 3,6%
Espace forme Cessonnais Abonnement trimestriel 47,60 49,00 2,9%
Forfait année scolaire 2ème cours et suivants 108,00 111,00 2,8%
Forfait année 1 cours par semaine avec moniteur 142,70 147,00 3,0%
Non cessonnais Abonnement trimestriel 53,00 55,00 3,8%
Forfait année scolaire 2ème cours et suivants 121,40 126,00 3,8%
Forfait année 1 cours par semaine avec moniteur 157,80 165,00 4,6%
Tout public Musculation libre la séance 5,40 5,60 3,7%
Recharge 10 entrées 51,60 53,30 3,3%
Stage semaine - La séance 5,40 5,60 3,7%
Recharge abonnement mensuel 22,10 22,80 3,2%
Espace forme+piscine Tout public Entrée 8,10 8,30 2,5%
Remise en forme encadrée avec accès piscine
Personne ayant subi un
traitement médical lourd Le semestre 61,70 63,80 3,4%
Halothérapie Tout public Carte 10 séances pour 2 ou 3 personnes 52,60 54,40 3,4%
Carte 10 séances pour 1 personne 80,90 83,60 3,3%
Gratuité - Incident sauna 0,00 0,00
Séance 45 mn - 2 ou 3 personnes (par personne) 7,10 7,30 2,8%
Séance 45 mn pour 1 personne 9,40 9,70 3,2%
Halothérapie+piscine Tout public Séance 45 mn - 2 ou 3 personnes (par personne) 9,70 10,00 3,1%
Séance 45 mn pour 1 personne 12,00 12,40 3,3%
Sanarium Tout public Carte 10 séances pour 2 ou 3 personnes 71,80 74,20 3,3%
Carte 10 séances pour 1 personne 93,10 96,20 3,3%
Gratuité - Incident sauna 0,00 0,00
Séance 45 mn - 2 ou 3 personnes (par personne) 9,20 9,50 3,3%
Séance 45 mn pour 1 personne 10,30 10,60 2,9%
Sanarium+piscine Tout public Séance 45 mn - 2 ou 3 personnes (par personne) 12,00 12,20 1,7%
Séance 45 mn pour 1 personne 12,90 13,30 3,1%
Natation vacances Enfant Stage 2 semaines 90,00 93,00 3,3%
Cours aquatique Tout public La séance 9,00 9,30 3,3%
Sanarium + Halothérapie Tout public Séance 1h (7 personnes maxi) 48,00 49,60 3,3%
Cours aquagym avec MNS
ou plateau aquatique Cessonnais Abonnement trimestriel 1h/semaine avec moniteur 69,00 71,00 2,9%
Abonnement annuel 1h/semaine avec moniteur 207,00 213,00 2,9%
Forfait année scolaire 2ème cours et suivants 176,00 183,00 4,0%
Non cessonnais Abonnement trimestriel 1h/semaine avec moniteur 82,00 85,00 3,7%
Abonnement annuel 1h/semaine avec moniteur 246,00 255,00 3,7%
Forfait année scolaire 2ème cours et suivants 205,50 213,00 3,6%
Direction finances-commande publique Le 11 mai 2022
Prestation Ecole de sport
Détail prestation Public concerné Unité facturée Tarifs en €
2021/2022
Tarifs en € 2022/2023
Evolution en %
Ecole de natation Enfant cessonnais Abonnement trimestriel 62,00 64,00 3,2%
Abonnement annuel 186,00 192,00 3,2%
Adulte cessonnais Abonnement trimestriel 69,00 71,00 2,9%
Abonnement annuel 207,00 213,00 2,9%
Enfant non cessonnais Abonnement trimestriel 69,00 72,00 4,3%
Abonnement annuel 207,00 216,00 4,3%
Adulte non cessonnais Abonnement trimestriel 81,00 84,00 3,7%
Abonnement annuel 246,00 252,00 2,4%
Ecole d'athlétisme et de sportCessonnais Stage semaine 45,00 46,00 2,2%
Cotisation annuelle 108,00 111,00 2,8%
Non cessonnais Stage semaine 65,00 66,00 1,5%
Cotisation annuelle 168,00 174,00 3,6%
" les abonnements annuels (1er et 2ème cours) peuvent être facturables au semestre ou au trimestre. Dans ce cas : - le montant semestriel est égal au montant annuel divisé par 2 et arrondi au demi € supérieur"
- le montant trimestriel est égal au montant annuel divisé par 3 et arrondi au demi € supérieur"
Tarifs municipaux Ville de CESSON SEVIGNE Direction finances-commande publique Le 11 mai 2022
Site Stade d'eaux vives
Prestation Pratique du canoé kayak Page 3
Détail prestation Public concerné Unité facturée Tarifs en €
2022
Tarifs en € 2023
Evolution en %
Rivière sportive sans location de matérielTout public La séance de 1 heure 5,90 -100,0%
Les 10 séances 50,00 -100,0%
Club FFCK La séance de 1 heure 55,70 -100,0%
La séance réservation automatisée 45,60 -100,0%
Gratuité - La compétition par personne-invité(e ) 0,00 0,00
Abonnement individuel annuel 113,30 -100,0%
Forfait compétition-Astreinte ville sans personnel Base sports nature 263,00 -100,0%
Forfait compétition-Astreinte ville avec personnel Base sports nature 421,00 -100,0%
Rivière sportive avec location de matérielTout public 1 h/ personne 9,70 -100,0%
2 h/ personne 17,30 -100,0%
Le carnet de 10 heures 81,00 -100,0%
Club FFCK La séance de 1 heure sur Raft 22,80 -100,0%
La séance de 1 heure sur Hot dog 11,50 -100,0%
La séance de 1 heure sur Air boat ou kayak 5,90 -100,0%
Promenades hors rivière sportive Adulte La séance de 1 heure 5,70 -100,0%
Carnet de 10 h 48,80 -100,0%
Enfant La séance de 1 heure 3,60 -100,0%
Carnet de 10 h 26,00 -100,0%
Mise à disposition équipementTout public La séance de 1 heure 92,00 -100,0%
La séance de 1 heure avec mise à disposition de personnel 190,00 -100,0%
Parcours permanent d'orientationTout public La carte package 2,55 2,65 3,9%
La séance de 2 heures sans personnel 5,90 6,10 3,4%
La séance de 1 heure en groupe avec mise à disposition de personnel 91,00 94,00 3,3%
Remplacement badge Tout public Le badge d'accès stade d'eaux vives 25,80 26,70 3,5%
Séances encadrées Hors primaire Cessonnais cycle 3 (1) Par personne 5,00 5,20 4,0%
Hors primaire Cessonnais cycle 3 (2) Par personne 6,30 6,50 3,2%
Groupes divers (3) Par personne 13,00 13,50 3,8%
