• Aucun résultat trouvé

CONSEIL GENERAL REUNION DU 25 OCTOBRE 2010 PROCES-VERBAL

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "CONSEIL GENERAL REUNION DU 25 OCTOBRE 2010 PROCES-VERBAL"

Copied!
69
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

Le projet de délibération correspondant, conforme à l’avis de la Commission « Qualité du Service Public, Finances, Ressources Humaines, Relations Internationales,

Partenaires institutionnels (Pôle emploi et Adé CAF , MSA , Union Départementale des CCAS ), têtes de réseaux associatives ( URIOPSS , FNARS , Fédération des

Parallèlement à la responsabilité de définir une politique globale d’insertion, le Département doit également susciter les engagements partenariaux qui permettront

Monsieur VAN DER HOEVEN fait observer que la politique du Département, définie aujourd’hui dans le cadre de nouvelles orientations, apporte une réponse précise et

La prise en compte de diverses augmentations : Ces mesures paraissent incontournables comme l’effet Glissement Vieillesse Technicité (Avancement d’échelon,

– autoriser Monsieur le Président à signer les bons de commande relatifs aux travaux de signalisation horizontale, verticale, de glissières de sécurité et

Ce service a été géré depuis par l’Association pour la Téléalarme du Nord ( ATN ). De ce fait, il est, ainsi, proposé à l’Assemblée Départementale la

Monsieur Jacques MICHON note que le Syndicat Mixte des Transports de la région lilloise semble avoir décidé de ne plus assurer la gratuité des transports des