Cessonnais-Stage 5 x 1h30/jour 42,50 46,00 8,2%
Non cessonnais-Stage 5 x 1h30/jour 63,00 66,00 4,8%
Centres d'animations enfance/jeunesse
cessonnais Gratuité - Centres d'animations 0,00 0,00
Primaires cessonnais cycle 3 Gratuité - Primaire Cessonnais 0,00 0,00
Ecole d'eaux vives Cessonnais-Enfant 30 à 35 x 1h30-Tranche 1 185,00 -100,0%
30 à 35 x 1h30-Tranche 2 172,05 -100,0%
30 à 35 x 1h30-Tranche 3 159,10 -100,0%
30 à 35 x 1h30-Tranche 4 146,15 -100,0%
30 à 35 x 1h30-Tranche 5 131,35 -100,0%
30 à 35 x 1h30-Tranche 6 112,85 -100,0%
30 à 35 x 1h30-Tranche 7 101,75 -100,0%
30 à 35 x 1h30-Tranche 8 83,25 -100,0%
30 à 35 x 1h30-Tranche 9 55,50 -100,0%
Cessonnais-Adulte L'année 185,00 -100,0%
Non cessonnais-Enfant 30 à 35 x 1h30 214,00 -100,0%
Non cessonnais-Adulte L'année 214,00 -100,0%
Règles d'encaissement pour les séances encadrées :
-(1) pour les établissements (Hors primaire Cessonnais cycle 3 ) ≥ 3 séances, facturation minimum de 78 € (15 x 5,20 €) par séance -(2) pour les établissements (Hors primaire Cessonnais cycle 3 ) < 3 séances, facturation minimum de 97,50 € (15 x 6,50 €) par séance -(3) Pour les groupes divers et scolaire hors EPS, facturation minimum de 108 € (8 x 13,50 €) par séance
Gratuité dans les cas suivants :
POLE FRANCE dans les limites fixées par la convention partenariale ASCK Poissons Volants dans les limites fixées par la convention partenariale Incidents de fonctionnement du Stade d'Eaux Vives
A la demande du Maire
Utilisation de la rivière sportive :
Nécessité de 5 pagayeurs au minimum pour l'ouverture des vannes de la rivière sportive
Le 11 mai 2022
Prestation Location salle/équipement
Page 4
Site Détail prestation Public concerné Unité facturée Tarifs en €
2022
Tarifs en € 2023
Evolution en %
Tennis* Courts de tennis couverts Tout public Forfait 5 h 61,00 63,00 3,3%
Forfait 10 h 104,00 108,00 3,8%
Forfait 1 h 13,00 13,50 3,8%
Entreprises et comités d'entreprises Location année 496,00 513,00 3,4%
Location semestrielle 260,00 269,00 3,5%
Terrains de football Location de terrains de football Tout public, sauf particuliers Location par match 89,00 92,00 3,4%
Location pour entrainement 46,00 48,00 4,3%
Touche Ablin Grande salle Tout public, sauf particuliers Par jour et par manifestation 243,00 251,00 3,3%
Vins d'honneur de mariage + pot de recueillementCessonnais Par jour et par manifestation 135,00 140,00 3,7%
Espace de Grippé Salle n°1 Tout public 1/2 j de préparation ou de rangement 163,00 169,00 3,7%
Particuliers/associations cessonnais La journée 341,00 353,00 3,5%
Forfait 2 jours 581,00 601,00 3,4%
Autres La journée 547,00 566,00 3,5%
Forfait 2 jours 1000,00 1034,00 3,4%
Salle n°2 Tout public 1/2 j de préparation ou de rangement 123,00 127,00 3,3%
Particuliers/associations cessonnais La journée 245,00 253,00 3,3%
Forfait 2 jours 413,00 427,00 3,4%
Autres La journée 382,00 395,00 3,4%
Forfait 2 jours 670,00 693,00 3,4%
Salle n°3 Tout public 1/2 j de préparation ou de rangement 98,00 102,00 4,1%
Particuliers/associations cessonnais La journée 189,00 196,00 3,7%
Forfait 2 jours 326,00 337,00 3,4%
Autres La journée 305,00 316,00 3,6%
Forfait 2 jours 526,00 544,00 3,4%
Toutes salles Tout public Acompte 100,00 100,00 0,0%
Dépôt de garantie 400,00 400,00 0,0%
Forfait ménage non effectué Tout public Forfait ménage non effectué toutes salles 380,00 393,00 3,4%
Equipements de loisirs
Petites salles
(< à 50 personnes) Tout public et particuliers pour vins d'honneur de mariage et/ou pot de recueillementLa salle 61,00 63,00 3,3%
Grandes salles
(> ou = à 50 personnes) Tout public et particuliers pour vins d'honneur de mariage et/ou pot de recueillementLa salle 111,00 115,00 3,6%
Salles de spectacles Carré Sévigné-Cafétéria Associations cessonnaises La cafétéria 150,00 155,00 3,3%
Tout public, sauf particuliers La cafétéria 253,00 262,00 3,6%
Carré Sévigné-Salle principale Associations cessonnaises Salle de spectacles, forfait 12h (inclus salle des congrès, cafétéria et annexe 2) 420,00 434,00 3,3%
Tout public, sauf particuliers Salle de spectacles, forfait 12h (inclus salle des congrès, cafétéria et annexe 2) 1750,00 1810,00 3,4%
Pont des Arts-Auditorium Associations cessonnaises La salle 325,00 336,00 3,4%
Tout public, sauf particuliers La salle 1140,00 1179,00 3,4%
Association cessonnaises culturelles Gratuité ou tarif préférentiel- Sur accord écrit du Maire (contrat) 0,00
Forfait annulation Associations cessonnaises Salle de spectacles, forfait 12h (inclus salle des congrès, cafétéria et annexe 2) 150,00 155,00 3,3%
Tout public, sauf particuliers Salle de spectacles, forfait 12h (inclus salle des congrès, cafétéria et annexe 2) 420,00 434,00 3,3%
Fournitures de plantes par la Ville Tout public, sauf particuliers Le lot de plantes 142,00 147,00 3,5%
Pack son 1 (face,1 console, 10 lignes, 2
retours, 5h de personnel Associations cessonnaises Le pack son 1 85,00 88,00 3,5%
Tout public, sauf particuliers Le pack son 1 630,00 651,00 3,3%
Pack son 2 (face,1 console, 32 lignes, 8
retours, 40h de personnel Associations cessonnaises Le pack son 2 550,00 569,00 3,5%
Tout public, sauf particuliers Le pack son 2 1600,00 1654,00 3,4%
Forfait technique logistique Associations cessonnaises Le forfait de 4h 48,00 50,00 4,2%
Tout public, sauf particuliers Le forfait de 4h 250,00 259,00 3,6%
Projecteurs automatiques (lyres
asservies) Tout public, sauf particuliers La paire 85,00 88,00 3,5%
Pack lumière Tout public, sauf particuliers Le pack 1 : de 1 à 9 projecteurs 195,00 202,00 3,6%
Le pack 2 : de 10 à 19 projecteurs 370,00 383,00 3,5%
Le pack 3 : de 19 à 29 projecteurs 540,00 558,00 3,3%
Le pack 4 : de 30 à 39 projecteurs 715,00 739,00 3,4%
Le pack 5 : de 40 à 49 projecteurs 880,00 910,00 3,4%
Le pack 6 : de 50 à 59 projecteurs 1060,00 1096,00 3,4%
Captation audio Tout public, sauf particuliers La captation 120,00 124,00 3,3%
Carré Sévigné/Auditorium La salle Groupes scolaires 1er ou 2è degré (public ou privé) cessonnais Gratuité- Salle au choix une fois par an 0,00 0,00
Tous sites Location équipements Tout public Gratuité ou tarif préférentiel- Sur accord écrit du Maire (contrat) 0,00 0,00
Tarifs municipaux Ville de CESSON SEVIGNE Direction finances-commande publique Le 11 mai 2022
Site Détail prestation Public concerné Unité facturée Tarifs en €
2022
Tarifs en € 2023
Evolution en %
Tous sites Location équipements Tout public, sauf particuliers Location horaire 44,00 46,00 4,5%
Droit d'accès aux équipements Tout public Forfait 74,00 77,00 4,1%
Petite sonorisation Tout public, sauf particuliers La sono 85,00 88,00 3,5%
Accès équipements Tout public La clé recopiable d'après l'organigramme 57,00 69,00 21,1%
La clé non recopiable 17,00 19,00 11,8%
La carte d'accès 6,00 6,00 0,0%
Le badge d'accès 13,00 13,00 0,0%
Organisation de salons et
manifestations Tout public, sauf particuliers Equipement annexe par jour 462,00 478,00 3,5%
Grand équipement par demi journée 656,00 678,00 3,4%
Grand équipement par jour 1186,00 1226,00 3,4%
Forfait de préparation 4h00 305,00 315,00 3,3%
Forfait horaire mise à diposition personnel communal 43,00 45,00 4,7%
Forfait administratif et logistique Tout public Le forfait 397,00 411,00 3,5%
Location tous sites Associations cessonnaises Gratuité - Location horaire 0,00 0,00
Délices de plantes Emplacement activité non commerciale Association Emplacement de plein air de 20 m² (façade 4 x 5 m de profonteur) 0,00
Emplacement de plein air de 30 m² (façade 5 x 6 m de profondeur) 0,00 Emplacement de plein air de 20 m² avec barnum sans plancher de 9m² 90,00 -100,0%
Emplacement de plein air de 30 m² avec barnum sans plancher (façade 5 x 6
m de profondeur) 90,00
Option repas chaud pour le week-end 29,00 29,00 0,0%
Emplacement activité commerciale Professionnel Emplacement de plein air de 20 m2 (façade 4 x 5 m de profondeur) 61,00 -100,0%
Emplacement de plein air de 30 m² (façade 5 x 6 m de profondeur) 61,00 Emplacement de plein air de 35 m2 (façade 7 x 5 m de profondeur) 81,00 -100,0%
Emplacement de plein air de 45 m² (façade 9 x 5 m de profondeur) 81,00 Emplacement de plein air de 50 m2 (façade 10 x 5 m de profondeur) 121,00
Emplacement de plein air de 60 m² (façade 10 x 6 m de profondeur) 121,00 Emplacement de plein air de 20 m2 avec barnum sans plancher de 9m2 151,00 -100,0%
Emplacement de plein air de 30 m² avec barnum sans plancher de 9m² 151,00
Option repas chaud pour le week-end 29,00 29,00 0,0%
Entrée au salon Tout public Billet d’entrée en prévente à tarif préférentiel 4,00 4,00 0,0%
Billet d’entrée au tarif normal 5,00 5,00 0,0%
Billet d’entrée « forfait week-end » 6,00 6,00 0,0%
Billet pour les enfants de moins de 14 ans 0,00 0,00
Billet pour les invités (officiels, partenaires, presse) 0,00 0,00
* Pour les courts de tennis, application des tarifs à l'année civile à compter du 1er janvier 2020 Conditions de location pour les salles de Grippé :
- En cas de demande simultanée, la priorité sera donnée aux Cessonnais.
- Un chèque de dépôt de garantie sera demandé à la remise du badge. Il sera rendu au locataire si aucune dégradation n'est constatée, dans le cas contraire, le chèque ne sera restitué qu'après paiement des dégâts.
- Compte tenu du coût des cartes, il est proposé de facturer la carte ou le badge d'accès aux bâtiments communaux dès le premier renouvellement - Les tarifs sont fixés en fonction de la facturation du prestataire et l'encaissement des fonds se fait par l'intermédiaire d'une régie
A noter pour le Carré Sévigné ou l'auditorium du centre culturel : gratuité une fois par an attribuée à un groupe scolaire d'enseignement du 1er ou du 2è degré (public ou privé) de Cesson Sévigné
Les équipements de loisirs sont : Domaine de Bourgchevreuil, Touche Ablin annexe, Aquarium, Château de la Monniais,Etournel
Direction finances-commande publique Le 11 mai 2022
Prestation Location salle/équipement
Page 4
Site Détail prestation Public concerné Unité facturée Tarifs en €
2022
Tarifs en € 2023
Evolution en %
Espace citoyen Salle centrale Associations cessonnaises La journée 119,00 123,05 3,4%
Le forfait technique/logistique 26,50 27,40 3,4%
Entreprises cessonnaises La journée 331,00 342,25 3,4%
Le forfait technique/logistique 110,30 114,05 3,4%
Extérieurs La journée 551,50 570,25 3,4%
Le forfait technique/logistique 220,50 228,00 3,4%
Conditions de location :
- En cas de demande simultanée, la priorité sera donnée aux Cessonnais.
Sont exclus de la location les groupes suivants : - Les particuliers
- Les réunions de groupes politiques dans le cadre de campagnes électorales - Les réunions à caractère festif autres que celles organisées par la Ville Sont exclues de la location les périodes suivantes :
- Les samedi, dimanche pendant les mois de juillet et août
- Les créneaux sur lesquels se déroulent les réunions municipales
Tarifs municipaux
Ville de CESSON SEVIGNE Direction finances-commande publique Le 11 mai 2022Site Ecole des arts
Prestation Découverte Page 5
Public
concerné Détail prestation Unité facturée Tarifs en €
2021/2022
Tarifs en € 2022/2023
Evolution en %
Cessonnais
Cours de 45 minutes :
Jardin des Arts (Musique et Danse) Eveil Musique
Eveil Danse Eveil Arts plastiques
Adhésion mensuelle-Tranche 1 17,32 17,91 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 16,11 16,66 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 14,90 15,40 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 13,68 14,15 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 12,30 12,72 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 10,56 10,92 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 9,53 9,85 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 7,80 8,06 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 5,20 5,37 3,3%
Initiation Danse Adhésion mensuelle-Tranche 1 24,31 25,13 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 22,61 23,37 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 20,90 21,61 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 19,20 19,85 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 17,26 17,84 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 14,82 15,33 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 13,36 13,82 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 10,94 11,31 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 7,29 7,54 3,4%
Initiation Musique Adhésion mensuelle-Tranche 1 34,64 34,64 0,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 32,22 32,22 0,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 29,79 29,79 0,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 27,37 27,37 0,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 24,60 24,60 0,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 21,13 21,13 0,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 19,05 19,05 0,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 15,59 15,59 0,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 10,39 10,39 0,0%
Non cessonnais Jardin des Arts et Eveil - Enfants Adhésion mensuelle 22,05 22,80 3,4%
Initiation Danse Adhésion mensuelle 33,99 35,14 3,4%
Initiation Musique Adhésion mensuelle 40,94 42,33 3,4%
Tout public Frais de dossier si désistement après le
premier cours- Le forfait annuel 15,00 15,00 0,0%
Direction finances-commande publique Le 11 mai 2022
Site Ecole des arts
Prestation Pratique de la musique Page 6
Public concerné Détail prestation Unité facturée Tarifs en €
2021/2022
Tarifs en € 2022/2023
Evolution en % Cessonnais
Parcours Musique : Formation Musicale (FM) + Formation Instrumentale + Pratique Collective (PC) ou Formation Instrumentale Hors Cursus seule
Adhésion mensuelle-Tranche 1 55,69 57,58 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 51,79 53,55 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 47,18 48,78 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 41,76 43,18 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 35,58 36,79 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 28,15 29,11 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 25,37 26,23 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 18,87 19,51 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 12,37 12,80 3,4%
Atelier Musique (Formation musicale incluse) Adhésion mensuelle-Tranche 1 31,35 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 29,18 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 27,01 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 24,83 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 22,37 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 19,26 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 17,41 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 14,31 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 9,65 -100,0%
Atelier musique (avec ou sans PC/FM) Adhésion mensuelle-Tranche 1 34,03 35,19 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 31,65 32,72 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 29,27 30,26 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 26,88 27,80 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 24,16 24,98 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 20,76 21,46 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 18,72 19,35 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 15,31 15,83 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 10,21 10,56 3,4%
Module : formation musicale Adhésion mensuelle-Tranche 1 19,48 20,14 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 18,15 18,77 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 16,81 17,38 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 15,47 16,00 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 13,96 14,43 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 12,04 12,45 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 10,89 11,26 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 8,98 9,28 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 6,10 6,31 3,4%
Module : pratique collective (Déambule et Big Jam) Adhésion mensuelle 3,71 3,84 3,4%
Module : pratique collective (Autres) Adhésion mensuelle 5,57 5,76 3,4%
Non cessonnais
Parcours Musique : Formation Musicale (FM) + Formation Instrumentale + Pratique Collective (PC) ou Formation Instrumentale Hors Cursus seule
Adhésion mensuelle 113,06 116,91 3,4%
Formation musicale sans instrument Adhésion mensuelle 21,89 22,63 3,4%
Atelier Musique (Formation musicale incluse) Adhésion mensuelle 34,65 -100,0%
Atelier musique (avec ou sans PC/FM) Adhésion mensuelle 40,84 42,23 3,4%
Module : pratique collective (Déambule et Big Jam) Adhésion mensuelle 4,45 4,61 3,5%
Module : pratique collective (Autres) Adhésion mensuelle 6,68 6,91 3,4%
Tout public Location d'instrument Le forfait mensuel 16,55 17,11 3,4%
Tarif coaching Le forfait horaire 46,41 47,98 3,4%
Frais de dossier si désistement après le premier cours (Formation Musicale seule et Pratique collective seule) Le forfait annuel 15,00 15,00 0,0%
Elève école d'arts Spectacle Ecole des Arts musique, danse, théâtre La séance 3,00 3,00 0,0%
Enfant Spectacle Ecole des Arts musique, danse, théâtre La séance 5,00 5,00 0,0%
Adulte Spectacle Ecole des Arts musique, danse, théâtre La séance 7,00 7,00 0,0%
Conditions de remboursement des prestations en cas de cours non assurés en musique Différents cas sont à prendre en compte : - cours de FI* : remboursement calculé sur le forfait Parcours Musique
- cours de FM*: remboursement calculé sur le forfait FM - cours en ateliers : remboursement calculé sur le forfait Atelier - cours de PC* : aucun remboursement n'est effectué
Nota : le remboursement de cours ne donne pas lieu au remboursement de la location d'instrument Si le remboursement est dû à des absences isolées ou consécutives des enseignants faisant chuter le nombre de cours sous les 30 cours de l'année scolaire, les cours ne sont pas décomptés en "pratique collective"
* FM = Formation Musicale, FI = Formation Instrumentale, PC = Pratique Collective
Tarifs municipaux
Ville de CESSON SEVIGNE Direction finances-commande publique Le 11 mai 2022Site Ecole des arts
Prestation Pratique de la danse Page 7
Public concerné Détail prestation Unité facturée Tarifs en €
2021/2022
Tarifs en € 2022/2023
Evolution en
%
Cessonnais Cours 1h Adhésion mensuelle-Tranche 1 24,84 25,68 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 23,10 23,89 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 21,36 22,09 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 19,62 20,29 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 17,64 18,24 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 15,15 15,67 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 13,66 14,13 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 11,18 11,56 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 7,45 7,71 3,5%
2 cours 1h Adhésion mensuelle-Tranche 1 35,40 36,61 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 32,93 34,05 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 30,45 31,48 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 27,97 28,92 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 25,14 25,99 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 21,60 22,33 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 19,47 20,13 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 15,93 16,47 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 10,62 10,98 3,4%
Cours 1h30 Adhésion mensuelle-Tranche 1 33,09 34,21 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 30,77 31,82 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 28,46 29,42 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 26,14 27,03 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 23,49 24,29 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 20,18 20,87 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 18,20 18,82 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 14,89 15,40 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 9,93 10,27 3,4%
Forfait 2h15 et + Adhésion mensuelle-Tranche 1 48,48 50,13 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 45,09 46,62 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 41,69 43,11 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 38,30 39,60 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 34,42 35,59 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 29,58 30,58 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 26,66 27,57 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 21,82 22,56 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 14,45 14,94 3,4%
Non cessonnais Cours 1h Adhésion mensuelle 33,81 34,96 3,4%
2 cours 1h Adhésion mensuelle 49,89 51,58 3,4%
Cours 1h30 Adhésion mensuelle 46,07 47,64 3,4%
Forfait 2h15 et + Adhésion mensuelle 65,99 68,23 3,4%
Tout public Tarif billet spectacle Le spectacle 6,00 -100,0%
Frais de dossier si désistement après le premier cours Le forfait annuel 15,00 15,00 0,0%
Conditions de remboursement des prestations en cas de cours non assurés en danse:
Remboursement calculé au prorata sur le montant facturé (cf règlement intérieur)
Spectacle : 2 invitations par famille par soir de passage d'un ou de plusieurs membres de la famille
Direction finances-commande publique Le 11 mai 2022
Site Ecole des arts
Prestation Pratique des arts plastiques Page 8
Données
Public concerné Détail prestation Unité facturée T
a r
Tarifs en € 2021/2022
Tarifs en € 2022/2023
Evolution en
%
Cessonnais Cours 1h30 élémentaire et collège Adhésion mensuelle-Tranche 1 23,43 24,23 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 21,79 22,53 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 20,23 20,92 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 18,51 19,14 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 16,64 17,20 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 14,30 14,78 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 12,89 13,33 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 10,55 10,90 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 7,03 7,27 3,4%
Cours 2 h Adhésion mensuelle-Tranche 1 31,81 32,89 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 29,58 30,59 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 27,36 28,29 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 24,79 25,64 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 22,58 23,35 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 19,41 20,07 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 17,50 18,09 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 14,31 14,80 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 9,54 9,87 3,4%
Cours 2 h + Cours 1h30 Adhésion mensuelle-Tranche 1 39,60 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 36,83 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 34,06 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 31,28 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 28,12 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 24,16 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 21,78 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 17,82 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 11,88 -100,0%
Cours 1h30 + Histoire de l'art Adhésion mensuelle-Tranche 1 34,65 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 32,22 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 29,80 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 27,37 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 24,60 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 21,14 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 19,06 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 15,59 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 10,39 -100,0%
Cours 2 h + histoire de l'art Adhésion mensuelle-Tranche 1 36,79 38,04 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 34,22 35,38 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 31,64 32,72 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 29,07 30,05 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 26,12 27,01 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 22,44 23,20 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 20,24 20,92 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 16,56 17,12 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 11,04 11,41 3,4%
Forfait 4 h et + Adhésion mensuelle-Tranche 1 42,00 45,00 7,1%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 39,06 41,83 7,1%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 36,12 38,68 7,1%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 33,18 35,54 7,1%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 29,82 31,93 7,1%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 25,62 27,44 7,1%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 23,10 24,74 7,1%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 18,90 20,24 7,1%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 12,60 13,50 7,1%
Forfait 5 h et + Adhésion mensuelle-Tranche 1 48,58 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 45,18 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 41,78 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 38,38 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 34,49 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 29,63 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 26,72 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 21,86 -100,0%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 14,57 -100,0%
Histoire des arts seule Adhésion mensuelle-Tranche 1 15,86 16,39 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 2 14,74 15,25 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 3 13,64 14,10 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 4 12,53 12,95 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 5 11,26 11,64 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 6 9,67 10,00 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 7 8,72 9,02 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 8 7,13 7,38 3,4%
Adhésion mensuelle-Tranche 9 4,76 4,92 3,4%
Séance modèles à la carte Le forfait de 2h 21,14 21,86 3,4%
Non cessonnais Cours 1h30 élémentaire et collège Adhésion mensuelle 33,06 34,18 3,4%
Cours 2 h Adhésion mensuelle 44,85 46,37 3,4%
Cours 2 h + Cours 1h30 Adhésion mensuelle 56,17 -100,0%
Cours 1h30 + Histoire de l'art Adhésion mensuelle 49,18 -100,0%
Cours 2 h + histoire de l'art Adhésion mensuelle 51,90 53,66 3,4%
Forfait 4 h et + Adhésion mensuelle 59,28 65,00 9,6%
Forfait 5 h et + Adhésion mensuelle 69,83 -100,0%
Histoire des arts seule Adhésion mensuelle 19,03 19,67 3,4%
Séance modèles à la carte Le forfait de 2h 26,43 27,33 3,4%
Tout public Frais de dossier si désistement après le premier cours Le forfait annuel 15,00 15,00 0,0%
Conférence/débat/projection La séance 3,00 3,00 0,0%
Tarifs municipaux Ville de CESSON SEVIGNE Direction finances-commande publique Le 11 mai 2022
Site Pont des arts
Prestation Lecture/culture publique Page 9
Détail prestation Public concerné Unité facturée Tarifs en €
2022
Tarifs en € 2023
Evolution en %
Adhésion Cessonnais Abonnement individuel 11,00 11,50 4,5%
Abonnement familial 14,00 14,50 3,6%
Gratuité - Passation abonnement individuel à familial 0,00 0,00
Non cessonnais Abonnement individuel 15,00 16,00 6,7%
Abonnement familial 21,00 22,00 4,8%
Gratuité-Passation abonnement individuel à familial 0,00 0,00
Etablissements cessonnais (1) Gratuité - Adhésion annuelle 0,00 0,00
Etablissements non cessonnais Adhésion annuelle 21,00 22,00 4,8%
Enfants de moins de 18 ans-Etudiants Gratuité - Adhésion annuelle 0,00 0,00
Demandeurs d'emploi Gratuité - Adhésion annuelle 0,00 0,00
Bénéficiaires de minimas sociaux (2) Gratuité - Adhésion annuelle 0,00 0,00
Pénalité de retard ouvrage non restituéTout public Le courrier de relance (retard 2 semaines) 0,00 0,00
Le courrier de relance (retard 4 semaines) 3,30 5,00 51,5%
Renouvellement carte perdue Tout public La carte perdue 2,70 3,00 11,1%
Conférence/débat/projection Tout public La séance 3,00 3,00 0,0%
Braderie bisannuelle de la médiathèqueTout public Beau livre 3,00 3,00 0,0%
Livre grand format et DVD 2,00 2,00 0,0%
CD, partition, livre de poche et livre pour enfants 1,00 1,00 0,0%
Lot de 3 revues 1,00 1,00 0,0%
Livre en moins bon état (Couverture ou pages abîmées) 0,50 0,50 0,0%
Le sac 3,00 3,00 0,0%
(1) Etablissements scolaires, maison de l'enfance, accueils de loisirs, établissements médico -sociaux (2) Bénéficiaires du RSA ou de l'ASS (allocation sociale de solidarité)
A noter que les tarifs de la braderie bisannuelle s'appliquent à compter du 1er juillet 2021
Le 11 mai 2022
Prestation Services périscolaires Page 10
Détail prestation Public concerné Unité facturée Tarifs en €
2021/2022
Tarifs en € 2022/2023
Evolution en %
Restauration collective Cessonnais Le repas-Tranche 1 5,19 5,36 3,3%
Le repas-Tranche 2 4,83 4,99 3,4%
Le repas-Tranche 3 4,44 4,59 3,3%
Le repas-Tranche 4 4,08 4,22 3,4%
Le repas-Tranche 5 3,66 3,78 3,4%
Le repas-Tranche 6 3,09 3,19 3,4%
Le repas-Tranche 7 2,36 2,44 3,4%
Le repas-Tranche 8 1,19 1,23 3,1%
Le repas-Tranche 9 1,19 1,23 3,1%
Tout public Pénalité (réservation sans présence ou présence sans
réservation) en sus du tarif lié au QF 2,00
Personnel communal Le repas 5,33 5,51 3,3%
Personnel ayant un lien de service avec la ville Le repas 5,52 5,70 3,3%
Personne n'ayant pas prévenu son absence au repas Le repas 7,59 -100,0%
Personne n'ayant pas prévenu sa présence au repas Le repas 6,27 -100,0%
Non cessonnais Le repas 5,74 8,00 39,3%
Non cessonnais HISSE ET HO-ULIS Le repas 5,36
Accueil en restauration Cessonnais Le panier repas-Tranche 1 2,68
Le panier repas-Tranche 2 2,50
Le panier repas-Tranche 3 2,30
Le panier repas-Tranche 4 2,11
Le panier repas-Tranche 5 1,89
Le panier repas-Tranche 6 1,60
Le panier repas-Tranche 7 1,22
Le panier repas-Tranche 8 0,62
Le panier repas-Tranche 9 0,62
Non cessonnais Le panier repas 4,00
Accueil périscolaire du matin Cessonnais La demi heure de garderie-Tranche 1 1,12 -100,0%
La demi heure de garderie-Tranche 2 1,04 -100,0%
La demi heure de garderie-Tranche 3 0,96 -100,0%
La demi heure de garderie-Tranche 4 0,89 -100,0%
La demi heure de garderie-Tranche 5 0,79 -100,0%
La demi heure de garderie-Tranche 6 0,68 -100,0%
La demi heure de garderie-Tranche 7 0,61 -100,0%
La demi heure de garderie-Tranche 8 0,50 -100,0%
La demi heure de garderie-Tranche 9 0,34 -100,0%
Le quart d'heure de garderie-Tranche 1 0,58
Le quart d'heure de garderie-Tranche 2 0,54
Le quart d'heure de garderie-Tranche 3 0,50
Le quart d'heure de garderie-Tranche 4 0,46
Le quart d'heure de garderie-Tranche 5 0,41
Le quart d'heure de garderie-Tranche 6 0,35
Le quart d'heure de garderie-Tranche 7 0,32
Le quart d'heure de garderie-Tranche 8 0,26
Le quart d'heure de garderie-Tranche 9 0,18
Non cessonnais La demi heure de garderie 1,67 -100,0%
Le quart d'heure de garderie 0,87
Etude surveillée sans goûter Cessonnais Le forfait étude surveillée 35 mn-Tranche 1 1,34 -100,0%
Le forfait étude surveillée 35 mn-Tranche 2 1,25 -100,0%
Le forfait étude surveillée 35 mn-Tranche 3 1,15 -100,0%
Le forfait étude surveillée 35 mn-Tranche 4 1,06 -100,0%
Le forfait étude surveillée 35 mn-Tranche 5 0,95 -100,0%
Le forfait étude surveillée 35 mn-Tranche 6 0,82 -100,0%
Le forfait étude surveillée 35 mn-Tranche 7 0,74 -100,0%
Le forfait étude surveillée 35 mn-Tranche 8 0,60 -100,0%
Le forfait étude surveillée 35 mn-Tranche 9 0,40 -100,0%
Non cessonnais Le forfait étude surveillée 1h 1,46 -100,0%
ALSH élémentaire et maternelle Tout public Pénalité pour réservation sans présence ou présence sans réservation appliquée en sus du tarif lié au QF2,00
Cessonnais allocataire CAF ou MSA La demi-journée ALSH-Tranche 1 5,61 5,80 3,4%
La demi-journée ALSH-Tranche 2 5,21 5,39 3,5%
La demi-journée ALSH-Tranche 3 4,86 5,03 3,5%
La demi-journée ALSH-Tranche 4 4,48 4,63 3,3%
La demi-journée ALSH-Tranche 5 4,06 4,20 3,4%
La demi-journée ALSH-Tranche 6 3,53 3,65 3,4%
La demi-journée ALSH-Tranche 7 3,21 3,32 3,4%
La demi-journée ALSH-Tranche 8 2,69 2,78 3,3%
La demi-journée ALSH-Tranche 9 1,88 1,94 3,2%
Cessonnais non allocataire CAF ou MSA La demi-journée ALSH-Tranche 1 8,12 8,40 3,4%
La demi-journée ALSH-Tranche 2 7,57 7,83 3,4%
La demi-journée ALSH-Tranche 3 7,04 7,28 3,4%
La demi-journée ALSH-Tranche 4 6,48 6,70 3,4%
La demi-journée ALSH-Tranche 5 5,85 6,05 3,4%
La demi-journée ALSH-Tranche 6 5,07 5,24 3,4%
La demi-journée ALSH-Tranche 7 4,59 4,75 3,5%
La demi-journée ALSH-Tranche 8 3,81 3,94 3,4%
La demi-journée ALSH-Tranche 9 2,65 2,74 3,4%
Non cessonnais allocataire CAF ou MSA La demi-journée ALSH 8,27 10,00 20,9%
Non cessonnais non allocataire CAF ou MSA La demi-journée ALSH 10,11 12,00 18,7%
Public ALSH La sortie piscine ou stade d'eaux vives 2,00 -100,0%
Cessonnais n'ayant pas prévenu sa présence à l'ALSH La demi-journée ALSH 7,57 -100,0%
Cessonnais n'ayant pas prévenu son absence à l'ALSH La demi-journée ALSH 7,57 -100,0%
Non cessonnais n'ayant pas prévenu sa présence à l'ALSH La demi-journée ALSH 10,19 -100,0%
Non cessonnais n'ayant pas prévenu son absence à l'ALSH La demi-journée ALSH 10,19 -100,0%
Cessonnais et non-cessonnais Pénalité appliquée par 1/4h de retard au-delà de 19h 10,00
Tarifs municipaux Ville de CESSON SEVIGNE Direction finances-commande publique Le 11 mai 2022
Détail prestation Public concerné Unité facturée Tarifs en €
2021/2022
Tarifs en € 2022/2023
Evolution en %
ALSH élémentaire et maternelle Séjour de 1 à 3 jours Tranche 1 137,00 142,00 3,6%
Tranche 2 127,41 132,00 3,6%
Tranche 3 117,82 122,00 3,5%
Tranche 4 108,23 112,00 3,5%
Tranche 5 97,27 101,00 3,8%
Tranche 6 83,57 86,00 2,9%
Tranche 7 75,35 78,00 3,5%
Tranche 8 61,65 64,00 3,8%
Tranche 9 41,10 42,00 2,2%
non cessonnais 137,00 200,00 46,0%
Séjour de 1 à 5 jours Tranche 1 266,00 275,00 3,4%
Tranche 2 247,38 256,00 3,5%
Tranche 3 228,76 237,00 3,6%
Tranche 4 210,14 217,00 3,3%
Tranche 5 188,86 195,00 3,3%
Tranche 6 162,26 168,00 3,5%
Tranche 7 146,30 151,00 3,2%
Tranche 8 119,70 124,00 3,6%
Tranche 9 79,80 83,00 4,0%
non cessonnais 266,00 330,00 24,1%
Activités spécifiques des ALSH
(maternel, élémentaire, Escale) Public tarif A Gratuité-A l'activité 0,00 0,00
Public tarif B L'activité -Tranche 1 4,00 4,15 3,8%
L'activité -Tranche 2 3,72 3,85 3,5%
L'activité -Tranche 3 3,44 3,55 3,2%
L'activité -Tranche 4 3,16 3,25 2,8%
L'activité -Tranche 5 2,84 2,95 3,9%
L'activité -Tranche 6 2,44 2,50 2,5%
L'activité -Tranche 7 2,20 2,30 4,5%
L'activité -Tranche 8 1,80 1,90 5,6%
L'activité -Tranche 9 1,20 1,25 4,2%
Public tarif C L'activité -Tranche 1 8,00 8,30 3,8%
L'activité -Tranche 2 7,44 7,69 3,4%
L'activité -Tranche 3 6,88 7,11 3,3%
L'activité -Tranche 4 6,32 6,53 3,3%
L'activité -Tranche 5 5,68 5,87 3,3%
L'activité -Tranche 6 4,88 5,05 3,5%
L'activité -Tranche 7 4,40 4,55 3,4%
L'activité -Tranche 8 3,60 3,72 3,3%
L'activité -Tranche 9 2,40 2,48 3,3%
Public tarif D L'activité -Tranche 1 10,00 10,34 3,4%
L'activité -Tranche 2 9,30 9,62 3,4%
L'activité -Tranche 3 8,60 8,89 3,4%
L'activité -Tranche 4 7,90 8,17 3,4%
L'activité -Tranche 5 7,10 7,34 3,4%
L'activité -Tranche 6 6,10 6,31 3,4%
L'activité -Tranche 7 5,50 5,69 3,5%
L'activité -Tranche 8 4,50 4,65 3,3%
L'activité -Tranche 9 3,00 3,10 3,3%
Public tarif E L'activité -Tranche 1 20,00 20,68 3,4%
L'activité -Tranche 2 18,60 19,23 3,4%
L'activité -Tranche 3 17,20 17,78 3,4%
L'activité -Tranche 4 15,80 16,34 3,4%
L'activité -Tranche 5 14,20 14,68 3,4%
L'activité -Tranche 6 12,20 12,61 3,4%
L'activité -Tranche 7 11,00 11,37 3,4%
L'activité -Tranche 8 9,00 9,31 3,4%
L'activité -Tranche 9 6,00 6,20 3,3%
Public tarif F L'activité -Tranche 1 40,00 41,36 3,4%
L'activité -Tranche 2 37,20 38,46 3,4%
L'activité -Tranche 3 34,40 35,57 3,4%
L'activité -Tranche 4 31,60 32,67 3,4%
L'activité -Tranche 5 28,40 29,37 3,4%
L'activité -Tranche 6 24,40 25,23 3,4%
L'activité -Tranche 7 22,00 22,75 3,4%
L'activité -Tranche 8 18,00 18,61 3,4%
L'activité -Tranche 9 12,00 12,41 3,4%
Public tarif G L'activité -Tranche 1 60,00 62,04 3,4%
L'activité -Tranche 2 55,80 57,70 3,4%
L'activité -Tranche 3 51,60 53,35 3,4%
L'activité -Tranche 4 47,40 49,01 3,4%
L'activité -Tranche 5 42,60 44,05 3,4%
L'activité -Tranche 6 36,60 37,84 3,4%
L'activité -Tranche 7 33,00 34,12 3,4%
L'activité -Tranche 8 27,00 27,92 3,4%
L'activité -Tranche 9 18,00 18,61 3,4%
Le 11 mai 2022
Détail prestation Public concerné Unité facturée Tarifs en €
2021/2022
Tarifs en € 2022/2023
Evolution en %
Périscolaire élémentaire soir Cessonnais Le forfait 16h35-19h-Tranche 1 3,23 3,34 3,5%
Le forfait 16h35-19h-Tranche 2 3,00 3,10 3,4%
Le forfait 16h35-19h-Tranche 3 2,77 2,86 3,3%
Le forfait 16h35-19h-Tranche 4 2,54 2,63 3,6%
Le forfait 16h35-19h-Tranche 5 2,29 2,36 3,2%
Le forfait 16h35-19h-Tranche 6 1,99 2,06 3,4%
Le forfait 16h35-19h-Tranche 7 1,78 1,84 3,2%
Le forfait 16h35-19h-Tranche 8 1,47 1,52 3,7%
Le forfait 16h35-19h-Tranche 9 0,98 1,02 3,6%
Non cessonnais Le forfait 16h35-19h 4,86 5,02 3,3%
Périscolaire maternel soir Cessonnais Forfait 15h35-19h00-Tranche 1 3,74 3,87 3,4%
Forfait 15h35-19h00-Tranche 2 3,48 3,60 3,4%
Forfait 15h35-19h00-Tranche 3 3,22 3,33 3,5%
Forfait 15h35-19h00-Tranche 4 2,95 3,06 3,6%
Forfait 15h35-19h00-Tranche 5 2,66 2,75 3,4%
Forfait 15h35-19h00-Tranche 6 2,29 2,36 3,2%
Forfait 15h35-19h00-Tranche 7 2,06 2,13 3,5%
Forfait 15h35-19h00-Tranche 8 1,69 1,74 3,2%
Forfait 15h35-19h00-Tranche 9 1,13 1,17 3,8%
Non cessonnais Forfait 15h35-19h00 4,71 4,87 3,5%
Cessonnais et non-cessonnais Pénalité appliquée par 1/4h de retard au-delà de 19h 10,00
Pénalité (réservation sans présence ou présence sans
réservation) en sus du tarif lié au QF 1,00
Périscolaire maternel soir activité sans
goûter Cessonnais Le forfait 15h35-16h30-Tranche 1 0,72 0,75 3,9%
Le forfait 15h35-16h30-Tranche 2 0,67 0,69 2,8%
Le forfait 15h35-16h30-Tranche 3 0,62 0,64 3,1%
Le forfait 15h35-16h30-Tranche 4 0,57 0,59 3,5%
Le forfait 15h35-16h30-Tranche 5 0,51 0,53 3,4%
Le forfait 15h35-16h30-Tranche 6 0,44 0,46 4,5%
Le forfait 15h35-16h30-Tranche 7 0,40 0,41 3,3%
Le forfait 15h35-16h30-Tranche 8 0,32 0,34 4,7%
Le forfait 15h35-16h30-Tranche 9 0,22 0,22 1,6%
Non cessonnais Le forfait 15h35-16h30 1,03 1,07 3,8%
Cessonnais et non-cessonnais Pénalité (réservation sans présence ou présence sans
réservation) en sus du tarif lié au QF 1,00
L'article 82 de la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales modifie le régime de fixation de la tarification des cantines scolaires. Aussi, les collectivités territoriales assurant la restauration scolaire ont la faculté de déterminer librement le prix de la cantine scolaire en tenant compte des dépenses d'investissement et de fonctionnement.
Pour l'ALSH :
Pour bénéficier du statut "Cessonnais allocataire CAF ou MSA", l'usager a l'obligation de fournir son numéro d'allocataire CAF ou MSA au moment de l'inscription. A défaut de ce justificatif, c'est le tarif
"Cessonnais non allocataire ou MSA" qui sera appliqué. Aucune rétroactivité ne sera appliquée 1 mois après l'inscription.
Possibilité de payer les prestations ALSH en bons CAF ou MSA. Toute inscription à l'ALSH fait l'objet d'une facturation systématique avec possibilité d'annulation sur présentation d'un justificatif d'absence (cf encart ci-dessous)
Conditions de réservation et de modifications des réservations des repas, garderie et ALSH :
- le portail famille est l'unique façon d'inscrire, de désinscrire un enfant aux services périscolaires et de restauration. L'usager a à sa disposition un ordinateur à l'espace citoyen pour effectuer ces démarches, le cas échéant, un agent de l'accueil général pourra accompagner les personnes.
Pour les services périscolaires :
- le délai de modification de réservations via le portail famille est de 36 heures.
Exemple : Le lundi(jusqu'à minuit) l'usager pourra réserver ou annuler pour le mercredi et les jours suivants, le mardil'usager pourra réserver ou annuler pour le jeudi et les jours suivants…..Dans ces deux cas, en deçà du délai de 36 heures, la facturation sera automatique et majorée (sauf sur présentation d'un justificatif médical ou d'un certificat de congé de présence parentale / enfant malade transmis dans la semaine)
Pour les ALSH maternel et élémentaire :
pour les mercredis : le délai de modification est de 36h via le portail Famille.
Pour les petites vacances scolaires : une préiode d'inscription est mise en place et diffudée sur le portail famille.
Pour les vacances scolaires d'été : les réservations et annulations peuvent être faites jusqu'au mercredi de la semaine précédent.
Par exemple ; pour la semaine N+1, les réservationsd et annulations peuvent être faites jusqu'au mercredi de la semaine N avant minuit.
Toute demande d'annulation de réservation en dehors des périodes autorisées donne lieu à l'application d'une majoration sur le tarif appliqué à la famille (sauf sur présentation d'un justificatif médical ou d'un certificat de congé de présence parentale / enfant malade transmis dans la semain
Conditions de demande de rectification de la facture : toute demande de rectification d'une facture devra intervenir avant la fin du mois courant d'édition de la facture et avant son règlement.
Tarifs municipaux
Ville de CESSON SEVIGNE Direction finances-commande publiqueLe 11 mai 2022
Site (Tous)
Prestation Activités jeunesse Page 11
Détail prestation Public concerné Unité facturée Tarifs en €
2021/2022
Tarifs en € 2022/2023
Evolution en %
Insciption Escale 11-13 ans (1) L'adhésion annuelle (année scolaire) 10 10 0,0%
14-17 ans (2) L'adhésion annuelle (année scolaire) 10 10 0,0%
18-23 ans (3) Gratuité 0 0
Adhésion studio répétition service jeunesse Groupes Gratuité-L'adhésion annuelle 20 0 -100,0%
Groupes institutions Gratuité-L'adhésion annuelle 120 0 -100,0%
Séjour à la montagne avec chantier Jeunes Le séjour 470 -100,0%
Séjour d'été avec chantier Jeunes Le séjour 260 -100,0%
Tarifs dégressifs activités spécifiques > 15 €
et aide aux séjours Cessonnais -25 ans Remise en %-Tranche 1 0
Remise en %-Tranche 2 -0,07 -100,0%
Remise en %-Tranche 3 -0,14 -100,0%
Remise en %-Tranche 4 -0,21 -100,0%
Remise en %-Tranche 5 -0,29 -100,0%
Remise en %-Tranche 6 -0,39 -100,0%
Remise en %-Tranche 7 -0,45 -100,0%
Remise en %-Tranche 8 -0,55 -100,0%
Remise en %-Tranche 9 -0,7 -100,0%
L'adhésion annuelle sera facturée aux jeunes désirant bénéficier d'un accès à la structure et aux activités proposées. Celle-ci sera immédiate dès le premier pointage.
Autorisation de déficit sur les comptes des camps du service Jeunesse limité à 25% pour trois camps par an maximum organisés par le service jeunesse, en fixant les modalités d'inscription suivantes :
- effectif de 6 pour un minimum initialement requis de 8 inscriptions - effectif de 8 pour un minimum initialement requis de 10 inscriptions - effectif de 10 pour un minimum initialement requis de 12 inscriptions en deçà de ces seuils, le séjour sera annulé.
Les aides aux séjours s'appliquent exclusivement aux organismes de vacances cessonnais (ALSH, Escale, Cesson Vacances Nature..) et pour les élèves du premier et second degré (Ecoles Bourchevreuil, Beausoleil et Notre Dame, Collège Bourgchevreuil et Lycées Sévigné, Ozanam) ainsi que les élèves en situation de handicap ou de précocité fréquentant un établissement hors commmune.
Les aides aux séjours s'appliquent uniquement pour des séjours avec au moins une nuité sur la base du coût du voyage restant à la charge de la famille après déduction des aides des autres organismes (Ex : Conseil Départemental, CAF etc..)
Le % d'aide au séjour accordé par la ville sera calculé sur un coût de séjour plafonné à 350 €.
Il n'y a pas d'effet rétroactif, les demandes doivent être faites avant la fin du séjour.
(1) - S'agissant d'une adhésion annuelle et non d'une adhésion par secteur,
Un jeune qui change de secteur en cours d'année scolaire (passage du secteur 11-13 au secteur 14-17 ans) ne paiera pas deux fois l'adhésion annuelle.
Un seule facture d'adhésion par an et par jeune sera réalisée.
(2) - Un jeune, fréquentant la maison des jeunes, qui atteint sa majoirité lors de l'année scolaire bénéficie des services dédiés aux 11-17 ans jusqu'à la fin de la saison en cours. Ensuite, il intègrera le secteur 18-23 ans.
(3) - L'Escale est en mesure d'accueillir ponctuellement les 18-23 ans
Le réglement de fonctionnement du service jeunesse indique :
Votre réservation (activités) via le portail familles vous engage à régler le montant correspondant.
Aucun ‘’ajustement tarifaire’’ ne sera réalisé même en cas d’annulation avant paiement.
Article 2 : REMBOURSEMENT
Toute inscription à une activité est définitive et entraîne son règlement. Le remboursement ne peut advenir que dans deux cas : En cas d’annulation de par le service Jeunesse (cas de force majeure, intempéries, désistement du prestataire, faible effectif).
En cas d’annulation de par la famille pour cause de maladie auquel cas, elle fournira un certificat médical (sous 5 jours) ou cas de force majeure justifié par
un document officiel
Direction finances-commande publique Le 11 mai 2022
